Retour
Menu utilisateur
Menu

CCMI questions sur les conditions particulières

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.893 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Membre super utile Env. 5000 message Gironde
Bonjour,

Un constructeur m'a remis un exemplaire du CCMI qu'ils ont et je me pose une petite question.. Voici la partie qui me dérange, la question vient après.

Les parties conviennent que les conditions suspensives seront réalisées dans un délai de 8 MOIS après la signature du contrat.
Le constructeur déposera la demande du permis de construire 5 mois au plus suivant la transmission par le maître de l'ouvrage de tous les documents visés à l'article (...
Les travaux commenceront dans un délai de 8 semaines à compter de la réalisation des conditions suspensives et des formalité de l'article 2-5 des conditions générales.
La durée d'exécution des travaux sera de : 8 mois.


Question 1 : les conditions suspensives c'est donc tous les documents style acte de propriété/notarié etc etc, ainsi que le bornage du terrain et l'alimentation en eau et en électricité (je croyais que seule l'eau était obligatoire pour commencer un chantier ? )

Question 2 : si je déposais tous les papiers nécessaires aujourd'hui, le constructeur peut mettre 5 MOIS pour déposer le permis de construire c'est ça ???
si c'est cela, ça veut dire qu'en gros il faut compter 13 ou 14 mois pour avoir une maison finie c'est ça ? ces délais sont ils logiques ou vous paraissent-ils supérieurs à la moyenne ?

merci pour vos réponses !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
bonjour

tu peux faire réduire les délais si tout est cadré chez toi...

et 5 mois pour le dépot du PC.. il se fou de ta g***le
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 200 message Courbevoie (92)
houlà, en plus avec la bt01 qui court c un peu chaud.

Il faut que le pc soit déposé max 2 mois après la signature et que la bt01 soit fixée 1 mois après réalisation des conditions suspensives, ça me semble plus raisonnable déjà.
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 200
De : Courbevoie (92)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Gironde
pour la BT 01, je suppose que le truc rajouté de façon manuscrite (mais est-ce légal ?) sur le CCMI dans la partie coût de la construction et prix convenu, qui dit "Prix ferme et définitif et non révisable pendant 6 mois, " (rajouté juste avant l'endroit où je dois apposer la signature) confirme le fait que le prix n'évoluera pas pendant 6 mois, même si la BT 01 bouge non ??

NB : la dommage ouvrage est comprise dans le coût de la construction à hauteur de 5 % , ais-je malgré tout le droit de voir avec MON assurance pour trouver des taux plus attractifs que ce 5 % ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
oui il faut que tu écrives de TA main la partie sur le BT01... obligatoire
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonsoir Aglaé ,

Aglaé a écrit:pour la BT 01, je suppose que le truc rajouté de façon manuscrite (mais est-ce légal ?) sur le CCMI dans la partie coût de la construction et prix convenu, qui dit "Prix ferme et définitif et non révisable pendant 6 mois, " (rajouté juste avant l'endroit où je dois apposer la signature) confirme le fait que le prix n'évoluera pas pendant 6 mois, même si la BT 01 bouge non ??

Oui
Ou vous faite barrer l'ensemble et vous demandez un prix non révisable , point !

NB : la dommage ouvrage est comprise dans le coût de la construction à hauteur de 5 % , ais-je malgré tout le droit de voir avec MON assurance pour trouver des taux plus attractifs que ce 5 % ?

Une DO prise par un maitre d'ouvrage coutera surement plus chers qu'un DO de groupe comme celle de votre cst .



A+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 5000 message Gironde
Un grand merci pour vos réponses, claires et précises, comme je les aime !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 5000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le vendredi 14 janvier 2022 à 17h44
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir