Avenant au contrat sur label BBC
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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0 0 bonjour,
l'avenant est illégal : si le label BBC est prévu au contrat, les frais liés auraient dû être inclus dans le prix.
pour le détail de l'avenant : étude , le test d'étanchéité ok mais qu'est-ce que c'est que cette blague de "mise aux normes elec et plomberie" ?
j'ai encore loupé un cours moi
"on se débrouille pour le chauffage" çà veut dire quoi ?
"il veut nous faire signer une décharge qui le couvre si le label n'est pas obtenu" bien sur qu'il ne faut pas signer.
quand vous aurez l'étude du thermicien, il vous suffit de vérifier que le chauffage est bien celui que vous avez prévu, que les données sont exactes et si la maison n'obtient pas le label c'est le pb du cst (test étanchéité) dans ce cas, facile, il corrige les malfaçons ET fait repasser le test... jusqu'à obtention du papier miracle
"pratiques courantes" ? non pas courantes mais pas rares, si tu signes il est tranquille
... il avait le droit d'essayer 
l'avenant est illégal : si le label BBC est prévu au contrat, les frais liés auraient dû être inclus dans le prix.
pour le détail de l'avenant : étude , le test d'étanchéité ok mais qu'est-ce que c'est que cette blague de "mise aux normes elec et plomberie" ?
j'ai encore loupé un cours moi
"on se débrouille pour le chauffage" çà veut dire quoi ?
"il veut nous faire signer une décharge qui le couvre si le label n'est pas obtenu" bien sur qu'il ne faut pas signer.
quand vous aurez l'étude du thermicien, il vous suffit de vérifier que le chauffage est bien celui que vous avez prévu, que les données sont exactes et si la maison n'obtient pas le label c'est le pb du cst (test étanchéité) dans ce cas, facile, il corrige les malfaçons ET fait repasser le test... jusqu'à obtention du papier miracle
"pratiques courantes" ? non pas courantes mais pas rares, si tu signes il est tranquille
... il avait le droit d'essayer 
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Membre ultra utile 0 si j'ai bien compris il y a 2 choses, 2 courriers :
- 1 décharge à ne pas signer, sous aucun pretexte !!
- 1 avenant pour le dossier BBC qui aurait dû être inclus dans le contrat et donc cccmi = prix ferme et définitif, aucune raison d'avoir cet avenant.
Les constructions labellisées BBC sont plus cheres que sans ce label, le surcout englobe les matériaux et le dossier.
Et le chauffe eau, il est prévu quoi au contrat ?
Et mon avis sur ton projet (j'anticipe) : BBC avec un poele granulés, jusqu'à 110m2 ce sera possible, si la surface est supérieure il faudra prévoir une 2ème source de chaleur.
Dans certains cas, le poele ne passe pas sur l'étude BBC (quand c'est limite sur les autres points) "Shalia" l'a expliqué hier sur un post, elle est dans le Var son dossier est "juste-juste" pour l'isol, le poele ne passait pas, c'est ok avec un SSC.
Revenons à ton contrat : s'il est prévu BBC il doit y avoir le descriptif de l'isolation et cie, prix ferme et définitif, s'il y a une faille, le cst devra rectifier la conception à ses frais.
- 1 décharge à ne pas signer, sous aucun pretexte !!
- 1 avenant pour le dossier BBC qui aurait dû être inclus dans le contrat et donc cccmi = prix ferme et définitif, aucune raison d'avoir cet avenant.
Les constructions labellisées BBC sont plus cheres que sans ce label, le surcout englobe les matériaux et le dossier.
Et le chauffe eau, il est prévu quoi au contrat ?
Et mon avis sur ton projet (j'anticipe
) : BBC avec un poele granulés, jusqu'à 110m2 ce sera possible, si la surface est supérieure il faudra prévoir une 2ème source de chaleur.
Dans certains cas, le poele ne passe pas sur l'étude BBC (quand c'est limite sur les autres points) "Shalia" l'a expliqué hier sur un post, elle est dans le Var son dossier est "juste-juste" pour l'isol, le poele ne passait pas, c'est ok avec un SSC.
Revenons à ton contrat : s'il est prévu BBC il doit y avoir le descriptif de l'isolation et cie, prix ferme et définitif, s'il y a une faille, le cst devra rectifier la conception à ses frais.
0 Membre ultra utile 0 0 bonjour,
quand "chewie" écris "nous" je suppose qu'il parle de toi ?
il peut y avoir une différence entre 'à labelliser' sous entendu ultérieurement et 'labellisée' qui est garantie comme telle , ce n'est que mon interpretation.
Dans ce cas, cela voudrait dire qu'il faut payer les frais de labels et que la maison sera BBC mais dans tous les cas, mais je maintiens : NE PAS SIGNER LA DECHARGE.
Et pour la décharge, je ferais un courrier LR+AR pour expliquer qu'ils se sont engagés...
(un peu comme s'ils demandaient une décharge disant que si la maison n'est pas habitable ou jamais finie vous ne direz rien alors que vous avez signé un CCMI)
vous pourriez contacter Promotelec ils auront peut-être une réponse, s'il affiche BBC c'est qu'il doit savoir le faire.
Questions :
- QUAND avez-vous signé votre contrat ?
- QUAND l'avez-vous reçu en LR+AR ?
0 Membre ultra utilememe si vous poser le poele, au moment du test d'etancheité si le poele n'est pas installé, l'ouverture doit etre bouchée donc s'il rate le test ce ne sera pas de votre fait
ca sent l'******* votre histoire
replongez dans votre contrat et descriptif, ne signez plus rien, adherez à l'aamoi
ca sent l'******* votre histoire
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0 Photographe 0 0 Membre ultra utile 0 0 Membre ultra utile 0 0 En cache depuis le samedi 31 janvier 2026 à 17h35
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