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Ajout d'une casquette = Modif du PC ?

Ce sujet comporte 23 messages et a été affiché 1.055 fois
Adiriien
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 11h53
Ajout d'une casquette = Modif du PC ?
Bonjour,

J'ai pensé ajouté une casquette en béton devant ma porte d'entrée, est-ce que ce genre d'ajout entraîne une demande de modification du permis de construire

Merci de votre réponse.
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/11/2017 à 11h57
Bonjour,
Oui.
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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 12h06
Et dans l'exemple où je la mets sur le PC et finalement que je décide de pas la faire au moment de la construction est ce que ça pose problème avec le PC ?
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/11/2017 à 12h10
Oui
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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 12h12
Sont pénible...Happy
Et jusqu'à quel moment on peut modifier un PC. Une fois le démarrage des travaux c'est trop tard ?
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 26/11/2017 à 12h38
Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 
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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 12h50
Oui c'est sur ce n'est pas une mauvaise idée. Après même si les délais sont de 2 mois, je sais pas mais sur cette commune ils acceptent les permis sous 3 semaines donc si c'est pareil pour le permis modificatif c'est pas si long au final..
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Tigerbill17

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/11/2017 à 17h22
Re: Ajout d'une casquette = Modif du PC ?
Adiriien a écrit:Bonjour,

J'ai pensé ajouté une casquette en béton devant ma porte d'entrée, est-ce que ce genre d'ajout entraîne une demande de modification du permis de construire ?


Bonsoir...
Oui, il faut...

Par contre, au pays Basque, un béret est toujours autorisé, même sans permis.

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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 17h42
elisa21 a écrit:Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 

Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 26/11/2017 à 17h53
Adiriien a écrit:
Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?


sachant qu'on ne fourni pas les plans intérieurs pour un permis... tu peux développer ?
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PtitJu

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
De : Béziers (34)
Ancienneté : + de 4 ans
Le 26/11/2017 à 17h56
Adiriien a écrit:
elisa21 a écrit:Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 

Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?

Bullshit, c'est quoi ce refus ! parce que vous avez oublier la hauteur sous plafond et le nom d'une pièce, permis refusé ???, ce n'est pas une obligation de mettre les plans intérieurs dans un PC (même si par habitude on les joints), donc là il cherche la m... de même que votre casquette en béton, si elle est faite après c'est pas un soucis. Si elle n'est pas faite, c'est pas un problème non plus... si vous la rajouté dans 10 ans personne ne verra... si vraiment vous vous faire ça en règle une simple déclaration préalable normalement suffit, si celle-ci se vois du domaine public, si ce n'est pas le cas rien à faire.
EDIT :Elisa vraiment trop rapide ! 
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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 17h57
elisa21 a écrit:
sachant qu'on ne fourni pas les plans intérieurs pour un permis... tu peux développer ?

Ah non je ne peux pas développer, j'ai juste eu la mairie au téléphone pour me l'annoncer j'ai surement mal compris ce que la fille m'a dit Happy Puisque effectivement comme tu dis il n'y avait pas les plans des pièces intérieures. J'aurais le descriptif par courrier demain j'espère. Dans tous les cas ce que je sais c'est que ce n'est pas bon il manque des informations sur les plans et qu'il faudra fournir le plan corrigé d'où ma question de savoir si ça a un intérêt de pouvoir caler la casquette au passage si possible... 
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VanH

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Messages : Env. 800
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 3 ans
Le 26/11/2017 à 18h20
Bonjour.

Certainement un volume que l'on perçoit ou devine sur la coupe topo
ou sur les façades. (combles, sous-sol ..etc)

La hauteur sous plafond est donc importante ainsi que l'utilisation
de la pièce en question. (surface plancher, taxes...etc.)

Cdlt.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 26/11/2017 à 18h22
Alors, pour la casquette : pourquoi pas.

sachant qu'on ne fourni -logiquement- que les feuilles (PCMIxxx) impactées par la demande de renseignements complémentaires... ou la demande de mofificatif.

mais rien ne t'empêche (à ma connaissance) d'en profiter pour ajouter les vues de façades... modifiées ... s'ils tamponnent l'ensemble, ce sera bon.

pour ce refus téléphonique, il manque peut-être les hauteurs sur les vues de coupe (ou la vue de coupe) mais bon, pareil, c'est vues "sans aménagement" ;
logiquement ces vues sont demandées pour s'assurer que les hauteurs correspondent au PLU (terrain fini, faitage, chaineaux...) mais certains "vérifient" qu'il n'y a pas de possibilité de combles aménageables...

edit : grilled
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Adiriien
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 7 mois
Le 26/11/2017 à 18h29
Affaire à suivre... Merci en tout cas pour les renseignements, vous êtes, comme d'habitude, très réactif et pertinent Smile
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En cache depuis le vendredi 01 décembre 2017 à 04h01
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