Remboursement etude g2 avp par le constructeur

La plus grande difficulté est qu'il n'y a pas de solution sécuritaire et que certains conseils pleins de bon sens se heurtent toujours à une réalité du marché.
Par exemple la G2 évidemment préférable en préalable à un contrat mais elle est attachée à un projet spécifique ?
Or un autre conseil tout autant de bon sens est, à ce stade, de faire jouer la concurrence entre divers professionnels et qu'il n'apparait pas réaliste de faire autant d'étude de sol que de mise en concurrence ?
C'est encore exact que l'on peut mettre une clause libératoire en cas de défaut de sol mais combien d'étude de sol sont à faire avant à ses frais, et qu'en faire ensuite ?
Sans compter tous les constructeurs que nous avons pu rencontrer et qui soutiennent qu'ils ne sont pas tenu de suivre l'étude de sol que le maître d'ouvrage a pourtant fait à ses frais.

On pouvait espérer que la réforme qui exige l'étude de sol pour l'aléa argile aurait pour le moins la conséquence de stopper cette pratique. Malheureusement l'article L112-23 du CCH lui laisse l'ouverture vers "des techniques définies par voie règlementaire" et renvoie finalement à un décret, qui modifie l'article Article R112-10 du CCH, qui renvoie ensuite à un arrêté dont l'article 2 autorise certains standards (https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000042239803/2020-08-16/#LEGITEXT000042239803).

Certes, c'est mieux que rien, mais nous sommes sûr de rencontrer bientôt des constructions sur fondation à 1.2 m lorsque l'étude préconisera des micro-pieux...

Pour compliquer les choses, n'oublions pas que toute étude G1 fini par préciser qu'une étude G2 serait nécessaire (on est jamais mieux servi sue pas soit même) et que les études G2 conduisent très habituellement à des préconisations surdimensionnées, les sociétés ouvrant le parapluie devant d'éventuelles mises en cause.

Tout ça n'est donc vraiment pas simple. Le législateur avait pour cette raison prévu que le CCMI devait être un marché à forfait, lequel sous-entend que lorsque le constructeur établit un prix, il prend une marge supplémentaire pour mutualiser le risque d'un contrat ponctuel sous-évalué à cause d'un incident de sol. Malheureusement, en raison du jeu de la concurrence ce risque-là, beaucoup ne veulent pas l'assumer.

Mais quand on a son projet bien défini qu'on est sur de ce qu'on veut sur un terrain donnée , une disposition donnée pas besoin de faire 15000 étude de sol l'implantation restera pareil non?

Par contre la ou c'est intéressant c'est que vous êtes entrain de dire que même avec une étude de sol g2 on peut pas contraindre un constructeur à suivre les recommandations de cette étude des lors que lui estime que ce qu'il fait c'est bon? La loi ne l'empêche pas de faire ce que bon lui semble et d'écouter un bureau d etude? Si c'est vrai dans ces cas là il y a moins d intérêt à vouloir faire une etude securitaire alors? Le CST qui voudra pas rogner ses marge pourra à sa guise balayer d'un revers de main l'étude? C'est bon à savoir car ça change malheureusement tout si c'est vrai.

Ma question est ce que si je fais confiance à la fondation que le propose le CST qui se base sur la g1 obligatoire et qu'il arrive une tuile dans 5 ans et que la fondations est incriminé qui est responsable ? Le cst ou moi parce que j'aurais pas poussé l'étude?

Bonjour Brainedboy, je comprends les questions que vous vous posées. Dans tous les cas, il est important également de sonder d'autres constructeurs pour le CCMI.
Personnellement, nous avons fait et payé une étude de sol G2 AVP. Sur les 4 constructeurs que nous avons consulté, 3 voulaient avoir le résultat avant de nous chiffrer le CCMI et le dernier nous disait que l'on pouvait signer maintenant le CCMI et qu'il verrait bien avec la G2 s'il faut faire des ajustements.
Cela nous a permis d'éliminer directement ce constructeur. Si la G2 préconise des modifications onéreuses, le constructeur aurait été obligé de les prendre en charge...il aurait donc certainement bâcler le chantier car moins de marge voir faire trainer le démarrage du chantier pour se désengager.
Les autres constructeurs ont ajusté le CCMI selon les préco de la G2. Si l'un aurait refusé, cela aurait été aussi un bon indice pour ne pas partir avec lui
Attention, comme le dit une personne sur le forum, la G2 est lié à un plan de maison (taille, emplacement, poids, cave...). Une G2 qui correspond à votre projet est peut etre inutilisable pour un autre acquéreur.

Je me poserai pas la question : "si je fais confiance à mon CST pour les fondations uniquement sur la G1, est-ce qu'il sera responsable si finalement il fallait des fondations plus adaptées car des fissures apparaissent 5 ans plus tard"...Certes, c'est important de connaitre le responsable mais cela peut conduire à des années de procédures. Avec une G2 et un CST qui suit les préco, vous limitez énormément les risques (il peut toujours avoir des problèmes si la maison est mal construite)

Si le terrain vous intéresse vraiment, faite la G2 à vos frais. J'imagine que vous être toujours en phase de négo avec le ou LES constructeurs donc faite en sorte que cela tienne dans votre budget.
Si la G2 impose des coûts supplémentaires trop importants, vous avez perdu 1500€ mais vous avez gagné des années de tranquillité car construire sur un terrain sans G2 et avoir des pb derrières...il ne faut pas avoir de problème de cœur. Cela peut arriver de louper un terrain car la G2 impose un surcout important mais cela doit pas arriver tous les jours d'avoir un coup de coeur pour un terrain. Donc si vous manquez de malchance sur ce projet, il faut espérer que le prochain sera le bon...donc vous n'allez pas non plus faire plein de G2

Je suis d'accord qu'il y a plein de surcouts non prévus dans la construction d'une maison...il faut aussi les prévoir dans votre budget (prises électriques supplémentaires, spots, modèle de la porte d'entrée versus celle proposée dans le contrat, taxes, sdb etc...) car certes le CST propose des matériaux mais vous allez voir qu'il est facile d'exploser son budget)  Attention également au budget pour le terrassier!!! Souvent il est sous estimé par les CST (d'où l'intérêt de sonder plusieurs cst)

Au final, je ferais mon budget en incluant la G2 (et en prenant un matelas supplémentaire pour les imprévus) et je consulterais plusieurs CST...avec le risque de perdre 1500€ si au final la G2 est catastrophique

Le truc c'est que c'est un lotissement ou il reste 4 lots toutes au nom du même CST vais- je pouvoir avoir le terrain sans ce constructeur si le lotisseur et lui ont fait un partenariat? Et quand bien même si les voisins reste avec lui et que moi je fais appel à un autre le climat va être tendu.

Normalement oui. Tu peux signer la promesse de vente avec le vendeur, mettre une clause sur l'obtention du permis de construire par ex et trouver un autre CST. Mais parfois, il y a des magouille entre lotisseur et CST.
Par contre, aucun problème pour avoir plusieurs CST sur un même lotissement. Nous sommes dans un lotissement avec 15 maisons et 5 CST différents! Et on constate que parfois ce sont les mêmes artisans pour différents constructeurs (ex le gros oeuvre) alors que les CST n'appartiennent pas au même groupe

Brainedboy a écrit:

Mais quand on a son projet bien défini qu'on est sur de ce qu'on veut sur un terrain donnée , une disposition donnée pas besoin de faire 15000 étude de sol l'implantation restera pareil non?

Par contre la ou c'est intéressant c'est que vous êtes entrain de dire que même avec une étude de sol g2 on peut pas contraindre un constructeur à suivre les recommandations de cette étude des lors que lui estime que ce qu'il fait c'est bon? La loi ne l'empêche pas de faire ce que bon lui semble et d'écouter un bureau d etude? Si c'est vrai dans ces cas là il y a moins d intérêt à vouloir faire une etude securitaire alors? Le CST qui voudra pas rogner ses marge pourra à sa guise balayer d'un revers de main l'étude? C'est bon à savoir car ça change malheureusement tout si c'est vrai.

Ma question est ce que si je fais confiance à la fondation que le propose le CST qui se base sur la g1 obligatoire et qu'il arrive une tuile dans 5 ans et que la fondations est incriminé qui est responsable ? Le cst ou moi parce que j'aurais pas poussé l'étude?

Bonjour,
Pour moi, pour "obliger" le constrcuteur à respecter l'étude de sol, c'est il me semble assez simple. Il suffit de l'indiquer noir sur blanc dans le CCMI qui va être signé.
Dans mon cas, comme je venais avec une étude déjà faite (et mes plans accessoirement), j'ai fait ajouté cela au chapitre des fondations.
Bon ils avaient eu accès forcément à l'étude avec signature mais c'est normal, eux doivent s'engager sur un prix fixe.


Pour la deuxième question, moi je serai beaucoup plus pragmatique, si dans 5ans (ou 2 ou 10) des vrais désordres arrivent liés aux fondations, certes si c'est un "autre" qui doit payer c'est plus simple mais le mieux c'est d'éviter que ça arrive. Avec une G2 c'est pas qu'il n'y aura 0 risques, mais c'est quand même beaucoup mieux que sans.
Parce que même si avec une G1, à la fin c'est une assurance quelconque que prend en charge:

1. votre maison sera quand même abimée et peut être un peu "bricolée" pour être réparée
2. potentiellement un problème d'assurance prendra des plombes à être résolu (même si normalement c'est la DO qui gère ça)

Donc le mieux plutot que de voir qui risquerait peut etre d'etre responsable, quelle assurance accepterait quoi, il vaut mieux partir sur une base plus solide et la G2 fait parti de cette base.


et au moins avec une étude G2, vous demandez à pouvoir la faire avant signature définitive pour le terrain et avec la bonne clause, au pire un problème de terrain pourri vous aura couté 1500€, c'est beaucoup mais toujours moins qu'avoir un terrain pas terrible, ou devoir perdre des années pour avoir une maison, etc etc.

Bonjour,

Autre cas de figure : Mon constructeur (qui a aussi des défauts !) fait une étude G2 obligatoire à ses frais et incluse dans le contrat.
Puis il dimensionne les fondations en fonction des résultats de l'étude de sol.


Il chiffre son CCMI en faisant une estimation basée sur ses expériences... ou autre... avant même les résultats de l'étude de sol qui n'est réalisée que lorsque le CCMI est signé.
le contrat stipule que les fondations seront adaptées en fonction des préconisations de l'étude de sol.

Et puis ensuite, c'est la loterie .
Sur certains chantiers il est financièrement gagnant, sur d'autres il perdant.
Mais le prix signé par le client lui ne change pas et la construction se fait sur la base de la G2 et de l'étude béton.

Cette étude est au nom du client et il donne un exemplaire au client.
Il fait aussi une étude béton au nom du client et donne également un exemplaire.

Voilà mon expérience... mais j'ai d'autres souci par ailleurs.

Est ce possible qu'un CST ait vu une étude faite par un potentiel acheteur qui se serait désisté et bien qu'il en soit pas propriétaire, le fait de l'avoir vu il peut se cacher de le dire au prochain client et sait quelle fondation faire pour ses chiffrages avec la technique que vous évoquez juste au dessus?

Tout cela a déjà été dit, tout est possible mais une étude G2 se fait à partir des plans de la future maison pour l'emplacement, la forme, les techniques de construction utilisées etc.

Bref c'est plus compliqué de "réutiliser" serieusement une étude d'un autre projet. Après sur un terrain petit, avec maison type et implantation pratiquement imposée, effectivement un même constructeur pourrait le faire.
Et si le constructeur est un peu sérieux, il ferra un étude béton qui se base sur l'étude de sol, s'il ne l'a que vue, et que c'est un vrai bureau d'étude béton, le bureau ne va pas faire son étude sur des "on dit".

Par contre si votre problème est la potentielle réutilisation de votre étude, le plus simple c'est que vous la fassiez faire vous même, et si ça préconise des fondations très spéciales, vous arrétez sans rien montrer au constructeur.
Mais bon je n'en vois pas vraiment l'intérêt.


Mon avis reste le même, faire l'étude G2 avant de signer le CCMI n'aura pour seul incovénient de potentiellement se retirer du projet et donc perdre le tarif de cette étude.
Par contre ça permettra d'avoir un CCMI qui n'est pas basé sur prix beaucoup trop bas pour les fondations (par rapport à ce qu'il faudra faire).
Bref ça permet d'éviter dès le début de la construction que le constructeur pour respecter le prix fixe du CCMI (si il est presque correcte) d'essayer de se rattraper sur le reste de la constrcution pour "absorber" son manque à gagner.

Construire c'est franchement une sacré aventure, et un monde "à part". Pour éviter trop de risque (surtout si budget assez serré) il faut très bien ficeler son projet, la G2 avant signature e, fait parti pour moi (avec adhésion à l'AAMOI si CCMI, blinder au maximum la notice descriptive, etc.).