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Comprends rien etude de sol

Ce sujet comporte 105 messages et a été affiché 2.412 fois
Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 09h37
Comprends rien etude de sol
Bonjour,

Je suis actuellement en discussion avec mon constructeur.
Je n'ai ni signé le CCMI ni la promesse de vente pour le moment.
J'aimerais me protéger par rapport à l'étude de sol.
Nous avons abordé en surface le problème de l'étude de sol, et j'en ai déduit à ce moment-là que ce dernier ne souhaitait pas en faire.
Après m'être renseignée j'ai compris l'importance de l'étude de sol.
Que dois-je dire à mon constructeur à notre prochain rendez-vous ? Quelles clauses lui demander d'inclure ? Et sur quel document? La promesse de vente ou le CCMI? Que négocier ? Que lui demander ? comment la jouer ?
Merci par avance pour votre aide précieuse ?
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Pontchateau (44)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 10/11/2017 à 09h49
Tout simplement vous lui dites que vous exigez une étude de sol et l'adaptation des fondations et la construction en fonction de cette étude. Ne pas oublier de lui écrire également pour la trace.
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Gwendalfr

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 5 ans
Le 10/11/2017 à 09h50
Dans un CCMI les choses sont claires. l'étude de sol est obligatoire, et à la charge de l'entreprise.
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h05
Et au niveau cout ça donne quoi ?
Puis-je lui demander de prendre et en charge l'étude de sol est en charge les fondations spéciales si nécessaire ?
Quelle tournure employer au niveau contractuel ?
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Gwendalfr

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 5000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 5 ans
Le 10/11/2017 à 10h08
Pour le coût c'est à lui de le chiffrer, mais comme actuellement vous n'avez rien signé, il est temps qu'il intègre l'étude de sol, et le prix des fondations adaptées.
Alors en effet, comme vous n'avez rien signé, le devis va monter.
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 10/11/2017 à 10h10
Gwendalfr a écrit:Dans un CCMI les choses sont claires. l'étude de sol est obligatoire, et à la charge de l'entreprise.


Non, non. Malheureusement il n'y a rien d'obligatoire légalement au niveau étude de sol. Par contre, elle est bien tacitement à la charge du constructeur. Et c'est pour ça que certains constructeurs en font l'économie pour présenter un prix plus bas au client.

Techniquement c'est indispensable, mais comme pour les DTU, rien n'est obligatoire au niveau juridique.

Du coup, ça fait partie des critères qui permettent de voir si le constructeur est sérieux.

Ici il est question d'un constructeur, mauvais, qui estime que l'étude de sol n'est pas nécessaire.
Mais les autres constructeurs consultés ? Si le CCMI n'est pas encore signé, ils doivent encore être au moins 2 ou 3 en course.
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h17
Autant pour moi je viens de lire dans le ccmi que le constructeur a noté que l'étude de sol devait être fourni par moi.
Il y est noté ce qui suit: "Le maître d'ouvrage doit fournir au constructeur sous sa responsabilité tous les renseignements concernant le terrain et notamment tout élément en sa possession constitutif d'une étude de sol -- plan de bâtiment existant-- permis de démolir
Il répondra seul à l'égard des tiers de son droit de construire"
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h18
Aussi que dois-je faire maintenant ?
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 10/11/2017 à 10h22
Rencki a écrit:Et au niveau cout ça donne quoi ?
Puis-je lui demander de prendre et en charge l'étude de sol est en charge les fondations spéciales si nécessaire ?
Quelle tournure employer au niveau contractuel ?


Si vous ne voulez pas profiter du côté protecteur du CCMI, à quoi bon en signer un.

Vous savez que le CCMI n'est pas la seule forme de contrat de construction.

Le CCMI a l'avantage d'être à prix ferme et définitif (hors BT01). Mais ça entraine l'obligation de bien réfléchir à TOUT ses choix avant la signature du contrat, parce qu'après la signature les modifications coutent souvent très chères (2-3 fois le prix réel en général).

En contrat de maitrise d'œuvre (avec maitre d'œuvre ou architecte), vous n'avez pas la garantie d'un prix ferme et définitif. Donc par exemple, suite à étude de sol, ce sera bien vous qui prendrait en charge l'adaptation au sol. Par contre, vous avez une vrai visibilité sur le détail du prix, et toutes les modifications faites après signature seront au prix réel de l'artisan.

Ce sont 2 formules totalement différentes. Même si certains constructeurs aimeraient avoir le beurre et l'argent du beurre, je trouve absurde en tant que client de vouloir s'engager en demandant à avoir les mauvais côtés du CCMI et les mauvais côtés du contrat de maitrise d'œuvre.

Mais chacun ses choix.

PS : au niveau coût, une étude de sol c'est en moyenne 1500€
Une adaptation au sol, ça peut se compter en dizaine de milliers d'€
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 10/11/2017 à 10h22
Rencki a écrit:Autant pour moi je viens de lire dans le ccmi que le constructeur a noté que l'étude de sol devait être fourni par moi.
Il y est noté ce qui suit: "Le maître d'ouvrage doit fournir au constructeur sous sa responsabilité tous les renseignements concernant le terrain et notamment tout élément en sa possession constitutif d'une étude de sol -- plan de bâtiment existant-- permis de démolir
Il répondra seul à l'égard des tiers de son droit de construire"


Vous lui fournirez aussi les briques pour monter votre maison
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h25
Que dois je faire alors ? Quel discours dois-je tenir auprès du constructeur ? Désolée je suis un peu paumée
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Le 10/11/2017 à 10h26
Rencki a écrit:Aussi que dois-je faire maintenant ?


D'un côté contacter un notaire pour signer le compromis sur le terrain. Même si vous ne le dites pas, j'ai l'impression de lire entre les ligne que votre constructeur vous fait croire que c'est lui qui vend le terrain, et que vous êtes obligé de passer par lui pour faire la maison... sauf que c'est impossible. Sauf en VEFA, un terrain est forcément libre de constructeur.

En parallèle, consulter d'autres constructeurs, en essayant d'en prendre des sérieux et/ou des maitres d'œuvre.

PS : on peut connaitre le nom de ce charlatan pour savoir si c'est l'un de nos spécialistes en arnake ?
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Woofy

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 mois
Le 10/11/2017 à 10h27
Rencki a écrit:Autant pour moi je viens de lire dans le ccmi que le constructeur a noté que l'étude de sol devait être fourni par moi.
Il y est noté ce qui suit: "Le maître d'ouvrage doit fournir au constructeur sous sa responsabilité tous les renseignements concernant le terrain et notamment tout élément en sa possession constitutif d'une étude de sol -- plan de bâtiment existant-- permis de démolir
Il répondra seul à l'égard des tiers de son droit de construire"


Cette mention veut dire que vous devez fournir les éléments qui sont déjà en votre possession.
Par exemple, si le lotisseur a fait une étude de sol G1 et vous l'a fournie, alors vous devez la fournir au constructeur.


En revanche, tout ces éléments qui permettent d'avoir une estimation au doigt mouillé du sol de votre terrain ne remplacent pas une étude de sol G2 AVant Projet (G2 AVP), qui doit être faite à l'endroit des futures fondations de la construction (donc ne peut être faite qu'une fois que le plan de la construction est défini).

En gros, 2 choix :
- soit vous faites vous même une étude de sol G2 AVP (environ 1500EUR), vous en déduisez le prix du CCMI, et vous faites inscrire noir sur blanc dans le contrat (formule à adapter, je ne suis pas juriste) que le l'étude de sol sera réalisée par le maitre d'ouvrage, et que le constructeur s'engage à respecter les préconisations de cette étude pour le dimensionnement des fondations.
- soit vous faite inscrire dans le contrat que le constructeur doit faire une étude de sol G2 AVP et respecter les résultats de cette étude pour le dimensionnement des fondations

Ou un 3ème choix : si le constructeur refuse ces clauses, changez de constructeur.
A noter qu'il est normal que le prix du contrat grimpe de plusieurs milliers d'euro si le constructeur accepte, il va anticiper un mauvais résultat de l'étude de sol, donc des fondations chères (et si jamais ce n'est pas le cas c'est tout bénef pour lui, mais bon on ne peut pas tout avoir : d'où l'importance d'avoir d'autres constructeurs en concurrence avec lui tant que ce n'est pas signé).

N'oubliez pas qu'il y a beaucoup de choses à mettre dans la notice technique avant de signer : en gros, tout. Tout. Absolument tout. Même ce pour quoi le constructeur vous dit "on verra à la MAP" : non, tout de suite. La référence exacte des carrelages, de tous les éléments, les robinets, le nombre de prises, la composition des cloisons, les références et les dimensions des portes intérieurs, ... et aucune mention " ... ou équivalent", ça doit être une science exacte.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a 13 jours.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h28
Aussi que dois-je faire maintenant ?
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Rencki
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Haut Rhin
Ancienneté : moins d'1m
Le 10/11/2017 à 10h28
Cest maison Stéphane Berger en alsace
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