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Non respect déclaration préalable de travaux

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 5.053 fois
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Env. 60000 message
Bonjour à tous,

Je reviens sur le forum car j'ai besoin d'aide. 

En 2015, notre voisin nous a annoncé vouloir construire un abri de jardin de 8m² environ, 2,50m de haut max. et centré sur sa dalle. Nous lui avions dit que nous n'y voyions pas d'inconvénient.

2 ans passent... 

Il y a quelques mois, les travaux commencent. Pas de panneau pour les annoncer. 
L'abri devait être en bois, il est parpaing... Ça ne nous dérange pas plus que ça. L'avantage des parpaings, c'est que vu qu'on connaît leur dimension, les dimensions de l'abri sont plus simples à calculer. 
Et là surprise, les maçons montent, montent, montent...
On sort dans le jardin discuter. On demande les dimensions. Le maçon sort son mètre et nous dit "3m de haut" Le voisin lui nous sort "2,25-2,50m comme j'avais dit et comme j'ai déclaré en mairie." 

Plus trop sûrs de ce qu'il nous avait dit, nous nous rendons en mairie. La dame de l'urbanisme nous sort la déclaration préalable de travaux qui date de 2015. On retrouve les dimensions qu'il nous avait annoncé et qui diffèrent des dimensions actuelles. On le notifie à l'urbanisme et on leur dit que l'abri ne ressemble plus à ce qui a été accepté en 2015.

On apprend que notre voisin a rdv avec le maire. On va aux nouvelles puisque le voisin ne vient pas à nous. Il refuse le dialogue alors que c'est le 1er à dire qu'il ne veut pas d'ennuis avec ses voisins et qu'il est ouvert au dialogue... Il refuse de nous communiquer les dimensions actuelles. Bref, le ton commence à monter.

Les maçons ré-interviennent et diminuent un peu la hauteur. Mais pour nous, les dimensions ne sont toujours pas respectées.

Vu que le dialogue est rompu avec le voisin, on envoie nos doléances au maire, qui m'a reçu hier et m'a demandé ce que nous voulions. Je lui ai répondu "Que la déclaration préalable de travaux de 2015 soit respectée."
Le maire m'a répondu qu'il allait faire en sorte que la hauteur de 2,50m soit respectée, mais que pour les 2 autres points "On ne va pas chipoter pour quelques m²".
Il m'indique également qu'entre temps, la mairie a demandé à notre voisin de faire une nouvelle déclaration préalable de travaux...avec les dimensions actuelles de l'abri (qui donc est déjà partiellement construit).

Questions:
1/ est-ce légal?
2/ quel recours pouvons-nous avoir? 

Nous ne sommes pas opposés au fait que le voisin fasse un abri de jardin. Il respecte le PLU, donc ok. Mais nous sommes quelque peu déconcertés par la manière dont le problème est géré.

Qu'en pensez-vous?
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Messages : Env. 60000

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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

Oui c'est légal, de modifier un déclaration préalable. Après comme vous dites, cela ne vous dérange pas..donc où est votre problème ?
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 60000 message
Ce qui nous dérange c'est que le voisin n'est pas eu l'honnêteté de nous dire qu'il avait changé ses plans. 3m de haut, non centré sur sa dalle et 11m² au lieu de 8, ça nous dérange. Le fait qu'il fasse le coup en douce, qu'il ne réponde pas à nos questions, qu'il fuit le dialogue, qu'il nous mente, ils sont là nos problèmes.

Après nos autres soucis avec ce voisin, c'est qu'il a cassé notre palissade, l'a dégueulassée, et j'en passe. Nous lui avons demandé gentiment de la réparer, la nettoyer, etc. et qu'il a soit disant pas le temps de le faire.

Ils sont aussi là nos problèmes.
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Messages : Env. 60000

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Env. 200 message Pam (54)
Se prendre la tete pour 50 cm de haut max, j'espère que vous allez vous tenir a carreau car se serait moi, je ne vous louperais pas... Sleep
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Messages : Env. 200
De : Pam (54)
Ancienneté : + de 11 ans
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Env. 60000 message
Merci pour ce commentaire très constructif Nassamoi.

Donc j'en déduis que vous trouvez normal de faire une déclaration préalable de travaux, ne pas la suivre et faire ce qu'on veut à la place et juste refaire une modification derrière pour être en règle?

Dans ce cas vous pouvez m'expliquer à quoi ça sert de faire une déclaration préalable? Autant laisser chacun faire ce qu'il veut.

Nous les règles on les a suivi et ce même voisin est venu nous faire chier. Juste retour des choses...
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Messages : Env. 60000

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Env. 70 message Nord
Oui c'est légal de modifier un déclaration préalable. C'est souvent le cas pour régulariser un non-respect de la declaration de base.  
Après le voisin n'a pas de compte à vous rendre, c'est la mairie qui doit controler (si elle le souhaite...) le chantier et entamer des procédures (ou faire régulariser).
Je pense que vous souhaitez juste embeter votre voisin.

Pour la palissade, vous pouvez deposer une plainte pour dégradation auprès des services de police ou de gendarmerie.

En tout cas l'ambiance dans le quartier doit etre bonne Happy
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Messages : Env. 70
Dept : Nord
Ancienneté : + de 9 ans
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Membre utile Env. 3000 message Vendee
Après en quoi ça vous gène que son abri soit plus grand ?
Comme vous le dites dans votre 1er message, cela ne vous dérange pas...

Suite à vos autres messages, la situation est clair..vous voulez l'embêter (pour être polie) à cause de votre palissade ! Swindler59, propose une bonne solution.

Quand vous dites, ce même voisin est venu nous faire chier, c'est au sujet de votre palissade ?

C'est quand même malheureux ces conflits de voisinage....
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 12 ans
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Env. 60000 message
Merci Swindler59 pour votre réponse.

L'ambiance dans le quartier n'est pas si pire.Wink Il n'y a qu'avec lui que ça coince.

Pour répondre à J&K85 en même temps, cela nous gène qu'il soit plus grand car - je vais passer pour une chieuse en disant ça mais - il bouche une vue mer.

Après pour vous dresser un portrait du voisin, c'est le genre de type:
- qui se permet de venir sur votre terrain sans vous prévenir pour prendre des photos des artisans qui sont chez lui.
- qui dit ne pas avoir d'argent pour faire les choses en limite de propriété avec aucun voisin, mais se permet de venir donner ses directives aux artisans bossant chez vous pour que ça soit fait à son bon vouloir,
- qui une semaine après que vous avez fait les travaux à votre charge, change de voiture, se fait faire une belle entrée toute neuve ou vous pond un abri de jardin...
- qui a le temps de surveiller les artisans travaillant chez lui ou d'aller se plaindre à certains voisins mais met un an à réparer ce qu'il abîme chez vous.

Voilà pourquoi nous avons une dent contre ce voisin.

Contrairement à ce que vous pouvez penser, nous sommes ouverts au dialogue et pas forcément chieurs du moment qu'en face on nous respecte. Nous avons toujours répondu à ses questions, nous lui avons prêté des outils qu'il a mis 6 mois à nous rendre, nous avons attendu 1 an qu'il répare un bout de notre palissade qu'il avait cassé, ça fait 6 mois qu'on attend qu'il dégage de la terre que nous lui avons donné et qu'il laisse contre notre palissade en bois qu'il estime à lui alors qu'elle est chez nous et qu'il n'a pas déboursé un seul centime pour.

On veut bien être patient, mais au bout d'un moment faut arrêter de nous prendre pour des cons aussi.

La situation nous désole tout autant. Maintenant on estime qu'il l'a un peu cherché aussi. Quand on veut de bonnes relations avec ses voisins, on fait en sorte de faire les choses correctement.

Il nous a demandé notre avis sur des choses qui ne nous concernaient pas, et pour ce qui nous concerne il n'y a plus personne. Il fait construire un abri chez lui mais ce n'est pas lui qui a la main dessus, c'est le maçon ou la mairie...

Voilà le genre de voisin que nous avons.

Après libre à chacun de penser ce qu'il veut. Nous savons qu'en posant une question sur un forum, nous allons forcément être jugés même si l'historique n'est pas connu.

Ayant eu les réponses à mes questions, j'estime que ce sujet peut être clos.
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Messages : Env. 60000

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Env. 200 message Pam (54)
L'affaire de la palissade, je peux le comprendre, c'est pas reglo
la vue mer également, mais on voit cela souvent avec les constructions en limite de propriété.
photos avant/apres ?
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Messages : Env. 200
De : Pam (54)
Ancienneté : + de 11 ans
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Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Pour la pallissade est t'elle en recul de la limite de propriété ?, si elle est en recul de celle si sa coupera court a la discution, s'il veut en être propriétaire il doit en payer la moitié a condition quelle soit en limite de propriété
marie&charlie a écrit:Merci Swindler59 pour votre réponse.

L'ambiance dans le quartier n'est pas si pire.Wink Il n'y a qu'avec lui que ça coince.

Pour répondre à J&K85 en même temps, cela nous gène qu'il soit plus grand car - je vais passer pour une chieuse en disant ça mais - il bouche une vue mer.

Après pour vous dresser un portrait du voisin, c'est le genre de type:
- qui se permet de venir sur votre terrain sans vous prévenir pour prendre des photos des artisans qui sont chez lui.
- qui dit ne pas avoir d'argent pour faire les choses en limite de propriété avec aucun voisin, mais se permet de venir donner ses directives aux artisans bossant chez vous pour que ça soit fait à son bon vouloir,
- qui une semaine après que vous avez fait les travaux à votre charge, change de voiture, se fait faire une belle entrée toute neuve ou vous pond un abri de jardin...
- qui a le temps de surveiller les artisans travaillant chez lui ou d'aller se plaindre à certains voisins mais met un an à réparer ce qu'il abîme chez vous.

Voilà pourquoi nous avons une dent contre ce voisin.

Contrairement à ce que vous pouvez penser, nous sommes ouverts au dialogue et pas forcément chieurs du moment qu'en face on nous respecte. Nous avons toujours répondu à ses questions, nous lui avons prêté des outils qu'il a mis 6 mois à nous rendre, nous avons attendu 1 an qu'il répare un bout de notre palissade qu'il avait cassé, ça fait 6 mois qu'on attend qu'il dégage de la terre que nous lui avons donné et qu'il laisse contre notre palissade en bois qu'il estime à lui alors qu'elle est chez nous et qu'il n'a pas déboursé un seul centime pour.

On veut bien être patient, mais au bout d'un moment faut arrêter de nous prendre pour des cons aussi.

La situation nous désole tout autant. Maintenant on estime qu'il l'a un peu cherché aussi. Quand on veut de bonnes relations avec ses voisins, on fait en sorte de faire les choses correctement.

Il nous a demandé notre avis sur des choses qui ne nous concernaient pas, et pour ce qui nous concerne il n'y a plus personne. Il fait construire un abri chez lui mais ce n'est pas lui qui a la main dessus, c'est le maçon ou la mairie...

Voilà le genre de voisin que nous avons.

Après libre à chacun de penser ce qu'il veut. Nous savons qu'en posant une question sur un forum, nous allons forcément être jugés même si l'historique n'est pas connu.

Ayant eu les réponses à mes questions, j'estime que ce sujet peut être clos.
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
De : Saint Thurial (35)
Ancienneté : + de 7 ans
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Env. 60000 message
@ Nassamoi: pour l'abri au final, vu que c'est légal de re-déposer une déclaration préalable de travaux même si une partie des travaux ont été fait, bah on va attendre la décision de la mairie.

@gg0_15: vu le voisin nous avons demandé à l'entreprise qui nous a posé la palissade de bien la mettre chez nous. Elle est en recul des bornes.
Il a eu le culot de demander aux artisans qui la posaient de la mettre en limite de propriété. Mais on les avait prévenu et j'étais là. Une fois posée, pas eu un seul merci de sa part mais un "Vous auriez pu mettre quelques lames de plus, parce qu'on a toujours du vis à vis". On lui a répondu "Avec quel argent?! Et on respecte les règles du PLU: 1,50m"

Donc pour l'abri, on s'en remet à la mairie.
Pour la palissade, il n'a toujours pas nettoyé donc mardi il aura une lettre de mise en demeure dans sa boîte. Et si même avec ça, il ne fait rien, on ira porter plainte.
On lui demande quoi 1h-1h30 de son temps et après s'il respecte notre propriété, on le laissera tranquille. Mais il semblerait que ce soit trop... Comme je vous disais pour un voisin qui ne veut pas d'ennuis avec ses voisins...
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Messages : Env. 60000

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

la mairie n'y pourra rien s'il respecte le PLU, et les modifs d'autorisation (permis ou dp) sont courantes.
l'autorisation (permis ou DP) doit être affichée dès reception pour le délai de recours -des tiers- puis sans interruption pendant toute la durée des travaux.
si elle n'y est pas : le délai de recours n'est pas débuté (photos et envoi de la photo par mail pour avoir la date )


marie&charlie a écrit:...

... en même temps, cela nous gène qu'il soit plus grand car - je vais passer pour une chieuse en disant ça mais - il bouche une vue mer. ...


si vraiment la différence (vue oupa) est importante, cela se plaide.
et ce n'est même pas "contre" la DP pendant la période de recours des tiers, on peut le faire "après" = dès qu'on se rend compte du préjudice.
j'espère que vous avez des photos -de la vue- avant la construction.
certains ont été obligés de démolir pour privation d'ensoleillement ou autre blague du genre.

en signalant le préjudice (privation de la vue) ça pourrait le faire réfléchir, ou s'il cherche -un peu- , quand il verra ce qu'il risque, il révisera peut-être les modifs prévues.

bon courage pour la suite.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Tu a l'air d'avoir un sacré voisin, faites attention que cela ne déjénére pas en conflit de voisinage il vaut mieux être prudent, car vous ne connaissez pas vraimment votre voisin, tu peu avoir un fou furieux a côté de toit, qui va se réveiller sur un dépot de plainte, je connais j'ai déjà donnée  
marie&charlie a écrit:@ Nassamoi: pour l'abri au final, vu que c'est légal de re-déposer une déclaration préalable de travaux même si une partie des travaux ont été fait, bah on va attendre la décision de la mairie.  

@gg0_15: vu le voisin nous avons demandé à l'entreprise qui nous a posé la palissade de bien la mettre chez nous. Elle est en recul des bornes.
Il a eu le culot de demander aux artisans qui la posaient de la mettre en limite de propriété. Mais on les avait prévenu et j'étais là. Une fois posée, pas eu un seul merci de sa part mais un "Vous auriez pu mettre quelques lames de plus, parce qu'on a toujours du vis à vis". On lui a répondu "Avec quel argent?! Et on respecte les règles du PLU: 1,50m"

Donc pour l'abri, on s'en remet à la mairie.
Pour la palissade, il n'a toujours pas nettoyé donc mardi il aura une lettre de mise en demeure dans sa boîte. Et si même avec ça, il ne fait rien, on ira porter plainte.
On lui demande quoi 1h-1h30 de son temps et après s'il respecte notre propriété, on le laissera tranquille. Mais il semblerait que ce soit trop... Comme je vous disais pour un voisin qui ne veut pas d'ennuis avec ses voisins...
la construction un long fleuve tranquille ou pas
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De : Saint Thurial (35)
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Le mieux avec ce genre de voisin est de couper tout contact. Tu vires la terre qu'il te laisse là, tu nettoie ta palissade et tu l'oublie. C'est ce qu'il ya de mieux à faire dans ce genre de situationWink
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Membre super utile Env. 5000 message Saint Thurial (35)
Oui, mais ont ne sais jamais le mec pourrai porter plainte pour violation de propriété, tu en a qui sont tordu
aloooa a écrit:Le mieux avec ce genre de voisin est de couper tout contact. Tu vires la terre qu'il te laisse là, tu nettoie ta palissade et tu l'oublie. C'est ce qu'il ya de mieux à faire dans ce genre de situationWink
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