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Besoin d'info calcul TLE

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Photographe Env. 600 message Jura
bonjour, nous avons reçu notre PC la semaine dernière et sur celui ci figure une taxe de près de 1500 euros pour els frais de raccordement au tout à l'égout
(glups Crying )

j'ai donc essayé de calculer le montant de la TLE pour pouvoir budgétiser tout cela, d'ailleurs ne devrait elle pas figurer sur l'arrété du permis de construire??

nous allons construire une maison d'habitation principale, avec une SHON de 164 m².

ais je raison quand je considère qu'il y a 80 m² en catégorie 5a
et ensuite le reste en catégorie 5b??

j'ai ensuite trouvé la valeur forfaitaire par m² de plancher hors oeuvre de notre région

333 euros du m² pour le 5a
487 euros le m² pour le 5b

je suis donc ensuite allée ressortir le CU, sur lequel figure le régime des taxes, et là grosse surprise

pour la TLE toutes les catégories sont à 2% sauf les 5a et 5b à 0%
pour la taxe départementale des espaces naturels sensibles toutes les catégories sont à 0.1 % suaf 5a et 5b à 0%

est ce que je comprends bien ce que je crois comprendre
la valeur de la TLE serait de 0 W00t

ensuite il y a la taxe départementale pour la CAUE à 0.30 %, les bases de calcul sont elles les mêmes??

pour la redevance d'archéologie rien de précisé??

merci d'avance pour votre aide, je croise les doigts je croise les doigts Tongue
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
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message
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Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
C'est probable que vous n'ayez pas de taxes à payer, mais je vous conseillerais tout de même d'appeler la DDE pour leur demander le montant des taxes s'il y en a, en effet, vous faites référence au barème de votre CU, j'ignore qu'elle est sa date mais chaque année les maires statuent sur le montant des taxes, donc mieux vaut vérifier s'il n'y a pas eu de changement depuis votre CU.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 600 message Jura
merci, le CU est de novembre 2007

à la mairie personne ne savait nous renseigner, je vais donc essayer d'appeler la DDE Dry
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 600
Dept : Jura
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le dimanche 05 septembre 2021 à 11h40
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