Mon terrain se trouve être du remblais

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aliasbillie

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Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an

Le 16/11/2017 à 10h11

Mon terrain se trouve être du remblais

Bonjour à tous , j’ai vu pas mal d’article sur le forum par rapport à la nature du sol qui se trouve être finalement dû remblais.

Notre conducteur de travaux nous a appeler hier pour nous avertir qu’il devra renforcer la fondation de la maison , car la nature du sol se trouve être du remblais, il y a retrouver des briques et des gravats de rue en creusant. Du coup il va devoir recreuser de 80 cm a 1,5 m pour atteindre le sol naturel.
On a rendez vous demain sur le terrain avec lui pour qu’il nous explique ce qu’il est obligé de faire pour renforcer la maison.

J’imagine bien qu’il va nous faire rajouter un surcoût , mais voilà le CCMI stipule bien avec l’article L231-2 que le prix de la maison quelque soit la nature du sol reste ferme. Seulement voilà dans le descriptif en dessous des semelles de fondations il est noté qu’un avenant pourrait être effectuer après terrassement car les fondations sont censées reposer sur le bon sol.

Maintenant j’aimerais juste comprendre est ce que le descriptif peut nous porter préjudice car nous l’avons signer donc dans un sens on est ok avec ce qu’il dit .

Merci d’éclairer ma lanterne 😉

Soyez indulgent on est pas des professionnels ni des experts de construction.😉

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Franchou

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans

Le 16/11/2017 à 10h17

Bonjour,

La clause que vous avez signée est illégale et réputée non écrite.
Le surcout est à la charge exclusive du constructeur.

S'il avait fait une étude de sol sérieuse avant de chiffrer il aurait détecté le remblais. Il a joué avec sa boule de cristal et et a perdu, ça va rogner sa marge et ça lui fera les pieds.

Jouez la finement, laissez le creuser et faire ça proprement, quand vous recevrez l'avenant revenez nous donner le montant qu'il souhaitait vous voler qu'on rigole un peu.

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.

Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...

litemath

Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 2 ans

Le 16/11/2017 à 10h19

Bonjour,

EDIT : grilled !
Cette clause dans la notice étant illégale (CCMI = prix ferme et définitif), elle est réputée non écrite.
Et donc, oui le cst va surement essayer de vous facturer le surcoût, à vous de rester ferme sur la question (pas de 50/50 ou autre arrangement)

Récit : http://litemath.forumconstruire.com

Richard45

Membre ultra utile

Messages : Env. 5000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 4 ans

Le 16/11/2017 à 10h32

Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.

petrus40

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans

Le 16/11/2017 à 10h53

Re: Mon terrain se trouve être du remblais

aliasbillie a écrit:Seulement voilà dans le descriptif en dessous des semelles de fondations il est noté qu’un avenant pourrait être effectuer après terrassement car les fondations sont censées reposer sur le bon sol.

+1 avec les messages du dessus
Prix fermé et définitif

Juste un truc, il est juste précisé dans votre contrat que si besoin il y aura un avenant.
Mais cet avenant est « normal » du fait de la modification du CCMI
Cependant avenant ne veut pas dire plus value.
Il vous fera un avenant de 0€ !
C’est très simple et vous êtes en accord avec ce qui est signé et les règles du CCMI.

Ps il sera bon d’avoir une vrai étude de sol
Une g2avp a été faite ?

aliasbillie

Auteur du sujet

Messages : Env. 70
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an

Le 16/11/2017 à 10h58

Richard45 a écrit:Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

Et oui Richard45 on est très inquiet , car de toute manière on peut pas ajouter plus d’argent. De plus savoir que le terrain soit du remblait , au vu de ce que j’ai trouvé sur le sujet pour les risques de la maison , m’en donne mal à la tête.
Pour tout vous dire on sentait le problème venir dès le début , ils nous ont sorti qu’il passait eux même sur le terrain pour l’étude de sol , bien avant l’achat définitif du terrain. Ils nous fait attendre un peu près 3 semaines pour avoir les résultats de leur labo. Enfin bref ils nous ont pris pour des cons car de toute manière on a jamais vu le moindre trou pour cette étude. En gros tout le monde nous ont pris pour des cons que ça soit la mairie qui a signé le permis de construire en 2 jours , que ça soit le notaire ( le même que le proprio , bah oui fallait resté con dès le début) ou même le proprio , car on me fera pas croire que personne était pas au courant pourtant c’était pas indiquer pour le remblais à la signature de l’achat du terrain.

fouga

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans

Le 16/11/2017 à 10h58

Bonjour

J'arrive bien après la bataille

Mes prédécesseurs ont presque tout dit... et vous auriez d'ailleurs pu avoir les réponses vous-même en cherchant un tout petit peu sur le forum

J'ajouterais 2 points. Si vous refusez de signer son avenant, vous vous doutez qu'il ne sautera pas de joie. Donc il vaut mieux vous rapprocher de l'AAMOI pour connaître les possibilités qui s'offrent à vous.
2nd point. J'espère que vous avez bien déposé votre DOC en mairie. Si ce n'est pas déjà fait il faut le faire de toute urgence. C'est ce document qui permettra de calculer le début des pénalités en cas de retard. Si votre construction s'enlise à cause de ce problème, il vaut mieux pouvoir toucher les pénalités de retard.

fouga

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans

Le 16/11/2017 à 11h02

Il pourrait même être intéressant de demander à la DO son avis

Possible que le CST fasse alors une vrai étude de sol.

Après, beaucoup de CST tentent de faire l'économie de l'étude de sol. Ils jouent sur la chance que la maison tienne au moins 10 ans... Après c'est plus leur problème

aliasbillie

Auteur du sujet

Messages : Env. 70
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an

Le 16/11/2017 à 11h14

Franchou a écrit:

Jouez la finement, laissez le creuser et faire ça proprement, quand vous recevrez l'avenant revenez nous donner le montant qu'il souhaitait vous voler qu'on rigole un peu.

Jouez finement , ça veut dire que demain on faire genre qu’on est ok avec lui et lui du coup continuera les travaux. Du coup quand on recevra l’avenant on le refuse. Ok mais si après qu’on est accepté et refusé l’avenant , il ne veut plus continuer les travaux , ça risque de compliquer la construction non ?

D’ailleurs demander une étude de G2avp ça coûte combien généralement ?

En tout cas merci de vos réponses 👍🏻

sili40

Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 2 ans

Le 16/11/2017 à 11h24

aliasbillie a écrit:
Jouez finement , ça veut dire que demain on faire genre qu’on est ok avec lui et lui du coup continuera les travaux. OUI
Du coup quand on recevra l’avenant on le refuse. OUI si son montant est > 0€
Ok mais si après qu’on est accepté et refusé l’avenant , il ne veut plus continuer les travaux , ça risque de compliquer la construction non ? Pas si vous avez déposé la DOC en mairie, car le compteur tourne pour lui avant de vous devoir des pénalités de retard ;)

D’ailleurs demander une étude de G2avp ça coûte combien généralement ? 1500€

En tout cas merci de vos réponses 👍🏻

Mon récit: https://nataliayoan.forumconstruire.com

Franchou

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans

Le 16/11/2017 à 11h24

Il ne veut plus continuer les travaux? Ben oui il peut essayer mais son caprice ne repose sur aucun fondement légal.
Par contre, le délais signé au contrat qui débute à la date de première activité sur le chantier (notifié sur la DROC) ça oui ça a de la valeur et passé ce délais il vous devra des pénalités de retard : 1/3000' du prix signé par jour calendaire de retard (compris dimanches et fériés).

Une G2AVP demandée par un particulier coute entre 1500 et 2000EUR.

Votre constructeur devrait la faire réaliser à ses frais et s'y conformer car comme le dit Richard, on ne sait pas jusqu'à quelle profondeur il y a du remblais et on ne sait pas non plus si le sol naturel sous ce remblais est apte à recevoir les fondations.

Rapprochez vous de l'AAMOI, je pense que vous aurez besoin de conseils précis sur la marche à suivre (et à ne pas suivre).

Ne signez rien qui vient du constructeur et surtout ne stoppez pas vous même le chantier car cela stoppe le délais de construction.

Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...

fouga

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans

Le 16/11/2017 à 11h27

Jouer finement c'est aussi adhérer à l'AAMOI. Il y a plusieurs stratégies possibles face à cette situation. Le choix dépendra de votre situation personnelle, des montants en jeu, du CST.

Votre CST fait partie de ceux connus pour leur manque de sérieux ou pas ? C'est déjà une 1ere question pour vous conseiller. Pour les spécialistes du non respect des lois, ça risque d'être difficile de leur tenir tête parce qu'ils s'en fichent d'avoir 1 procès de plus.

aliasbillie

Auteur du sujet

Messages : Env. 70
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an

Le 16/11/2017 à 11h28

fouga a écrit:Bonjour

J'arrive bien après la bataille

Mes prédécesseurs ont presque tout dit... et vous auriez d'ailleurs pu avoir les réponses vous-même en cherchant un tout petit peu sur le forum

J'ajouterais 2 points. Si vous refusez de signer son avenant, vous vous doutez qu'il ne sautera pas de joie. Donc il vaut mieux vous rapprocher de l'AAMOI pour connaître les possibilités qui s'offrent à vous.
2nd point. J'espère que vous avez bien déposé votre DOC en mairie. Si ce n'est pas déjà fait il faut le faire de toute urgence. C'est ce document qui permettra de calculer le début des pénalités en cas de retard. Si votre construction s'enlise à cause de ce problème, il vaut mieux pouvoir toucher les pénalités de retard.

Oui j’ai vu les autres post sur le sujet seulement ce qui m’ammenait a demander à mon tour c’est la nota qui se trouve dans le descriptif , je me suis aussi rapproché de l’aamoi , j’attends juste la réponse aussi.

Parcontre pour les termes je comprends pas tout quand vous parlez de DOC à la mairie par exemple. Ou DO à part que ça me fait penser à dommage et ouvrage ( seulement le papier on l a pas à notre possession , le constructeur la garder, d’ailleurs administrativement ils sont long pour tout on a le permis de construire depuis le 15 mai 2017, la signature de l’achat du terrain 2 août 2017, et l’ouverture de chantier le 31 octobre 2017).

aliasbillie

Auteur du sujet

Messages : Env. 70
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an

Le 16/11/2017 à 11h34

fouga a écrit:Jouer finement c'est aussi adhérer à l'AAMOI. Il y a plusieurs stratégies possibles face à cette situation. Le choix dépendra de votre situation personnelle, des montants en jeu, du CST.

Votre CST fait partie de ceux connus pour leur manque de sérieux ou pas ? C'est déjà une 1ere question pour vous conseiller. Pour les spécialistes du non respect des lois, ça risque d'être difficile de leur tenir tête parce qu'ils s'en fichent d'avoir 1 procès de plus.

Je pense qu’adhérer à l’aamoi serait financièrement plus économique pour nous si ca nous évite d’empaqueter le surcoût de la construction nous même.
Le constructeur est les maisons naturelles et je ne les a pas trouvé sur la liste de l’aamoi que ça soit dans ceux qui ont des procès ou pas . Pourtant ils disent que ça fait 40 ans qu’ils sont dans le métier mais de souvenir ils sortent de la même firme que « maison France confort »

Franchou

Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 5 ans

Le 16/11/2017 à 11h36

La DOC (ou DROC) c'est la déclaration d'ouverture de chantier, c'est le point de départ du délais contractuel de construction (XX mois signés au contrat).

Il faut que vous remplissiez et déposiez vous même ce document en mairie car certains constructeurs n'hésitent pas à y inscrire une date fantaisiste pour se rajouter 1 mois ou plus de délais.

Ne pas croire les constructeurs qui vous disent que l'ouverture de chantier c'est la fin des fondations ou le coulage de la dalle...
NON, la première intervention c'est bien la première intervention du cst ou d'un de ses sous traitant (défrichage, étude de sol, implantation).

Si vous avez un écrit de leur part permettant de dater leur fameuse étude de sol alors c'est cette date là qu'il faut inscrire.
Sauf si vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain à cette époque et là c'est délicat et il faut se tourner vers l'AAMOI.

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