Delai de Pc bientot expiré

Bonsoir,


j'ai cherché mais pas trouvé : ces plans sont si originaux que vous ne puissiez pas les utiliser ?
vous êtes propriétaires du terrain ? (j'espère sinon, le vendeur doit s'impatienter )

je suppose que la volonté de garder le pc RT2005 est pour économiser par rapport aux exigences RT2012 ?

le maitre d'oeuvre qui conseille la DOC : il est gentil, mais pour la faire il faut commencer le chantier... et je suppose qu'il propose ou proposera de tout faire ? attention, s'il vous sent coincé il risque de vous faire avaler des couleuvres...

si c'était pour moi j'attaquerais le terrassement :
je ferais le chemin d'accès, la plate-forme pour les livraisons matos et cie, les VRD ; de cette façon le permis est "préservé", les travaux réalisés seront utiles pour la suite, la DOC peut être déposée en toute légalité... çà laisse du temps pour finaliser le reste.

mais... si vous ne trouvez pas de cst dans vos prix, êtes-vous certains de poursuivre le projet ? et les prêts suivent toujours depuis le temps ?
ce n'est pas de la curiosité, simplement il faut regarder l'ensemble plutot que d'essayer de sauver un truc qui risque de vous emmener droit dans le mur

Bonjour,

Pourquoi serait-ce trop tard pour demander une prorogation de permis de construire ?
Selon le R. 424-22 du code de l'urbanisme, "la demande de prorogation est établie en deux exemplaires et adressée par pli recommandé ou déposée à la mairie deux au moins avant l'expiration du délai de validité."
Donc vous avez encore trois semaines, je pense que c'est la chose à faire en urgence.

elisa21 a écrit:

Bonsoir,


j'ai cherché mais pas trouvé : ces plans sont si originaux que vous ne puissiez pas les utiliser ?
vous êtes propriétaires du terrain ? (j'espère sinon, le vendeur doit s'impatienter )

je suppose que la volonté de garder le pc RT2005 est pour économiser par rapport aux exigences RT2012 ?

le maitre d'oeuvre qui conseille la DOC : il est gentil, mais pour la faire il faut commencer le chantier... et je suppose qu'il propose ou proposera de tout faire ? attention, s'il vous sent coincé il risque de vous faire avaler des couleuvres...

si c'était pour moi j'attaquerais le terrassement :
je ferais le chemin d'accès, la plate-forme pour les livraisons matos et cie, les VRD ; de cette façon le permis est "préservé", les travaux réalisés seront utiles pour la suite, la DOC peut être déposée en toute légalité... çà laisse du temps pour finaliser le reste.

mais... si vous ne trouvez pas de cst dans vos prix, êtes-vous certains de poursuivre le projet ? et les prêts suivent toujours depuis le temps ?
ce n'est pas de la curiosité, simplement il faut regarder l'ensemble plutot que d'essayer de sauver un truc qui risque de vous emmener droit dans le mur

Bonjour,

tout d'abord merci pour votre reponse.
pour repondre à vos questions, oui nous sommes bien proprietaires du terrain et une partie du pret a été débloqué pour cet achat.En ce qui concerne les plans du pc, interdiction formelle faite par le cst de les utilser.Nous voulons en effet tenter de garder le pc en rt 2005.En ce qui concerne les CST, nous en avions trouvé dans notre budget mais leurs cachoteries nous a obligé d'arreter les tractations.Par exemple le dernier faisait partie du groupe avenir et nous indiquait ne pas en faire partie !!!.Ce qui nous a refroidi de faire appel à un CST.Nous avons donc décidé de faire appel à divers artisans et nous sommes en attente des devis.Nous sommes en train de faire un modificatif de pc, en reduisant la surface de la maison, pour rester dans le budget

Je pensais que je n'etais plus dans les delais de demande de prorogation d'un an du PC.Apparemment siDonc ne serait-ce pas plus interressant de proroger plutot que de declarer l'ouverture de chantier?

Cordialement

Brouuu a écrit:

Bonjour,

Pourquoi serait-ce trop tard pour demander une prorogation de permis de construire ?
Selon le R. 424-22 du code de l'urbanisme, "la demande de prorogation est établie en deux exemplaires et adressée par pli recommandé ou déposée à la mairie deux au moins avant l'expiration du délai de validité."
Donc vous avez encore trois semaines, je pense que c'est la chose à faire en urgence.

Bonjour,


Merci pour votre reponse
Je pensais que le delai pour la prorogation etait de 6 mois avant le terme du PC.la prorogation d'un an du PC ne serait elle pas pklus judicieuse que la declaration d'ouverture de chantier?
cordialement
bonne journee

Bonjour,

- Comme pour un CU, la demande de prorogation d'un PC doit bien être faite au moins 2 mois avant sa date limite de validité (R 424-22 du CU), puisque le délai d'instruction est de 2 mois,
- Attention toutefois: pour qu'elle soit acquise, il faut respecter les conditions du R 424-21 du même code!
- Pour éviter toute précipitation dans le démarrage du projet, la prorogation est la solution... si la mairie vous confirme, lors d'un RdV préalable, que l'autorisation est bien prorogeable! Sinon, il faudra commencer les travaux,
- Effectivement, si vous modifiez le projet initial, le PC initial ne suffira plus; c'est l'ampleur des modifs qui conditionnera soit un nouveau PC, soit seulement un modificatif.
... Et qui dit nouveau PC, dit changement de RT!
Donc, réfléchissez, prenez RdV avec l'urbanisme de la commune pour décider en toute connaissance de cause.
@+

As-tu un écrit du constructeur précisant l'interdiction d'utiliser ses plans ? Y a t-il une clause dans le contrat que vous avez signé ?
N'y a t-il pas possibilité de changer les plans intérieurs (par exemple changer la cuisine de place) sans changer les façades ? Mets nous les plans qu'on puisse t'aider

Bonjour,

champy69 a écrit:

... nous sommes en attente des devis.Nous sommes en train de faire un modificatif de pc, en reduisant la surface de la maison, pour rester dans le budget...

les différences sont tellement importantes ?
même en contactant plusieurs entreprises par post ? (2-3 devis pour chaque).
ou c'est le maitre d'oeuvre que vous avez vu qui s'en occupe ?

champy69 a écrit:

la prorogation d'un an du PC ne serait elle pas pklus judicieuse que la declaration d'ouverture de chantier?

mouiiii, perso je n'aime pas les RV avec les services d'Urba, je n'aime pas les paperasses ...
et aller demander une prorogation pour déposer un permis modificatif dans la foulée en croisant les doigts pour ne pas qu'il y ait nouveau permis soumis à RT2012... faut être joueur, mais why not.

pour moi, le terrassement sera -de toutes façons- à faire avant le reste, c'était la solution la plus simple.

+1 pour en savoir plus, les plans, les devis... il y a peut-être moyen d'éviter les "grosses" modifs, se limiter à l'essentiel.

elisa21 a écrit:

et aller demander une prorogation pour déposer un permis modificatif dans la foulée en croisant les doigts pour ne pas qu'il y ait nouveau permis soumis à RT2012... faut être joueur, mais why not.

Bonsoir,

dit comme ça par Elisa, je suis plutôt d'accord. Puisque vous êtes surs de faire construire, autant commencer les nécessaires travaux d'accès, déposer la DOC et ensuite le permis modificatif. Cela me paraît plus logique. Prolonger un projet qui a déjà changé me semble au contraire illogique.

Cdt,
d

Bonjour,

La prorogation de validité d'un permis de construire, ce n'est qu'un courrier (en deux exemplaires), je ne vois pas vraiment l'intérêt de s'en passer. Et cela n'obligera pas champy à mettre en oeuvre son permis de construire pour autant.

Bonjour a tous et merci pour vos avis

Pour info elisa21, ce n'est pas le maitre d'oeuvre qui s'occupe des devis.il s'occupe juste des plans pour la modif de PC.on est obligé de passer par cette modi car le CST nous a interdit par ecrit d'utiliser ses plans, clause egalement stipulée dans le ccmi.Le probleme picchunet est que justement il faut modifier legerement les facades afin que le cst ne puisse pas se retourner contre nous.Pour la ddt, il faut que le modificatif reste dans le meme esprit que le projet initial.Je me suis fait la meme reflexion que brouuu concernant la prorogation du pc.Si la prorogation est decidé par le maire, celle ci pourrait etre accordée dans la mesure ou le maire de ce petit village est au courant depuis le depart de nos deboires avec le CST.En cas de refus, nous serions alors obligés d'ouvrir le chantier.
merci encore pour votre aide et vos avis.bonne journee à tous

Bonjour

j'aurais une question.
Pour moi tout ce qu'à dit Elisa tombe dans le bon sens et c'est ce que je ferais.
Après comment un constructeur peut il empêcher d'utiliser un plan alors que le permis est basé sur les plans et accepté ?
il va faire un procès en vous reprochant de respecter le permis de construire ?

et son plan est tellement unique que toutes les fenêtres sont d'une forme spéciale, le toit à une pente unique au monde ? la porte est d'une largeur unique et les formes de la maison sont tellement unique que là franchement impossible de tricher ? (tiens il n'y a pas 4 mur et un toit et des fenêtres ?)

Et l'agencement est tellement unique que franchement il est evident que personne n'y a jamais pensé ?
ils vont etre mal entre IGC/VIVA/MAISONPASCHER/MASION DU COIN etc etc ...

et votre constructeur vous a remis toutes les doc s techniques ?
non donc comment peut il prouver que vous avez copier ?

+1 avec Elisa, vous faites le début et vous travaillez avec un maître d'oeuvre. dans tous les cas je suis curieux du constructeur qui attaque un ex client pour respect du permis de construire.

A+/Lan

Bonjour,

le CST ne m'empeche pas d'utiliser le permis de construire mais ses plans de maison deposé au pc.Il m'a indiqué par ecrit, lors qu'il a cassé le ccmi, qu'il gardait la propriété intellectuelle des plans et qu'il ne m'autorisait pas de m'en servir d'ou l'obligation de la modif de pc.il ne nous a remis aucune doc technique mais il a été tres clair si nous utilisons ses plans.Apres mettra t-il ses menaces d'action en justice a execution.ca personne ne peut le savoir...

Hello,

Pour le permis, seul l'aspect extérieur compte. Vous êtes libre de changer l'agencement intérieur

Bonjour,

@Lan-FM-Lud: Des clients ont déjà perdu 10000 euros suite à l'attaque de leur constructeur pour vol de propriété intellectuelle parce qu'ils avaient utilisés les plans.
Donc il faut rester vigilant.

champy69 a écrit:

Bonjour,le CST ne m'empeche pas d'utiliser le permis de construire mais ses plans de maison deposé au pc.Il m'a indiqué par ecrit, lors qu'il a cassé le ccmi, qu'il gardait la propriété intellectuelle des plans et qu'il ne m'autorisait pas de m'en servir d'ou l'obligation de la modif de pc.il ne nous a remis aucune doc technique mais il a été tres clair si nous utilisons ses plans.Apres mettra t-il ses menaces d'action en justice a execution.ca personne ne peut le savoir...

C'est le groupe avenir.. Pour eux, tout est bon pour récupérer des sous...
Ils pensent toujours avoir raison même quand ils ont évidemment tord. Donc je ne sous-estimerai pas leur potentiel à attaquer en justice.

J'imagine qu'ils ont résilié le contrat sans te donner d'argent, alors qu'ils te devaient des indemnités de rupture.
Mais tu as surement accepté de signer un protocole disant que vous étiez quitte

Le coût de la construction (BT01) a plutôt baissé donc il n'y a pas de raison pour que les devis explosent.
Mais connaissant le groupe avenir, j'imagine qu'ils avaient omis de chiffrer de nombreux travaux. C'est ce qui doit rendre ton projet beaucoup plus cher, car les nouveaux à qui tu t'adresse, eux, chiffrent bien tous les postes.

Bonjour,

Brouuu a écrit:

La prorogation de validité d'un permis de construire, ce n'est qu'un courrier (en deux exemplaires), je ne vois pas vraiment l'intérêt de s'en passer...

ah ok, merci pour cette précision, donc oui, pourquoi pas, et dans ce cas, çà doit prendre au moins 10mn... depuis l'ouverture de ce post çà devrait déjà être fait

par contre, pour ce qui est de "l'obligation de commencer", de "mettre en oeuvre le permis", je ne vous suis pas : l'objectif est bien de construire, j'ai posé la question au départ, il n'y a pas d'hésitation sur ce point donc ,

- quelles soient les modifs envisagées, elles devront être mineures pour que çà passe avec un modificatif sinon ce sera un nouveau permis RT2012.

- la plateforme, l'accès et les VRD devront, de toutes façons être réalisées.
en le faisant AVANT, au moins on est tranquille non ?

(de toutes façons, chacun sa façon de voir et je ne changerai pas d'avis puisque j'ai procédé de cette façon à titre perso pour "sauver" mon permis, je l'ai conseillé sur un autre projet et aucun regret non plus
et... çà facilite pour les livraisons aciers, sable, ciment... sinon les camions restent plantés dans la gadoue)


=> Champy, franchement, si tu nous mettais tes plans on comprendrait peut-être mieux car pour moi, pour 90% des plans cst qu'on voit passer ici, la "propriété intellectuelle"... c'est la sauvegarde de la photocopieuse

et... si le maitre d'oeuvre s'occupe des modifs... quitte à modifier, là aussi, on pourrait y mettre notre grain de sel, pas pour critiquer hein, simplement parce qu'à plusieurs les participants s'en sortent souvent pas mal pour optimiser les intérieurs, autant le faire maintenant plutot que de faire 2 modificatifs... et accessoirement, "on" le fait gratis, tu n'en risques rien


et... désolée, mais perso, je préfère les choses dans l'ordre : tu dis que tu demandes des devis alors que maitre d'oeuvre bosse sur le modif... je demanderais les devis quand tout sera calé : déja qu'il est souvent difficile et long d'obtenir des devis, si en plus tu leur annonces dans 2 mois que... il faut en refaire d'autres parce que tout à changé (1 angle en plus, 1 poteau, 1 poutre, les cheneaux, les reseaux paske la cuisine a bougé, les sanitaires, 1 fenêtre à décaler, une baie à remplacer...) les mecs vont perdre patience ou tu risques d'avoir de jolies +values au "dernier moment".

et... réduire la maison pour que çà passe financièrement avec des artisans, toujours sans plans pas facile mais... dis nous à combien était le chiffrage cst au m2 et dis nous quels sont les posts qui sont trop élevés avec les artisans, on aura peut-être des suggestions pour trouver une solution.

=> Antho77, oui, tu as raison sauf que l'agencement intérieur impacte souvent sur l'extérieur.

bon j'arrête mais pour moi : le cst a interdit de se servir de SES plans déposés au permis, il suffit de décaler les fenêtres, ajouter un décrochement, ajouter des modénatures pour que ce ne soit plus SES plans, la preuve : çà passe par un modificatif

bonne journée.

elisa21 a écrit:

le cst a interdit de se servir de SES plans déposés au permis, il suffit de décaler les fenêtres, ajouter un décrochement, ajouter des modénatures pour que ce ne soit plus SES plans, la preuve : çà passe par un modificatif .

+1

Bourikette a écrit:

Bonjour,

@Lan-FM-Lud: Des clients ont déjà perdu 10000 euros suite à l'attaque de leur constructeur pour vol de propriété intellectuelle parce qu'ils avaient utilisés les plans.
Donc il faut rester vigilant.

champy69 a écrit:

Bonjour,le CST ne m'empeche pas d'utiliser le permis de construire mais ses plans de maison deposé au pc.Il m'a indiqué par ecrit, lors qu'il a cassé le ccmi, qu'il gardait la propriété intellectuelle des plans et qu'il ne m'autorisait pas de m'en servir d'ou l'obligation de la modif de pc.il ne nous a remis aucune doc technique mais il a été tres clair si nous utilisons ses plans.Apres mettra t-il ses menaces d'action en justice a execution.ca personne ne peut le savoir...

C'est le groupe avenir.. Pour eux, tout est bon pour récupérer des sous...
Ils pensent toujours avoir raison même quand ils ont évidemment tord. Donc je ne sous-estimerai pas leur potentiel à attaquer en justice.

J'imagine qu'ils ont résilié le contrat sans te donner d'argent, alors qu'ils te devaient des indemnités de rupture.
Mais tu as surement accepté de signer un protocole disant que vous étiez quitte

Le coût de la construction (BT01) a plutôt baissé donc il n'y a pas de raison pour que les devis explosent.
Mais connaissant le groupe avenir, j'imagine qu'ils avaient omis de chiffrer de nombreux travaux. C'est ce qui doit rendre ton projet beaucoup plus cher, car les nouveaux à qui tu t'adresse, eux, chiffrent bien tous les postes.

bonjour bourikette,

Le cst a resilié le ccmi sans indemnités.je n'ai pas signé de protocole car non proposé par le cst.de toute facon je n'aurai rien signé avec eux sans l'aval de l'aamoi.comme tu dis un cst a toujours raison....donc pour moi j'ai demandé l'aide de l'aamoi, qui a ete tres efficace.la prochaine echeance etant le tgi pour reparation du prejudice

Ah ! Très bien ! Vous avez pris les choses en main.
Et vous avez raison de modifer ces plans. Il vous faut être irréprochable. Mais l'ampleur des modifications ne dépend que de vous...