BBC or not BBC that is the question ?

non il faut juste que tu aies le récépissé de la demande de label promotelec pour la majoration du PTZ BBC, pour le crédit d'impôt, il te demande rien, c'est sur la bonne foie de ta déclaration.

Bonjour,

Sauf gros problème au niveau administratif (dossier de prêt en cours) nous allons passer en BBC.

Et oui, après beaucoup de discussions et de calculs en tout genre nous avons décidé de passer notre projet en BBC.

Cela n'a pas été facile mais les calculs font apparaitre que la dépense engendré n'est pas si énorme même si après CI

l'investissement engagé n'est pas complètement amorti (sans prendre en compte le gain éventuel de consommation entre maison RT2005 et BBC).

Le "truc" qui a aussi fait peser dans la balance c'est que l'on aura un équipement en terme de chauffage peu énergivore mais aussi moderne ( ce sera un plus dans le cas d'une future vente. non ?).

Avant :
- Ballon ECS élec 300litres
- Chauffage au sol RDC hydro avec chaudière élec et radiateur à fluide caloporteur (elec) à l'étage

Aujourd'hui :
- Ballon thermodynamique
- Chauffage au sol RDC + Etage avec PAC aérothermie AMZAIR ou ATLANTIC
- Chape liquide RDC + Etage

La VMC reste inchangée à savoir Double Flux IDEO de chez UNELVENT.

Je conserve également la cuve de récupération des eaux de pluie (J'avais penser m'en passer pour qu'au niveau budget ça passe)

Voila "NICO73", tu m'as convaincu, en tout cas merci pour tes infos très complète .
Et merci à vous tous pour vos réponses.

Des remarques, des questions, à vos claviers...

Welcome,

salut , 
bien content de voir que cela avance bien de ton coté Welcome, (pour nous aussi on est juste , mais on devrait passer en BBC),
pour comfirmé les dires de NICO73, voici le texte de loi consernant la modification des prèts a t%0 en PTZ+:
II. RAPPORT ASSEMBLÉE NATIONALE N° 2857 TOME III (2010-2011) ANNEXE 1
http://www.senat.fr/commission/fin/pjlf2011/articles/56/561.html


On peut y lire:
2.- La fermeture du crédit d'impôt sur le revenu afférent aux intérêts d'emprunt mis en place par la loi TEPA

L'article 5 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat a institué un crédit d'impôt en faveur des contribuables qui acquièrent ou construisent leur résidence principale au titre des intérêts des prêts. Le montant annuel des dépenses est plafonné à 3 750 € pour un célibataire et à 7 500 € pour un couple. Ces montants sont doublés lorsqu'au moins un des membres du foyer fiscal est handicapé. Ils sont également majorés de 500 € par personne à charge ou de 250 € lorsqu'il s'agit d'un enfant réputé à charge égale de l'un et l'autre de ses parents. Le crédit d'impôt est égal à 40 % du montant des intérêts pris en compte pour les intérêts versés au titre de la première annuité puis 20 % pour les quatre années suivantes. Toutefois, d'une part, la durée du crédit d'impôt est portée à sept ans à un taux unique de 40 % pour l'acquisition ou la construction d'un logement BBC, d'autre part, depuis le 1er janvier 2010 le taux est dégradé (30 % et 15 % en 2010) pour les logements neufs non BBC.

Le G du II du présent article insère un nouvel alinéa à l'article 200 quaterdecies du code général des impôts pour mettre un terme à ce dispositif longuement commenté dans le rapport d'information n° 2692 précité. Il n'y a pas en revanche de remise en cause de l'avantage pour les acquisitions antérieures au 1er janvier 2011 (application de la fermeture du dispositif aux seuls flux nouveaux).

Le crédit d'impôt sur le revenu ne sera plus accordé qu'aux offres de prêts émises avant le 1er janvier 2011, sous les deux conditions suivantes :

- chacun des prêts concourant au financement de l'opération devra avoir fait l'objet d'une offre de prêt avant le 1er janvier 2011, afin d'exclure le cumul avec le nouveau PTZ+ pour une même opération ;

- le bénéfice du crédit d'impôt sur le revenu ne sera accordé que si l'acquisition du logement achevé ou en l'état futur d'achèvement ou la déclaration d'ouverture de chantier en cas de construction intervient au plus tard le 30 septembre 2011. Une période transitoire est donc organisée pour les acquisitions qui n'auront pas encore donné lieu au déblocage des fonds au 1er janvier 2011 mais dont le plan de financement a été constitué avant cette date. Cette période n'est que transitoire afin d'éviter que des offres en sommeil depuis de longues périodes puissent encore déclencher le crédit d'impôt. Il s'agit d'une position rationnelle mais aussi très concrète, puisque le transfert d'un prêt sur une nouvelle acquisition ne donne pas nécessairement lieu à l'émission d'une nouvelle offre. Une acquisition en 2013 par exemple financée par le transfert d'un prêt dont l'offre a été émise en 2009 aurait pu, à défaut, être éligible au crédit d'impôt sur le revenu ainsi « rechargé ».

Voila, j'espère que j'aurais mon offre avant le 31/12/10 !

welcome a écrit:

- Ballon thermodynamique
- Chauffage au sol RDC + Etage avec PAC aérothermie AMZAIR ou ATLANTIC
- Chape liquide RDC + Etage

Avez-vous songé à la PAC Amzair BBC Silenz Duo ?

Bonsoir,

Moi aussi Houston j'espère que ça passera avant le 31/12, le PC est déposé semaine prochaine reste à récupérer le contrat de labellisation.

Pour répondre à CONST101, on a pas encore envisagé la DUO car le choix n'est pas figé. En effet ça à l'air intéressant mais j'aime pas trop l'idée d'avoir un seul équipement qui me fournit l'ECS et le chauffage.
As tu des retours d'expérience sur cet équipement ?

de toute maniere il faut aussi savoir que la maison BBC est initialement prevu pour eviter les transferts de temperature de l'interieur vers l'exterieur et vice versa quel que soit le mode de chauffage prevu

pour ma part je me lance dedans je suis en train de faire construire une maison BBC

j'ai totaliser 15000 euro de crdit d'impot machine et maison a reverser sur 7 ans

quand je dis machine c'est parceque j'ai choisit le poele a pelet ainsi que le chauffe eau thermodynamique
s'ajoute a cela une subvention de la region de 8000 euro


nortmalement je pense que cette prime se donne dans tout les departements a savoir si le montant est le meme

de plus pour une maison BBC j'ai beneficier de 10000 euro de credit a 0% supplementaire


j'ai fais les simulation avec la banque et le constructeur avec ses avantage la maison BBC me revient 3000 euro moins cher que la construction basique RT2005 donc pour moi le choix etait facile

dites moi si vous avez beneficiez de tous ces avantage

je voulais aussi presciser que ma maison est equiper de prise pour radiateur au cas ou le chauffage choisi ne me plairait pas

resterai juste a installer les radiateur une fois le label obtenu car interdit a la construction

:,de toute maniere il faut aussi savoir que la maison BBC est initialement prevu pour eviter les transferts de temperature de l'interieur vers l'exterieur et vice versa quel que soit le mode de chauffage prevu >

ET pour les batis non BBC ca marche de haut en bas??

benja.min47 a écrit:

Par contre comment inclure un tel produit dans une étude thermique (je vais devoir faire ma pré-étude bientôt) sachant qu'il n'est pas encore sorti ?

mdavid49 a écrit:

Il me semble que les études thermiques prennent en compte le fait que le ballon thermo soit branché sur l'air extrait de la VMC.

+1 mdavid49
Pour ce qui est des caractéristiques pas encore publiées (mais peut être que Atlantic peut déjà fournir des chiffres?), le BET, dans une pré étude, peut partir sur des chiffres des modèles d'aldès, à mon avis, on sera pas très très loin ...

houston a écrit:

Après , pour en revenir au sujet BBC, mon BET est sous traitant de beaucoup de CST, et le titre V c'est apparement un gros carqant administratif. Je trouve dommage que mon BET ne se décarcasse pas plus (contrairement à des gens comme NICO73) pour me trouver de solutions innovante et éconologique pour mon projet, c'est moi qui recherche et qui va essayer proposer des solutions (après c'est pas évidant de s'impliquer en tant que particulier/client devant les pros , on est des lapins de 3 semaines pour eux...)

titre V, oui, c'est une usine à gaz administrative ^^. Certains BET souhaitent vendre en masse des études pas cher, et donc le titre V ne les intéresse pas trop ... et en plus, quand le client du BE est le constructeur et non le maitre d'ouvrage, ça fausse un peu la partie conseil du BE (et pour moi, notre travail est bien avant tout de conseiller ... les calculs c'est bien beau, mais faut que ça serve à quelque chose ^^).

Et malheureusement, rechercher des solutions innovantes et écolo, c'est souvent titre V (poêle bouilleur, puits canadien, chauffage par air / ventilation thermo sur ECS+ chauffage, ...)

houston a écrit:

Ps: ques-ce le "Titre V système"?

c'est un titre V encore plus complexe déposé par le fabricant, qui est officialisé par un arrêté, ce qui permet par la suite à tous les BET de le réutiliser sans devoir refaire le dossier. Exemple : poêle bois (non bouilleur) = titre V système, jusqu'à 110 m² habitable. A l'inverse, on parle de titre V opération, quand il s'agit d'un titre V valable uniquement pour le projet en cours.

welcome a écrit:

Bonjour,
l'investissement engagé n'est pas complètement amorti (sans prendre en compte le gain éventuel de consommation entre maison RT2005 et BBC).

Le "truc" qui a aussi fait peser dans la balance c'est que l'on aura un équipement en terme de chauffage peu énergivore mais aussi moderne ( ce sera un plus dans le cas d'une future vente. non ?).

Comme souvent, oui, tout n'est pas complètement amorti par les aides. Mais je suis persuadé que le jour ou tu vendras, la plus value sera clairement là, car d'ici quelques années, l'aspect énergétique sera au coeur des réflexions d'achat, vu que toutes les maisons neuves seront performantes et l'affichage des conso obligatoires ! Quoi qu'il en soit, il est certain, sur le long terme (et une maison, c'est du long terme ...), il est certain que tu n'y perds pas.

welcome a écrit:

Voila "NICO73", tu m'as convaincu, en tout cas merci pour tes infos très complète .

De rien Ca fait plaisir que ce que mes contributions servent à quelque chose quand même ^^

houston a écrit:

salut ,
bien content de voir que cela avance bien de ton coté Welcome, (pour nous aussi on est juste , mais on devrait passer en BBC),
pour comfirmé les dires de NICO73, voici le texte de loi consernant la modification des prèts a t%0 en PTZ+:
II. RAPPORT ASSEMBLÉE NATIONALE N° 2857 TOME III (2010-2011) ANNEXE 1
http://www.senat.fr/commission/fin/pjlf2011/articles/56/561.html

+1 Houston
Mais les références que je citais sont plus récentes, le texte que tu avances sort de la commission des finances, avant passage au parlement, il aurait pu être notablement modifié. Mais ce n'a pas été le cas, ni le Sénat ni l'Assemblée n'ont modifié cette partie. La commission mixte doit maintenant l'entériner définitivement, mais il n'y a plus aucun doute là dessus : ni l'Assemblée, ni le Sénat n'ont déposé d'amendement à ce sujet, tout le monde est d'accord !

très bien alors , on a eut un coup de flipe quand on a lu un article sur le ouest france qui citait "pour bénéficer du crédit d'impot sur les intérets d'emprunt, l'acheteur doit signer son prèt avant la fin de l'année"... une avocate qui aurait put se renseigner plus....
on a lancer notre demande de prèt , l'offre devrait arriver vendredi et on est proprio de notre terrain demain.Notre archi a réussit a collecter tous ses devis (et on a de bonnes surprises par rapport a l'estimatif, nickel on reste en béton cellulaire)
tous les voyants sont au vert....
pour notre BBC vs rt2005 , on est comme texdu79, mais on aurait bien apprécier les 8000e du département... je vais revérifier quand mème pour le finistère ....
l'avantage de cette "FIN" des aides au 31/12/10 , c'est que l'on va pouvoir peut ètre négoscier un peut plus les PAC et les BEC thermo pour 2011... beaucoup de gens voient un gros ralentissement des constructions en 2011, surtout les BBC , l'état  va surement nous pondre des nouveaux truc pour la RT2012... mais ça va ètre creux pendant 2 ou 3 ans ... 

texdu79 a écrit:

...s'ajoute a cela une subvention de la region de 8000 euro ...
nortmalement je pense que cette prime se donne dans tout les departements a savoir si le montant est le meme

8000 euros ??? Punaise c'est énorme . Nous la région Pays de Loire c'était x euros en 2009 et en 2010 plus de subventions.La seule subvention c'est pour les chaudières à granulés où l'aide est de 2000euros.

houston a écrit:

...
on a lancer notre demande de prèt , l'offre devrait arriver vendredi et on est proprio de notre terrain demain.Notre archi a réussit a collecter tous ses devis (et on a de bonnes surprises par rapport a l'estimatif, nickel on reste en béton cellulaire)
tous les voyants sont au vert....

Je vois qu'on est à peu près dans la même situation "houston"...c'est rassurant quand tout va bien, moi je serai complètement rassuré lorsque notre offre de prêt sera édité avant le 31/12.

houston a écrit:

pour notre BBC vs rt2005 , on est comme texdu79, mais on aurait bien apprécier les 8000e du département... je vais revérifier quand mème pour le finistère ....

8000 euros d'aide, je ne me serai même pas posé la question si je faisais une maison BBC ou pas

houston a écrit:

pour notre BBC vs rt2005 , on est comme texdu79, mais on aurait bien apprécier les 8000e du département... je vais revérifier quand mème pour le finistère ....
..

Bonjour

J'avais fait une demande en 2009 auprès du CG du Finistère et de la Région Bretagne.
Les financement vont au public pas aux particuliers
Au CG du Finistère l'interlocuteur privilégié est jean Christophe CRENN (direction adjointe de l'habitat et du logement sont mail jean-christophe.crenn [at] cg29.fr.
Le CG m'avait proposé de me rapprocher de l'ademe et qui gère le programme PREBAT.
Je ne l'ai pas fait mais si tu veux essayer, la personne a contacter est Mr Nicolas PICOU 02 99 85 89 21 ADEME 33 Bd Solferino CS 41217 35012 Rennes Cedex.

Tiens nous au courant de tes demarches.

Guillaume

ggrange a écrit:

Tiens nous au courant de tes demarches.

Guillaume

bonjour et merci guillaume pour l'info, je vais appeller MR PICOU ce soir, on vera bien, dès qu'il y a moyen de gratter quelques euros ça faut le coup , pourquoi tu n'as pas suite à tes recherches?
j'avais repéré ton récit de construction, on n'est pas très loin de clohars (nous on est a mousterlin, bientot je lancerais un récit moi aussi...)
re bonne nouvelle , notre poèle termatech (TT10S) est passé au référenciel Promotélec depuis 2 semaines , on peut le garder pour le calcul bbc (nickel , prise d'air exter, redement de 82% et 170Kg de pière ollaire pour 3000euros (posé) , ça le fait!) du coup on va le mettre direct (encore les CI...)

houston a écrit:

l'avantage de cette "FIN" des aides au 31/12/10 , c'est que l'on va pouvoir peut ètre négoscier un peut plus les PAC et les BEC thermo pour 2011... beaucoup de gens voient un gros ralentissement des constructions en 2011, surtout les BBC , l'état va surement nous pondre des nouveaux truc pour la RT2012... mais ça va ètre creux pendant 2 ou 3 ans ...

+1 pour la négociation

Mais pas d'accord sur la grosse baisse des constructions performantes, pour 2 raisons:
- certaines aides vont perdurer, et ne sont pas négligeables dans certains cas (avoir 130 000 € de PTZ pour un primo accédant en zone A, ça reste intéressant ^^)
- et surtout, les constructeurs se sont engagés auprès de l'Etat à faire un certain % de BBC, en vue de venir petit à petit à la RT 2012 (ils n'ont pas franchement le choix^^). Les % ne sont pas négligeables : beaucoup de sont engagés sur 70-90% en 2011/2012. Même s'ils ne l'atteignent pas, ça fera beaucoup de BBC.

De plus, une partie des constructions neuves vont être BBC dès fin 2011 par obligation. Petit à petit, les constructeurs ne vont plus faire que ça, normal : le saut rt 2005 / 2012 ne se fera pas entre le 31/12/12 et 01/01/13, il se fera entre 2010 et 2013, par obligation, il faut bien qu'ils se fassent la main !

houston a écrit:

ggrange a écrit:

Tiens nous au courant de tes demarches.

Guillaume

bonjour et merci guillaume pour l'info, je vais appeller MR PICOU ce soir, on vera bien, dès qu'il y a moyen de gratter quelques euros ça faut le coup , pourquoi tu n'as pas suite à tes recherches?
j'avais repéré ton récit de construction, on n'est pas très loin de clohars (nous on est a mousterlin, bientot je lancerais un récit moi aussi...)
re bonne nouvelle , notre poèle termatech (TT10S) est passé au référenciel Promotélec depuis 2 semaines , on peut le garder pour le calcul bbc (nickel , prise d'air exter, redement de 82% et 170Kg de pière ollaire pour 3000euros (posé) , ça le fait!) du coup on va le mettre direct (encore les CI...)

Ou est le référentiel des poeles ??

j'ai fait des recherches sur l'ademe bretagne, Prebat a fait un appels bbc/passif  entre le 30 juin et 29 octobre 2010 (apparement cela donne droit à des subventions),  mais c'était a l'exclusion des particuliers.J'ai envoyé un mail a Prebat voir si il préparait quelque chose pour 2011.
pour répondre à NICO73:
Tu as surement raison , si on résonne en optimiste (sortie de crise, grenelle environement qui marche,...ect) et ça serait vraiment bien.
Mais si ça s'améliore pas , comme le sentent beaucoup de professionnel du batiment, c'est que les exigences de types 2012 vont devenir un vrai casse tète pour eux (voir irréaliste). Et pour ma part , je le vois avec mon entourage qui souhaiterait construire , le RT2012 est synonyme de construction honéreuse dans le futur. Pour beaucoup de gens, il vaut mieux contruire rt 2005 avant que le rt 2012 arrive. Dans mon cas, si j'ai pas les aides de 2010 , ça va ètre dure de concrétiser du BBC. 

On verra bien comment cela évolue...


pour const101:

je l'ai bien chercher aussi!
je nai pas trouver ce référenciel sur le site promotelec (mais j'ai "l'imprime écran" sur feuille), il semblerait qu'il n'est que les pros qui y ont accès sur le site (?). 
mon cheministe (et d'autre surement) a fait une demande à Termatech pour qu'il fasse leur référencement (test et validation) auprès de promotelec.

Flamme verte + ce, donc le cas de tous les poeles ou presques, sont 2 labels suffisants à ma connaissances...

bonjour
et bien dis donc ce sujet fais parler
je suis pas venu pendant deuxs jours et deja 10 page

donc je revient sur un point au niveau des aides

j'ai obtenu 10000 de ptz suplementaire car je faisait une BBC
une subvention de 8000 euro de la part du departement en tant qu'aide pour le BBC
a cela s'ajoute les crdit d'impot sur la maison ceux que tout le monde a
au total mes credit d'impot me seront reverser sur une durée de sept ans pour un montzant avoisinat les 15000 euro( vive les prime de fin d'année(j'ai pas de 13 mois mais mon credit d'impot va me le donner pendant sept ans)

donc si on fait le calcul une BBC de ce type et dans mon cas est tres vite amorti
je me suis renseigner pour les aide departementale et sont disponible dans tout les departement seulement certains ne les alloue pas au privée et d'autre oui
a partir du 1 janvier la prime que j'ai recu a savoir les 8000 euro passe a 5000 en deux sevres


voila
si j'ai pu vous aider

const101 a écrit:

Flamme verte ce, donc le cas de tous les poeles ou presques, sont 2 labels suffisants à ma connaissances...

c'est ce qu'il faut aussi , mais les pros, notament les BET passent par des référenciels (organisme copain de promotélech) pour crée des dossiers a label. notre poèle , bien que performant (Nordic Eco-label, mieux que flamme verte je crois...), n'était pas flamme verte et il doit l'ètre maintenant.
Je ne sait pas si le référenciel promotélech que mon cheministe m'a présenté réference seulement les flammes verte + CE, ou si il y a d'autre contraintes (étanchélité,...), je lui demandrais.
le problème, en BBC, c'est la notion de "chaudière automatique", "régulation dans toute les pièces","interdiction de puisser les calories du batiment" pour mettre un poèle buche en chauffage principale sans titre V. Dans mon cas , le poèle est secondaire , mais il va ètre relié au vide sanitaire pour l'air frais et niveau conception il parait relativement bien étanche (pour le test dépression BBC).

texdu79 a écrit:

bonjour
et bien dis donc ce sujet fais parler
je suis pas venu pendant deuxs jours et deja 10 page

donc je revient sur un point au niveau des aides

j'ai obtenu 10000 de ptz suplementaire car je faisait une BBC
une subvention de 8000 euro de la part du departement en tant qu'aide pour le BBC
a cela s'ajoute les crdit d'impot sur la maison ceux que tout le monde a
au total mes credit d'impot me seront reverser sur une durée de sept ans pour un montzant avoisinat les 15000 euro( vive les prime de fin d'année(j'ai pas de 13 mois mais mon credit d'impot va me le donner pendant sept ans)

donc si on fait le calcul une BBC de ce type et dans mon cas est tres vite amorti
je me suis renseigner pour les aide departementale et sont disponible dans tout les departement seulement certains ne les alloue pas au privée et d'autre oui
a partir du 1 janvier la prime que j'ai recu a savoir les 8000 euro passe a 5000 en deux sevres


voila
si j'ai pu vous aider

Salut TEXDU79,

Tu peut dire merci à Ségolène car moi en Pays de Loire les aides c'est pas trop pour les particuliers excepté la chaudière à bois déchiqueté à alimentation automatique ! La commune c'est 300€ mais faut installer un chauffe-eau solaire ou des panneaux solaires mais pas photovoltaiques ou aussi un poele à bois. Le ballon Thermodynamique n'est pas soumis à cette subvention. Dommage, j'en ai prévu un moi

Pour la banque, il me manque le certificat attestant qu'on fera bien une maison BBC (pour le PTZ). Il faut une étude faite par un BE thermique avec la liste des matériaux et matériels employés. Cela a changé car avant il fallait le récépissé de depot de dossier chez Promotelec !
Mon MOE m'a dit que sur les 2 BE avec qui il travaille, pour l'un c'est foutu car je n'aurai pas ce papier avant le 28/12 mais pour l'autre ça ne devrait pas poser de problème.
On croise les doigts mais ça va être chaud. Au 1er janvier on sera fixé !

je croise les doigte pour toi

nous on a eu âs mal de chance
pour le pret les année qui ont compter sont celle ou l'on avait le moins de revenu (ma femme etais au chomage du coup ca a booster notre PTZ
nous sommes a 61532 euro de PTZ
un pass foncier de 15000 euro a 1.5%
et le pret principal de 84000 a 4%
8000 euro de subvention
credit d'impot de 15000 euro

donc en voyant vos commentaire je m'estime tres tres chanceux

texdu79 a écrit:

je croise les doigte pour toi

nous on a eu âs mal de chance
pour le pret les année qui ont compter sont celle ou l'on avait le moins de revenu (ma femme etais au chomage du coup ca a booster notre PTZ
nous sommes a 61532 euro de PTZ
un pass foncier de 15000 euro a 1.5%
et le pret principal de 84000 a 4%
8000 euro de subvention
credit d'impot de 15000 euro

donc en voyant vos commentaire je m'estime tres tres chanceux

Ouais ben le crie pas trop fort ça va en enerver plus d'1

Bonsoir, aujourd'hui pour avoir une maison qui consomme peu, pas besoin du bbc. L'isolation du bâti des maisons est trés bien. C'est la production d'eau chaude qui peut faire consommer.
Alors la solution peut etre un chauffage par le sol elec ( entretien zéro) et cout d'installation moindre si la maison est super isolée et un ballon thermodynamique pour l'eau chaude ( mais attention au bruit, a placer dans un garage ou sous sol ).
Le label on s'en fout ce qui compte c'est la facture. ( en cas de revente c'est la premiere question ), a quoi cela sert d'etre labelisée, si par exemple on a des ampoules qui consomment ................

Bonjour à tous,
je suis un peu perdu.
Dans le cadre d'un projet d'acquisition d'un logement BBC courant 2011, je bénéficierai du PTZ+.

Maintenant, je suis perdu,
est-ce que oui ou non je pourrais bénéficier du crédit d'impot de 40% sur 7 ans sur les intérêts d'emprunts en signant par exemple en mars ?

Certain d'entre vous ont l'air de dire qu'il faut à tout pris signer avant le 01/01/2012. Ca ne sera pas mon cas.
Ainsi, je souhaiterai que l'on m'explique bien si oui ou non, en signant courant d'année prochaine j'aurai droit aux intérêt d'emprunt.

Cordialement.

PS: merci de joindre la source (texte de loi?) dans votre réponse

Cordialement

Bonjour,

Une petite recherche sur le forum te donnera toutes les réponses, va faire un tour par là : https://www.forumconstruire.com/construire/forum-12.php

J'ai trouvé une réponse :

"Le crédit d'impôt sur le revenu ne sera plusaccordé qu'aux offres de prêts émises avant le1er janvier 2011, sous les deux conditions suivantes :- chacun des prêts concourant au financement del'opération devra avoir fait l'objet d'une offre de prêt avant le1er janvier 2011, afin d'exclure le cumul avec le nouveau PTZ+ pourune même opération ;
- le bénéfice du créditd'impôt sur le revenu ne sera accordé que si l'acquisition dulogement achevé ou en l'état futur d'achèvement ou ladéclaration d'ouverture de chantier en cas de construction intervient auplus tard le 30 septembre 2011. Une période transitoire estdonc organisée pour les acquisitions qui n'auront pas encoredonné lieu au déblocage des fondsau 1er janvier 2011 mais dont le plan de financement aété constitué avant cette date. Cette période n'estque transitoire afin d'éviter que des offres en sommeil depuis delongues périodes puissent encore déclencher le créditd'impôt. Il s'agit d'une position rationnelle mais aussi trèsconcrète, puisque le transfert d'un prêt sur une nouvelleacquisition ne donne pas nécessairement lieu à l'émissiond'une nouvelle offre. Une acquisition en 2013 par exemple financée parle transfert d'un prêt dont l'offre a été émise en2009 aurait pu, à défaut, être éligible aucrédit d'impôt sur le revenu ainsi« rechargé ».



Je comprend que je ne pourrais pas en bénéficier car je n'aurai entamer aucune démarche cette année, ai-je raison ?

C'est bien ça.

C'est bon j'ai eu ma réponse.

Merci

tibo31300 a écrit:

C'est bon j'ai eu ma réponse.

Merci

Le gouvernement n'aurait pas du arrêter d'un coup le CI sur les intérêts d'emprunt mais éventuellement les réduire petit à petit comme ils l'on fait pour l'acquisition des PAC (sauf air/air) où le CI est passé de 40% à 25%.

Pour nous c'est toujours le sprint final, il reste 3 documents à récupérer dont le récépissé du depôt de PC aujourd'hui, le bilan

médical pour l'assureur (cse asthme) demain et le résultat de l'étude thermique que je devrai recevoir jeudi (au moins par mail).

RDV à la banque demain pour depot des éléments en vue de constituer le dossier de pret + 2ème RDV le 28 pour les derniers éléments que je ne pourrai avoir avant demain A-M.

Quel stress !!!

Bon courage Welcome, ça va le faire !

Nous on vient juste d'avoir l'offre de prêt, quel soulagement

Bonne continuation

mdavid49 a écrit:

Bon courage Welcome, ça va le faire !

Nous on vient juste d'avoir l'offre de prêt, quel soulagement

Bonne continuation

Ooooouuuuuuuuuuuuffffffffffff !!!!

Ca y est, j'ai mon offre de prêt éditée au 23/12/2010

C'était juste mais ça passe et en BBC !

Que de frayeur en cette fin d'année mais le jeu en valait la chandelle.

Bonne fêtes de fin d'année à tous,

Bonjour,

Très bonne nouvelle çà !

Bonne fin d'année !

bonne année à tous et a toutes,
petit retour sur notre sujet.
C'est bon pour nous aussi, offre de Prêt édité le 22/12/10, je viens de la recevoir aujourd'hui (il manquait la facture promotélec..., la banque nous avait dit qu'ils n'en avaient pas besoin, ben en faite si)
C'est cool, 39000e PTZ et 10000 à T%0 offert par la banque , soit 49000e a T% 0 pour notre BBC ! soit 26% de notre projet a T% 0 !!!.
Content pour toi aussi welcome que tous c'est bien passé, et nickel ce sujet , ça nous a bien aidé (en particulier Nico 73, merci) !


@bientot.

houston a écrit:

bonne année à tous et a toutes,
petit retour sur notre sujet.
C'est bon pour nous aussi, offre de Prêt édité le 22/12/10, je viens de la recevoir aujourd'hui (il manquait la facture promotélec..., la banque nous avait dit qu'ils n'en avaient pas besoin, ben en faite si)
C'est cool, 39000e PTZ et 10000 à T%0 offert par la banque , soit 49000e a T% 0 pour notre BBC ! soit 26% de notre projet a T% 0 !!!.
Content pour toi aussi welcome que tous c'est bien passé, et nickel ce sujet , ça nous a bien aidé (en particulier Nico 73, merci) !


@bientot.

Je suis content pour toi HOUSTON que ton offre de prêt soit passé. Pour moi aussi cette discussion m'a bien aidé et je suis content de faire construire une maison avec plancher chauffant RDC + étage. Ras le bol de cette location qui fait passer l'air, une vraie passoire !
Pour le financement, on a à peu près la même chose, nous c'est 52500 de PTZ soit 28% du financement de la maison. On doit signer l'offre avant la fin du mois.

Pour le reste, notre maître d'oeuvre a envoyé les appels d'offre aux artisans, on attend à présent leur retour pour fin du mois. Le terrain devrait être terminé d'être viabilisé pour la mi-février, on espère passer chez le notaire rapidement mais ça on maitrise pas


Au fait qu'as tu prévu en chauffage, ECS et isolation ?

A+

Pour le moment c'est béton cellulaire de 20 avec Gr100 en isolation.
Chauffe thermodynamique et Pac aérothermie avec radian.
RdV le 21/01/11 avec l'archi pour faire le point et éplucher les devis (appel d'offre bouclé le 18/01), la je pourrais ètre plus précis sur ce que l'on va retenir.
On va essayer de faire passer l'isolation par l'exterieure si le budget nous permet...
les premiers coup de pelles sont pour bientot.

Pourquoi des radiants avec une pac ???