Que négocier pour l'étude de sol : CCMI ou promesse ?

Bonjour l'ETUDE DE SOL est obligatoire. Un construction et ou architecte qui construit sur un terrain pour lequel il n'aura pas fait établir d'étude de sol est punissable et lourdement, si vous avez des problèmes par la suite.
ILS EN SERONT RESPONSABLES
Si l'étude de sol est a effectuer par vos soins vous devez absolument la faire et la produire au constructeur, sinon c'est vous qui serez responsable.
Mais de toute façon le constructeur ne doit pas commencer de travaux sans s'assurer que cette élément figure au dossier
Je suis formelle.

Protégez vous un maximum sur ce point
De toute façon pour l'avoir vécu l'absence d'étude de sol est condamnée par l'expert judiciaire s'il y a un litige
Bien cordialement

Houlà houlà houlà !!!!

- Qui dit "étude de sol" ne dit pas "G2-AVP" (donc aucune obligation d'un étude de sol normalisé et reconnu)
- non le maitre d'ouvrage n'est pas responsable si il ne fournit pas l'étude de sol (c'est ahurissant d'écrire ça, on dirait un cst qui veut metre la pression à un maitre d'ouvrage)

Je ne suis pas formel. C'est comme ça, c'est tout.

Perso, je laisse la main, je n'ai plus envie de batailler dans l'eau, mais vous faites fausse route.

Merci de ne plus divaguer.

Dialogue de sourds entre les obnubilés du cadre legal et les défenseurs de chantiers qui se passent bien.

En voiture quand on pile et qu'on se fait rentrer dans le c.., la loi dit que c'est le mec derrière qui est responsable. Ca n'est pas une raison freiner partout comme un âne...

J'adore Bred qui lis comme d'hab complètement de travers....

Merci a toi Slam en tout cas ;) j'aime beaucoup ta correspondance avec le freinage ;)

Je n'ai pas écrit étude de sol ( sous entendu G2-AVP) obligatoire dans le sens juridique du terme ( sauf en cas de sinistre). il faut savoir lire et surtout savoir interpréter ce que les autres écrivent.
C'est comme la DO, obligatoire mais pas de sanction pour le particulier qui construit pour lui même, mais il sera sanctionné autrement s'il vend sa maison dans les 10 ans après la réception.
La différence entre un Cst et un Mäitre d'Oeuvre est que le cst a intêret à faire le minimum de travaux, cela augmente sa marge et le commercial a intêret pour avoir un maximum de contrats donc de coms à présenter au client un chiffre le plus bas possible tandis que pour le MOE le montant des fondations ne va pas dans sa poche et un MOE de maisons individuelles n'a pas la position de force qu'à un cst devant son assureur.
C'est un sinistre et après le 2eme , c'est dehors...On ne vous assure plus.
J'attends les interprétations tordues de certains....

Bonsoir,
L'étude de sol est tacitement comprise dans le prix de la maison. Je fuirai votre constructeur a votre place, et c'est ce que j'ai fait.

jpaul a écrit:

Je n'ai pas écrit étude de sol ( sous entendu G2-AVP) obligatoire dans le sens juridique du terme ( sauf en cas de sinistre).  il faut savoir lire et surtout savoir interpréter ce que les autres écrivent.

Ce n'était pas à vous que j'ai répondu.
Il y a d'autre messages après vous.

Moi, je répondais à celui qui m'a cité en écrivant que l'étude de sol contrairement à ce que j'avais écrit n'est pas obligatoire juridiquement parlant.

jpaul a écrit:

Moi, je répondais à celui qui m'a cité en écrivant que l'étude de sol contrairement à ce que j'avais écrit n'est pas obligatoire juridiquement parlant.

Bonsoir,
oui donc à moi.
On est sur un forum public de la construction où le juridique est très présent. Si j'ai bien compris vous pensiez plutôt à l'adjectif "indispensable", terme plus approprié me semble-t-il dans ce cas.

Techniquement, c'est obligatoire, on ne fait pas des fondations à la louche.
Il faut arrêter avec les descriptions de travaux, les mêmes depuis 30 ans ou il est écrit semelles filantes en béton dosé à 350 kg.
Il faut écrire : Fondations selon étude de sol type G2avp.
Le béton aura une résistance minimale de X Mpa.
Juridiquement, pas obligatoire sauf sinistre et experts.

jpaul a écrit:

Techniquement, c'est obligatoire, on ne fait pas des fondations à la louche.
Il faut arrêter avec les descriptions de travaux, les mêmes depuis 30 ans ou il est écrit semelles filantes en béton dosé à 350 kg.
Il faut écrire : Fondations selon étude de sol type G2avp.
Le béton aura une résistance minimale de X Mpa.
Juridiquement, pas obligatoire sauf sinistre et experts.

... c'est bizarre quand même, vous sous-entendez dans un message précédent que le terrain devrait être vendu avec des informations sur des caractéristiques inutiles pour le bon dimensionnement des fondations vu que l'implantation du projet n'est pas définit, et là vous vous contredisez en citant la G2-AVP qui oblige d'avoir une implantation exacte...

Ce que vous dites là est très juste, et recoupe exactement ce que je dit : l'étude de sol doit être faite par le cst car cela fait parti de ses obligations techniques.

Le faire écrire dans le contrat est une surcouche supplémentaire. Si le professionnel est compétant (et je parts toujours de ce principe) ce n'est pas utile car il fera l'étude avant de conclure le contrat.

C'est ce que j'explique -entre autre- ici
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php
[url=https://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php][/url]
Je suis désolé de vous avoir sauté dessus suite au message précédent, mais c'est vraiment très contradictoire.

Votre message précédent, donc inutile et sujet à malentendu :

jpaul a écrit:

L'étude de sol ne définit pas les fondations, celle-ci sera identique pour un R+2 en briques et une MOB de plain pied.
Je pense qu'un terrain à bâtir devrait être vendu avec ses caractéristiques : Nature du sol, portance du terrain, éventuelle présence d'eau etc.... 

Il n'y a rien de contradictoire, je PENSE qu'un terrain au même titre qu'un appartement, qu'une voiture etc...devrait être vendu avec des documents, des diagnostics etc..
Mais comme ce n'est pas le cas actuellement, les CCMI devraient mentionner le fait que les fondations seront conformes à l'étude de sol au lieu d'indiquer , comme on le voit souvent, semelles filantes en béton armé dosé à 350 kg ( alors que cela fait des décennies que l'on ne cite plus le dosage mais la résistance à 28 jours)
Jusqu'à preuve du contraire, j'ai le droit, sur ce forum, de donner mon point de vue et tout point de vue est sujet à malentendu quand il est mal interprété.

En effet, tout le monde a un peu raison .
Plus de clarté dès le départ permettrait sans doute moins de problèmes inutiles après voire même une baisse des coûts ( soyons fous ) .

On gagne toujours à être transparents , mais l'opacité de certains oblige toujours a un contrôle et heureusement qu'il y a des règles pour protéger le consommateur final ...

Pas certain qu'on gagne à être transparent (glasnot). Qui se souvient positivement de Gorbatchev . On se souvient plus de Staline.
Je sais rien à voir avec le débat. Désolé.

Bonjour,


L'étude de sol est un élément fondamental pour sécuriser votre projet, tant sur le plan technique que juridique.

Lors de votre prochain rendez-vous avec votre constructeur, je vous recommande d'insister sur la nécessité de réaliser une étude de sol de type G2 AVP avant la signature du CCMI. Vous pouvez lui expliquer qu’elle est indispensable pour adapter correctement les fondations aux caractéristiques du terrain et qu'elle représente également un gage de sérieux de sa part. L’étude de sol doit être intégrée au prix global du CCMI, conformément aux exigences de la loi qui impose un prix ferme et définitif incluant toutes les prestations nécessaires.

Concernant les documents, il est important d’agir à deux niveaux. D’abord, dans la promesse de vente du terrain, veillez à inclure une condition suspensive liée à la qualité du sol, ce qui vous permettra d'annuler la vente sans pénalité si des problèmes majeurs sont détectés. Vous devrez également obtenir une autorisation écrite pour réaliser l’étude de sol avant l’achat définitif. Ensuite, dans le CCMI, demandez que soit insérée une clause claire : le constructeur devra s'engager à suivre les préconisations d'une étude de sol G2 AVP réalisée avant travaux. Si, pour des raisons commerciales, il refuse de réaliser l’étude avant la signature, exigez que soit formellement prévu dans le contrat que toutes adaptations nécessaires révélées par l’étude seront prises en charge sans modification du prix.

Lors de votre entretien, je vous conseille d'aborder la discussion de manière calme et factuelle. Expliquez que votre démarche vise à sécuriser le projet pour les deux parties. Soulignez que l'absence d'étude de sol expose à des risques financiers importants, autant pour vous que pour lui, notamment en cas de fondations inadaptées ou de difficultés avec l’assurance dommage-ouvrage. Si le constructeur minimise l'importance de cette démarche ou refuse totalement, cela doit être vu comme un signal d’alerte sur son sérieux et sa fiabilité.

Enfin, je vous encourage vivement à ne signer aucun CCMI sans avoir formalisé la prise en compte de l'étude de sol. En cas de doute, n'hésitez pas à vous faire accompagner par un expert indépendant ou à solliciter l’appui d’une association spécialisée telle que l’AAMOI.

Si vous le souhaitez, je peux également vous proposer un modèle de clause prêt à insérer dans vos documents pour sécuriser votre projet.

Cordialement,