Obligation disjoncteur 30 ma studio location

Bonjour, comme vous le dite le disjoncteur différentiel est obligatoire. Normalement, vous devez  avoir eu un DPE et un diagnostic électrique avec le bal. Allez vous une assistance sociale, car je crois que vous pouvez demander la mise en séquestre des loyers.

Bonsoir

Le bailleur est censé vous louer un logement sécurisé et décent.
Mais le problème c'est que rien ne l'empêche de louer en l'état (le diagnostic n'est qu'informatif).
Il faudrait lancer une procédure, mais c'est compliqué.
C'est sûr qu'en cas de sinistre ou d'accident sa responsabilité serait engagée, mais personne ne souhaite en arriver là.

Bonjour, extrais trouvés ici,

https://www.economie.gouv.fr[...]ec_ann1.doc

mais on trouve cela facilement sur Internet.

Aujourd'hui, les obligations du bailleur en matière de sécurité de l'installation électrique résultent de l'article 6 de la Loi du 6 juillet 1989 . Cet article ne vise pas spécifiquement la sécurité électrique, mais plus généralement, il précise que le bailleur est tenu :
- de remettre au locataire un logement décent ne laissant pas apparaître de risques manifestes pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou à la santé et doté des éléments le rendant conforme à l'usage d'habitation ;
- de délivrer au locataire le logement en bon état d'usage et de réparation ainsi que les équipements mentionnés au contrat de location en bon état de fonctionnement ;
- d'assurer au locataire la jouissance paisible du logement et le garantir des vices ou défauts de nature à y faire obstacle ;
- d'entretenir les locaux en état d'usage prévu par le contrat et d'y faire toute réparation, autres que locatives nécessaire au maintien en état et à l'entretien normal du logement.

C'est au décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent qu'est revenu le soin de fixer les conditions d'une installation électrique répondant aux exigences de l'article 6 de la Loi de 1989. A cet égard l'article 2. 4 du décret de 2002 précise :
- les réseaux et branchements d'électricité sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon état d'usage et de fonctionnement.



Ici aussi une chose intéressante à savoir 

https://www.locservice.fr/ac[...]r-5072.html


Un arrêt de la Cour de Cassation du 2 mai 2018 montre qu’une installation électrique non conforme aux normes dans un logement loué peut conduire en correctionnelle son propriétaire. En effet, la Cour de Cassation a qualifié ce manquement de « mise en danger de la vie d’autrui ».

Installation électrique non conforme
Dans l’affaire en question (Cass. crim., 2 mai 2018, n° 17-82.727), un couple de bailleurs a été jugé pour avoir loué un logement insalubre à une famille à Saint-Denis (93) pour 980 € par mois. Dans l’arrêt rendu, la Cour de Cassation a entre autres relevé le problème de l‘installation électrique qui était non conforme aux normes et qui constituait ainsi une mise en danger de la vie d’autrui. La mise en danger de la vie d’autrui est un délit qui peut conduire son auteur à une peine de prison (8 mois avec sursis dans l’exemple présent).

Bonjour

Le problème est "comment faire appliquer cela"

Personne n'a envie de partir dans une procédure judiciaire.

On peut éventuellement intimider le bailleur avec le rappel des textes, mais en général leur discours est "si cela ne vous plait pas, vous allez voir ailleurs"

Vous avez également le Décret n°87-149 du 6 mars 1987 fixant les conditions minimales de confort et d'habitabilité auxquelles doivent répondre les locaux mis en location
Mais cela reste vague : "Les nouvelles installations électriques et les nouvelles alimentations en gaz éventuelles, ainsi que la ventilation des pièces où le gaz est utilisé, sont conformes à la réglementation.", comme dans le décret de 2002 : "Les réseaux et branchements d'électricité et de gaz et les équipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes aux normes de sécurité définies par les lois et règlements et sont en bon état d'usage et de fonctionnement"

Bonjour,
En plus, il n'existe à la connaissance, aucune loi qui oblige la remise aux normes actuelles les installations électriques d'un logement (ce qui est bien dommage d'ailleurs).

Bonjour,

Alexandre149 a écrit:

Bonjour,
En plus, il n'existe à la connaissance, aucune loi qui oblige la remise aux normes actuelles les installations électriques d'un logement (ce qui est bien dommage d'ailleurs).

les normes évoluant sans cesse, ca serait inapplicable

Le principal de mon boulot consiste à rénovations des appartements, immeubles, villas, pour en faire de la location. Je, peux vous dire que les personnes qui louent des trucs insalubres, je les aime bien, car grâce à eux, les biens que je rénove ne sont même pas fini que vous avons une file d'attente pour les louer. Je reçoit même régulièrement des appels téléphoniques de personne qui recherchait des biens à louer.

À voir tout ce truc pourrir quand je fais des dépannages, je suis tranquille pour l'avenir de mon entreprise.

Par contre les personnes à plaindre, ce sont les personnes à faible revenues, et qui n'ont personnes pour se porter caution pour eux, car les lois françaises sont tellement stupides, que personne ne veux leur louer des biens.

Bonjour,

Je suis dans le même cas, juste que je suis du côté "propriétaire".
Ce que je peux vous dire, c'est :
1) on ne peut pas avoir un appartement aux dernières normes, car elles changent tous les 6 mois,(voir les posts de phil-decuivre au-dessus)
2) "LES" disjoncteurs différentiels sont obligatoires. Aucune discussion là-dessus. Il faut un tableau à 2 rangées 1) avec disjoncteur différentiel de type AC pour les branchements normaux, 2)avec disjoncteur différentiel de type A pour les plaques électriques de cuisson et le lave-linge.
(vous pouvez vous inspirer des tableaux pré-équipées en vente en grande surface)

Le problème principale est que même si l'électricité en elle-même est en bon état et relativement récente, les électriciens venus pour les devis veulent TOUT reprendre dans la globalité.
Donc, d'un tableau à 300/400 euros + main d'oeuvre + autres : 1200/1500 euros, mes devis sont passés à 4000 euros pour un studio de 15 m2.

Ce qui veut dire, que le studio doit être entièrement vide afin de pouvoir enlever le placo, couper l'électricité intégralement pendant plusieurs jours (dépendant de la taille de l'appartement). Profiter pour doubler les murs d'isolation, bref, le propriétaire entre dans un vrai cauchemar fiancier.

Alors évidemment, le propriétaire doit reloger le locataire pendant les travaux, (la plus part des propriétaires n'en ont pas les moyens) mais est-ce que le locataire est-il d'accord pour vider intégralement l'appartement ?
(l'appartement vide à 100% est écrit sur le devis de l'artisan).

Dans mon cas, le locataire refuse, c'est pourtant lui qui est allé se plaindre aux autorités et me met dans un situation très grave aujourd'hui.
Car un locataire qui fait un signalement, c'est comme déterrer la hache de guerre. Je ne savais pas que le disjoncteur différentiel était obligatoire.
Mon locataire ne m'a pas averti non plus. Il ne m'a jamais demandé d'ajouter un disjoncteur pour la protection de la personne.
(il est entré dans les lieux en 1999. J'ai fait faire un DPE en 2022, bien avant sa plainte, pour avoir une idée des travaux que je veux entreprendre une fois mon locataire sorti). Le DPE dit que mon réseau électrique est "partiellement protégé". )
Je pensais que tout allait bien, puis un jour, j'ai eu le courrier des services d'insalubrité de la ville.
Mon locataire est allé voir une association qui elle me prend pour un punching ball.
L'association est très puissante, elle a décidée de me cruxifier sans me connaître, ni connaitre ma vie, ni avoir ma version des faits : je vous épargne les détails, il y en aurait pour 20 pages. Mon locataire a beaucoup menti, une vingtaine de mensonges(voir exemple ci-dessous dans ma réponse à plaquisteheureux), mais les autorités ne sont pas tombées dans le piège. Je les remercie pour leur conscience professionnelle).

plaquisteheureux : j'ai lu votre article concernant la dangerosité de l'électricité. Effectivement, il y a des fois de très gros risques d'électrocution.
Pour illustrer votre article : actuellement dans mon studio, il a été relevé 3 ou 4 risques très élevés de mort :
- 3 ou 4 Câbles électriques 2 fils passant au-dessus de la baignoire accrochés sur la tringle du rideau de douche avec prises sans terre au-dessus de la baignoire (puisque câbles 2 fils) en zone 1 et 2, machine à laver contre la baignoire en zone 2 reliée par une rallonge (certainement à 2 fils) sans circuit dédié et sans autorisation, luminaire non compatible avec pièce humide en zone 2.
J'ai envoyé 3 lettres recommandées à mon locataire pour qu'il fasse désinstaller ses anomalies par un électricien qualifié.
Il s'est plaint aux autorités que mon studio est dangereux. Les plus gros risques sont essentiellement de par ses faits, ses installations électriques sauvages.
À ce jour, je ne sais pas si la machine à laver et les câbles sont toujours là. Je verrais dans quelques jours.


Les autorités m'ont donné 4 mois pour résoudre l'anomalie du disjoncteur différentiel. Ce que je trouve correct. Je respire de nouveau.


J'espère que mon cas vous a un peu éclairé sur la galère de "mise aux normes" électrique.

Audrey60840,
Dans les années 70, il n'y avait pas de disjoncteur différentiel, et le plus souvent, il n'y avait même pas de Terre.
Avant d'attaquer votre propriétaire, si je peux me permettre de vous donner un conseil, soyez bien sûr de ce que vous et votre mère voulez, car si vous sortez l'artillerie lourde, vous ne pourrez plus l'arrêter, ce n'est pas comme une plainte. Pas de marche arrière possible.
- l'agence connait la loi et sait qu'elle risque gros. Parlez régulièrement avec l'agence pour savoir où ils en sont, ils ne doivent pas déposer les armes devant le propriétaire. Ils doivent absolument le convaincre d'au moins changer le tableau électrique.Il en va de leur responsabilité. S'il y avait un drame, une électrocution (mort), ça couterait plus cher qu'un nouveau tableau électrique.
Ça fait 50 ans que l'électricité n'a pas été touchée, d'après ce que vous dites, ce qui est de la négligence. Il y a de fortes chances que le proprio attend que votre mère sorte pour faire des travaux de fonds qui nécessitent que l'appartement soit entièrement vide.(il y a certainement un très grand RISQUE de CONGÉ si le propriétaire se sent pris à la gorge)
- Etes-vous sûrs de vouloir rester sur place ?
- pourrez-vous faire face à une augmentation de loyer après la mise aux normes ? (les propriétaires sont étouffés par les impôts (csg presque 20% de votre loyer + charges + mises aux normes de la copro + impôts sur le revenu + taxes foncières qui a été doublée avec macron, etc...il y a de fortes chances que votre propriétaire sera obligé d'augmenter le loyer, ce qui est légal après travaux et après Lettre Recommandé)
- PARLEZ DE VIVE VOIX avec l'agence, évitez le téléphone,négociez, négociez, négociez...
- mettez en avant la qualité de vos relations jusqu'à présent : le bien entretenu, les paiements réguliers, locataire sans problème et calme, etc...
- Ne dites rien que vous pourrez regretter. Notez toutes vos conversations. Captures d'écran de mails, etc....
- Dans le pire des cas, il faudra chercher un autre bien à louer, vous vous économisez des cheveux gris.
Bonne chance à vous et à votre mère.

Bonjour,
Perso je travail régulièrement pour des propriétaires d'appartements par l'intermédiaire d'une agence. J'ai les diagnostiques et souvent il y a les différentiels qui ne sont pas ou pas bien dimensionnés ainsi que l'absence de coupure générale.
Les devis sont majoritairement acceptés seulement 2 qui n'ont pas aboutit ni pour moi ni pour l'agence le bien a été mis en location par un autre circuit sans travaux!
il faut bien sûr lire interrupteur différentiel et non disjoncteur différentiel.
Et effectivement avant d'alerter à droite à gauche voir avec l'agence en premier lieu. Celle pour laquelle je travaille réagit rapidement aux demandes.
Steph

LuludOtmensis a écrit:

Bonjour,

Je suis dans le même cas, juste que je suis du côté "propriétaire".
Ce que je peux vous dire, c'est :
1) on ne peut pas avoir un appartement aux dernières normes, car elles changent tous les 6 mois,(voir les posts de phil-decuivre au-dessus)
2) "LES" disjoncteurs différentiels sont obligatoires. Aucune discussion là-dessus. Il faut un tableau à 2 rangées 1) avec disjoncteur différentiel de type AC pour les branchements normaux, 2)avec disjoncteur différentiel de type A pour les plaques électriques de cuisson et le lave-linge.
(vous pouvez vous inspirer des tableaux pré-équipées en vente en grande surface)

Le problème principale est que même si l'électricité en elle-même est en bon état et relativement récente, les électriciens venus pour les devis veulent TOUT reprendre dans la globalité.
Donc, d'un tableau à 300/400 euros + main d'oeuvre + autres : 1200/1500 euros, mes devis sont passés à 4000 euros pour un studio de 15 m2.

1) on ne demande jamais aux dernières normes seulement en sécurité. la dessus nous sommes tous d'accord.
2) s'inspirer des tableaux en vente dans les grandes surfaces de bricolage n'est pas du meilleur conseil souvent il y a des interrupteurs différentiel en 40A.
et pour les 4000€ si on peut plus se faire plaisir (non là je déconne) mais j'ai déjà vu un devis de tableau élec complet alors que l'installation était sécurisée pour un contacteur jour nuit HS!
Steph

Hello,

Mettre en sécurité les logements en location est une partie de mon boulot

Il n'y en a pas pour 4000€ d'élec pour 15m²


Généralement c'est la pose d'un inter diff, des remplacement de prises (NOTA : la terre n'est obligatoire que dans les pièces humides)


@+

Merci à Stephdespieds et Rfco pour vos réponses.
Je sais bien qu'il n'y en a pas pour 4000 euros, mais les conditions de mon studio sont si difficiles, que les électriciens veulent cette somme pour s'y coller. Le studio est complètement encombré, on ne peut plus s'y déplacer, le locataire est une vraie prise de tête et ne laisse pas les artisans travailler, il "conteste absolument tout" : les architectes, les experts, le syndic, etc... alors les électriciens ne veulent pas juste toucher le tableau, mais pour se couvrir, ils veulent tous refaire l'intégralité.

Je disais qu'on peut s'inspirer des tableaux précablés dans les grandes surfaces, car sur le carton, ils donnent des exemples de combinaisons de disjoncteurs.

Stephdespieds, vous parlez des différentiels de 40A. Que leur reprochez-vous ?
Ne sont-ils pas assez puissants ?

En France, on marche sur la tête : j'ai donné un "Congé pour Travaux" à mon locataire pour 1 janvier 2020. (j'ai laissé passé un peu de temps à cause du covid, confinement, etc...) Puis, comme il ne bougeait pas et que je l'avais averti que j'irai jusqu'au bout, il est allé voir l'assos.
Pour le moment, à cause du manque de différentiel et du manque d'aérateur sur les fenêtres, j'ai un arrêté d'insalubrité qui me pend au nez et je serai dans l'impossibilité de virer mon locataire indélicat : JE DOIS RÉSOUDRE LES ANOMALIES AVANT AFIN QUE LE JUGE M'AUTORISE DE LE VIRER mais le locatarie refuse de me laisser régler les problèmes, alors que c'est lui qui s'était plaint de ces problèmes et d'une autres dizaines que eux sont imaginaires, comme par exemple, le bâtiment n'a pas de fondation, il va s'écrouler, le studio est directement sur la terre de la cour, alors que j'ai un voisin sous mon studio qui a aménager un sous-plex très luxueux. Et l'assos, complètement affolée a diligenté des architectes pour faire les constats. Ces derniers demandent au syndic de creuser dans la cour pour chercher les fondations, alors qu'il suffit de voir les plans et d'aller chez le voisin du sous-plex.
(pour comprendre la situation, il faut savoir que le locataire est mon ex de qui je suis séparée depuis 20 ans et à qui je voulais rendre service en louant le studio à moitié prix pour dépanner. Mais la situation dure maintenant depuis 20 ans et pour ne pas sortir, il est prêt à tout. Voilà, voilà..... ) Du coup, je fréquente énormément le commissariat du quartier.

Bonsoir

Pour la partie élec, il pourrait suffire de faire passer consuel et ainsi clouer le bec à ce ce locataire indélicat après avoir procédé à une simple mise en sécurité (ce qui est mon ""quotidien"") et qui ne prend généralement que quelques heures.

S'il ne veut pas alors il y a des solutions pour l'expulser, mais au vu des dernières infos (ton ex-compagnon) ça risque d'être compliqué, mais tout peut arriver

Un avocat compétent compréhensif ça coute cher mais peut être utile

@+

Merci Ffco. J'ai pris un avocat il y a 2 ans déjà (240 €/heure).
C'est cher, mais il faut au moins ça pour mettre le nez dans cette mélasse malodorante.

(j'en suis à 8000 euros et toutes les audiences systématiquement reportées :
- 1 x par moi suite au Signalement pour insalubrité transmis 2 heures avant l'audience à mon avocat,
- et 2x par le locataire car je l'ai inondé de pièces justificatives demandées par son avocate, les justificatifs depuis l'entrée dans les lieux !!!!! tous mes extraits de banque justifiant des paiements et charges (J'ai payé ses charges locatives pendant 18 ans et sa taxe des ordures ménagères pendant 13 ans, etc..), les travaux que soit-disant, je n'aurais pas faits, etc...Je ne jette rien, ce qui lui a fait un peu de lecture !!!!!!!!!!!!!!!!!environ 700 pages.)

Je viens d'envoyer un nouveau recommandé à mon locataire, une dernière tentative pour poser le différentiel (avec un nouveau tableau).
S'il accepte, les autorités de l'insalubrité me lâchent et le juge pourra enfin juger la validité du Congé.
S'il refuse, je chercherai des témoins (police) et les autorités de l'insalubrité verront que la mauvaise foi ne vient pas de moi.
Dans tous les cas, mon locataire a perdu sur ce dossier-là. (il le sait et il est furax, il a même contacté l'inspecteur de l'insalubrité qui a fait le rapport et s'est plaint que son rapport était incomplet !!!!!!! Puis, il m'a transmis ce courriel. J'étais d'abord exaspérée, puis finalement, ça m'a mise de très bonne humeur, car dire à un inspecteur d'une très grande ville qu'il est incompétent, déjà, c'est déplacé, mais ça veut surtout dire que son plan pour me nuire n'a pas aussi bien marché qu'il l'avait souhaité.
Alors, j'ai repris courage.