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Mes fondation le constructeur a fait dépassé chez le voisin ques que je risque

Ce sujet comporte 66 messages et a été affiché 402 fois
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Env. 30 message Var
Bonjour mon constructeur a fait dépassé mes fondation chez le voisin et mon voisin qen est aperçu au moment du terrassement et il va m'envoyer une mise en demeure ques que je risque ?
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Bonjour,
Vous risquez l'obligation de détruire le morceau qui dépasse de vos fondations (ce qui pourrait être très dommageable à votre maison).
Ou alors l'obligation de racheter au voisin (au prix fort) cette bande de son terrain s'il est d'accord.
Quoi qu'il en soit votre voisin est entièrement dans son droit et à la case justice vous n'aurez pas gain de cause, vous n'avez pas à laisser vos fondations dépasser.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Env. 30 message Var
Ces des maison mitoyenne mon constructeur ma dit que sa arrivée souvent et qu'il fallait qu'il adapte ses fondation,après moi jo suis pour rien jai un contrat ccmi
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Membre utile Env. 900 message Val De Marne
Kev13390 a écrit:Ces des maison mitoyenne mon constructeur ma dit que sa arrivée souvent et qu'il fallait qu'il adapte ses fondation,après moi jo suis pour rien jai un contrat ccmi

Si vous y êtes pour quelque chose, vous êtes propriétaire et c'est vous qui avez signé le CCMI avec votre constructeur. Votre voisin ne doit discuter qu'avec vous et c'est à vous ensuite de vous attaquer à votre constructeur. Votre maison est réceptionnée ou non? Si elle est réceptionné, ça va être compliqué de faire bouger votre constructeur mais si vous êtes toujours en construction, indiqué au constructeur (par LRAR, pas de SMS, appel ou email) que si les fondations dépassent chez votre voisin à la réception, cela sera notifié en réserve et il se devra de la lever pour récupérer ses 5%.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Suivant l'avancement de votre construction, il y a plusieurs solutions.
Détruire et recommencer (mais ça implique de revoir également l'assise de la maison car le terrain va être retourné lors de la destruction et ne sera plus assez portant)
Ou alors négocier avec votre voisin pour prendre en charge le surcoût de ses propres fondations (il devra faire un porte-à-faux). A vous de renvoyer la balle à votre constructeur, mais si vous n'y arrivez pas ce sera à vous de supporter le coût.
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Env. 30 message Var
Je suis encore en construction il vont me poser le placo.
Pourquoi ces moi qui doit régler le problème alor que ces entre 2 constructeur qu'il y a un problème ?ces pas a moi a payer pour une erreur que ji suis pour rien ?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Non.

Le problème est entre votre voisin et vous. C'est VOTRE terrain, c'est VOTRE construction qui dépasse, donc c'est VOUS qui êtes responsable aux yeux de votre voisin, et personne d'autre. Même si vous êtes non sachant. Là on est sur du juridique, vous êtes en tord.
A vous de rejeter la faute sur votre constructeur qui est en tord, qui aurait dû mieux vous conseiller, mieux faire les choses, mais c'est à vous de faire cette démarche. Si vous ne le faites pas c'est à vous de payer.

Refusez un simple découpage de la fondation, ou alors avec un écrit du bureau d'étude qui valide et garantie la solution (aucune chance que quelqu'un n'écrive ça : les aciers seraient à nu et se corroderaient, en faisant éclater le béton). S'ils découpent la fondation sans fournir d'écrit, vous ne payez plus les appels de fond. A noter : ne demandez pas d'arrêt de chantier.
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Env. 30 message Var
Sauf preuve du contraire le terrain m'appartient mais la maison ne m'appartient toujours pas.. jai aussi le constructeur da côté qui ma appelé et qui ma menacé qu'on allait rasé ma maison
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Membre utile Env. 900 message Val De Marne
Kev13390 a écrit:Sauf preuve du contraire le terrain m'appartient mais la maison ne m'appartient toujours pas.. jai aussi le constructeur da côté qui ma appelé et qui ma menacé qu'on allait rasé ma maison

Vous n'êtes pas en VEFA, la maison vous appartient'
. Vous n'en avez pas la garde tant que vous n'avez pas réceptionné mais la maison même en construction reste votre propriété.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Vous êtes le maître d'ouvrage, c'est donc bien votre construction. En revanche ce n'est pas votre chantier mais celui du constructeur. Vous êtes bien le propriétaire de tout ce qui est construit à partir du moment où c'est construit vu que c'est sur votre terrain, et que c'est bâti.
=> Corrolaire : vos fondations étant construites sur le terrain de votre voisin, elles appartiennent donc à votre voisin qui pourrait décider de les couper, ce qui mettrait votre maison en péril. Il n'est pas con, il peut juste demander la réparation qu'il veut. Et vous pouvez juste dire "oui oui".

Faites bien comme vous le sentez, les conseilleurs ne sont pas les payeurs. Mais si vous ne faites rien, mon petit doigt me dit que vous allez être dans la mouise !
C'est le moment de contacter votre protection juridique si vous en avez une, et je ferais bien une inscription à l'AAMOI.
De votre côté, vous feriez mieux de vous retourner presto contre votre constructeur (par écrit avec AR, pas par mail ou par téléphone, ni par oral, ou alors juste pour être poli mais tout doit être écrit).
Raser votre maison est une possibilité, mais peu probable. Et de toute façon, votre constructeur est en tord donc il vous doit toujours une maison, même si on vous la rase.

PS : de même que votre voisin n'a que vous comme responsable, le constructeur de votre voisin n'a pas à vous menacer ou faire quoi que ce soit. En face votre interlocuteur, c'est votre voisin et non son constructeur.
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Env. 30 message Var
Je comprend ce que vous dites mais sa me fait chier que moi je paye pour une erreur du constructeur,
Après je sais que mon constructeur a dit à l'autre constructeur qu'il devait faire des fondation avec poutre inversée...
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Membre utile Env. 900 message Val De Marne
Kev13390 a écrit:Je comprend ce que vous dites mais sa me fait chier que moi je paye pour une erreur du constructeur,
Après je sais que mon constructeur a dit à l'autre constructeur qu'il devait faire des fondation avec poutre inversée...

Justement, vous ne comprenez pas que c'est à vous de vous retourner contre votre constructeur afin qu'il fasse le nécessaire et ça ne doit rien vous coûter puisque vous êtes en CCMI.
Comme vous l'a indiqué Woofy, adhérez à l'AAMOI afin de faire valoir vos droits face à votre constructeur.
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Membre ultra utile Env. 7000 message Haute Savoie
Il faut au plus vite mettre votre constructeur devant ses responsabilité !

Commencez par lui dire et lui expliquer la situation.

Puis LRAR de "mise en demeure" (utiliser ces termes), de faire cesser le trouble d'empiétement sur le bien de votre voisin.

Et AAMOI bien sûr, urgent !
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2, ou LPRAB au choix Wink
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Env. 30 message Var
Mon constructeur est au courant car il se sont disputés avec le constructeur du voisin à moi il ma dit qu'on était bon par rapport au bornage et qu'on risquer rien et qu'il pouvais nous envoyer une mise en demeure,,je ne sais pas qui croire...
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

tout est dit.
+1 avec mes petits camarades .


Kev13390 a écrit:
Après je sais que mon constructeur a dit à l'autre constructeur qu'il devait faire des fondation avec poutre inversée...

non, ça ne servira à rien pour la suite.
Si le voisin -ou le suivant- fait constater que VOS  fondations débordent sur le terrain voisin, VOUS aurez obligation de corriger...
Et "votre constructeur" n'a pas à donner de consignes à qui que ce soit, il est là pour construire VOTRE maison sur VOTRE terrain .
Citation: jai aussi le constructeur da côté qui ma appelé et qui ma menacé qu'on allait rasé ma maison

le cst du voisin n'a pas à vous appeler non plus (sont terribles chez vous) , c'est à votre futur voisin de le faire...
pour vous confirmer ce qu'a dit son cst .
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Env. 30 message Var
Mon constructeur est au courant car il se sont disputés avec le constructeur du voisin à moi il ma dit qu'on était bon par rapport au bornage et qu'on risquer rien et qu'il pouvais nous envoyer une mise en demeure,,je ne sais pas qui croire...
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Oui, merci j'avais lu ...
vous avez des écrits ? confirmant les mesures prises par un géomètre, un huissier ? ....

non pas d'écrit ? alors le "il m'a dit que" ne vaut rien,
vous avez peut-être mal entendu, mal compris,
ou peut-être qu'il parlait à un ami (téléphone caché dans la branche de lunettes)...

et ce n'est pas  votre "constructeur" mais certainement le CdT qui essaie de vous embrouiller pour être tranquille...

ou peut-être la ou le secrétaire (qui a autant droit au titre de "constructeur" que son collègue qui vous baratine sur le chantier)

Qui croire ?
facile, ceux qui ont pris la peine de vous répondre sur ce post en vous donnant les conseils détaillés et les procédures à suivre.

Pourquoi ?
parce que contrairement à votre..."cst" on a RIEN à gagner à vous embobiner.

Cdlt.


edit :
ps : votre constructeur, c'est le patron de la société de construction avec qui vous avez signé le contrat.
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Env. 30 message Var
Tant qu'il ny a pas d'écrit qu'est-ce que je doit faire ?
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Relire les conseils donnés plus haut et adhésion AAMOI.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 30 message Var
Je comprend ce que vous dites,mais pour le moment il n'y a rien a l'écrit de la part du Cst da côté,qui me dit que ces pas pour faire chier ? Vaut mieux attendre avant que j'attaque mon cst non ?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Vous pouvez vous même vérifier si vous fondations débordent, si oui lui notifier par écrit de corriger ça.
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Env. 30 message Var
Pour moi il a bien suivi le bornage jai regardé les photo que javait prise,après si le Cst da côté et sur de lui il a sa faire venir un géomètre non ?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
C'est à dire que votre fondation est bien en retrait de la limite ?
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Env. 30 message Var
Que ma fondation débordé un peu chez lui,si il est sur de lui il a qua faire venir un géomètre
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Non ça sera plus à vous de démontrer que vous êtes dans les clous. Pas besoin de géomètre pour ça, les bornes doivent être encore visibles.

De toute façon c'est facile :
- Si votre fondation ne dépasse pas de votre mur, a priori elle n'empîète pas, ou alors c'est toute votre construction qui empiète.
- Si votre fondation depasse de votre mur : soit elle déborde chez le voisin, soit votre mur n'est pas en limite et il faudra rattraper ça pour le mettre en limite.
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Env. 30 message Var
Quand il mon appelé il m'ont dit que c'était que les fondation qui deborder mais bon quand on regarde les bornes je suis bon
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
C'est à dire ? Vous avez constaté vous même que vos fondations ne dépassent pas des bornes, ni du mur ? Que votre constructeur a bien mis vos fondations en retrait du mur ?

Pour vérifier, tendre un cordage (une ficelle ou autre, pas besoin d'un truc trop puissant, juste que ce soit rigide) entre les 2 bornes, et avec un fil à plomb vous vérifiez la position de vos semelles.
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Env. 30 message Var
Je ne sais pas à loeil sa a l'air bon après si pour lui ces pas bon il a que faire ses démarches
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Env. 30 message Var
Pourquoi lui aurai raison et moi tor ?
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Parce que en relisant ce fil, nulle part je ne lis une contestation de cette accusation. Notamment de par la réaction de votre constructeur qui ne réfute pas.

Et si jamais votre voisin vous accuse de déborder chez lui, ce sera à vous de prouver que vous ne débordez pas. Si vous débordez effectivement ça sera compliqué. Mais si vos fondations ne sont pas en retrait avec votre dalle en porte à faux, il y a peu de chances que vous ne débordiez pas.
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Env. 30 message Var
Si car mon conducteur de travaux a dit que non qu'on était bon quon5avait suivie les bornes qu'il pouvais nous envoyer une mise en demeure qu'on ne craignait
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Env. 30 message Var
Craignait rien
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Membre ultra utile Env. 7000 message Cotes D'armor
Kev13390 a écrit:Pourquoi lui aurai raison et moi tor ?

bonjour
Vous devriez publier une photo des fondations.
Comme dit @Woofy, si elles débordent il y a un problème, si elles ne débordent pas c'est bien.
Ensuite vous tirez une ficelle entre deux bornes pour vérifier si la maison est bien chez vous, et en limite.
il y a un problème :
si les fondations débordent chez le voisin
si la maison n'est pas en limite
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Env. 30 message Var
La maison est bonne d'après eu ce ne sont que les fondation qui débordent un peu
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Donc les fondations débordent ! Votre voisin a bien raison !
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Env. 30 message Var
Je répète jai bien dit d'après eu!! Moi mon constructeur me dit que non ces pas vrai
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Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Bon.

Le problème de base est simple : vous avez les bornes sur votre terrain ? Si oui, vous tirez une ficelle entre les deux.

A partir de là :
- soit les fondations ne dépassent pas => c'est bon.
- soit les fondations dépassent => pas bon, le constructeur doit se remuer pour réparer la bourde (et c'est à vous de l'obliger à se remuer, par LRAR avec mise en demeure et pas à l'oral ou par mail).

Si les fondations dépassent et que vous ne faites rien, ce sera à vous de payer quand le voisin viendra vous demander des comptes.

Et ne comptez pas trop sur votre constructeur pour reconnaître ses torts à l'amiable, parti comme c'est là, il a l'air d'un beau baratineur => à vous de vous renseigner pour connaître vos droits et vos devoirs, sans attendre qu'il vous dise ce que vous devez penser selon lui.
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Membre utile Env. 400 message Essonne
Bonjour,

Je crois que vous ne réalisez pas l'impact d'un empiètement ==> destruction de l'ouvrage.

À votre place sur un point aussi critique, je ferais le contrôle moi même ou via un tier (géomètre): la confiance n'exclut pas le contrôle.
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Membre utile Env. 300 message Indre
Kev13390
Il serait temps que vous écoutiez les conseils , mettre des photos , tendre un fil d' une borne a l'autre et vérifier avec un fil a plomb ,
Le reste c' est du baratin inutile !
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Membre super utile Env. 2000 message Haute Garonne
Bonjour,

+1 avec tous les "collègues". Kev13390 vous ne semblez pas réaliser malgré ce que tout le monde vous dit que le grand perdant, si votre voisin a raison, c'est vous. Comme beaucoup l'ont vous pouvez vérifier vous-même ce que votre voisin vous dit à l'aide de la méthode proposée par ManuTaden et Woofy.

Votre CST peut bien dire ce qu'il veut et donner tous les conseils qu'il veut au CST de votre voisin, le tribunal donnera raison à votre voisin si vos fondations sont bien chez lui. Votre CST est encore responsable de la situation. Lors de la réception ce sera vous le responsable !

Votre CST n'a aucun intérêt à prendre ses responsabilités : s'il doit casser et tout refaire, il va forcément prendre du retard et il vous devra des pénalités !! Normal qu'il ne soit pas très motivé... C'est donc à vous de le faire se bouger, et ce par lettre recommandée avec accusé de réception (mais après vérification des dire du voisin !).
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Mecanomarine a écrit:Kev13390
Il serait temps que vous écoutiez les conseils , mettre des photos , tendre un fil d' une borne a l'autre et vérifier avec un fil a plomb ,
Le reste c' est du baratin inutile !


Ou un petit coup de laser a 30€ à la nuit tombée vous en aurez le coeur net !
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Env. 10 message Ille Et Vilaine
Bonjour,

C'est arrivé à une connaissance, sa maison était finie depuis 3 ans quand le voisin a fait construire la sienne (les 2 sur la même limite de propriété bien sûr) et s'est aperçu que les fondations dépassaient sur son terrain.
La solution a été l'enregistrement d'une servitude pour débord des fondations avec prise en charge des frais (notaire, géomètre...) par le constructeur en faute. Prise en charge suite à action en justice car le constructeur ne reconnaissait pas l'erreur.

Bon courage à vous
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Env. 30 message Var
Après discussion avec le coisin5da côté il ma expliqué que en faite son constructeur de travaux ne veux pas faire sa tranchée a coté de ma maison pour ses fondation car il a peur qu'on empiète
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Ca commence à être compliqué cette histoire !
Donc :
- Soit votre voisin (et son constructeur) prouvent que vous empiétez (c'est pas dur à vérifier) et vous devez corriger ça
- Soit ils ne veulent pas vérifier et dans ce cas ils font un porte-à-faux à leurs frais

Mais bon, c'est pas bien compliqué de prendre une pelle et creuser un peu en bordure de votre maison pour voir si les fondations empiètent ou non. En tout cas, même si vous empiétez, ils sont responsable des dommages qui seraient causés à votre maison par leurs travaux (maintenant ou plus tard).
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Env. 30 message Var
Le problème ces qu'il n'ont pas vérifié et qu'il veulent pas creuser du tout,enfaîte il veulent que ce soit mon constructeur qui Creuse alor que ces pour ses fondation a lui
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