Clause suspensives au compromis de vente

Bonjour, On peut mettre toutes les clauses suspensives sur un compromis.

La limite, c'est que le vendeur accepte.

Le mieux serait de contacter un ou plusieurs professionnels pour savoir dans quel délai il pourrait intervenir dès que vous faites appel à lui, et qu'il vous garantisse ce délai.

Normalement ils connaissent la région, et ont dû intervenir peut-être pas très loin, alors, ils pourraient avoir déjà une petite idée sur le problème.

Il faut que vous avertissiez le vendeur, car vous n'êtes pas propriétaire avec le compromis, mais seulement lorsque l'acte chez le notaire est passé.
Vous pouvez aller poser la question au notaire aussi.

Vous pourriez probablement faire marquer que l'acte définitif ne pourra être signé que lorsque l'étude aura été faite et qu'elle indiquera que la construction est possible dans certaines limites de coût supplémentaire.

Si le vendeur a d'autres acheteurs sous le coude, il risque d'abandonner avec vous.

Bonjour
nous nous sommes également cette question et la notaire m'a dit qu'elle ne pouvait pas mettre ce genre de clauses "surcoût des fondations " car il lui fallait un montant exact. Elle m'a dit que de toute façon si les fondations sont trop importantes, le crédit ne passera pas. Et le crédit est une des clauses suspensives.

Faut changer de notaire à mon avis... en quoi mettre " sauf en cas de surcout de 5000€ PAR RAPPORT A DES FONDATIONS STANDARD après étude de sol G2" N'est pas possible? Ou au pire avant de faire l étude de sol g2 vous-même,le constructeur vous dira avec l'étude g1 obligatoire ce qui compte faire comme fondation.(dans mon cas 5 rang sur vide sanitaire) donc si la g2 preconise micropieux ou autre qui ferait que techniquement ça coûtera plus cher que le vide sanitaire 5 rang c'est facile d identifiez le surcout.

Jouer sur l obtention du crédit c'est risqué car des fois vous avez les moyens de pouvoir emprunter plus... mais vous préférerez ne pas devoir rajouter plus pour les fondations mais pour la cuisine, la clôture... et vous vous retrouver à juste avoir assez pour payer la maison et pas pouvoir faire les à côté que vous aviez prévu (ça pourrait être mon cas c'est pour ça qu'il est hors de question que j'aborde un quelconque surcout, le CCMI est bien pour ça car une fois signé c'est fermé et définitif.

En gros larzac t ès entrain de me dire que le constructeur veut juste un pigeon qui paye sans regarder qu'il se base sur la g1 au risque de fondation inadapté et c'est normal? Mon but c'est de faire cette étude g2 le plus rapidement pour pas retarder le chantier mais quand même c'est la base si on veut être tranquille sur le long terme... et un constructeur qui agis comme ça c'est pas sérieux et du coup ça en dira long sur sa qualité s il refuse une g2 pour "pas perdre de temps"

Bonjour

cleovirginie a écrit:

nous nous sommes également cette question et la notaire m'a dit qu'elle ne pouvait pas mettre ce genre de clauses "surcoût des fondations " car il lui fallait un montant exact...

il faudrait lui suggérer de lire le forum ... tout est déjà écrit en multi-exemplaires.

"sous réserve que les résultats de l'étude de sol n'imposent pas un surcout de fondations > à xxxxxx€ par rapport à des fondations standards"

Pour la clause emprunts attention : bien préciser le taux max et la durée.
Pour l'obtention du permis, des prêts et cie : il faut un délai max pour le dépôt des dossiers et surtout pas la date d'obtention car vous ne pourrez pas le gérer.
Cdlt

Et du coup c'est quoi le max? 2mois 3mois 4 mois?

Bonjour, il n'y a pas de maximum pour les délais, c'est une négociation entre acheteur et vendeur. Mais un délai « classique » pour une construction devrait être de 6 mois minimum: instruction de permis de construire, pièces complémentaires, recours des tiers, recours administratif. Rien que ça sans être en zone bâtiment de France ou archéologique, c'est 6 mois.
Mieux vaut toujours compter plus large

Bonjour Mael4031
Sur notre compromis, nous y avons rajouté un surcoût de fondations a 5000€ .
Une g2 a été faites a nos frais , on attend le résultat mais c’est presque sur que nous n’aurons pas de surcoût.
Toutes les constructions autour n’ont que 0,80 de vide sanitaire,on avait prévu 6 rangs sur le ccmi pour être un peu plus large .
De toutes façon le ccmi est signé donc pas de surcoût pour nous .

Bonjour,
Pour notre part nous avons signé le compromis Mercredi dernier.
Nous avons négocier 3 mois pour la date maxi de dépose du PC, 6 mois pour la date maxi de depose du prêt.
Et nous avons rajouter la clause du surcoût des fondations suite à l'étude G2. Et encore mieux : il n'y a pas de montant, donc avec un surcoût de 1000 ou 10000, nous pouvons abandonner pareil sans frais. Bien entendu on veut aller au bout ^^

Le notaire nous a dit mettre le surcout fondation d'office dans les conmromis + obtention PC + obtention prêt + vente de notre maison dans ce cas.

Apokozo a écrit:

Bonjour,
Pour notre part nous avons signé le compromis Mercredi dernier.
Nous avons négocier 3 mois pour la date maxi de dépose du PC, 6 mois pour la date maxi de depose du prêt.
Et nous avons rajouter la clause du surcoût des fondations suite à l'étude G2. Et encore mieux : il n'y a pas  de montant, donc avec un surcoût de 1000 ou 10000, nous pouvons abandonner pareil sans frais. Bien entendu on veut aller au bout ^^

Vous pouvez mettre tout ce que vous voulez ... du moins tout ce que va accepter le vendeur ! 
Personnellement, lors de la vente de nos deux maisons, je n'ai pas accepté de close suspensive d'obtention de prêt dans le compromis (ce qui n'a pas empêché de vendre les maisons très rapidement). 
Plus généralement, nous avons construit 3 maisons et nous avons toujours vérifié en amont du projet le montant maximal du prêt qu'accorderait la banque. 
D'ailleurs, notre dernier terrain est passé sous le nez d'autres acheteurs car nous n'avons indiqué au vendeur que nous ne mettions pas de closes suspensives d'obtention de prêt et de PC.
Ensuite, pour le permis, dans le cas d'un terrain diffus on peut comprendre l'introduction d'une close suspensive mais dans un lotissement, si le permis est refusé c'est qu'il ne respecte pas les contraintes réglementaires...et ce n'est pas la faute du vendeur !

J'ai tendance à penser que lorsqu'un vendeur accepte de nombreuses clauses suspensives dans le compromis de vente, c'est que l’intérêt du bien est moindre ou que son prix pas en adéquation avec le prix du marché.