Un tel mur : en ont-ils le droit ?

Ce n'est qu'une opinion...
Normalement la personne est responsable des dommages qu'elle peut causer à autrui. Si mise en danger potentiel elle doit faire le nécessaire. Cela peut être demandé en référé auprès du TI ou TGI en fonction coût et nature danger.
Ici c'est plus qu'évident. Un peu d'eau et la gravité fera le reste. Vous allez vous ramasser des cailloux de 200 kg sur les pieds. Z'avez des chaussures de sécurité et des casques ?

C'est du n'importe quoi. C'est un lotissement ? Si c'est le cas y a un règlement qui peut vous aider.

Z'ont voulu vous cacher la vue. MAis c'est vraiment grave !!!

Bonjour,

Il me semble que cela s'appelle un enrochement. Si c'est le cas, pas de panique : c'est étudié pour retenir la terre. J'en ai chez moi.

Amicalement

il a pas l'air terrible l'enrochement. je demande à voir avec le temps... et la pluie

Dans votre cas de figure la responsabilité est de votre côté :
En effet, vous avez de votre coté décaissé le terrain ... ce qui peut être la cause d'une éventuelle chute.
Pire : Vous n'avez pas prévu de mur de soutènement pour retenir la terre de votre voisin lorsque vous avez décaissé. Vous êtes donc responsable d'un éventuelle éboulement de terrain.

Pour faire simple : Ils ont remblayé donc ils ont prévu de quoi retenir leur terre. Vous décaissez vous devez retenir leur terre sur la hauteur que vous avez décaissée. A vu de nez vous avez plus décaissé qu'eux n'ont remblayé. Si en plus les piquets verts représentent la limite de propriété, alors on voit que eux sont en retrait alors que vous avez décaissé à raz sans aucune précaution.

Pour moi il n'y a pas photo votre responsabilité est en jeu ...

Si jamais ça se casse la gueule non seulement vous devrez reconstruire votre maison, mais aussi remettre en état le terrain de votre voisin (en espérant qu'il n'y ai personne le jour où ça tombe)

Les constructeurs sont des bourrins et ne se soucie pas de ce qui se fait chez les voisins. Celui du dessus sait qu'il est dans son droit. En effet, on à le droit de mettre des pierres en limite de propriété pour faire un mur de soutènement. Ce genre de mur tient tout seul sans aucun problème. Si celui si s'écroule c'est que le voisin à fait quelque chose pour ... à priori décaissé de son coté sans prendre les mesures nécessaires.

Agissez et vite ! Le simple passage d'un engin ou voiture chez le voisin peut déclencher l'éboulement ...

Est-ce que votre contrat de construction prévoit quelque chose pour retenir la terre du voisin ?

Je pense comme fandorm, vous avez décaissé le terrain naturel, vous devez donc retenir la terre. Vous n'auriez pas décaisser et cela aurait été décaissé naturellement, la cela aurait été la responsabilité du voisin, (on doit retenir ses terres), mais vu que c'est vous qui avez décaissé je penche pour le raisonnement de fandorm,

Cordialement,

Parpaillou

Pas faux les gars ... Cela dit tout élément du voisin qui atterit chez soi, normalement le voisin est responsable .. Enfin je crois.

Bon plutôt que de bricoler faut d'urgence consulter soit un avocat spécialisé, soit un service consammateur ... bref éclaircir tout cela.

Pourquoi un tel décaissement ?

Ramsess a écrit:

Pas faux les gars ... Cela dit tout élément du voisin qui atterit chez soi, normalement le voisin est responsable .. Enfin je crois.

Ça dépend qui le fait tomber.

Ramsess a écrit:

Bon plutôt que de bricoler faut d'urgence consulter soit un avocat spécialisé, soit un service consammateur ... bref éclaircir tout cela.

Pourquoi un tel décaissement ?

Il faut un mur de soutènement soit qui capable de retenir le terrain du voisin ainsi que ce qu'il souhaite y déposer (véhicule, chemin d'accès, quelques roches, ...) Effectivement, tout bricolage est à proscrire car les efforts mis en jeu sont importants.

J'espère que votre contrat prévoit un bon mur de soutènement.

Vous êtes responsable d'une éventuelle rupture de terrain en dessous du niveau naturel donc il faut le prévenir.


Ce n'est pas parce que mon voisin décaisse son terrain de son coté que je n'ai plus le droit d'utiliser la partie du terrain qui est en limite sous prétexte que c'est dangereux ... ça se saurait.

"Bonjour monsieur, j'ai décaissé ma terre à la limite de votre terrain sur 1m de profondeur, je vous demanderais de ne plus approcher à moins de 1m50 (rapport 2/3) du bord parcelle, de ne pas y circuler avec ou sans véhicule, de ne rien y stocker et de ne rien y construire car il y a un risque d'éboulement. Merci"

Vous y croyez ?

Je vous conseil de vous protéger au maximum en construisant un bon mur de soutènement. Même si vous devez rogner un peu sur votre parcelle.Sinon ça risque d'être compliqué avec les assurances. Sans parler des vies en jeu.

Bonjour,
Je ne comprends rien du tout, pourquoi avoir fait ce mur de terre de votre côté? c'est obligé?

Hello,

Alors déjà merci de vos différentes opinions. Je me suis ainsi rendue compte que je m'étais mal exprimée.

Tous les terrains du lotissement sont en forte pente. Donc obligation de décaisser.

Quand vous regardez les photos 1 + 2 + 3 : le haut de la terre, c'est effectivement ce que nous avons décaissé.

Mais le mur de grosses "caillasses", ce sont eux qui l'ont fait. Il n'y était pas avant. C'est surtout ça qui me gêne et me fait peur !!!
Un "enrochement", rien qu'en le regardant, notre constructeur pourra voir s'il est bien fait ou pas?

Pour la limite, les poteaux représentent juste la limite où les bulldozers devaient faire joujou.
Si vous prenez la photo n°4 : la limite, c'est justement leur MUR !!!
D'ailleurs, faudra qu'on sorte le mètre pour vérifier qu'il est bien à 3 mètres de notre construction, sinon, leur mur est chez nous!

Notre CCMI ne prévoit rien concernant un éventuel mur de soutènement.
Je trouve ça hallucinant qu'on soit les responsables si quelque chose se passe. Ou alors c'est que vraiment ET notre constructeur ET la mairie qui a validé le permis sont des branques car personne ne nous a rien dit.





Bon si au vu de mes nouvelles infos, vous avez d'autres opinions, je suis toujours prenante.

Comme dit hier, on doit voir notre conducteur de chantier demain pour notamment savoir comment on veut arranger ce trou entre les voisins et nous le long de la maison (pente douce, marches ... etc).

Autre point : Si mur de soutènement réellement nécessaire pour la sécurité de chacun, ne serait-ce pas à mon constructeur de le prendre à sa charge ?

Merci encore de vos avis.

Bonjour,

Je vais ne justice pour le même problème. Le constructeur refuse de me rembourser les murs de soutènement alors qu'il avait l'obligation de le prévoir dans le budget puisqu'ils sont indispensable.

Amicalement

Oupsy, excuse --moi d'être lourde mais ça me choque la photo surtout à côté de la terrasse, vous allez garder ça tout le temps comme vue ?cet amas de terre puis pierre?

Oupsy a écrit:

Tous les terrains du lotissement sont en forte pente. Donc obligation de décaisser.

C'est écrit dans le règlement du lotissement ? si c'est le cas votre voisin est en faute et vous devez lui faire corriger le problème.
Sinon le problème reste entier pour vous.

Oupsy a écrit:

Mais le mur de grosses "caillasses", ce sont eux qui l'ont fait. Il n'y était pas avant. C'est surtout ça qui me gêne et me fait peur !!!
Un "enrochement", rien qu'en le regardant, notre constructeur pourra voir s'il est bien fait ou pas?

Là n'est pas le problème. Cet enrochement était prévu dans leur permis (qui est certainement antérieur au votre) et on a le droit d'entreposer ce qu'on veut sur son terrain (sauf si le règlement du lotissement l'interdit). Si l'enrochement était disposé sur sol non décaissé il n'y aurait aucun risque. Le problème est que maintenant c'est décaissé de votre coté et qu'il n'y a pas de mur de soutènement.
Même si il a été déposé après votre décaissement de terrain, l'enrochement voisin était prévu avant (date d'obtention de permis)

Oupsy a écrit:

Pour la limite, les poteaux représentent juste la limite où les bulldozers devaient faire joujou.
Si vous prenez la photo n°4 : la limite, c'est justement leur MUR !!!
D'ailleurs, faudra qu'on sorte le mètre pour vérifier qu'il est bien à 3 mètres de notre construction, sinon, leur mur est chez nous!

si le caillou du dessous dépasse de 1cm chez vous ils seront obligé de tout refaire
mais cela ne remet pas en cause le droit de faire ce mur.

Oupsy a écrit:

Notre CCMI ne prévoit rien concernant un éventuel mur de soutènement.
Je trouve ça hallucinant qu'on soit les responsables si quelque chose se passe. Ou alors c'est que vraiment ET notre constructeur ET la mairie qui a validé le permis sont des branques car personne ne nous a rien dit.

Pour la responsabilité c'est compliqué. La mairie en tout cas s'en lave les mains. Votre construction correspond au PLU et c'est tout ce qui l'intéresse. Peu importe si votre projet est infaisable ou si vous mettez un danger quelqu'un ou si votre construction est gênante pour le voisin. La mairie ne s'occupe que du code le l'urbanisme, mais en aucun cas le code civil ne doit être oublié par vous.
Après entre vous et le constructeur je ne sais pas qui est vraiment responsable.

Oupsy a écrit:

Comme dit hier, on doit voir notre conducteur de chantier demain pour notamment savoir comment on veut arranger ce trou entre les voisins et nous le long de la maison (pente douce, marches ... etc).

Un arrangement entre voisin serait une bonne idée, même si il est un peu tard car leur mur est déjà fait.

Oupsy a écrit:

Autre point : Si mur de soutènement réellement nécessaire pour la sécurité de chacun, ne serait-ce pas à mon constructeur de le prendre à sa charge ?

Là je ne peut pas répondre. La logique voudrait que le constructeur fasse tout comme il faut puisque vous êtes sensés être ignorant des règles de construction (c'est d'ailleurs là raison pour laquelle vous passez par un constructeur). Le constructeur lui doit connaitre les règles de l'art et vous informer sur ce qui doit être fait ... moi je dis procès en vue si il ne se montre pas compréhensif.

Mais si votre voisin doit attaquer quelqu'un en justice (après un accident ?) ça sera vous et pas votre constructeur ... à vous de vous retourner contre le constructeur après (garantie décennale ? sera elle encore valable le jour de l'accident ?)... donc il vaut mieux anticiper et prévenir les problèmes. Quelque part vous êtes responsable des travaux que vous faites faire chez vous.

Sinon pour le mur de soutènement je pense qu'il doit essentiellement retenir la terre pour ne pas qu'elle s'effondre en cas de pluie. Tant que la terre sera là le mur ne tombera pas ... mais ce n'est que mon avis. Il faut aussi prendre en compte la poussé latérale en cas de gonflement du sol, le drainage, ...


EDIT : Pour info, mes futurs voisins (ou leur constructeur) ont prévu de décaisser leur terrain jusqu'à 1m à un endroit, et leur clôture sera composée d'un muret de 60cm surmonté d'un grillage de 1m ... cherchez l'erreur... La mairie à validé le permis bien entendu car elle se fiche de savoir comment un muret de 60cm peut retenir 1m de terre .... Et moi à cet endroit je vais voir dépasser 60cm de grillage du jardin voisin

La mairie s'intéresse aux questions d'urbanisme, pas de construction (sauf quelques règles de sécurié sante).

Un mur de soutènement pour la partie décaissée est obligatoire (gros risque pour la sécuruté) et le constructeur devait le prévoir dans son projet. Il te le doit ! A moins qu'il n'y ai pas de cour de ce coté, auquel cas il doit remblayer (ca ne se voit pas sur tes plans !)

Pour le voisin,
- à ma connaissance, il n'a pas le droit de modifier (surélever) le terrain naturel dans une zone de 1,90 m de la limite de propriété. Problème de "vue".
- de plus, il avait l'obligation de faire un mur de soutènement pour ses terres . L'enrochement ne me parait pas très fiable ?

FranceL a écrit:

La mairie s'intéresse aux questions d'urbanisme, pas de construction (sauf quelques règles de sécurié sante).

+1

FranceL a écrit:

Un mur de soutènement pour la partie décaissée est obligatoire (gros risque pour la sécuruté) et le constructeur devait le prévoir dans son projet. Il te le doit ! A moins qu'il n'y ai pas de cour de ce coté, auquel cas il doit remblayer (ca ne se voit pas sur tes plans !)

Ca semble logique ... mais le constructeur risque de se montrer moins raisonnable.

FranceL a écrit:

Pour le voisin,
- à ma connaissance, il n'a pas le droit de modifier (surélever) le terrain naturel dans une zone de 1,90 m de la limite de propriété. Problème de "vue".

C'est juste mais cette position est difficilement défendable car la vue a déjà été créé par le décaissement du terrain. Il est difficile dans ce contexte de se plaindre d'un problème de vue qui existait déjà. Ça va faire marrer le juge du TI même si d'après la loi ...
Enfin, on ne peut résoudre un problème de sécurité des personnes en prétextant un problème de "vue".
J'ai envie de dire que le risque d'éboulement existait bien avant que le voisin fasse son enrochement. Les rochers mettent en évidence ce qui aurait du être vu bien avant. Que se serait il passé si le voisin avait garé sa voiture vers la limite de propriété un jour de pluie ?
Avec ou sans enrochement il y a un problème réel. Chercher une alternative juridique à la construction d'un mur de soutènement est du BRICOLAGE.

FranceL a écrit:

- de plus, il avait l'obligation de faire un mur de soutènement pour ses terres . L'enrochement ne me parait pas très fiable ?

Ca se fait souvent et ça marche bien ... à condition que le sol en dessous soit stable (il ne l'ai plus a cause du décaissement)
Le problème aurait été le même avec un mur de soutènement "classique"

Pour Oupsy la situation est claire : il faut mettre en place un moyen de soutènement pour la terre du voisin (et ce qu'il y a dessus). Son problème est maintenant de savoir qui doit/va payer.

Oupsy a écrit:

Un "enrochement", rien qu'en le regardant, notre constructeur pourra voir s'il est bien fait ou pas?

Le point de vue de votre constructeur n'aura aucune valeur le jour du procès. Une expertise peut-être, mais elle mettra sans doute en cause votre responsabilité.

Bien fait ou mal fait, si l'éboulement provient de la partie que vous avez décaissée, c'est toujours de votre responsabilité.

Hello,

Bon ben même pas eu à en parler à notre conducteur de travaux de notre "petit" problème.

A peine on est arrivé, on a fait le tour du chantier et il nous a dit : bon, il va vous falloir un mur de soutènement à gauche (= le côté dont mon post parle justement) voire même à droite (dépendra comment notre futur voisin va faire construire sa maison et terrasser).

Discussions faites sur divers sujets : la charpente, le terrassement, le garage, la terrasse portée ...

Re-discussion sur ces murs de soutènement et non ils ne prennent pas à leur charge car ils sont dûs à notre choix.

Si on a bien tout compris:
* Option 1 : ils terrassent pour faire des pentes certes immondes mais qui suppriment les risques
* Option 2 : nous décidons que nous ne voulons pas de pentes immondes et donc nous devons faire (faire) des murs de soutènement

Bon ben, il y a plus qu'à faire faire des devis.

Merci en tout cas pour vos opinions

Salut,

Citation:

* Option 1 : ils terrassent pour faire des pentes certes immondes mais qui suppriment les risques
* Option 2 : nous décidons que nous ne voulons pas de pentes immondes et donc nous devons faire (faire) des murs de soutènement

Je vais répeter ce que d'autre disent plus haut :
Au vue de ton plan en profil, si le constructeur ne t'as pas prévenue de l'obligation d'un mur de soutènement (et chiffrer "à charge client"), il doit être à sa charge afin de coller au projet qu'il vous a vendu !
C'est trop facile sinon....
Tu n'est pas sensé savoir qu'il t'en fallait un !
Il est facile de vouloir te faire ça en talu, gratuitement, j'imagine ?
Je pense qu'il tente un coup de bluff !

Bonjour,

J'ai aussi ce problème et je pars en justice pour. Si vous n'êtes pas trop pressé, je vous dirai ce qu'en pense l'expert.

Amicalement

Bred a écrit:

Salut,

Citation:

* Option 1 : ils terrassent pour faire des pentes certes immondes mais qui suppriment les risques
* Option 2 : nous décidons que nous ne voulons pas de pentes immondes et donc nous devons faire (faire) des murs de soutènement

Je vais répeter ce que d'autre disent plus haut :
Au vue de ton plan en profil, si le constructeur ne t'as pas prévenue de l'obligation d'un mur de soutènement (et chiffrer "à charge client"), il doit être à sa charge afin de coller au projet qu'il vous a vendu !
C'est trop facile sinon....
Tu n'est pas sensé savoir qu'il t'en fallait un !
Il est facile de vouloir te faire ça en talu, gratuitement, j'imagine ?
Je pense qu'il tente un coup de bluff !

+1

Devoir de conseil ....

Si tu prends un constructeur c'est justement parce que tu es censé ne pas savoir ce genre de chose...
Parle lui des risques encourues... le faite que tu seras dans l'obligation de te retourner contre lui en cas d'accidents ... et qu'il est le seul à savoir ce qu'il faut faire.

Quand tu lui as demandé une maison, il n'a pas fait les murs en papier pour s'écrier après "oh ... le toit ne va pas tenir ! Si vous ne voulez pas que ça s'écroule il va falloir payer plus cher pour que je fasse des murs en dur"
Il t'a proposé une maison, il doit tout faire pour que celle-ci (jardin + maison) ne s'écroule pas.
Le mur de soutènement était une obligation, sans se soucier de ce qu'allait faire les voisins (apparemment le même problème se profile de l'autre coté)

Pour la pente, la réponse est non, tu as signé pour un terrain "plat" ... il a signé aussi ... c'est lui le constructeur .... il doit tout mettre en œuvre pour que le projet tienne et corresponde au "dessin". Les "subtilités techniques" et "imprévues" ne te concernent pas

Il s'est rendu compte qu'il y avait un problème ? il faut modifier le plan pour tout arranger ? Si tu es magnanime tu peux accepter d'adapter ton projet afin qu'il puisse insérer la solution technique qui s'impose. Normalement il devrait te supplier de le laisser construire gratuitement un mur de soutènement avant que tout ne s'écroule et qu'il se retrouve au tribunal. Le temps presse pour lui car tout pourrait se déclencher à la prochaine pluie ...

Ces rochers ont mis en évidence quelque chose qui aurait du être fait bien avant.

L'erreur a été faite à la conception du projet. Et qui a conçu ce projet (notamment la partie technique) ? .... le constructeur comme par hasard.... Et qui est responsable ? celui qui a fait l'erreur bien entendu.


Tu sais ce que tu dois écrire dans ton recommandé ?

Citation:

A peine on est arrivé, on a fait le tour du chantier et il nous a dit :bon, il va vous falloir un mur de soutènement à gauche (= le côté dontmon post parle justement) voire même à droite (dépendra comment notrefutur voisin va faire construire sa maison et terrasser).

Quoi que fasse le voisin de droite le mur de soutènement est à prévoir vu qu'il y à eu décaissement donc ne pas attendre de "voir comment votre voisin va faire sa construction...."

Ton choix ton constructeur le connaissait quand il à fait les plans => décaissement = retenir des terres = mur de soutènement.
ne t'occupe pas de ton voisin occupe toi de ta maison et de ton constructeur.
quand on écoute ton constructeur on à l'impression que c'est la première fois qu'il va sur le terrain!! : avant de validé le contrat et les plans il n'est pas aller sur le terrain ?

Salut,
Je viens juste prendre des nouvelles de ton problème, savoir si tu as pu t'arranger à l'amiable...