Menu utilisateur
Menu

Valoriser mon bien par deux ventes successives Résolu

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 285 fois
BESTUHL
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 2 mois
Le 11/03/2018 à 19h20
Valoriser mon bien par deux ventes successives
Bonjour à tous,

Mon projet:
Je suis propriétaire d'une maison avec terrain.
Je désire me faire construire une maison neuve pour l'habiter après avoir diviser le terrain, et vendre la maison dans laquelle je vis actuellement.
Question 1: 
-Je vends donc ma résidence principale (pour habiter ma nouvelle habitation située sur la moitié du terrain actuel). 
Suis-je imposé sur la plue value au moment de cette vente?
Question 2: 
-Dans un deuxième temps, je décide de vendre ma nouvelle maison qui est devenue ma résidence principale.
Suis-je imposé sur la plue value au moment de cette vente?

Merci pour vos réponses.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
Bricoler67

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 4 mois
Le 11/03/2018 à 20h34
Bonsoir
Dans un premier temps il faut faire un acte spécifique pour 2 terrains
Vous serez imposé pour les 2 ventes
0
Partager
deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 11/03/2018 à 23h55
Bonjour,

Bricoler67 a écrit:Bonsoir
Dans un premier temps il faut faire un acte spécifique pour 2 terrains
Vous serez imposé pour les 2 ventes

Et l'explication est...???
@+
2
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Partager
BESTUHL
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 2 mois
Le 12/03/2018 à 00h05
Bonsoir et merci pour votre réponse,
pourriez-vous développer celle-ci quand à l'imposition puisqu'il s'agit dans la première vente, de ma résidence principale (ou partie puisque je conserve la moitié du terrain); et dans la deuxième vente qui aurait lieux quelques année plus tard, il s'agirait à nouveau de ma résidence principale ....
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
0
Partager
mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 7000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 4 ans
Le 12/03/2018 à 00h27
BESTUHL a écrit:Bonsoir et merci pour votre réponse,
pourriez-vous développer celle-ci quand à l'imposition puisqu'il s'agit dans la première vente, de ma résidence principale (ou partie puisque je conserve la moitié du terrain); et dans la deuxième vente qui aurait lieux quelques année plus tard, il s'agirait à nouveau de ma résidence principale ....
Merci pour vos réponses.
Cordialement.

Bonsoir,
Je n'ai pas la réponse mais je pense que tu as raison.
deffrey est toujours de bon conseil sur ce qui est législation J'aime !
1
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/03/2018 à 00h39
+1 avec Mistigri34 .

j'ai fait la même opération mais sans diviser avant la 2ème construction car c'est plus simple, division au moment de la vente de la 1ère, le jour du déménagement dans la 2ème)

et pour la réponse "bricoler67" attendons les précisions... mais ne pas oublier que nous sommes sur un forum de particuliers... Sad
1
Partager
deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/03/2018 à 09h09
Bonjour,

Effectivement, la réponse a été donnée:
  - S'il s'agit bien de la résidence principale au sens fiscal, lorsque vous envisagerez de vendre la maison, vous pouvez diviser le terrain,
  - Puis construire la deuxième maison,
  - puis vendre la première maison que vous occupez encore, ou que vous venez de quitter dans un délai raisonnable (l'administration a été déboutée pour imposer un délai trop court). 
* A ce jour, la résidence principale n'est pas taxée.
* L'administration n'a pas à rechercher la(les) raison(s) de la vente. C'est la notion de résidence principale qui doit être respectée (là encore, il n'y a pas une durée "légale" d'habitation, c'est une notion de fait).
  @+
1
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Partager
BESTUHL
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 2 mois
Le 12/03/2018 à 10h51
Bonjour et énorme merci pour vos réponses,
Je n'ai pas réussi à avoir de réponse de l'administration fiscal à Cergy car disent-il, il n'ont pas de spécialiste de la question... J'ai encore une petite question subsidiaire pour Elisa21: vous mon confirmez que vous n'avez pas été imposée car il s'agissait de votre résidence principale lors de la première vente, mais pourquoi dites vous qu'il est plus simple de séparer le terrain après la construction?
Quel est l'avantage?
Merci encore.

Cordialement.
0
Partager
deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/03/2018 à 15h58
Bonjour,

Effectivement, chaque service a son domaine d'intervention.
En Principe, c'est le service FE (fiscalité des entreprises) qui gère les plus values.
Mais le BOFIP (bulletin off. des Impôts) est clair à ce sujet.
Pour la division et nouvelle construction (ou vice et versa), rapprochez vous déjà de l'urbanisme de votre commune pour savoir ce que vous pourrez faire sur votre/vos terrains (avant/après division).
@+
0
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Partager
visionmasterpro

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/03/2018 à 16h19
BESTUHL a écrit:Bonjour et énorme merci pour vos réponses,
Je n'ai pas réussi à avoir de réponse de l'administration fiscal à Cergy car disent-il, il n'ont pas de spécialiste de la question... J'ai encore une petite question subsidiaire pour Elisa21: vous mon confirmez que vous n'avez pas été imposée car il s'agissait de votre résidence principale lors de la première vente, mais pourquoi dites vous qu'il est plus simple de séparer le terrain après la construction?
Quel est l'avantage?
Merci encore.

Cordialement.

Il ne faut pas demander ici sur le forum (aucune assurance du résultat) mais directement au centre des impôts (c'est un rescrit général).
Il faut être d'une grande précision et l'énorme avantage et que le centre à une obligation de vous répondre et cette réponse l'engage.
Donc si la réponse est bien conforme à votre souhait, alors le centre ne pourra pas revenir sur sa décision par la suite.
0
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/03/2018 à 17h47
  je ne suis pas les zimpots mais je vais répondre pour MON cas, à titre perso...

BESTUHL a écrit:... J'ai encore une petite question subsidiaire pour Elisa21: vous mon confirmez que vous n'avez pas été imposée car il s'agissait de votre résidence principale lors de la première vente, mais pourquoi dites vous qu'il est plus simple de séparer le terrain après la construction?
Quel est l'avantage?

pas d'imposition puisque résidence principale. (c'est valable pour tout le monde et ce n'est pas nouveau)


plus simple (AMHA) pour plusieurs raisons :
- terrain sous PLU avec surface terrain minimum pour permis de construire
-  évite les questions subsidiaires "est-ce la résidence principale ou à destination de location ou pour revente...."  => permis de construire "normal" pour annexe d'habitation
- évite également les nouvelles places de parking ou autres blagues du genre
...
par contre, tous les reseaux ont été doublé (ancienne et nouvelle construction) pour la future vente... en passant tout dans le futur chemin d'accès (suppression des reseaux qui traversaient le jardin en diagonale ...)

pour la vente j'ai précisé : "maison sur terrain 1000 à 3000 m² à voir pour découpe" (si les acheteurs veulent économiser quelques billets ou au contraire veulent absolument 150m2 en + ... inutile de refaire un bornage et le reste )
1
Partager
BESTUHL
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 2 mois
Le 13/03/2018 à 11h07
Merci beaucoup Elisa,
Visionmasterpro,
j'ai bien compris que les témoignages sur le site son donnés à titre amicale, pour une entraide et un partage d'expériences, mais ne constituent en aucun cas une recommandation où une quelconque assurance juridique!
Merci à tous de vous être intéressés à ma question. Je pourrai donner les détails de mon opération lorsque celle-ci aura eu lieu.
Très Cordialement.
1
Partager
En cache depuis le mercredi 06 juin 2018 à 21h40

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Taxe Foncière - exonération 2 ans et taxe ordures ménagères »
Discussion lancée par okidok - 12 réponses
« Pvr »
Discussion lancée par mausoso - 7 réponses
« Déclaration H1 d'un sous-sol aménagé »
Discussion lancée par jpv31 - 2 réponses
« Et HOP encore une facture TDCAUE et TDENS »
Discussion lancée par jeanp25 - 25 réponses
« La déclaration d'achèvement et de conformité des travaux »
Discussion lancée par o. - 5 réponses
« Credit impots delai emmenagement »
Discussion lancée par nifastee - 6 réponses
« Mise en dmaure Taxe d'urbanisme »
Discussion lancée par davidt77 - 6 réponses
3
personnes
surveillent ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir