[93] En route pour l'aventure

Je souhaitais vous faire par des péripéties du recours des tiers qu'à subit notre permis de construire.

Mais 2015, nous concluons le compromis de vente du terrain auprès de l'agence immobilière, toute en ayant mis des conditions d'acquisition dans les clauses suspensives, qui nous on bien été utiles, pour la suite du projet.
En effet nous avions demandé à ce qu'il y ait de noter sur le compromis de vente la clause suspensive suivante "acquisition du terrain que lorsque les délais de recours des tiers soient purgés" donc signature du terrain que lorsque le délai de recours des tiers soit passé.

Notre projet était sujet à un recours étant donné que notre projet était de construire en limite séparative.

Donc dépôt de permis fin septembre 2015, acceptation permis par la mairie le 10 décembre 2015, affichage du panneau sur le terrain le 18/12/2015. + constat d'huissier le même jour par précaution. Les personnes ont alors 2 mois pour se manifester si elles souhaite contester notre permis.

A cette date nous n'avions toujours pas signer de notaire, il étais prévu fin février.

Et le 10 janvier 2016, devinez quoi..... La poste qui frappe à la maison, avec un courrier Recommandé....
Et qui c'était....... Notre future voisin qui faisait un recours de tiers auprès de la mairie contre notre permis car notre maison allait faire de l'ombre à son jardin....

Donc décalage de la signature chez le notaire a début juin.

Pourquoi début juin, tous simplement parce que dans le cas où la mairie ne répondrais pas au courrier du voisin, le recours du voisin est considéré comme refuseé par la mairie, dans les deux mois à réception du courrier. Cela nous amène donc à mi mars.
Et de cette date le voisin a alors 2 mois pour saisir le tribunal, ce qui nous amène à mi mai, et avec les congés de mai nous avons planifier la signature début juin.

Et depuis cette été nous somme réellement propriétaire de notre terrain

Petit conseil que je peu donner, c'est réellement de. Faire afficher le panneau de permis de construire tout en faisant passer un huissier ou autre pour faire constater l'affichage, et faites courir les délais.

Parce que lorsque la construction commence, et le crédit démarre, et que vous êtes pris dans un recours, les frais banquier peuvent vite monter.....et d'autre problèmes Avec....