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Interruptions de chantier par mon constructeur d'une maison individuelle

Ce sujet comporte 56 messages et a été affiché 625 fois
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Env. 30 message Vendee
Bonjour - Bonsoir à tous,

Mon voisin à d'empiété sur mon terrain pour sa clôture, j'en ai avisé mon constructeur le 28 décembre sans réponse de sa part, aujourd'hui il me dit qu'il va faire une interruptions de chantier, il prend ce prétexte pour gagner du temps car il as beaucoup de retard, la remise des clefs était prévue pour le 23 janvier soit demain.

Pouvez-vous me dire les recours que j'ai ou bien à qui m'adresser ? Merci par avance 
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
il peut arrêter chantier s'il le veut. En revanche ça ne repousse pas le délai de livraison, donc passé le 23 janvier il vous devra des pénalités de retard. Pénalités que vous prendrez soin de calculer vous même et de retirer des 95% lorsque vous les payerez. Et vérifiez avant de payer que tout est bien terminé, les 5% restant nz sont pas là pour compenser les conneries du constructeur.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Env. 30 message Vendee
Woofy a écrit:Bonjour,
il peut arrêter chantier s'il le veut. En revanche ça ne repousse pas le délai de livraison, donc passé le 23 janvier il vous devra des pénalités de retard. Pénalités que vous prendrez soin de calculer vous même et de retirer des 95% lorsque vous les payerez. Et vérifiez avant de payer que tout est bien terminé, les 5% restant nz sont pas là pour compenser les conneries du constructeur.


Merci de votre retour, j'avais peur que le fait que le constructeur suspende le chantier que le délai de livraison soit rallongé. 
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

pas trop compris le rapport entre le fait que le voisin empîete sur votre terrain et l'interruption de chantier.

cette remise des clés s'est bien passée ?
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Env. 30 message Vendee
***** a écrit:Bonsoir

pas trop compris le rapport entre le fait que le voisin empîete sur votre terrain  et l'interruption de chantier.

cette remise des clés s'est bien passée ?


Bonsoir,

Toujours pas de remises de clefs malheureusement non, il manque la couvertine, l'enduit et le terrassement du terrain pour pouvoir finir par une livraison de la maison.

Le fait qu'il empiète sur mon terrain sur l'arrière et l'avant notamment son mur celui-ci s'empale sur mon mur de soutènement, ce qui ne permet pas au constructeur de mettre convenablement la couvertine.

Par conséquence il m'indique par téléphone aujourd'hui faire une interruption de chantier, il était prévenu depuis le 28 décembre de ce problème, pour une remise de clefs initiale le 23 janvier 2024 selon la DO.

Après il n'y a pas que cela que mon futur voisin c'est permis de faire : déplacer la borne, venir sur mon terrain est continuer un mur privatif, endommagé mon mur, laisser des déchets..
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Membre super utile Env. 2000 message Cote D'or
alan85470 a écrit:

Toujours pas de remises de clefs malheureusement non, il manque la couvertine, l'enduit et le terrassement du terrain pour pouvoir finir par une livraison de la maison.

Le fait qu'il empiète sur mon terrain sur l'arrière et l'avant notamment son mur celui-ci s'empale sur mon mur de soutènement, ce qui ne permet pas au constructeur de mettre convenablement la couvertine.



Je ne comprends pas tout, vous dites qu'il empiète sur votre terrain pour la clôture, et que vous avez un mur de soutènement, donc dans le raisonnement, cela voudrait dire qu'il a placé la clôture le long du mur mais de votre côté.

De plus cette couvertine pour ce mur n'a rien à voir avec la construction de la maison, donc sa réception.

Egalement, il serait bon dés maintenant d'agir envers ce voisin qui se croit tout permis a tout vouloir empiéter chez le voisin, et de déplacer les bornes, c'est interdit et même passible de sanctions.
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Env. 30 message Vendee
gilles2776 a écrit:
alan85470 a écrit:

Toujours pas de remises de clefs malheureusement non, il manque la couvertine, l'enduit et le terrassement du terrain pour pouvoir finir par une livraison de la maison.

Le fait qu'il empiète sur mon terrain sur l'arrière et l'avant notamment son mur celui-ci s'empale sur mon mur de soutènement, ce qui ne permet pas au constructeur de mettre convenablement la couvertine.



Je ne comprends pas tout, vous dites qu'il empiète sur votre terrain pour la clôture, et que vous avez un mur de soutènement, donc dans le raisonnement, cela voudrait dire qu'il a placé la clôture le long du mur mais de votre côté.

> J'ai un mur de soutènement décalé à deux centimètres dans ma priorité, il à placer des poteaux bétonné le long de ce mur d'où l'empietement.

De plus cette couvertine pour ce mur n'a rien à voir avec la construction de la maison, donc sa réception.

> La couvertine, fait compris dès tâches avant la réception comme l'enduit et le terrassement du terrain dans mon CCMI, le constructeur à voulut me faire un avenant pour échapper au problème que le voisin cause.

Egalement, il serait bon dés maintenant d'agir envers ce voisin qui se croit tout permis a tout vouloir  empiéter chez le voisin, et de déplacer les bornes, c'est interdit et même passible de sanctions.

> J'ai échangé avec messages à l'appui à plusieurs reprises et depuis cet événement je lui ai indiqué mon incompréhension par message puis lettre puisque en A-R celui-ci ne répond plus à mes appels.

Pensez-vous que je dois me rapprocher d'un avocat ? La mairie est prévenue et choqué de ses agissements.
Merci de votre retour 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 mois.
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Env. 50 message Correze
Bonjour,
Il me semblait que l'accès et la sécurisation du chantier était de la responsabilité du constructeur...?
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Env. 30 message Vendee
didou5419 a écrit:Bonjour,
Il me semblait que l'accès et la sécurisation du chantier était de la responsabilité du constructeur...?


Bonjour, 

C'est ce qui je me suis permis de lui dire, celui-ci à rethorquer qu'il ne pas veuillez sur mon chantier constamment.

Le chantier n'étant pas sécurisées on peut facilement marcher sur le terrain.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
En tout cas si les fondations du voisin empiètent sur le votre, c'est à vous (et pas à votre constructeur) de faire un courrier au voisin pour lui demander de cesser l'empiètement (régler le problème sous X jours). Il devra découper sa fondation.
De plus, sa construction ne doit pas toucher votre mur de soutènement (mais respecter entre 2 et 5cm d'écart en fonction de votre zone sismique). Idem, à vous de le lui signaler, par courrier recommandé avec AR.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,
alan85470, si ce n'est pas fait : commencez par adhesion AAMOI et recherchez les multiples mess de Manu "l'ordre des choses" .
Cdlt
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Env. 30 message Vendee
Woofy a écrit:En tout cas si les fondations du voisin empiètent sur le votre, c'est à vous (et pas à votre constructeur) de faire un courrier au voisin pour lui demander de cesser l'empiètement (régler le problème sous X jours). Il devra découper sa fondation.
De plus, sa construction ne doit pas toucher votre mur de soutènement (mais respecter entre 2 et 5cm d'écart en fonction de votre zone sismique). Idem, à vous de le lui signaler, par courrier recommandé avec AR.


Bonsoir,

Merci de votre retour, le chef de chantier est passé cette après-midi, le voisin à accepter de retirer les fondations qui empiète sur le terrain sur l'ensemble de la longueur.

Néanmoins celui-ci ne veux pas toucher au mur arrière qu'il s'est permis de terminer sans mon accords et sur mon terrain car il a coulé du béton dedans et le constructeur indique qu'il n'ait pas favorable pour le détruire, et que si je le faisais retirer il endommagera le mur de soutènement existant compris dans le CCMI. Pareille pour son mur à l'avant qui empiète sur mon propre mur à l'avant le retirer selon mon constructeur endommagerai.

Pensez-vous que après tout plusieurs mails et messages à mon constructeur et à mon voisin je puisse faire quelques choses de matière juridique ? Rajouter à cela le déplacement de bornes car les deux se foute littéralement de ma tête.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Si ça dépasse chez vous, le voisin l'enlève. Votre constructeur n'a pas à toucher son mur.
Si ça ne dépasse pas chez vous, il n'a pas à le retirer, c'est à votre constructeur de se démerder pour finir avec le mur en place.
Son mur n'a pas à toucher votre mur de soutènement sans votre accord.
Et vos murs de soutènement n'ont pas à toucher ceux du voisin, ni les fondations.
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Env. 30 message Vendee
Woofy a écrit:Si ça dépasse chez vous, le voisin l'enlève. Votre constructeur n'a pas à toucher son mur.
Si ça ne dépasse pas chez vous, il n'a pas à le retirer, c'est à votre constructeur de se démerder pour finir avec le mur en place.
Son mur n'a pas à toucher votre mur de soutènement sans votre accord.
Et vos murs de soutènement n'ont pas à toucher ceux du voisin, ni les fondations.


Le voisins empiète sur l'avant et arrière avec des poteaux qu'ils à mis et touchent mes deux murs de soutènement oui, là où je me pose la question la plus importante, le voisin est venu finir mon mur sur ma propriétaire et cela sans mon autorisation, durant le chantier, c'est bien le constructeur qui doit veiller sûr le chantier ? Merci de votre retour.

Car le constructeur me dit qu'il n'est pas concerné car le reste du mur fini par le voisin n'est pas dans le CCMI est quand je lui parle de protection de mon chantier sa réponse : je ne peux pas surveiller constamment le chantier. Puis-je me retourner contre lui si rien ne se passe pour ce mur ? Encore merci 
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Contre le constructeur non, ce n'est pas son problème. Vous ne le payez pas pour faire du gardiennage.
Si on vous vole des matériaux qui traînent sur le chantier c'est son problème.
Si des squatteurs font une rave party dans la maison en construction c'est son problème.
Mais si le voisin fait un barbecue sur la pelouse, là non.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, alan85470 Il faudrait surtout que vous appreniez à vous faire respecter par votre voisin. Partie comme c'est parti un jour, vous allez le retrouver dans votre lit.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour alan85470 , la solution à votre problème est simple :
- le voisin doit se casser de chez vous,
- le pied au cul (juridique) aurait déjà pu être distribué,
- s'il ne se casse pas de chez vous, bah vendez-lui le terrain accaparé de manière indue, et fixez le prix qui vous fait plaisir : 5000€/m².

Merde ça va bien là. Lâchez-vous!
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Membre utile Env. 100 message Haute Savoie
alan85470 a écrit:
***** a écrit:Bonsoir

pas trop compris le rapport entre le fait que le voisin empîete sur votre terrain  et l'interruption de chantier.

cette remise des clés s'est bien passée ?


Bonsoir,

Toujours pas de remises de clefs malheureusement non, il manque la couvertine, l'enduit et le terrassement du terrain pour pouvoir finir par une livraison de la maison.

Le fait qu'il empiète sur mon terrain sur l'arrière et l'avant notamment son mur celui-ci s'empale sur mon mur de soutènement, ce qui ne permet pas au constructeur de mettre convenablement la couvertine.

Par conséquence il m'indique par téléphone aujourd'hui faire une interruption de chantier, il était prévenu depuis le 28 décembre de ce problème, pour une remise de clefs initiale le 23 janvier 2024 selon la DO.

Après il n'y a pas que cela que mon futur voisin c'est permis de faire : déplacer la borne, venir sur mon terrain est continuer un mur privatif, endommagé mon mur, laisser des déchets..

Bonjour,
Mais pour qui se prend-il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas
Le récit de notre JOLLY construction poteaux-poutres
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-38346.php
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Env. 30 message Vendee
Woofy a écrit:Contre le constructeur non, ce n'est pas son problème. Vous ne le payez pas pour faire du gardiennage.
Si on vous vole des matériaux qui traînent sur le chantier c'est son problème.
Si des squatteurs font une rave party dans la maison en construction c'est son problème.
Mais si le voisin fait un barbecue sur la pelouse, là non.


Ce que je reproche au constructeur n'avoir pas agis quand je lui ai informé depuis le 26 décembre des modifications effectuer par mon voisin. 

J'ai porté plainte à ce jour mais étant certainement trop gentil je vais faire une demande d'un conciliateur en demandent moi-même qu'il retirer son empiètement et des réparation de manière financière car mon mur ce retrouve fragilisé et je ne vais certainement pas payé pour c'est actions. Merci à vous.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +3 mois.
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Env. 30 message Vendee
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, alan85470 Il faudrait surtout que vous appreniez à vous faire respecter par votre voisin. Partie comme c'est parti un jour, vous allez le retrouver dans votre lit.


La plainte, l'entretien avec le maire, le passage à l'huissier la calmé un peu, je vais faire un dernier recours avec un conciliateur tout en demandant des réparations, merci de votre message.
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Env. 30 message Vendee
Pengo archi a écrit:Bonjour alan85470 , la solution à votre problème est simple :
- le voisin doit se casser de chez vous,
- le pied au cul (juridique) aurait déjà pu être distribué,
- s'il ne se casse pas de chez vous, bah vendez-lui le terrain accaparé de manière indue, et fixez le prix qui vous fait plaisir : 5000€/m².

Merde ça va bien là. Lâchez-vous!


J'ai fais la demande de démolition du mur qui s'est permis de faire sur ma propriété et des piquets qui touchent aux murs de soutènement, je ne compte quand même pas en reste la avec un conciliateur en plus de ma plainte pour m'assurer d'avoir fait le nécessaire en cas de jugement. 
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Env. 30 message Vendee
Jessik74 a écrit:Bonjour,
Mais pour qui se prend il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas


Bonjour, malheureusement il se croit tout permis, j'ai fait intervenir mon constructeur qui ne pouvais pas poser ses couventines par la fautes des travaux du voisins.

Ce voisin c'est engagé à retirer c'est piquets avant et arrière mais rien pour le mur qu'il à prolongé, je vais passer par un conciliateur pour mettre toute mes chances de côtés si ma plainte et reçu par un juge. Merci de votre message.
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Membre utile Env. 100 message Haute Savoie
alan85470 a écrit:
Jessik74 a écrit:Bonjour,
Mais pour qui se prend il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas


Bonjour, malheureusement il se croit tout permis, j'ai fait intervenir mon constructeur qui ne pouvais pas poser ses couventines par la fautes des travaux du voisins.

Ce voisin c'est engagé à retirer c'est piquets avant et arrière mais rien pour le mur qu'il à prolongé, je vais passer par un conciliateur pour mettre toute mes chances de côtés si ma plainte et reçu par un juge. Merci de votre message.

Courage à vous...
Et n'hésitez pas à donner des nouvelles 
Le récit de notre JOLLY construction poteaux-poutres
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-38346.php
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

alan85470 très bien pour le voisin, les démarches sont les bonnes ;

reste le cst => AAMOI
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, alan85470 bon courage, ne lâcher rien
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Env. 30 message Vendee
Jessik74 a écrit:
alan85470 a écrit:
Jessik74 a écrit:Bonjour,
Mais pour qui se prend il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas


Bonjour, malheureusement il se croit tout permis, j'ai fait intervenir mon constructeur qui ne pouvais pas poser ses couventines par la fautes des travaux du voisins.

Ce voisin c'est engagé à retirer c'est piquets avant et arrière mais rien pour le mur qu'il à prolongé, je vais passer par un conciliateur pour mettre toute mes chances de côtés si ma plainte et reçu par un juge. Merci de votre message.

Courage à vous...
Et n'hésitez pas à donner des nouvelles 


Bonjour, pour revenir aux nouvelles la lette en AR n'a fait que empiré la situation, le voisin à casser seulement une partie de ce qu'il avait posé en détruisant des parpaings du maçon...

Le constructeur ne bouge pas et veut procéder à la réception le vendredi 16 février soit avec 20 jours de retard sur la déclaration en Marie du 27 septembre 2022 il avait 16 mois

Je pense me diriger vers un avocat afin d'avoir des certitudes de qui est responsable soit le constructeur pour ne pas avoir sécurité le chantier où si je me retourne sur le voisin.

La situation est d'un compliqué que j'ai envie de déjà vendre la maison.
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Env. 30 message Vendee
***** a écrit:Bonjour

alan85470 très bien pour le voisin, les démarches sont les bonnes ;

reste le cst => AAMOI


Malheureusement la lettre recommandée et le conciliateur n'a rien donné je vais me rendre cette semaine chez un avocat.

Pour savoir sur qui je me retourne pour recevoir des dédommagement, le voisin à détruit une partie de ses actions en détruisant des parpaings de mon maçon..

Celui-ci ne veut rien savoir et mon constructeur ne se porte pas responsable de la sécurité du chantier tout est compliqué avec 20 jours de retard de livraison...
Messages : Env. 30
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Env. 30 message Vendee
***** a écrit:Bonjour

alan85470 très bien pour le voisin, les démarches sont les bonnes ;

reste le cst => AAMOI


Je vais passer par la case avocat, la lettre en recommandé et conciliateur n'ayant rien donné
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Que suggère l'AAMOI ?
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

L'AAMOI n'a pas les éléments suffisants pour donner un avis sur un dossier où il semble que de nombreuses démarches ont été engagées.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
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De : Saint Germain En Laye (78)
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Membre utile Env. 100 message Haute Savoie
alan85470 a écrit:
Jessik74 a écrit:
alan85470 a écrit:
Jessik74 a écrit:Bonjour,
Mais pour qui se prend il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas


Bonjour, malheureusement il se croit tout permis, j'ai fait intervenir mon constructeur qui ne pouvais pas poser ses couventines par la fautes des travaux du voisins.

Ce voisin c'est engagé à retirer c'est piquets avant et arrière mais rien pour le mur qu'il à prolongé, je vais passer par un conciliateur pour mettre toute mes chances de côtés si ma plainte et reçu par un juge. Merci de votre message.

Courage à vous...
Et n'hésitez pas à donner des nouvelles 


Bonjour, pour revenir aux nouvelles la lette en AR n'a fait que empiré la situation, le voisin à casser seulement une partie de ce qu'il avait posé en détruisant des parpaings du maçon...

Le constructeur ne bouge pas et veut procéder à la réception le vendredi 16 février soit avec 20 jours de retard sur la déclaration en Marie du 27 septembre 2022 il avait 16 mois

Je pense me diriger vers un avocat afin d'avoir des certitudes de qui est responsable soit le constructeur pour ne pas avoir sécurité le chantier où si je me retourne sur le voisin.

La situation est d'un compliqué que j'ai envie de déjà vendre la maison.

Bonjour,
Pfff je vous comprends.... Mais une fois que tout cela sera passé vous y serez bien dans votre maison 
Cette situation n'est vraiment pas facile, et le voisin est juste un gros c...... ! 
Pour la réception je pense que de toutes manières, le jour J, vous émettrez des réserves sur les parpaings détruits, il faut que ce soit noté sur la réception. Ils ont devoir de vous livrer une maison nickel, avec un terrain nickel.
Je pense que le mieux serait quand même de prendre un avocat, et qu'il vous accompagne pour la réception.
Courage à vous...
Le récit de notre JOLLY construction poteaux-poutres
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Env. 30 message Vendee
Jessik74 a écrit:



Bonjour,
Mais pour qui se prend il votre voisin ??? Les relations de voisinage commencent bien ! 
Qu'en est-il pour ces problèmes là ?
Bon courage en tous cas

Bonjour, malheureusement il se croit tout permis, j'ai fait intervenir mon constructeur qui ne pouvais pas poser ses couventines par la fautes des travaux du voisins.

Ce voisin c'est engagé à retirer c'est piquets avant et arrière mais rien pour le mur qu'il à prolongé, je vais passer par un conciliateur pour mettre toute mes chances de côtés si ma plainte et reçu par un juge. Merci de votre message.
Courage à vous...
Et n'hésitez pas à donner des nouvelles 

Bonjour, pour revenir aux nouvelles la lette en AR n'a fait que empiré la situation, le voisin à casser seulement une partie de ce qu'il avait posé en détruisant des parpaings du maçon...

Le constructeur ne bouge pas et veut procéder à la réception le vendredi 16 février soit avec 20 jours de retard sur la déclaration en Marie du 27 septembre 2022 il avait 16 mois

Je pense me diriger vers un avocat afin d'avoir des certitudes de qui est responsable soit le constructeur pour ne pas avoir sécurité le chantier où si je me retourne sur le voisin.

La situation est d'un compliqué que j'ai envie de déjà vendre la maison.
Bonjour,
Pfff je vous comprends.... Mais une fois que tout cela sera passé vous y serez bien dans votre maison 
Cette situation n'est vraiment pas facile, et le voisin est juste un gros c...... ! 
Pour la réception je pense que de toutes manières, le jour J, vous émettrez des réserves sur les parpaings détruits, il faut que ce soit noté sur la réception. Ils ont devoir de vous livrer une maison nickel, avec un terrain nickel.
Je pense que le mieux serait quand même de prendre un avocat, et qu'il vous accompagne pour la réception.
Courage à vous...


Bonjour, j'ai pris rendez-vous chez un avocat pour demain faire le point et voir contre qui je peux mettre la pression ou bien me retourner, merci pour votre retour
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Env. 30 message Vendee
alan85470 a écrit:
Bonjour, j'ai pris rendez-vous chez un avocat pour demain faire le point et voir contre qui je peux mettre la pression ou bien me retourner, merci pour votre retour


Dernier étape l'avocat m'indique qu'il n'y aura pas de dédommagement financier en cas de procédure.

Je réceptionne la maison aujourd'hui à 16h30, hors le mur avant la couvertine posé sur le mur à dû être découpé car le mur du voisin surmonter mon mur avant...

Je ne sais pas si cela peut valoir une réserve la couvertine étant découpé et mon mur supporte celui du voisin.
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Env. 30 message Vendee
Dernière actualisation du problème beaucoup de réserves émises, bulles dans une baie vitré, pourtour de fenêtre abîmé à changer etc..

Dernière question que mon chef de chantier n'a pas su me répondre où dois-je placé la somme des 5% restant ? Je pensais à la Caisse des dépôts mon CCMI n'a rien inscris à ce sujet, merci de vos retours.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui, à la CDC.
Mon récit : La Bistorte
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avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 30 message Vendee
Mon constructeur m'a sous évaluer le drainage de mon terrain dans le CCMI et ne veut pas me trouver un artisan à ce prix 800€ contre plusieurs devis à 2000€ minimum. Puis-je le mettre dans mes réserves ? Merci
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Je n'ai pas compris la question.
Mon récit : La Bistorte
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Bonjour,
Le drainage était en travaux réservés ?
Dans ce cas c'était à vous de faire des devis au début du CCMI et de trouver un artisan capable de le faire pour moins de 800€. Sinon il fallait rendre le poste au constructeur, pour 800€, dans les 4 mois suivant la signature du CCMI.
SI c'est en travaux réservés, vous ne pouvez pas le mettre dans les réserves. Si c'est inclus dans le CCMI, vous n'avez pas à payer quoi que ce soit de plus, et vous ne payez pas l'étape concernée (a minima les 95%) car chantier pas terminé.
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Pfff, que c'est compliqué ces CCMI !
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Non, le CCMI c'est simple. Ce sont les CCMIstes qui sont compliqués à vouloir tout le temps le contourner, en inventant les travaux réservés par exemple
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Woofy a écrit:Bonjour,
Le drainage était en travaux réservés ?
Dans ce cas c'était à vous de faire des devis au début du CCMI et de trouver un artisan capable de le faire pour moins de 800€. Sinon il fallait rendre le poste au constructeur, pour 800€, dans les 4 mois suivant la signature du CCMI.
SI c'est en travaux réservés, vous ne pouvez pas le mettre dans les réserves. Si c'est inclus dans le CCMI, vous n'avez pas à payer quoi que ce soit de plus, et vous ne payez pas l'étape concernée (a minima les 95%) car chantier pas terminé.


Merci du retour, c'est dans les travaux réservés mais bien trop sous estimer à 800€ contre 2000€ - 2800€ pour trois devis de terrassiers différents dont un fait en amont de la construction soit 3 mois avant le début. J'ai eu éco de certains retours de Cours de cassation qui condamné des constructions qui sous évaluer des travaux réservés d'où ma question. Merci en tout cas
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Bon ben fallait le rendre au constructeur, dommage.
En revanche, si vous vous engagez dans plusieurs années de procédures juridiques, avec tous les frais à engager, vous pensez franchement que vous arriverez à gagner les 2000€ ? Si vous pensez que ça vaut le coup allez-y, la jurisprudence est peut-être de votre côté. Mais c'est incertain.
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alan85470 a écrit:
Woofy a écrit:Bonjour,
Le drainage était en travaux réservés ?
Dans ce cas c'était à vous de faire des devis au début du CCMI et de trouver un artisan capable de le faire pour moins de 800€. Sinon il fallait rendre le poste au constructeur, pour 800€, dans les 4 mois suivant la signature du CCMI.
SI c'est en travaux réservés, vous ne pouvez pas le mettre dans les réserves. Si c'est inclus dans le CCMI, vous n'avez pas à payer quoi que ce soit de plus, et vous ne payez pas l'étape concernée (a minima les 95%) car chantier pas terminé.


Merci du retour, c'est dans les travaux réservés mais bien trop sous estimer à 800€ contre 2000€ - 2800€ pour trois devis de terrassiers différents dont un fait en amont de la construction soit 3 mois avant le début. J'ai eu éco de certains retours de Cours de cassation qui condamné des constructions qui sous évaluer des travaux réservés d'où ma question. Merci en tout cas

Bonjour.

Vouloir mettre en réserve des travaux réservés 

Certes c'est la même racine et c'est être aussi filou et malhonnête que certains constructeurs.

Mais franchement il faut oser.

Certains osent tout.

Comme dit Woofy il fallait remettre ces travaux de drainage au constructeur, surtout que vous aviez un devis dont un fait en amont de la construction.

Maintenant il vous faut assumer vos décisions et non reporter les torts sur votre constructeur.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 mois.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Les principaux problèmes des CCMI viennent bien souvent de la méconnaissance des MOA du contrat. En l'occurence, il faut savoir qu'on peut rendre les travaux réservés au constructeur dans les 4 mois. Ce n'est pas le genre de chose qu'on sait quand on signe un CCMI (oui je sais, nul n'est censé ignorer la loi, mais on paye quand même très cher des avocats quand on a besoin de la comprendre ou de chercher des articles précis dedans, je doute que quiconque dorme avec un code civil et un code de la construction et de l'habitation sur sa table de chevet).
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Quand on  signe un contrat à six chiffres, probablement le plus cher de sa vie, on se renseigne un minimum sur ses droits.

C'est pas acheter une baguette.

Pour acheter un téléphone portable les gens se renseignent d'avantage que pour acheter une maison. C'est désolant.

Une maison ça n'est pas un objet de consommation courant.
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