Menu utilisateur
Menu
Lancer un nouveau sujet Poster une réponse
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 15h52
Crevasse devant la porte d'entrée, le constructeur doit-il s
Bonjour,

Nous faisons construire une maison par un cst sous un contrat VEFA.

La maison est quasiment achevé cependant nous nous retrouvons avec ce problème :

Un accès a la porte d'entrée "dangereux"



Le constructeur ne veut rien faire car nous n'avons pas fait faire les murs de soutènement coté descente d'accès sous-sol.

Du coup il ne peut soit disant pas renflouer avec de la terre sinon celle-ci se retrouvera devant la porte de garage.

Par rapport a notre contrat et la livraison de la maison,

est-il obligé ou pas de nous livrer une maison avec un accès a l'entrée sécurisé ?

Nous n'avons pas d'enfant pour l'instant mais imaginez vous accéder a votre maison dans ces conditions...

Selon le notaire ce problème doit figurer dans le PV (jour de remise des clefs ce vendredi 10 juillet normalement...)

et le constructeur doit trouver une solution pour que l'accès soit accessible !

Qu'en pensez-vous ? 

j'ai trouvez pour l'instant aucun article de loi sur le sujet...

Edité 3 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
Titebelette

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 9 ans
Le 07/07/2015 à 15h55
Bonjour,

le constructeur doit vous livrer une maison telle que décrite dans a notice et sur les plans du ccmi. Allez vois de ce côté ce que vous aviez de dessiné? le mur de soutènement était il précisé à votre charge dans la notice ou sur les plans? si non il est à la charge du cst!
1

Notre maison passive massive ici ou ici

Partager
Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/07/2015 à 16h03
+1
... ou/et cela doit être chiffré en travaux à votre charge.

idem (page 2 et 3 pour une rampe d'accès) :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-222436_start-15.php
0
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Partager
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 16h03
supprimé à la demande de l’auteur 
0
Partager
Bred

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/07/2015 à 16h15
Ah, ben là, je ne sais pas.
C'est assez spécifique je crois le VEFA, mais ça m’étonnerais quand même qu'il y ai autant de différence avec les CCMI, qui ont pour base le code de construction et de l'habitation.
0
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Partager
BEBA

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 07/07/2015 à 16h20
lolomotu a écrit:Il est précisé que les murs de soutènement sont a ma charge.

Si le mur est à votre charge votre constructeur ne peut rien faire, car la seule solution est la réalisation d'un mur de soutènement.
Car en l'état remblayer revient à condamner votre garage. Donc pourquoi avoir garder à votre charge le mur et ne pas l'avoir réalisé ?
0
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 14 ans
Le 07/07/2015 à 16h23
Bonjour

mon avis perso, pas d'appui sur les lois en vigueur, juste ma logique :

le cst ne peut rien faire si vous ne faites pas ce mur de soutènement ;
et même, ce mur aurait du être fait avant : si toute la terre descend devant le garage 'va pas être top...

par contre s'il a obligation de vous livrer une maison fonctionnelle et sécuritaire, il devrait être en droit... de ne pas vous livrer pour ne pas engager sa responsabilité

ou vous poser une pseudo barrière de chantier en vous faisant signer un document disant que vous êtes conscients du danger créé de votre fait (vous n'avez pas fait le mur de soutènement) et que vous avez demandé à prendre la maison en l'état...

pour l'option 2 j'ai des doutes, quand on voit les restrictions pour une simple rambarde d'escalier...

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
1
Partager
BEBA

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 07/07/2015 à 16h23
Question au vue de la photo l'étanchéité et la pose du Delta MS pour la partie enterrée c'était à votre charge aussi  ?

car à priori ça n'a pas été réalisé non plus...
0
Partager
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 16h27
Qu'appelez vous le delta MS ?

la couche hydrofuge pour les parpaings extérieur du sous sol ?

si c'est cela ça fais bien partie du descriptif de construction donc a la charge de la maison.



Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
0
Partager
Franchou

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 6 ans
Le 07/07/2015 à 16h28
Attention, les VEFA ne sont pas aussi protectrices du client que le CCMI.

Si les soutènements sont à votre charges, techniquement l'entreprise ne peut pas remblayer tant qu'ils ne sont pas fait.

Ne forcez pas la main car si les terrassement de l'accès garages sont à votre charge il peut très bien tout remblayer devant la porte de garage (en la protégeant à minima) et vous ne pourrez pas mettre en réserve un accès garage qui n'est pas dans le contrat du constructeur.

Le plus probable est qu'il décale la réception jusqu'à ce que vous ayez fini vos travaux.
0
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
Partager
BEBA

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 07/07/2015 à 16h31
lolomotu a écrit:Qu'appelez vous le delta MS ?

la couche hydrofuge pour les parpaings extérieur du sous sol ?

Le delta MS c'est une protection plastique pour éviter la détérioration de la couche hydrofuge lors du remblaiement. (Voir photo ci-dessous plastique marron)
0
Partager
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 16h38
Ha non il n'y a pas cette protection plastique...
0
Partager
BEBA

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
De : Limoges (87)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 07/07/2015 à 16h40
Si vous avez des infiltrations d'eau dans votre sous-sol vous saurez d’où ça vient...
0
Partager
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 16h45
Pour info nous n'avons pas fait les murs de soutènement ni le terrassement de l’accès au sous sol pour cause de budget...

ça me parait logique sinon nous aurions demandé une maison finit !

De plus le constructeur m'a spécifié mais seulement oralement... que cela ne générait en rien car le sol est crayeux donc solide

et que l'on pouvait faire les murs de soutènement plu tard...  mais il n'a rien dit sur la crevasse que j'aurais finalement a la fin de construction !

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +4 ans.
0
Partager
lolomotu
Auteur du sujet

Messages : Env. 80
Dept : Marne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/07/2015 à 16h46
étant neophyte sur toute la construction je ne pouvais pas savoir pour le delta MS
et le sol étant crayeux le constructeur m’assurè que c’était l’idéal pour un sous-sol.
0
Partager
En cache depuis avant-hier à 21h50

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
personnes
surveillent ce sujet
Voir