Mon terrain se trouve être du remblais

Bonjour,

La clause que vous avez signée est illégale et réputée non écrite.
Le surcout est à la charge exclusive du constructeur.

S'il avait fait une étude de sol sérieuse avant de chiffrer il aurait détecté le remblais. Il a joué avec sa boule de cristal et et a perdu, ça va rogner sa marge et ça lui fera les pieds.

Jouez la finement, laissez le creuser et faire ça proprement, quand vous recevrez l'avenant revenez nous donner le montant qu'il souhaitait vous voler qu'on rigole un peu.

Bonjour,

EDIT : grilled !
Cette clause dans la notice étant illégale (CCMI = prix ferme et définitif), elle est réputée non écrite.
Et donc, oui le cst va surement essayer de vous facturer le surcoût, à vous de rester ferme sur la question (pas de 50/50 ou autre arrangement)

Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

aliasbillie a écrit:

Seulement voilà dans le descriptif en dessous des semelles de fondations il est noté qu’un avenant pourrait être effectuer après terrassement car les fondations sont censées reposer sur le bon sol.

+1 avec les messages du dessus
Prix fermé et définitif

Juste un truc, il est juste précisé dans votre contrat que si besoin il y aura un avenant.
Mais cet avenant est « normal » du fait de la modification du CCMI
Cependant avenant ne veut pas dire plus value.
Il vous fera un avenant de 0€ !
C’est très simple et vous êtes en accord avec ce qui est signé et les règles du CCMI.

Ps il sera bon d’avoir une vrai étude de sol
Une g2avp a été faite ?

Richard45 a écrit:

Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

Et oui Richard45 on est très inquiet , car de toute manière on peut pas ajouter plus d’argent. De plus savoir que le terrain soit du remblait , au vu de ce que j’ai trouvé sur le sujet pour les risques de la maison , m’en donne mal à la tête.
Pour tout vous dire on sentait le problème venir dès le début , ils nous ont sorti qu’il passait eux même sur le terrain pour l’étude de sol , bien avant l’achat définitif du terrain. Ils nous fait attendre un peu près 3 semaines pour avoir les résultats de leur labo. Enfin bref ils nous ont pris pour des cons car de toute manière on a jamais vu le moindre trou pour cette étude. En gros tout le monde nous ont pris pour des cons que ça soit la mairie qui a signé le permis de construire en 2 jours , que ça soit le notaire ( le même que le proprio , bah oui fallait resté con dès le début) ou même le proprio , car on me fera pas croire que personne était pas au courant pourtant c’était pas indiquer pour le remblais à la signature de l’achat du terrain.

Bonjour

J'arrive bien après la bataille

Mes prédécesseurs ont presque tout dit... et vous auriez d'ailleurs pu avoir les réponses vous-même en cherchant un tout petit peu sur le forum

J'ajouterais 2 points. Si vous refusez de signer son avenant, vous vous doutez qu'il ne sautera pas de joie. Donc il vaut mieux vous rapprocher de l'AAMOI pour connaître les possibilités qui s'offrent à vous.
2nd point. J'espère que vous avez bien déposé votre DOC en mairie. Si ce n'est pas déjà fait il faut le faire de toute urgence. C'est ce document qui permettra de calculer le début des pénalités en cas de retard. Si votre construction s'enlise à cause de ce problème, il vaut mieux pouvoir toucher les pénalités de retard.

Richard45 a écrit:

Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

Il pourrait même être intéressant de demander à la DO son avis
Possible que le CST fasse alors une vrai étude de sol.

Après, beaucoup de CST tentent de faire l'économie de l'étude de sol. Ils jouent sur la chance que la maison tienne au moins 10 ans... Après c'est plus leur problème

Franchou a écrit:

Jouez la finement, laissez le creuser et faire ça proprement, quand vous recevrez l'avenant revenez nous donner le montant qu'il souhaitait vous voler qu'on rigole un peu.

Jouez finement , ça veut dire que demain on faire genre qu’on est ok avec lui et lui du coup continuera les travaux. Du coup quand on recevra l’avenant on le refuse. Ok mais si après qu’on est accepté et refusé l’avenant , il ne veut plus continuer les travaux , ça risque de compliquer la construction non ?

D’ailleurs demander une étude de G2avp ça coûte combien généralement ?

En tout cas merci de vos réponses 👍🏻

aliasbillie a écrit:

Jouez finement , ça veut dire que demain on faire genre qu’on est ok avec lui et lui du coup continuera les travaux. OUI
Du coup quand on recevra l’avenant on le refuse. OUI si son montant est > 0€
Ok mais si après qu’on est accepté et refusé l’avenant , il ne veut plus continuer les travaux , ça risque de compliquer la construction non ? Pas si vous avez déposé la DOC en mairie, car le compteur tourne pour lui avant de vous devoir des pénalités de retard ;)

D’ailleurs demander une étude de G2avp ça coûte combien généralement ? 1500€

En tout cas merci de vos réponses 👍🏻

Il ne veut plus continuer les travaux? Ben oui il peut essayer mais son caprice ne repose sur aucun fondement légal.
Par contre, le délais signé au contrat qui débute à la date de première activité sur le chantier (notifié sur la DROC) ça oui ça a de la valeur et passé ce délais il vous devra des pénalités de retard : 1/3000' du prix signé par jour calendaire de retard (compris dimanches et fériés).

Une G2AVP demandée par un particulier coute entre 1500 et 2000EUR.

Votre constructeur devrait la faire réaliser à ses frais et s'y conformer car comme le dit Richard, on ne sait pas jusqu'à quelle profondeur il y a du remblais et on ne sait pas non plus si le sol naturel sous ce remblais est apte à recevoir les fondations.

Rapprochez vous de l'AAMOI, je pense que vous aurez besoin de conseils précis sur la marche à suivre (et à ne pas suivre).

Ne signez rien qui vient du constructeur et surtout ne stoppez pas vous même le chantier car cela stoppe le délais de construction.

Jouer finement c'est aussi adhérer à l'AAMOI. Il y a plusieurs stratégies possibles face à cette situation. Le choix dépendra de votre situation personnelle, des montants en jeu, du CST.

Votre CST fait partie de ceux connus pour leur manque de sérieux ou pas ? C'est déjà une 1ere question pour vous conseiller. Pour les spécialistes du non respect des lois, ça risque d'être difficile de leur tenir tête parce qu'ils s'en fichent d'avoir 1 procès de plus.

fouga a écrit:

Bonjour

J'arrive bien après la bataille

Mes prédécesseurs ont presque tout dit... et vous auriez d'ailleurs pu avoir les réponses vous-même en cherchant un tout petit peu sur le forum

J'ajouterais 2 points. Si vous refusez de signer son avenant, vous vous doutez qu'il ne sautera pas de joie. Donc il vaut mieux vous rapprocher de l'AAMOI pour connaître les possibilités qui s'offrent à vous.
2nd point. J'espère que vous avez bien déposé votre DOC en mairie. Si ce n'est pas déjà fait il faut le faire de toute urgence. C'est ce document qui permettra de calculer le début des pénalités en cas de retard. Si votre construction s'enlise à cause de ce problème, il vaut mieux pouvoir toucher les pénalités de retard.

Oui j’ai vu les autres post sur le sujet seulement ce qui m’ammenait a demander à mon tour c’est la nota qui se trouve dans le descriptif , je me suis aussi rapproché de l’aamoi , j’attends juste la réponse aussi.

Parcontre pour les termes je comprends pas tout quand vous parlez de DOC à la mairie par exemple. Ou DO à part que ça me fait penser à dommage et ouvrage ( seulement le papier on l a pas à notre possession , le constructeur la garder, d’ailleurs administrativement ils sont long pour tout on a le permis de construire depuis le 15 mai 2017, la signature de l’achat du terrain 2 août 2017, et l’ouverture de chantier le 31 octobre 2017).

fouga a écrit:

Jouer finement c'est aussi adhérer à l'AAMOI. Il y a plusieurs stratégies possibles face à cette situation. Le choix dépendra de votre situation personnelle, des montants en jeu, du CST.

Votre CST fait partie de ceux connus pour leur manque de sérieux ou pas ? C'est déjà une 1ere question pour vous conseiller. Pour les spécialistes du non respect des lois, ça risque d'être difficile de leur tenir tête parce qu'ils s'en fichent d'avoir 1 procès de plus.

Je pense qu’adhérer à l’aamoi serait financièrement plus économique pour nous si ca nous évite d’empaqueter le surcoût de la construction nous même.
Le constructeur est les maisons naturelles et je ne les a pas trouvé sur la liste de l’aamoi que ça soit dans ceux qui ont des procès ou pas . Pourtant ils disent que ça fait 40 ans qu’ils sont dans le métier mais de souvenir ils sortent de la même firme que « maison France confort »

La DOC (ou DROC) c'est la déclaration d'ouverture de chantier, c'est le point de départ du délais contractuel de construction (XX mois signés au contrat).

Il faut que vous remplissiez et déposiez vous même ce document en mairie car certains constructeurs n'hésitent pas à y inscrire une date fantaisiste pour se rajouter 1 mois ou plus de délais.

Ne pas croire les constructeurs qui vous disent que l'ouverture de chantier c'est la fin des fondations ou le coulage de la dalle...
NON, la première intervention c'est bien la première intervention du cst ou d'un de ses sous traitant (défrichage, étude de sol, implantation).

Si vous avez un écrit de leur part permettant de dater leur fameuse étude de sol alors c'est cette date là qu'il faut inscrire.
Sauf si vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain à cette époque et là c'est délicat et il faut se tourner vers l'AAMOI.

Les Maisons Naturelles, effectivement sont peu connus (en tout cas moi je les connais pas ). Au moins, ils ne font pas partie de nos "habitués" qui se fichent totalement de leur réputation et du nombre de procès qu'ils auront dans l'année.

Ils sont tout de même connus par l'AAMOI, mais en jaune pour l'instant : http://www.aamoi.fr/top-constructeurs/item/2364-maisons-les-naturelles
Avec le nouveau système de notation de l'AAMOI, si le constructeur vous oblige à supporter les coûts d'adaptation au sol, sa côte sera directement impactée, et ça pourrait le convaincre de rentrer dans le droit chemin (à condition bien entendu d'être adhérent. L'AAMOI ne note qu'à partir des documents des adhérents)

Pour la DOC, c'est la Déclaration d'ouverture de Chantier. C'est le T0 pour le délai de livraison. Votre ouverture de chantier était le 31/10/17. Si votre contrat prévoit 1 an de construction, ça veut dire une livraison au plus tard le 31/10/18... mais pour éviter tout litige sur le calcul des pénalités, il faut que la date d'ouverture de chantier soit officielle, et donc déclarée en mairie.

Si vous n'en avez pas reçu un double, faites vous-même cette déclaration.

Pour la DO, c'est bien la Dommage Ouvrage. Normalement vous êtes obligé de l'avoir pour l'ouverture de chantier. Et je suis étonnée que votre banque ne vous l'ait pas demandé. Comme la plupart des banques la demande, vous pouvez utiliser ce prétexte pour l'obtenir.

Franchou a écrit:

NON, la première intervention c'est bien la première intervention du cst ou d'un de ses sous traitant (défrichage, étude de sol, implantation).

Si vous avez un écrit de leur part permettant de dater leur fameuse étude de sol alors c'est cette date là qu'il faut inscrire.
Sauf si vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain à cette époque et là c'est délicat et il faut se tourner vers l'AAMOI.

Franchou
Pour l'étude de sol je crois que ça ne marche pas. Pour moi c'est la première intervention sur le terrain en vue de commencer la construction (début de décapage du terrain, 1er piquet de l'implantation,...).
A confirmer éventuellement par des spécialistes.

Merci à vous je ne connaissais pas ce document , d’ailleurs il faut que je demande à mon mari s’il a eu un papier d’ouverture de chantier car apparement pour eux c’était le 31 octobre , parcontre pour l’étude de sol il semble à voir eu lieu avant la signature de l’achat du terrain , ce qu’il montre qu’il n’assumeront pas cette date. On a pas eu de papier daté pour cela, juste un sms pour dire que le conducteur de travaux passait sur notre terrain dans la journée , en gros c’est pas une preuve 😓

Pour l’ouverture de chantier on a eu une lettre qui stipule qu’une réunion aura lieu tel jour et qu’on peut être présent pour débuter les travaux ( pose de piquet pour délimiter la fondation avant terrassement)
Je pense que je vais me rapprocher de la mairie pour ce document (DOC) qui me permettra d’avoir une déclaration sur l’ouverture de chantier datant du 31 octobre 2017.

Tout ça me donne envie de m’effondrer , j’ai juste hâte de recevoir une réponse cette après midi de l’aamoi.

Franchement merci à vous tous pour vos réponses , c’était super gentil surtout que le sujet a déjà beaucoup de fois été évoqué sur le forum. Merci beaucoup à vous.

Je vous redonnerais des nouvelles sur ce cas pour au moins partagés avec vous et aidez aussi d’autre personne dans notre cas👍🏻👍🏻👍🏻👍🏻

Bonjour,
Je n'ai à rajouter aux interventions précédentes très pertinentes qu'une seule chose : ne vous faites pas embobiner par votre cst !
La conclusion de vos prochaines discussion avec lui doit être qu'une Etude de Sol G2-AVP doit être réalisé. C'est tout.
... si il commence à vous sortir le laïus "on a l'habitude", "on sait quand il y a le bon sol", les "études de sol sont une dépense inutile", etc... ne vous y arrêtez pas. G2-AVP, c'est tout.

Grrr ils sont affreux ces constructeurs à se croire au dessus des lois, et surtout à nous prendre pour des débiles fini!!! On a eu le coup de la facture il y a 2 semaines car ils ont eu besoin d'un brise roche pour creuser les fondations au mois de mars... ça va de sois qu'on ne paiera rien . Courage revenez nous dire ce qu'il en est, et ne vous laissez pas impressionner !

Oui mon constructeur m'avait fait le même coup, il a fallu refaire la doc en mairie avec la bonne date et malgré cela le cdt courrier en arr contestai cela en explicant que l'ouverture de chantier selon la loi se fait au coulage des fondations.
comme je suis adhérent a l'aamoi, les juriste mon conseiller sur la démarche a suivre.
donc pour finir mon constructeur était les maisons rennaises.
et oui même les grosse boites prenne leurs clients pour de simple pigeon, qui ni connaissent rien.

aller je rejoins beaucoup ici une adhésion a l'aamoi s'impose

Franchou a écrit:

La DOC (ou DROC) c'est la déclaration d'ouverture de chantier, c'est le point de départ du délais contractuel de construction (XX mois signés au contrat).

Il faut que vous remplissiez et déposiez vous même ce document en mairie car certains constructeurs n'hésitent pas à y inscrire une date fantaisiste pour se rajouter 1 mois ou plus de délais.

Ne pas croire les constructeurs qui vous disent que l'ouverture de chantier c'est la fin des fondations ou le coulage de la dalle...
NON, la première intervention c'est bien la première intervention du cst ou d'un de ses sous traitant (défrichage, étude de sol, implantation).

Si vous avez un écrit de leur part permettant de dater leur fameuse étude de sol alors c'est cette date là qu'il faut inscrire.
Sauf si vous n'étiez pas encore propriétaire du terrain à cette époque et là c'est délicat et il faut se tourner vers l'AAMOI.

Richard45 a écrit:

Bonjour, perso, je m'inquièterais un peu. Si ne savait pas que c'était du remblais, ça vaut dire qu'il n'as pas fait d'étude de sol.
Comment saura t-il, lui Mr le conducteur de travaux où s'arrête le remblais et où commence le bon sol.

Il suffit que dans un coin, le remblais soit plus profond qu'ailleurs pour vous retrouver avec de belles fissures sur la façade.

Donc, non seulement, l'avenant est illégal, mais en plus, exiger une étude de sol sérieuse pour qu'il sache à quelle profondeur descendre et où.

Tout à fait d'accord et j ajoute une étude de sol avec un certain nombre de sondages, carrotages, situés à des emplacements bien précis de la maison, car le geotechnicien comme le cdt n a pas de lunette a rayon x pour identifié ou ce situe précisément le remblai ...

G exactement le même problème en pire, chantier arrêté après quelques coups de pelles ! Sous 30 centimètre de terre "normale", ce n'est que du remblaie, une décharge, sac plastique, morceau de dérailles, pneus, bloc de béton bout de grillage .... Et le tout mêlé a du sable de fonderie ce qui rend l'ensemble noirâtre ! Le lotissement est sur le site d'une ancienne fonderie soir disant dépollué ! Le rêve devient cauchemars depuis lundi ! Nous avons rendez vous avec tout ces " proffessionel " Demain sur le chantier ! Nous sommes désespèrés et dans le 28, si quelqu'un li ce message et peu nous aider on est preneur ! Ils vont nous embrouillé ! On a peur pour notre santé et celle de nos futurs enfants .dsl pour les fautes je suis à bout

Un conseil pour les futurs acquereur de terrain:
basias, basol georisque et installation classée, et trouver une carte ign au 1/25 000, c'est une mine d'infos!

Je confirme que l'étude de sol, faisant partie des études préliminaires ne permettent pas de déposer la DOC.

Pour la décharge, en fonction du vendeur, si c'est un pro, vous pourriez éventeullement invoquer la garantie des vices cachés?

+1 avec Pierre

Un terrain vendu comme dépollué alors qu'il ne l'est pas, il doit y avoir un moyen de recours pour vice caché (voir tromperie s'il était bien mis dans l'acte d'achat que le terrain devait être dépollué).

J'espère que vous avez bien suivi les conseils de ce forum, et que vous aviez pris votre propre notaire. Dans ce cas, contactez le rapidement pour voir s'il est possible de faire quelque chose.

Ingrid et Fred a écrit:

G exactement le même problème en pire, chantier arrêté après quelques coups de pelles ! Sous 30 centimètre de terre "normale", ce n'est que du remblaie, une décharge, sac plastique, morceau de dérailles, pneus, bloc de béton bout de grillage .... Et le tout mêlé a du sable de fonderie ce qui rend l'ensemble noirâtre ! Le lotissement est sur le site d'une ancienne fonderie soir disant dépollué ! Le rêve devient cauchemars depuis lundi ! Nous avons rendez vous avec tout ces " proffessionel " Demain sur le chantier ! Nous sommes désespèrés et dans le 28, si quelqu'un li ce message et peu nous aider on est preneur ! Ils vont nous embrouillé ! On a peur pour notre santé et celle de nos futurs enfants .dsl pour les fautes je suis à bout

Il serait utile de créer un sujet
Car ça risque de partir dans tous les sens.
On ne va plus rien comprendre

Effet nous comptons bien faire recour au vice caché, nous avons repéré ce paragraphe ! vous avez l'air de connaître un peu le sujet, nous avons acheté via une collectivité et avons été reçu par leur notaire ! Et bien que La " responsable de projet " nous ai rassuré, nous voila une décharge

Je me suis enflamé avec l'étude desol, elle n'est effectivement pas à prendre en compte comme première intervention.

Ingrid et Fred a écrit:

G exactement le même problème en pire, chantier arrêté après quelques coups de pelles ! Sous 30 centimètre de terre "normale", ce n'est que du remblaie, une décharge, sac plastique, morceau de dérailles, pneus, bloc de béton bout de grillage .... Et le tout mêlé a du sable de fonderie ce qui rend l'ensemble noirâtre ! Le lotissement est sur le site d'une ancienne fonderie soir disant dépollué ! Le rêve devient cauchemars depuis lundi ! Nous avons rendez vous avec tout ces " proffessionel " Demain sur le chantier ! Nous sommes désespèrés et dans le 28, si quelqu'un li ce message et peu nous aider on est preneur ! Ils vont nous embrouillé ! On a peur pour notre santé et celle de nos futurs enfants .dsl pour les fautes je suis à bout

Si vous êtesen CCMI ne vous inquiétez pas, le chantier est à l’arrêt mais le délais contractuel court toujours (sauf si vous avez stoppé vous même le chantier) mais créez un sujet propre à votre cas.

Oui apparement le constructeur jou le jeu ! Il m'a bien dis que de toute façon je suis protégé par un contrat ! Il n'ont pas fait d'étude de sol ! Eux aussi n'imaginé pas un tel désastre ! Les matériaux sont déjà livrés sur le terrain en plus

De notre coté nous avions un terrain de remblais, nous avons fait faire une etude de sol ainsi qu'une étude béton, et l'ingénieur béton nous a orienté vers une entreprise qui réalise les fondation en pieux vissé. Pour le moment une action efficace.

mattlaeti a écrit:

De notre coté nous avions un terrain de remblais, nous avons fait faire une etude de sol ainsi qu'une étude béton, et l'ingénieur béton nous a orienté vers une entreprise qui réalise les fondation en pieux vissé. Pour le moment une action efficace.

Bonjour,
Pourriez-vous nous indiquer le coût des fondations en pieux vissé, s'il vous plaît?
Merci d'avance.