Pas d'étude de sol avant achat terrain

Si c'est un CCMI l'étude de sol est théoriquement à la charge du Constructeur.
Il faut une étude de sol G2avp qui ne peut être faite qu'avec le plan de votre maison...

Lire les sujets sur ce forum.

Souvent les constructeurs font une étude au doigt mouillé qui ne vaut rien .
Dans l acte d achat mettez bien une condition suspensive pour les fondations et leur surcout.
Prenez VOTRE Notaire (c'est le même prix)!!!

Bonjour,
Effectivement, c'est très rare qu'un constructeur face de lui même une étude de sol malheureusement. Et pourtant, celle ci est "indispensable" (entre "" car beaucoup font l'impasse dessus) pour s'assurer les meilleurs chance d'avoir une construction solide qui repose sur les bonnes fondations.
Il faut indiquer dans le compromis de vente en condition suspensive, que si l'étude de sol fait apparaître qu'il faut des fondations qui engendre un surcoût, vous pouvez vous rétracter.
Ensuite 2 cas :
- Vous faites l'étude de sol avant le CCMI. Auquel cas le constructeur devra se conformer à cette étude de sol et vous facturera les bonnes fondations (sauf si vous vous êtes rétracté avant la signature de l'acte définitif évidemment)
- Vous faites l'étude de sol après le CCMI. Auquel cas, le constructeur devra se conformer à cette étude de sol sans le moindre surcoût ! Bon par contre... commencer un contrat dans ces conditions c'est assez risqué.

Un constructeur honnête devrait au minima vous imposer cette étude de sol G2AVP.
Un excellent constructeur devrait la prendre à sa charge (mais bon, il ne faut pas se voiler la face, le prix du CCMI en tiendra forcément compte j'imagine)
Un "mauvais" constructeur ne vous en parlera même pas ou vous dira qu'elle ne sert à rien car il a l'habitude.

Merci pour ces précisions , en effet , Le mieux serait de la faire avant "d'acheter Le terrain " mais ca veut dire que ca est moi qui l'a prend en charge .
Si c'est ok fondation "normales" on continue et tout va bien .
Si fondation très cher je laisse tomber mais j'aurais perdu des sous et aurez peur de tomber sur les mêmes imprévus ...

C'est pour ça je demande car je vois des récits ou celle ci est faite au moment où ils creusent pour faire les fondations et la Le constructeur s'aperçoit de la complexité du sol et demande une rallonge..

Par contre, pour faire cette étude de sol il faut effectivement avoir les plans de la maison et son implantation ! Il faut donc avoir déjà pas mal travaillé avec le constructeur

Ouais beaucoup de boulot pour rien si apres ca tombe à l'eau ..
surtout qu'on peut pas forcément reprendre les mêmes plans de maison pour un autre terrain , selon les communes , PLU , bâtiment de France , exposition... que de travail

Floore77 a écrit:

Merci pour ces précisions , en effet , Le mieux serait de la faire avant "d'acheter Le terrain " mais ca veut dire que ca est moi qui l'a prend en charge .
Si c'est ok fondation "normales" on continue et tout va bien .
Si fondation très cher je laisse tomber mais j'aurais perdu des sous et aurez peur de tomber sur les mêmes imprévus ...

C'est pour ça je demande car je vois des récits ou celle ci est faite au moment où ils creusent pour faire les fondations et la Le constructeur s'aperçoit de la complexité du sol et demande une rallonge..

En CCMI le Constructeur ne peut pas demander une rallonge !!!

Home46 a écrit:

Floore77 a écrit:

Merci pour ces précisions , en effet , Le mieux serait de la faire avant "d'acheter Le terrain " mais ca veut dire que ca est moi qui l'a prend en charge .
Si c'est ok fondation "normales" on continue et tout va bien .
Si fondation très cher je laisse tomber mais j'aurais perdu des sous et aurez peur de tomber sur les mêmes imprévus ...

C'est pour ça je demande car je vois des récits ou celle ci est faite au moment où ils creusent pour faire les fondations et la Le constructeur s'aperçoit de la complexité du sol et demande une rallonge..

En CCMI le Constructeur ne peut pas demander une rallonge !!!

Seulement si le CCMI est déjà signé !!
Si l'étude de sol est faite avant le CCMI, alors le chiffrage sera réalisé en prenant en compte le résultat de cette étude.
Et vu qu'il est préférable de réaliser l'étude de sol avant d'acheter le terrain...

Louwak a écrit:

Home46 a écrit:

Floore77 a écrit:

Merci pour ces précisions , en effet , Le mieux serait de la faire avant "d'acheter Le terrain " mais ca veut dire que ca est moi qui l'a prend en charge .
Si c'est ok fondation "normales" on continue et tout va bien .
Si fondation très cher je laisse tomber mais j'aurais perdu des sous et aurez peur de tomber sur les mêmes imprévus ...

C'est pour ça je demande car je vois des récits ou celle ci est faite au moment où ils creusent pour faire les fondations et la Le constructeur s'aperçoit de la complexité du sol et demande une rallonge..

En CCMI le Constructeur ne peut pas demander une rallonge !!!

Seulement si le CCMI est déjà signé !!
Si l'étude de sol est faite avant le CCMI, alors le chiffrage sera réalisé en prenant en compte le résultat de cette étude.
Et vu qu'il est préférable de réaliser l'étude de sol avant d'acheter le terrain...

Si le CCMI n'est pas signé...je ne vois pas comment le CST pourrait demander une rallonge  ?!?


Si l etude de sol est réalisé après le CCMi, le constructeur devra s y conformer SANS changer le prix...

Oui c'est bien ce que je voulais dire
Et généralement... l'étude de sol est réalisée avant la signature. Donc oui, pas de rallonge, mais chiffrage qui prend en compte le résultat de l'étude de sol.
Une étude de sol réalisée après le CCMI n'engage rien de bon pour les relations avec le constructeur, surtout lorsqu'elle se révèle désastreuse. Maintenant, il doit s'y conformer sans la moindre plus-value je suis entièrement d'accord. Il faudra juste lui faire comprendre sans qu'il ne pourrisse la construction

Home46 a écrit:

Si le CCMI n'est pas signé...je ne vois pas comment le CST pourrait demander une rallonge  ?!?


Si l etude de sol est réalisé après le CCMi, le constructeur devra s y conformer SANS changer le prix...

Bonjour,
Il arrive quand même que lors de la préparation du projet (plans / notice), les constructeurs se permettent de donner un premier chiffrage ... Et quand bien même si cela n'était pas le cas, le potentiel client le demande, pour avoir un début d'idée ou il met les pieds 

C'est donc un premier chiffrage, avec certaines options proposées habituellement par le constructeur.
Ce chiffrage est ensuite dégrossi en fonction des choix des clients

Et il s'affine forcément si l'étude de sol est faite avant signature du CCMI

En même temps le client ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre : 
On répète assez que le CCMI est à prix ferme et définitif UNE FOIS SIGNÉ, mais lors de l'avant projet, son prix peut évoluer. Ce n'est pas forcément au constructeur de supporter les dommages du terrain, si le CCMI n'est pas encore signé.


Par contre si CCMI signé : pas de rallonge (et certainement pas non plus de mention "surcoût éventuels en fonction de l'étude de sol")  

Faudra bien que je face attention aux petites lignes le jour ou je signerais un CCMI
merci en tous les cas pour cet éclairage ;)

Nous sommes d accord, le CST n'est pas un Naïf !

Il inclura le risque de surcout dans le CCMI ou dans la réalité sur l ensemble de ses constructions (toute la différence).
Le CCMI est un Contrat et si il doit y avoir un Baisé , je préfère que ce ne soit pas le Client...qui ne pourra pas répartir ce surcout surs ses autres constructions...

...

Mais est il vraiment honnête quand justement c'est à la baisse? Est ce arrivé à quelqu'un que le constructeur dise "hé bonne nouvelle y'a moins de prévu sur les fondations je vous retire 1000EUR (ou plus ou moins ) sur votre facture )

Oui, ce sujet complète bien l'histoire.
Deux petits points quand même...
1) Oui, un constructeur se doit de réaliser l'étude de sol. Mais il ne faut pas se leurrer et faire croire que c'est gratuit ! Il gonflera le chiffrage du CCMI d'autant, si évidemment le CCMI est signé.
2) Et beaucoup de constructeurs ne font pas l'étude de sol eux même, pas parce qu'ils n'ont pas les moyens financiers de le faire, mais plutôt parce qu'à ce moment là, le CCMI n'est pas encore signé. Du coup, après l'étude de sol, même si elle est bonne, ils ne sont pas certains de faire signer le client.

Bonjour,

Il faut remettre en perspective les sommes engagées.

Une étude de sol G2AVP demandée par un particulier tourne autour des 1500 € soit moins cher qu'un dressing Ikéa pour mettre le porjet d'une vie sur de bonnes bases.

La même étude demandée X fois par un constructeur sera négociée moins de 1000€, soit environ la moitié de la commission que va toucher votre commercial grâce à votre signature.

Ne pas confondre la G2AVP (pour les fondations) avec une simple étude de terrain pour valider un assainissement non collectif, épandage etc...

Une etude de sol a 1000 ne doit pas être super fiable. En tous cas on n'aura pas de vrais essais, d'analyse et de predim a ce prix là...

Si l'étude est mauvaise, on peut aussi sen servir pour renégocier le prix du terrain.

Bonjour,

Ne pas oublier non plus l'éventualité, pour laquelle le CCMI est signé, que la G2AVP est faite après, et que ce qu'elle révèle, puisse entraîner un soi-disant refus de garantie, et ciao le constructeur et la maison.

Retour à la case départ pour le MO.

Floore77 a écrit:

Ouais beaucoup de boulot pour rien si apres ca tombe à l'eau ..
surtout qu'on peut pas forcément reprendre les mêmes plans de maison pour un autre terrain , selon les communes , PLU , bâtiment de France , exposition... que de travail

Bonjour

2 choses pour limiter le risque.
1- avant de vous engager sur un terrain, demandez aux voisins les fondations qu'ils ont. Il y a de rares cas où 1 terrain va être "pourri" alors que les voisins sont bons. Mais très souvent on a le même type de fondations à 20-40cm près que les voisins.
Donc sans être une vérité absolue ça donne une première idée
2- rédiger bien la clause d'adaptation au sol dans le compromis. Si vous renoncez au terrain à cause des résultats de l'étude de sol, le vendeur a obligation de parler aux futurs acquéreurs de la nature de son sol. Comme il n'aura sans doute pas envie de remettre en vente le terrain dans ces conditions, souvent il est possible de négocier.

Pour parler de mon cas : étude de sol fournie avant signature du ccmi. Découverte d'eau au moment de la fouille pour les fondations. le cst réfute l'étude de sol qui pourtant mentionne le risque de sources saisonnières alors que cette étude était réalisée en saison sèche. DU COUP IL DEMANDE UNE RALLONGE QUAND MËME... sinon un conseil regarde l'aamoi si tu te lance dans un cmi moi je regrette de ne pas l'avoir fait à ce moment là.

Bonjour, pour notre part notre constructeur a réalisé l'étude de sol avant la signature du CCMI il me semble cela remonte à qq mois et j'en ai plus le souvenir exact.
Par contre ce qu'il nous a été dit, c'est que si nous n'achetions pas le terrain finalement car les frais de terrassement faisaient parti d'une des clauses de rétractation d'achat auprès du notaire, nous perdions les frais d'étude de sol (1500E). Et que si nous achetions le terrain, ce montant serait inclus dans le projet CCMI.
Ce que nous avons trouvé logique car un constructeur n'a pas à assumer les frais d'étude de sol chaque fois qu'un client se rétracte d'un achat de terrain... Imaginez que vous vous rétractiez à deux reprises, cela lui ferait perdre 4000E à son insu...
Et il est obligé d'avoir une étude de sol avant le CCMI pour pouvoir évaluer au plus juste le coût du terrassement, fondations...
Par contre ce que vous devez savoir, que notre constructeur nous a dit, c'est que si le montant du terrassement / fondations s'avère plus élevé que prévu par l'étude de sol en pratique, il sera à la charge du constructeur et ne devront pas vous réclamer de plus value.
Quant au contraire si c'est à la baisse je pense que nous n'avons aucun moyen de savoir si celui ci est honnête ou pas, en tout cas notre commercial nous avait dit qu'il le prendrait en compte au cas où.
Voilà j'espère que ça vous aura éclairé.

DarkNasS a écrit:

Bonjour, pour notre part notre constructeur a réalisé l'étude de sol avant la signature du CCMI il me semble cela remonte à qq mois et j'en ai plus le souvenir exact.
Par contre ce qu'il nous a été dit, c'est que si nous n'achetions pas le terrain finalement car les frais de terrassement faisaient parti d'une des clauses de rétractation d'achat auprès du notaire, nous perdions les frais d'étude de sol (1500E). Et que si nous achetions le terrain, ce montant serait inclus dans le projet CCMI.

Ce qui veut donc dire que vous avez déjà payé avant signature ?
Pour le fait que le montant soit inclus dans le prix du CCMI, c'est une obligation contractuelle, donc pas un cadeau.

Pour répondre avec notre expérience... Oui c'est perdu.
Premier terrain, étude de sol réalisée avant l'acquisition du terrain... fondations profondes et coûteuses détectées. Du coup on s'est rétracté pour ce terrain. Mais forcément, on a du payer l'étude de sol, c'est pas cadeau et c'est un contrat entre nous et l'entreprise qui la réalise.
On s'est peut être fait avoir, mais en tout cas, ça me semble logique, ce n'est pas le constructeur qui achète le terrain.

Lorsque je veux vendre ma voiture, la loi m'oblige le contrôle technique. N'est-il pas logique de demander la même chose au propriétaire du terrain ? et au moins le terrain est acheté en connaissance de causes et pas de surprises possible ensuite ... j'dis ça, j'dis rien ..

captken a écrit:

Lorsque je veux vendre ma voiture, la loi m'oblige le contrôle technique. N'est-il pas logique de demander la même chose au propriétaire du terrain ? et au moins le terrain est acheté en connaissance de causes et pas de surprises possible ensuite ... j'dis ça, j'dis rien ..

Non, car la G2 doit comporter l'emplacmeent de la futur maison. Du coup, l'acheteur est moins libre de placer sa maison où il veut.


Imaginons une cave remblayé par le propiètaire, il fera faire une étude de sol de façon à éviter des essais à cet endroit.

L'acheteur achète le terrain avec l'étude qui est bonne et veut placer sa maison à l'endroit du remblais (qu'il ignore car l'étude de sol n'en parle pas).
Résultat: il est obliger de faire des fondations profonde pour aller au delà du remblai, car le terrain à cet emplacement est pourris, pourtant l'étude de sol était bonne.

C'est une très bonne idée déjà soulevé mais impossible à réalisé.
Autant cela serait possible sur une terrain de 400 m² où l'on pourrait faire une certains nombres limité de sondages couvrant des implantations théoriques de la construction, autant le faire sur de plus grande surface, cela devient impossible économiquement.

Ok mais dans l'absolu, faire quelques sondages donnent déjà une tendance, après cela n'empêche pas le constructeur d'affiner si besoin

slambill a écrit:

Une etude de sol a 1000 ne doit pas être super fiable. En tous cas on n'aura pas de vrais essais, d'analyse et de predim a ce prix là...

Si l'étude est mauvaise, on peut aussi sen servir pour renégocier le prix du terrain.

Bonjour,
Ce que voulait dire Franchou, c'est qu'un constructeur bénéficie de l'effet volume auprès des entreprises qui réalisent les études de sol, puisqu'ils leur en demandent des dizaines par an. Donc 1000€ (estimation) ce serait le prix qu'ils payent au lieu des 1500€ que payerait un particulier, car ils assurent plusieurs contrats à l'entreprise.

Bonjour

Je rejoints DarkNasS

Captken, je pense que la loi ne l'oblige pas, Par contre je trouverai normale de la demander au propriétaire du terrain, (avec une clause suspensive dans le compromis de vente avec notaire) et non au cts (le terrain ne lui appartient pas)

Il ne faut pas confondre terrain et maison, et un cts qui signe un CCMI sans connaitre votre terrain, c'est pour moi un cts qui n'est pas sérieux. (cts à fuir) De plus il ne vous fera pas de cadeau, surtout pas des fondations a 20k€. arrêter de rêver.

Perso mon projet d'une vie vaut bien un diagnostic terrain (Etude de sol en fonction de l'implantation de la maison) d'une valeur d'environs de 1500€.

De plus si vous pays l'étude de sol avant le CCMI, cette étude vous appartient, et vous avez donc connaissance de toutes ses conclusions, le cts ne peut pas oublier de vous indiquer certaines conclusion.
Et elle sera bien dans le CCMI, puisse que vous demanderez son remboursement après coup.

Avant de faire l'étude de sol, allez-vous renseigniez en mairie, chez vos futur voisin, ...

A choisir je préfère payer une Etude de sol a 1500€, que des fondations a 20K€ qui ne seront pas réalisé

Louwak a écrit:

Pour répondre avec notre expérience... Oui c'est perdu.
Premier terrain, étude de sol réalisée avant l'acquisition du terrain... fondations profondes et coûteuses détectées. Du coup on s'est rétracté pour ce terrain. Mais forcément, on a du payer l'étude de sol, c'est pas cadeau et c'est un contrat entre nous et l'entreprise qui la réalise.
On s'est peut être fait avoir, mais en tout cas, ça me semble logique, ce n'est pas le constructeur qui achète le terrain.

Je ne pense pas que vous vous être fait avoir.
Pour moi aussi cela me semble logique et correct.
La responsabilité du terrain est au propriétaire (du terrain) et non pas a celui qui construit la maison.

Oui, oui, j'ai bien saisi, mais avec 1000EUR tu paies à peine l'amené repli du matériel.
Je bosse avec nos amis géotechniciens toute l'année et honnêtement j'ai peine à croire qu'une étude G2 AVP peut être obtenue à 1000EUR, même HT. Sauf si peut être le terrain est plat et que le même bureau à étudié le terrain d'à côté à quelques dizaines de métrés, ce qui ne serait pas non plus très sérieux.

M'enfin, il existe des tous petits bureaux avec des machines amorties depuis 30 ans et transportées sur des remorques. L'étude qui suit serait également torchée en 10min, faute de moyen.

Une G1 à 1000EUR, pourquoi pas, mais ça ne donne quasiment que des résultats d'essais bruts, avec au mieux des recommandations de type de fondations. A chacun derrière d'interpréter les résultats.
http://www.cea-assurances.fr/sites/cea/files/I.6.1.pdf

Grosso modo, ce que je conseillerais de mon côté :
- si on pense (ou sait) que le terrain ne craint pas grand chose : on contracte une G1 qui suffira à nous dire qu'il n'y a aucune adaptation particulière à faire.

- si le terrain est douteux, ou qu'il y a un cas particulier (sur le mieux, je construisais en bord d'un mur de soutènement) : contracter directement une G2 AVP. Ca évite de payer une G1 qui demandera une G2, et donc payer les 2..

Comme l'a dit l'un de vous, ces montants restent "dérisoires" comparés aux risques potentiels.

Bred a écrit:

DarkNasS a écrit:

Bonjour, pour notre part notre constructeur a réalisé l'étude de sol avant la signature du CCMI il me semble cela remonte à qq mois et j'en ai plus le souvenir exact.
Par contre ce qu'il nous a été dit, c'est que si nous n'achetions pas le terrain finalement car les frais de terrassement faisaient parti d'une des clauses de rétractation d'achat auprès du notaire, nous perdions les frais d'étude de sol (1500E). Et que si nous achetions le terrain, ce montant serait inclus dans le projet CCMI.

Ce qui veut donc dire que vous avez déjà payé avant signature ?
Pour le fait que le montant soit inclus dans le prix du CCMI, c'est une obligation contractuelle, donc pas un cadeau.

Non nous n'avons rien payé mais si nous nous étions rétractés de l'achat du terrain nous aurions dû rembourser l'étude de sol au constructeur.

2000 euros pour une étude de sol ??? La nôtre nous a coûté 380 euros ......

karinika a écrit:

2000 euros pour une étude de sol ??? La nôtre nous a coûté 380 euros ......

380 euros ce n'est pas une G2avp....le prix moyen doit être autour de 1200 € !

Home46 a écrit:

karinika a écrit:

2000 euros pour une étude de sol ??? La nôtre nous a coûté 380 euros ......

380 euros ce n'est pas une G2avp....le prix moyen doit être autour de 1200 € !

Ne pas confondre une étude de sol G2AVP (pour les fondations) avec une simple étude de terrain pour valider un assainissement non collectif qui coute beaucoup moins cher mais qui ne permet pas de dimensionner des fondations.

DarkNass a écrit:

Non nous n'avons rien payé mais si nous nous étions rétractés de l'achat du terrain nous aurions dû rembourser l'étude de sol au constructeur.

Tant que le CCMI n'est pas signé, le constructeur ne peut rien vous demander.. et tant que vous n'êtes pas propriétaire (ou promesse) vous ne pouvez pas signer de CCMI qui serait illégal sinon.

Franchou a écrit:

DarkNass a écrit:

Non nous n'avons rien payé mais si nous nous étions rétractés de l'achat du terrain nous aurions dû rembourser l'étude de sol au constructeur.

Tant que le CCMI n'est pas signé, le constructeur ne peut rien vous demander.. et tant que vous n'êtes pas propriétaire (ou promesse) vous ne pouvez pas signer de CCMI qui serait illégal sinon.

Nous avions signé le compromis auprès du notaire en juin 2016 mais pas l'acte définitif que nous avons signé en avril 2017.
J'ai repris les documents pour ne pas dire de bêtise. Donc l'étude de sol a été faite en août 2016 et le ccmi a été signé le 15 septembre 2016, le permis de construire déposé le 05 octobre 2016.
Comme je l'ai dit plus haut nous avons laissé un chèque au constructeur pour les frais d'étude de sol (1500€) qui nous a été remis lorsque nous avons confirmé notre achat de terrain.
Le commercial nous avait bien dit que si nous n'allons pas au bout du projet sur ce terrain là poir une quelconque raison, le chèque serait encaissé.
Après ceci est notre premier projet de construction donc niveau loi nous n'y connaissons pas grand chose, mais en raisonnant nous avons trouvé logique que si le projet tombait à l'eau pour ce terrain nous devrions assumer les frais et pas le constructeur.
Et il me semble que ceci nous a été répété par plusieurs commerciaux de constructeurs différents puisque nous en avons rencontré qq uns avant de faire notre choix final.

Ça vous parait logique mais malheureusement vous vous trompez.

C'est une pratique illégale, je l'écris une seconde fois : tant que le CCMI n'est pas signé, le constructeur n'a pas le droit de vous demander quoi que ce soit, aucun chèque même avec la promesse qu'il ne sera pas encaissé et ce pour quelque raison que ce soit, frais de dossier, étude de sol, étude thermique etc. Non, rien du tout.

Tout ça a pour but de ferrer le poisson, une fois que le commercial a votre chèque il sait que dans 98% des cas vous ne ferez pas marche arrière car vous ne connaissez pas vos droits et vous n'avez pas envie de perdre cette somme.

Aux yeux de la loi, au moment de vous rendre son prix, le constructeur qui a le statut de "sachant" est sensé avoir effectué toutes les études techniques nécessaires sur le projet.
C'est pour cela qu'après signature il ne peut pas vous facturer une fondation plus profonde suite à une mauvaise étude de sol (qu'il est sensé avoir réalisé de lui même avant toute chose).

Vous avez démarché plusieurs constructeurs, vous ne leur avez pas fait de chèque à tous? Pourquoi? Pourtant ils ont bossé sur votre dossier? Il ne méritent pas un peu d'argent eux aussi?

Pour résumer votre cas :
Votre constructeur a fait une étude de sol ce qui est est tout à fait normal car légalement comprise dans le CCMI... Mais il vous l'a facturé (c’est illégal) avant la signature (doublement illégal).

Puisque c'est votre première construction, quelques détails sur le CCMI :

C’est un contrat à prix ferme et définitif, une fois signé le prix ne peux varier que si vous demandez des suppléments (carrelage différent, prises électriques etc). C'est pour cela qu'il faut bien détailler toute la maison et les plans avant de signer car les modifications que vous demandez à la réunion de mise au point (après signature héhéhé) sont facturées au prix fort.

Les modifications rendues nécessaires par les techniques de construction (étude de sol, ajout d'une pompe de relevage), par les règlements locaux PLU ou l'ABF (changement de couleur de menuiserie, de type de couverture) etc.. sont à la charge exclusive du constructeur.
Il ne peut pas vous faire payer ses erreurs car comme dit plus haut, il est sensé avoir fait toutes les études avant de remettre son prix.

L'eau, le gaz et l’électricité nécessaires au chantier sont aussi à la charge du constructeur, vous n'avez pas à payer les factures d'eau pendant le chantier.

Bonjour Franchou.
Alors je comprends tout à fait ce que tu dis, mais un truc me chiffonne un peu.

Lorsqu'on cherche un CCMI, on fait plusieurs constructeurs (logiquement en tout cas), et on leur demande un chiffrage pour comparer.

Du coup, ça voudrait dire que chaque constructeur doit faire... la même étude de sol étant donné que c'est à eux de la faire???
Et donc, chaque constructeur qui ne sera pas choisi perdra 1000€ à chaque fois?

Franchou a écrit:

Ça vous parait logique mais malheureusement vous vous trompez.

C'est une pratique illégale, je l'écris une seconde fois : tant que le CCMI n'est pas signé, le constructeur n'a pas le droit de vous demander quoi que ce soit, aucun chèque même avec la promesse qu'il ne sera pas encaissé et ce pour quelque raison que ce soit, frais de dossier, étude de sol, étude thermique etc. Non, rien du tout.

Tout ça a pour but de ferrer le poisson, une fois que le commercial a votre chèque il sait que dans 98% des cas vous ne ferez pas marche arrière car vous ne connaissez pas vos droits et vous n'avez pas envie de perdre cette somme.

Aux yeux de la loi, au moment de vous rendre son prix, le constructeur qui a le statut de "sachant" est sensé avoir effectué toutes les études techniques nécessaires sur le projet.
C'est pour cela qu'après signature il ne peut pas vous facturer une fondation plus profonde suite à une mauvaise étude de sol (qu'il est sensé avoir réalisé de lui même avant toute chose).

Vous avez démarché plusieurs constructeurs, vous ne leur avez pas fait de chèque à tous? Pourquoi? Pourtant ils ont bossé sur votre dossier? Il ne méritent pas un peu d'argent eux aussi?

Pour résumer votre cas :
Votre constructeur a fait une étude de sol ce qui est est tout à fait normal car légalement comprise dans le CCMI... Mais il vous l'a facturé (c’est illégal) avant la signature (doublement illégal).

Puisque c'est votre première construction, quelques détails sur le CCMI :

C’est un contrat à prix ferme et définitif, une fois signé le prix ne peux varier que si vous demandez des suppléments (carrelage différent, prises électriques etc). C'est pour cela qu'il faut bien détailler toute la maison et les plans avant de signer car les modifications que vous demandez à la réunion de mise au point (après signature héhéhé) sont facturées au prix fort.

Les modifications rendues nécessaires par les techniques de construction (étude de sol, ajout d'une pompe de relevage), par les règlements locaux PLU ou l'ABF (changement de couleur de menuiserie, de type de couverture) etc.. sont à la charge exclusive du constructeur.
Il ne peut pas vous faire payer ses erreurs car comme dit plus haut, il est sensé avoir fait toutes les études avant de remettre son prix.

L'eau, le gaz et l’électricité nécessaires au chantier sont aussi à la charge du constructeur, vous n'avez pas à payer les factures d'eau pendant le chantier.

Merci pour toutes ces infos précieuses!
Non nous n'avons pas fait de chèque à tous les constructeurs qu'on a sollicité, nous ne leur avons pas vraiment confié le projet puisque nous n'avions pas encore trouvé le terrain sur lequel nous avons posé notre dévolu. C'était surtout une première approche pour voir les prestations qu'ils proposaient et voir si notre budget correspondait plus ou moins à notre projet. Mais du coup nous avons discuté des différentes étapes dont cette fameuse étude de sol qui nous a été présenté comme redevable si nous nous désistions de l'achat du terrain.

Vous m'avez l'air bien renseigné si je peux me permettre de vous poser une autre question à propos de la loi macron et l'obligation de mettre à disposition la fibre pour les nouveaux logements. Notre CDT nous a dit que c'était pour les permis de construire déposés au 1er janvier 2017, et que du coup nous seront équipés de prise RJ45. Or j'ai cru lire sur la toile que c'était au 1er octobre 2016, étant donné que notre PC a été déposé le 5 octobre est-ce que nous rentrons dans les conditions et pouvons nous leur demander d'équiper la maison à la fibre sans surcoût de notre part ?

Juste une question bete :
Le contrat avec le cst est bien un CCMI hein ?
Hors CCMI bcp des infos données précédemment ne sont pas valables.

Louwak a écrit:

Du coup, ça voudrait dire que chaque constructeur doit faire... la même étude de sol étant donné que c'est à eux de la faire???
Et donc, chaque constructeur qui ne sera pas choisi perdra 1000€ à chaque fois?

Dans l'idéal oui. Pour prendre un exemple général, chiffrer sans étude de sol c'est envisager de la neurochirurgie sans passer d'IRM... C'est prendre beaucoup de risque pour éviter de payer si peu.

Dans la pratique les constructeurs se contentent soit de leur boule de cristal soit d'une étude fait maison à la tarière manuelle, sondage à 1.5m pour les plus courageux, à 80cm pour les fatigués de naissance.

Il faut comprendre aussi leur point de vu bien-sur, car un constructeur sérieux investissant dans une étude sérieuse qui aboutirait à des fondations spéciales va forcément répercuter ce surcout et augmenter son prix.
Ainsi il vous propose un projet sérieux et bien étudié mais 20K€ plus cher que la concurrence et à ce moment les #!@§# préféreront aller vers un constructeur "boule de cristal" moins cher (avant la MAP).

Puis, entre votre signature et la signature de la direction, les constructeurs " plus ou moins sérieux" réalisent l'étude et reviennent vers vous soit avec un nouveau contrat plus cher, soit invoquent un défaut de garantie pour annuler le CCMI.

Les margoulins font signer le contrat, attendent l'ouverture des fondations et tentent de vous faire payer X rangs de parpaings supplémentaires pour adaptation au sol ce qui est totalement illégal.

DarkNasS a écrit:

j'ai cru lire sur la toile que c'était au 1er octobre 2016, étant donné que notre PC a été déposé le 5 octobre est-ce que nous rentrons dans les conditions et pouvons nous leur demander d'équiper la maison à la fibre sans surcoût de notre part ?

La loi est parue au JO après la signature de votre CCMI, à mon sens vous ne pouvez pas faire ce raccordement sans payer.

Franchou a écrit:

Louwak a écrit:

Du coup, ça voudrait dire que chaque constructeur doit faire... la même étude de sol étant donné que c'est à eux de la faire???
Et donc, chaque constructeur qui ne sera pas choisi perdra 1000€ à chaque fois?

Dans l'idéal oui. Pour prendre un exemple général, chiffrer sans étude de sol c'est comme envisager de la neurochirurgie sans passer d'IRM...

Bonjour
Pas tout à fait d'accord.
Sur le principe même oui : un neurochir ne va pas intervenir au pif

Mais le patient ne va pas voir DES neurochir, et passer DES IRM, avant de faire son choix de chirurgien.
Il passe une IRM, puis (éventuellement) consulte plusieurs professionnels avec le résultat de celle-ci, et fait son choix

Ce qui me gêne, c'est pas le fait que l'étude de sol soit à charge du constructeur. (qu'il inclus de toute façon dans le prix global du CCMI)

Mais dans la pratique :
On compare les constructeurs (disons 3) : leurs notices, les matériaux utilisés etc.
AVANT DE SIGNER

Faire étude de sol par 3 constructeurs, toujours avant de signer, c'est un peu "arnaquer" son monde.

Je comprends bien que les consommateurs doivent être protéger et doivent connaitre leurs droits.

Mais tirer à boulet sur les constructeurs, en leur faisant prendre en charge une étude de sol, alors qu'il ne sont pas sûr de remporter le contrat, tous ne méritent pas cela.
Et oui ils font des profits, mais toute entreprise à but lucratif en fait de même non ?

Bonjour

Moi je vois le problème un peu comme les assurances.

Je pense effectivement qu'il n'est pas raisonnable de faire faire l'étude de sol à tous les CST consultés.

Par contre, les CST peuvent souvent avoir une idée des fondations à faire en connaissant le secteur ou en connaissant la G1 du lotisseur. Ces informations ne sont pas suffisantesi pour faire la construction, mais elles permettent de se faire une idée du coût des fondations avec une marge d'erreur. Cette erreur sera parfois à leur avantage, parfois à leur désavantage. Mais avec le volume ils ne seront pas perdant. C'est l'avantage d'un professionnel par rapport à un particulier. Il a un volume d'affaire qui lui permet d'absorber les aléas.

Si je prends mon exemple. Mon constructeur m'a obligé à signer un avenant illégal fondations. Cette pratique récurrente chez eux fait qu'ils sont maintenant classé en rouge à l'AAMOI ce qui ne leur fait pas de la pub. Alors qu'au moment de la signature de mon contrat, ils avaient les résultats de l'étude de sol de mes voisins. S'ils s'étaient basé là dessus pour mon chiffrage, ils auraient "gagné" de l'argent sur ma construction puisque mes fondations sont finalement moins profondes. Et peut-être que sur le chantier suivant ce serait l'inverse.