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Sol de résistance insuffisante

Ce sujet comporte 25 messages et a été affiché 1.000 fois
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Env. 20 message Manche
Bonjour,

Mon adhésion à l'aamoi a été envoyée mais avec les vacances qui débutent je me dis que j'ai plus de chance d'avoir des réponses rapides par ici.

Mes travaux viennent tout juste de débuter et lors des fondations le terrassier n'a pas réussi à trouver le dur à l'avant de la maison (c'est ok pour l'arrière de la maison). Les travaux s'arrêtent donc là.

Le maître d'oeuvre m'appelle et me dit qu'on va trouver une solution: décaler la maison ou mettre des pieux.

Et là je viens d'avoir ce soir l'appel du grand chef qui me dit que je dois prendre à ma charge une étude de sol et que l'ensemble des frais supplémentaires liés à à un changement des fondations sera également pour ma pomme. Selon lui puisque la situation est "d'une telle ampleur", ils peuvent se désengager du dossier mais ils veulent bien m'accompagner et m'aider (tant qu'ils n'ont aucun sous à débourser).


Ce qui est noté dans la notice descriptive: "construction réalisée selon les normes en vigueur, avis technique et DTU en applications DTU 13-11. Exécution de fondations superficielles. Les fondations prévues dans ce descriptif ont été calculées pour un sol de résistance normale, compte tenu de l'absence d'étude de sol. **** s'engage à prendre en charge les éventuels surcoûts liés à la présence ponctuelle ou globale d'un sol de résistance insuffisante. Par contre, pour permettre une bonne exécution des éventuelles fondations spéciales nécessaires à ****, le maître d'ouvrage s'engage à accorder un délai supplémentaire de deux mois sans application des pénalités de retard".

Je ne comprends pas comment ma situation dite "d'une telle ampleur" ne correspond pas à ce qui est noté dans la notice descriptive.

Je cherche éventuellement d'autres personnes à qui cette situation est arrivée (j'ai un peu parcouru le forum mais les situations datent un peu) et quel a été le recours (protection juridique, avocat...).
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Votre constructeur vous dit tout et son contraire.
Et vous annonce avec légèreté vouloir se désengager .....c'est un mignon lui.
Est ce seulement possible?
Le mieux est d'attendre le retour de l'aamoi.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Vous êtes bien en CCMI?
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Env. 20 message Manche
Oui c'est bien un CCMI.

D'ailleurs je ne sais pas s'ils ont bien compris ce qu'était un CCMI car il y a quelques mois ils me demandaient une plus-value concernant un échafaudage alors que le CCMI était signé depuis longtemps (j'avais d'ailleurs vu un sujet semblable sur le forum).

Je pense que ma construction est trop basique et que leur marge est plutôt faible donc ils ne veulent pas prendre en charge un coût supplémentaire qui risque de ne plus rien leur rapporter du tout.

Pour le moment, je vais recevoir une lettre d'arrêt de chantier qui ne pourra reprendre que lorsque j'aurai réalisé une étude de sol et que j'aurai fait estimé le surcoût à ma charge.

Je ne comprends pas qu'ils n'aient pas d'assurance pour ce genre de situation.
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Bonsoir

suis pas certain que leur lettre d'arrêt de chantier soit bien légale et remette en cause la date de livraison contractuelle
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Il écrit dans le contrat prendre en charge les surcoûts des fondations particulières dues à la structure du terrain.
La seule chose qu'il négocie c'est un allongement de la durée de réalisation sans pénalité.
Soit je ne comprends pas votre contrat, soit il s'est planté et veut vous faire porter la charge de l'étude Des sols et de la modification des fondations.
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Env. 20 message Manche
stephplr77 a écrit:Bonsoir

suis pas certain que leur lettre d'arrêt de chantier soit bien légale et remette en cause la date de livraison contractuelle

J'ai lu qu'il y avait 3 raisons pour arrêter un chantier: cas de force majeur (incendie), défaut de matériaux, intempéries. J'attends de recevoir la lettre recommandée pour voir ce qu'ils ont marqué.
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Env. 20 message Manche
Betula a écrit:Il écrit dans le contrat prendre en charge les surcoûts  des fondations particulières dues à la structure du terrain.
La seule chose qu'il négocie c'est un allongement de la durée de réalisation sans pénalité.
Soit je ne comprends pas votre contrat, soit il s'est planté et veut vous faire porter la charge de l'étude Des sols et de la modification des fondations.

C'est sûr c'est écrit noir sur blanc dans mon contrat CCMI donc je ne comprends pas pourquoi ma situation ne correspond pas à ce qui est noté (à part que ça les emmerde de poursuivre car ils ne vont pas gagner beaucoup d'argent dessus).
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Membre super utile Env. 3000 message Gironde
Bonjour je m'excuse mais dans votre récit vous parlez de maître d'oeuvres et dans les réponses de ccmi.
Vous parlez bien d'un constructeur de maison individuelles ?
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Env. 20 message Manche
bboy33 a écrit:Bonjour je m'excuse mais dans votre récit vous parlez de maître d'oeuvres et dans les réponses de ccmi.
Vous parlez bien d'un constructeur de maison individuelles ?

Oui excusez-moi, je voulais parler du conducteur de travaux et non de maître d'oeuvres. La fatigue.
Je suis bien en CCMI.
J'ai reçu aujourd'hui la lettre recommandé. Finalement ce n'est pas une interruption des travaux comme ce qui a été dit par téléphone mais une interruption de contrat jusqu'à ce qu'une étude de sol obligatoire soit réalisée.
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Membre utile Env. 1000 message Drome
Au final, ça revient un peu au même.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, comme je le dit souvent les constructeur vous fond maronner des CCMI, mais sans moque royalement dés qu'il y a un problèmes.
Vous faite malheureusement partie de ce trop grand nombre de personnes qui ce laisse endormir par des CCMI, et malheureusement pour vous vous allez payer votre excédent de confiance, car quoi qu'il advienne vous êtes très mal partie.
 Soit vous insistez avec eux et partez pour une période de confis interminable et risquer des les obligeaient à vous faire une maison de brique et de broque, ( car oui vous avez raison il n'on pas le droit de vous demandez un seul euros de plus) soit vous abandonner et repartez avec un autre ( constructeur au risque de refaire la même erreur).
que votre mésaventure serve au moins au personnes qui croirons encore que un CCMI et une bonne chose

la seule chose qui pourrais éventuellement vous aidez serais de donner leur nom, car la mauvaise pub ils aiment pas,
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Bloggeur Env. 100 message Isere
Le CCMI est un prix définitif. Ils n'avaient qu'a demander une étude de sol avant de faire leur proposition. Ils ne veulent pas assumé leur obligations. S'ils vous facturent l'étude de sol ainsi que des adaptations de sol, cela devient un supplément de prix illégal. Attendez le retour de l'AAMOI, ils vous conseilleront sur vos possibilités.
adhérant de l'AAMOI.
récit : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-34782.php
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Messages : Env. 100
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonsoir,
Franchement vous devriez afficher clairement le nom de votre pseudo "constructeur" qui n'assume rien et qui s'amuse à bricoler des clauses hallucinantes dans son contrat !
Tenez bon, et prenez connaissance des ressources de l'AAMOI pour ne plus vous faire endormir !

Benoît
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De : Feucherolles (78)
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Membre utile Env. 2000 message St Pierre Les Elbeuf 76 (76)
Bonsoir

Le contructeur de la MOB de mon fils , n'a pas fait d'etude de sol
Quand il a creusé la petite cave de 15m² , a 1.50 , de l'argile , tres dure et fine ( argile de potier ) il n' a rien dit mais a immediatement fait le necessaire pour modifier les fondations ( longrines etc..)
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-32439.php
Il est plus facile de se protéger du soleil que de le faire venir ( de moi )
Là ou entre le soleil, le médecin n'entre pas
Toujours écouter les vieux, après tu fais ce que tu veux
aamoi10272
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Messages : Env. 2000
De : St Pierre Les Elbeuf 76 (76)
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,
Vous indiquez avoir "envoyé" votre adhésion. Vous voulez dire par courrier ? Nous n'avons pas vu de dossier correspondant en attente.

En attendant notre réponse détaillée 2 chose à vérifier :
1) le déclaration d'ouverture de chantier a-t-elle été faite ? Si ce n'est pas le cas faites là.
2) avez-vous obtenu l'attestation de garantie de livraison nominative? Si ce n'est pas le cas prévoyez un constat d'huissier.

Nota : il n'y a que 2 raisons de prolongation "de plein droit" (et encore faut-il que ce soit démontré). Le défaut de matériaux n'en est pas une.

Citation: Par contre, pour permettre une bonne exécution des éventuelles fondations spéciales nécessaires à ****, le maître d'ouvrage s'engage à accorder un délai supplémentaire de deux mois sans application des pénalités de retard".


Cette clause est clairement abusive, contraire aux dispositions légales, et donc réputée non écrite.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Il semblerait que le constructeur essaye de profiter de la crédulité de son client pour lui faire payer ses propres manquement. Dans le cas présent, pas de chance, le client n'a pas gobé tout cru ce que le blabla du "grand chef" et il se renseigne sur ses droits.
Attendez le retour de l'aamoi. Vous êtes en début de chantier, ce ne sont pas deux semaines d'attente (avec les fêtes) qui mettront l'ensemble du chantier en retard.

Bon courage pour la suite et a+
Beone
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Photolover Env. 400 message Ain
Ce Cst est dans la parfaite illégalité..ça sent pas bon pour lui du tout
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Env. 20 message Manche
J'ai pris rendez-vous avec un notaire pour faire un constat suite aux recommandations de l'aamoi.

Je vous remercie pour vos messages. En passant par un cst en ccmi, je m'étais dit que ça serait plus simple mais finalement non...
Mon père avait fait construire avec le même constructeur à 10 m de là ou je veux construire et à part quelques points où il a du être vigilant (maçonnerie, électricité), ça s'était relativement bien déroulé.
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Photographe Env. 70 message Alpes Maritimes
Bonjour,
Le constructeur n'a pas fait d'étude de sol avant la construction ?
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Env. 20 message Manche
JUVY a écrit:Bonjour,
Le constructeur n'a pas fait d'étude de sol avant la construction ?

Non, il prévoit des fondations pour un sol d'une résistance normale et s'engage à prendre en charge le surcoût si ce n'est pas le cas.
Et quand c'est le cas, cette clause ne fonctionne plus car la situation de mon terrain est "hors-norme".
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
La loi ne permet pas de mettre ça à la charge du MO, y compris pour les terrains hors normes...

Que dit le notaire ? Avez-vous pris connaissance de la bibliothèque AAMOI ?

Benoît
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Env. 20 message Manche
marb a écrit:J'ai pris rendez-vous avec un huissier pour faire un constat suite aux recommandations de l'aamoi.

Je vous remercie pour vos messages. En passant par un cst en ccmi, je m'étais dit que ça serait plus simple mais finalement non...
Mon père avait fait construire avec le même constructeur à 10 m de là ou je veux construire et à part quelques points où il a du être vigilant (maçonnerie, électricité), ça s'était relativement bien déroulé.
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Messages : Env. 20
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Env. 20 message Manche
bdevijve a écrit:La loi ne permet pas de mettre ça à la charge du MO, y compris pour les terrains hors normes...

Que dit le notaire ? Avez-vous pris connaissance de la bibliothèque AAMOI ?

Benoît

J'ai édité mon post. J'ai pris rendez-vous avec un huissier et non un notaire pour faire un constat.
J'ai un peu parcouru la bibliothèque de l'aamoi mais rapidement avec les fêtes. On m'a bien rassuré de ce côté que ce n'était pas à ma charge d'assurer le surcoût.
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Env. 40 message Haute Garonne
Je suis que vous trouverez une solution ne baissait pas les bras.
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En cache depuis le jeudi 21 aout 2025 à 00h43
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