Ajout d'une casquette = Modif du PC ?

Bonjour,
Oui.

Et dans l'exemple où je la mets sur le PC et finalement que je décide de pas la faire au moment de la construction est ce que ça pose problème avec le PC ?

Oui

Sont pénible...
Et jusqu'à quel moment on peut modifier un PC. Une fois le démarrage des travaux c'est trop tard ?

Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 

Oui c'est sur ce n'est pas une mauvaise idée. Après même si les délais sont de 2 mois, je sais pas mais sur cette commune ils acceptent les permis sous 3 semaines donc si c'est pareil pour le permis modificatif c'est pas si long au final..

Adiriien a écrit:

Bonjour,

J'ai pensé ajouté une casquette en béton devant ma porte d'entrée, est-ce que ce genre d'ajout entraîne une demande de modification du permis de construire ?

Bonsoir...
Oui, il faut...

Par contre, au pays Basque, un béret est toujours autorisé, même sans permis.

elisa21 a écrit:

Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 

Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?

Adiriien a écrit:

Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?

sachant qu'on ne fourni pas les plans intérieurs pour un permis... tu peux développer ?

Adiriien a écrit:

elisa21 a écrit:

Bonjour

on doit construire ... ce qui est prévu au PC, ni pluss ni moins.
on peut modifier 1 PC tant qu'il est en cours de validité , jusqu'à la demande de conformité.


avis perso :
tant que les "petites modifs" ne sont pas hors PLU, il est parfois judicieux de les garder -dans un dossier- et de les regrouper pour déposer le permis modificatif à la fin..."
si on dépose un modificatif "à chaque fois" , ça fait double-triple boulot au service instructeur, ils pourraient se lasser.

attention, le délai de recours est le même pour un permis modificatif que pour  le permis initial

"ptites modifs" comme par exemple un déplacement d'ouverture, décalage de fenêtre, suppression ou ajout d'un conduit de cheminée... 

Après je pensais aussi sur le coup, c'est que j'ai appris hier que mon PC est refusé, il manque des informations (une dimension de HSP d'une pièce ainsi que le nom de la pièce en question) n'est-ce pas l'occasion pour y ajouter justement la casquette au passage ?

Bullshit, c'est quoi ce refus ! parce que vous avez oublier la hauteur sous plafond et le nom d'une pièce, permis refusé ???, ce n'est pas une obligation de mettre les plans intérieurs dans un PC (même si par habitude on les joints), donc là il cherche la m... de même que votre casquette en béton, si elle est faite après c'est pas un soucis. Si elle n'est pas faite, c'est pas un problème non plus... si vous la rajouté dans 10 ans personne ne verra... si vraiment vous vous faire ça en règle une simple déclaration préalable normalement suffit, si celle-ci se vois du domaine public, si ce n'est pas le cas rien à faire.
EDIT :Elisa vraiment trop rapide ! 

elisa21 a écrit:

sachant qu'on ne fourni pas les plans intérieurs pour un permis... tu peux développer ?

Ah non je ne peux pas développer, j'ai juste eu la mairie au téléphone pour me l'annoncer j'ai surement mal compris ce que la fille m'a dit  Puisque effectivement comme tu dis il n'y avait pas les plans des pièces intérieures. J'aurais le descriptif par courrier demain j'espère. Dans tous les cas ce que je sais c'est que ce n'est pas bon il manque des informations sur les plans et qu'il faudra fournir le plan corrigé d'où ma question de savoir si ça a un intérêt de pouvoir caler la casquette au passage si possible... 

Bonjour.

Certainement un volume que l'on perçoit ou devine sur la coupe topo
ou sur les façades. (combles, sous-sol ..etc)

La hauteur sous plafond est donc importante ainsi que l'utilisation
de la pièce en question. (surface plancher, taxes...etc.)

Cdlt.

Alors, pour la casquette : pourquoi pas.

sachant qu'on ne fourni -logiquement- que les feuilles (PCMIxxx) impactées par la demande de renseignements complémentaires... ou la demande de mofificatif.

mais rien ne t'empêche (à ma connaissance) d'en profiter pour ajouter les vues de façades... modifiées ... s'ils tamponnent l'ensemble, ce sera bon.

pour ce refus téléphonique, il manque peut-être les hauteurs sur les vues de coupe (ou la vue de coupe) mais bon, pareil, c'est vues "sans aménagement" ;
logiquement ces vues sont demandées pour s'assurer que les hauteurs correspondent au PLU (terrain fini, faitage, chaineaux...) mais certains "vérifient" qu'il n'y a pas de possibilité de combles aménageables...

edit : grilled

Affaire à suivre... Merci en tout cas pour les renseignements, vous êtes, comme d'habitude, très réactif et pertinent

Si c'est en zone ABF, ça peut aussi poser problème...

Ce n'est pas le cas

DEVANT ta porte d'entrée ou AU DESSUS de ta porte d'entrée ?
CA n'a pas la même fonction

Une casquette est comptabilisée dans l'emprise au sol ?
Je ne suis pas à la limite mais c'est surprenant

Hummm non, j'ai un doute en fait... tant que ce n'est pas accessible au-dessus (comme un balcon), ça ne doit pas compter dans l'emprise au sol.
Ca dépend peut-être aussi des PLU.

Je retire mon commentaire.

Je pense plutot que ca dépend du fait qu'il y ait des pieds pour la soutenir ou non. Si fixée directement dans le mur dans support au sol, ca doit rien changé.
Un peu comme les débords de toiture des abris de jardin par exemple, cela ne crée pas de surface si juste en débord sans pied de soutien.
Enfin à vérifier car tout n'est pas toujours très clair..

Shaaden a écrit:

Juste un point de détail : attention à l'emprise au sol ajoutée par la casquette. Si ton projet était aux limites du CES, ça ne passera plus.

Juste pour info, ce n'est pas le sujet traité ici mais, extrait du site l'ordre des architectes : 
Le nouvel article R.420-1 du code de l’urbanisme précise : « L’emprise au sol au sens du présent livre est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus ». L’emprise au sol correspond à l’ombre portée au sol lorsque le soleil est à la verticale de la construction. Puisqu’elle comprend les débords et les surplombs, il faut donc prendre en compte, les prolongements extérieurs de niveaux de la construction tels que les balcons, les loggias, les coursives. Ne sont pas pris en compte : - les éléments de modénature (ex : bandeaux, corniches, etc.) et les marquises, dans la mesure où ils sont essentiellement destinés à l'embellissement des constructions - les simples prolongements de toiture sans dispositif de soutien. A l'inverse, l'emprise au sol comprend notamment : - l'épaisseur des murs, non seulement intérieurs mais également extérieurs (matériaux isolants et revêtements extérieurs inclus) - les surfaces closes et couvertes aménagées pour le stationnement (garages) - les constructions non totalement closes (ex auvents, abris de voiture...) soutenues par des poteaux ou des supports intégrés à la façade (ex : corbeaux) - les prolongements extérieurs des niveaux de la construction en saillie de la façade (ex, balcons, coursives, etc.) - les rampes d'accès aux constructions - les bassins de piscine - les bassins de rétention maçonnés. 15/11/2012 - page 3 En fait, sont constitutives d’emprise au sol des constructions qui ne sont pas constitutives de surface de plancher. - ainsi un abri extérieur couvert mais non clos n’est pas constitutif de surface de plancher, mais est pris en compte dans le calcul de l’emprise au sol. - les rampes d’accès extérieures n’entrent pas dans le calcul de la surface de plancher mais doivent être prises en compte pour le calcul de l’emprise au sol. Attention : la surface de plancher se calcule à partir du nu intérieur des murs alors que l’épaisseur des murs est prise en compte pour le calcul de l’emprise au sol.