Chantage pour pénalités de retard...avec BT01 !!!

Personne pour me répondre...

Je fais des recherches...
Donc si j'ai un écrit sur les 6 mois ferme je ne devrais pas avoir de BT01
puisque mon permis de construire + pret accordé en juillet ???


Sinon en cherchant...
Nous n'avons toujours pas de crépis sur les murs extérieurs...
Alors que nous avons payé le hors d'air et hors d'eau...

Donc appel de fond anticipé ???
Que puis je faire svp ???

Merci de nous aider...

luclelo a écrit:

Bonjour

Je vais essayer de vous expliquer notre cas.

Nous devrions avoir les clés aujourd'hui. Seulement, rien n'est fini donc pas de clés !!!

Ou en etes vous des paiements des appels de fonds ? quel stade avez vous atteint ?
Le mecanisme de reception suit des règles bien particulières.
Mon mari a eu une réunion de chantier et quand il a parlé des indemnités de retard. On lui a fait comprendre que si il réclamait. On allait tout simplement faire valoir le BT01 qu'ils n'ont jamais réclamé.

A partir du moment ou vous aviez accepté le fait de devoir un BT01 (contrat signé)
Dites vous bien que vous devez ce BT01. De l'autre coté, le constructeur vous doit des indemnités de retard.
Je penses qu'il vaut mieux que chacune des parties respectent ses engagements plutot que de trouver des arrangements bancals qui seront sources de problemes.
Donc on se dit que sous ce prétexte qu'est ce qu'on fait. Et puis de toute façon même si on réclame pas les indemnités rien ne les oblige par la suite à réclamer le BT01 !!!

De plus qui peut m'aider à calculer le BT01 ???
Aide toi et le ciel t'aidera
Plus serieusement, fait des recherches sur le forum, il y a plusieurs post qui explique le calcul.
Quelques renseignements pour mon dossier
Offre d'achat et signature sous seing privé le 20 Mars 2007
CCMI signé le 12 Avril 2007
PC déposé le 13 Juin 2007
Réception de l'offre de prêt le 24 Juillet 2007
PC accordé le 25 Juillet 2007
Acceptation de l'offre du pret le 7 Août 2007
Bornage du terrain le 11 Septembre 2007
Signature de l'achat définitif du terrain le 13 Octobre 2007
Réunion de mise au point 23 Octobre 2007
Ouverture de chantier le 10 Décembre 2007

DAns notre CCMI

Nous avons coché la case 3-2 a)

Cependant, notre constructeur a inscrit sous la phrase "je reconnais avoir pris connaissance des modalités de révision du prix"

6 mois ferme

De plus, là où s'est noté signature nous n'avons pas signé....


Nous voudrions savoir que devons nous faire ???
Merci à tous de votre aide...

De plus, il y a litige sur une fenêtre au dessus du fronton...et là on peut jouer sur les mots.
Dans mon descriptif, il est noté baie en demi-cercle
Que signifie pour vous ce terme ???

Que vous ont il mis ??

Adhérez à l'AAMOI, ils sauront vous aider !!

Sur mon contrat il est noté en manuscrit 6 mois ferme dans les conditions du BT01.
Qu'est ce que cela vaut ??
Car si c'est valable je ne dois rien....c'est quand même pas une paille...

Pour l'instant, ils ont rien mis j'ai un trou en demi cercle.

Par exemple pour mes baies c'est marqué baies coulissantes et j'ai bien des fenetres...
J'ai pas des trous coulissants !!!

En ce qui concerne le crépis quand doit il être fait en fin de compte ???

On vient de payer les 75 %.


En tout cas merci de votre aide.


Je crois qu'effectivement il me reste à adhérer à l'aamoi....

car de plus on leur demande quand ils pensent nous remettre les clés...
et ils ne savent pas !!! C'est quand même grave !!!

Bonjour,

Concernant les modalités de révision de prix il me semble bien ,qu'il doit y avoir une notion manuscrite du maitre d'ouvrage: "JE RECONNAIS AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES MODALITES DE REVISION DE PRIX" et la case corespondante doit être signée.


Si l'AAMOI peut en dire un peu plus merci.

Cordialement Alex

Justement nous n'avons pas écrit dans cette case...
Ni signé en dessous

Seul le commercial a inscrit 6 mois ferme.

Donc je sais vraiment si ils peuvent nous réclamer quelque chose.
De plus si le "6 mois ferme" est valable. Nous avons rempli les conditions suspensives avant l'expiration des 6 mois.
Donc je ne devrais pas avoir de chantage au BT01 !!!

Bonsoir Luclelo

Relisez l'ensemble du contrat, c'est peut être ailleurs ( voir les conditions particulières).

ok
je vais voir les conditions particulières.

Mais je crois que c'est aussi un moyen de nous mettre la pression et que nous abandonnions les pénalités.

Merci de votre aide.

Bonsoir Luclelo

C'est certain.

Regardez bien ce qui est écrit sur votre contrat, au besoin faites le lire à un conseiller ADIL.

Pensez aussi à l'AAMOI, qui aura une lecture attentive de votre contrat, sur cette clause...et sur les autres avec des conseils adaptés après cette lecture

Selon moi ne cherchez pas a faire autre chose que ce qui est indiqué au contrat !
Ce qui veux dire que le constructeur vous doit des penalités de retard
Concernant le BT01, essayé de clarifier si oui ou non le BT01 s'applique (relire le contrat a tete reposée, faite relire votre contrat par l'ADIL, adhérez a l'AAMOI)
Si il s'avère que le BT01 s'applique, ben vous leur devez, ne cherchez pas a "gratter", remplissez votre part du contrat.
Si le BT01 ne s'applique pas, alors faites respecter votre contrat.

J'ai bien relu tout mon contrat...

Avec les clauses suspensives pour le BT01.

Le commercial a noté 6 mois ferme.

J'ai signé mon contrat le 12.04
Réception de l'offre de prêt le 24 Juillet 2007
PC accordé le 25 Juillet 2007

Donc je suis largement dans les 6 mois

c'est un CCMI classique.

Maintenant, je devais avoir les clés de la maison le 10 décembre 2008.
Je ne l'est ai pas. J'ai fait une LAR pour leur notifié la clause du contrat sur les pénalités. Et depuis ils remuent ciel et terre pour faire finir la maison du moins l'intérieur pour nous donner les clés le 23 décembre 2008. L'agence étant fermé du 24.12.2008 au 5.01.2009.

Ben oui parce que les pénalités malgré tout vont courir toujours !!!

Seulement, il reste pleins de travaux à faire. Et d'ici mardi à part la pause de l'escalier et peut être la plomberie le reste ne sera pas fait !!! Et je vais pas prendre une maison non finie !!!
On a même pas reçu de lettre avec AR pour la réception et il reste tout çà à faire :

Pose des 2 WC
Pose du bac à douche
Pose du chauffe eau
Raccordement intérieur en eau
Pose de l'escalier
Pose de la baie en demi-cercle sur le fronton
Pose des volets électriques roulants
Pose des ventilations du vide sanitaire
Pose du crépi extérieur
Pose des défenses extérieures
Aération boiseries extérieures
Encadrement des lucarnes
Réfection des murs et sols dans la chambre 3
Réfection des encadrements de porte endommagés
Réfection du muret de la cuisine (présence de ciment)
Réfection des tranchées électriques dans le placo-plâtre (creuses de 3-4 mm)
Réfection du seuil de la porte d'entrée.




Moi je pense qu'on doit pas prendre les clés et qu'ils ne peuvent pas nous y obliger ??? Et vous ???

PS : De plus je dois rendre les clés de notre maison actuel à notre propriétaire le 1 janvier 2009 !!! Donc nous sommes à la rue ???
Qu'est ce que je peux faire...bon je vais essayer de m'arranger avec lui ... Avec la trève hivernale, il peut pas me mettre dehors...mais bon !!!