Refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 233 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
3 abonnés surveillent ce sujet |
message

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 8 ans

En cache depuis le lundi 19 mai 2025 à 13h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
refus de permis de construire par la mairie
12 réponses Forum Administratif et financement -
refus de permis de construire : extension non mesurée
8 réponses Forum Administratif et financement -
Deuxieme refus de notre permis de construire !!!!
42 réponses Forum Administratif et financement -
Référence les cadastres erronés sur le certificat de non-opposition de conformité
10 réponses Forum Administratif et financement -
Certificat d'urbanisme et division
10 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
refus permis de construire pour une extension dépassant la surface au sol autorisée
2 réponses Forum Administratif et financement -
Terrasses et piscine, permis de construire?
10 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire d'une seconde maison
10 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refus tacite, instruction
9 réponses Forum Administratif et financement