Refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 248 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
3 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans
Membre super utileEn cache depuis le samedi 24 janvier 2026 à 12h05
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
refus permis construire pour cause non conformité
17 réponses Forum Administratif et financement -
Certificat de non contestation après 10 ans révolus et demande de construction faite en due forme
10 réponses Forum Administratif et financement -
Abus de pouvoir du maire et refus du permis de construire
14 réponses Forum Administratif et financement -
Deuxieme refus de notre permis de construire !!!!
42 réponses Forum Administratif et financement -
refus de permis de construire par la mairie
12 réponses Forum Administratif et financement -
Je souhaite connaître la démarche pour annuler un permis de construire démolir
10 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Quels sont les risques de signer une offre d'achat sans avoir obtenu un permis de construire.
10 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis de construire pour une extension dépassant la surface au sol autorisée
2 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refusé pour une histoire de volets ??
10 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre



C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu