Compromis de vente : délai moyen Résolu

Bonjour,
Vous pouvez demander conseil avec votre notaire ? D'ailleurs si vous n'en avez pas, il est temps d'en trouver un, ne vous reposez pas sur celui du vendeur.
N'oubliez pas la clause suspensive relative à l'étude de sol (G2AVP) que vous ne manquerez pas de faire.
Bref, votre notaire vous conseillera mieux que nous.

Bonjour
Vous inquietez pas le notaire prend en compte le delai du PC, les conditions suspensives, delais recours tiers et administratif. En gros il se passe 6 mois entre le compromis et l acte de vente.

Citation:

Bonjour,
Vous pouvez demander conseil avec votre notaire ? D'ailleurs si vous n'en avez pas, il est temps d'en trouver un, ne vous reposez pas sur celui du vendeur.
N'oubliez pas la clause suspensive relative à l'étude de sol (G2AVP) que vous ne manquerez pas de faire.
Bref, votre notaire vous conseillera mieux que nous.

Pour le moment nous comptons passer par le notaire du vendeur. Que nous rencontrons vendredi.

Ne pas prendre notre propre notaire est une erreur ?

Qui dit double notaire, dit double frais ?

Pas de frais supplementaire. Nous nous avons pris le notaire du vendeur, en meme temps ça court pas les rues chez nous. Pas de soucis. Apres c est conseillé de prendre chacun le sien pour être bien proteger.

Je suis hésitant du coup.

Le notaire du vendeur pourrait "oublier" de vous conseiller d'ajouter des clauses suspensives qui vous permettraient de vous désengager sans frais, en cas de mauvais sol suite à étude par exemple (mais il y en a d'autres).

Vous pouvez avoir autant de notaires que vous le voulez (3, 4, 5, 100 ...), ils se partageront les honoraires. Et le conseil est gratuit.

Bonjour,
Avoir le même notaire peut très bien se passer.... ou pas.
Exemple tout bête : le vendeur qui connaît le coin sait qu'il y a un risque que des fondations spéciales soient préconisées avec un gros surcoût.Le notaire suit toute la famille pour tous leurs actes ( achats, ventes, successions....)
Pensez vous que le notaire du vendeur va vous recommander d'onclure Une clause qui vous protège en cas de refus de prêt pour votre construction ? Ou pensez vous qu'il aura intérêt à favoriser ses habituels clients, qui veulent vraiment vendre, quelles que soient les conséquences pour vous ?
Sans être malhonnête, défendre deux parties qui n'ont pas les mêmes intérêts n'est pas simple pour un notaire ( et après, il y a les malhonnêtes....)

Normalement un notaire se doit d'être impartial et objectif. Mais bon, il est humain.

Je pense qu il faut pas exagérer non plus. Les clauses suspensives sont pour tout le monde donc elles protegent tout le monde de la même manière. Les notaires ont quand meme des responsabilités.

Oui mais mettre toutes les billes de son côté, ça ne coûte rien.

C est certain mais de mon côté pour une ancienne transaction immobiliere on avait 2 notaires c etait la gué guerre entre eux, on a perdu un temps fou. J ai eu des eccos comme quoi l autre notaire avait d autres chats a fouetter parceque la remunération etait divisée.Notre dossier n etait pas sa priorité. Comme quoi l une ou l autre option...

S il hésite toute façon mieux vaut suivre son instinct et qu il prenne son propre notaire

Prendre 2 notaires ne coute pas plus cher... la rénumération est divisée en 2....

Nous avons signé le compromis de vente du terrain avec conditions suspensives en avril pour un delai qui court jusqu’au 31 decembre. Le temps de dessiner la maison, de faire les banques et surtout dans notre cas les BAF. Donc soyez larges et au pire vous pourrez demander à proroger le delai si nécessaire.

Le délai est librement négociable. L'intérêt du vendeur est qu'il soit le plus court possible, celui de l'acheteur, l'inverse. N'hésitez pas à compter large.
Et prenez impérativement votre propre notaire.

C est au bon vouloir du vendeur aussi...si c est en zone tendue 9 mois c'est même pas en rêve. ..et si votre projet n à pas été très avancé en amont c est plié. .

Je partage rapidement de mon expérience en la matière.

Après avoir signé le compromis, l'architecte a commencé la conception de la maison. Nous avons déposé un permis de construire rapidement pour tenter de respecter les délais précisés sur le compromis. Bien évidement la mairie nous a demandé des pièces complémentaires. Le spanc nous a demandé une étude de sol pour valider le système d'assainissement. Pour couronner le tout nous sommes dans le périmètre d'un monument historique (même le vendeur n'était pas au courant de ce "détail"). Nous avons donc due consulter l'ABF. Résultat des courses nous avons emplafonné les délais d'obtention du permis.

Pour obtenir un prêt bancaire il faut des devis (et parfois les contrats de marchés). Pour obtenir des devis il faut que le projet soit suffisamment mature. En plus du délai de conception il faut ajouter le délai de réponse des entreprises. Une fois l'ensemble des documents transmis à la banque, il peut se passer plusieurs semaines (voir mois) avant d'obtenir l'offre de prêt.
Nous avons également emplafonné les délais d'obtention du prêt.

Nous avons même fini par dépasser la date limite de signature de l'acte de vente. Il a fallu faire un avenant pour prolonger le compromis (le document était exigé par la banque pour éditer les offres). Nous avons également dépassé les délais de l'avenant.

Compromis signé en novembre, l'acte de vente n'est toujours pas signé. Heureusement que le vendeur est extrêmement conciliant, il aurait parfaitement pu annuler la vente.

D'ici un mois je devrais enfin être propriétaire...

Tout çà pour dire, qu'il vaut mieux prévoir des délais bien gras en tant qu'acheteur !

 

Bonjour

LauFa a écrit:

Tout à fait d'accord avec lolowaro et les commentaires vous conseillant de prendre votre propre notaire.
Nous ne l'avons pas fait, le notaire du vendeur (visiblement lié également à l'agent immobilier qui s'occupait du terrain) n'avait même pas prévu la condition suspensive d'obtention du permis de construire, seulement celle pour l'obtention du financement puis nous a finalement laissé un délai ridicule pour déposer le PC (30 jours) et l'obtenir (30 jours de plus) sachant que la zone est classée ABF donc 3 mois d'instruction de PC (ce que ni le notaire ni l'agent immobilier semblaient savoir ou voulaient cacher...). Tout se passe bien dans notre cas car le vendeur n'est pas trop pressé et ne s'inquiète pas vraiment des délais mais cela aurait pu être un problème...

Vous parlez des conditions suspensives pour le prêt et le PC. Mais vous avez bien mis aussi la condition suspensive pour l'adaptation au sol
Certains sols peuvent entraîner des coûts faramineux qui font que même en étant riche, il est préférable de changer de terrain

Nous vivons exactement la meme chose

lolowaro a écrit:

Je partage rapidement de mon expérience en la matière.

Après avoir signé le compromis, l'architecte a commencé la conception de la maison. Nous avons déposé un permis de construire rapidement pour tenter de respecter les délais précisés sur le compromis. Bien évidement la mairie nous a demandé des pièces complémentaires. Le spanc nous a demandé une étude de sol pour valider le système d'assainissement. Pour couronner le tout nous sommes dans le périmètre d'un monument historique (même le vendeur n'était pas au courant de ce "détail"). Nous avons donc due consulter l'ABF. Résultat des courses nous avons emplafonné les délais d'obtention du permis.

Pour obtenir un prêt bancaire il faut des devis (et parfois les contrats de marchés). Pour obtenir des devis il faut que le projet soit suffisamment mature. En plus du délai de conception il faut ajouter le délai de réponse des entreprises. Une fois l'ensemble des documents transmis à la banque, il peut se passer plusieurs semaines (voir mois) avant d'obtenir l'offre de prêt.
Nous avons également emplafonné les délais d'obtention du prêt.

Nous avons même fini par dépasser la date limite de signature de l'acte de vente. Il a fallu faire un avenant pour prolonger le compromis (le document était exigé par la banque pour éditer les offres). Nous avons également dépassé les délais de l'avenant.

Compromis signé en novembre, l'acte de vente n'est toujours pas signé. Heureusement que le vendeur est extrêmement conciliant, il aurait parfaitement pu annuler la vente.

D'ici un mois je devrais enfin être propriétaire...

Tout çà pour dire, qu'il vaut mieux prévoir des délais bien gras en tant qu'acheteur !

Nous sommes rassurés de voir que nous ne sommes pas les seuls à pédaler dans la semoule ! Nous avons pourtant le sentiment d'avoir fait le maximum les choses avancent.

Le RDV est vendredi, j'attend de voir, au moindre doute ou dilemme je verrais pour me retourner vers un autre col blanc.

Et oui. Pour nous la surprise à été au dépôt du PC: il n’y a pas de sécurité incendie sur la parcelle!! Il fallait y penser à celle là....
Du coup attente d’un accord de subvention pour la mairie afin de faire les travaux et au mieux en decembre

lolowaro a écrit:

Nous sommes rassurés de voir que nous ne sommes pas les seuls à pédaler dans la semoule ! Nous avons pourtant le sentiment d'avoir fait le maximum les choses avancent.

LauFa a écrit:

fouga a écrit:

Bonjour

LauFa a écrit:

Tout à fait d'accord avec lolowaro et les commentaires vous conseillant de prendre votre propre notaire.
Nous ne l'avons pas fait, le notaire du vendeur (visiblement lié également à l'agent immobilier qui s'occupait du terrain) n'avait même pas prévu la condition suspensive d'obtention du permis de construire, seulement celle pour l'obtention du financement puis nous a finalement laissé un délai ridicule pour déposer le PC (30 jours) et l'obtenir (30 jours de plus) sachant que la zone est classée ABF donc 3 mois d'instruction de PC (ce que ni le notaire ni l'agent immobilier semblaient savoir ou voulaient cacher...). Tout se passe bien dans notre cas car le vendeur n'est pas trop pressé et ne s'inquiète pas vraiment des délais mais cela aurait pu être un problème...

Vous parlez des conditions suspensives pour le prêt et le PC. Mais vous avez bien mis aussi la condition suspensive pour l'adaptation au sol  
Certains sols peuvent entraîner des coûts faramineux qui font que même en étant riche, il est préférable de changer de terrain  

Bonjour,
L'étude de sol avait déjà été faite et sa nature entrainaît effectivement un surcoût que nous connaissions déjà donc non, seulement PC et financement...

comment avez-vous pu faire une étude de sol sur un terrain sur lequel vous n'aviez aucun droit ?

En général, sur le compromis, on prévoit une clause liée au surcoût éventuel lié à la nature des sols, et du coup, on prévoit une autorisation pour faire une étude de sol sur un terrain qui ne nous appartient pas encore.

Mais sans compromis, je ne vois comment vous avez pu faire votre étude de sol.

Nous avions un compromis de 3 mois que nous avons prolongé deux fois ! Signé en septembre et propriétaire mi-juin !

Pour notre part, nous avons signé le compromis mi-novembre, déposé le PC fin novembre (les plans étaient prêts depuis fin octobre), refus du PC suite à changement du PLU à la même période, le temps de refaire les plans, de refaire l'instruction du PC et de purger les délais de recours et de retrait, on a signé la vente le 13 juillet pour une date initiale estimée à fin juin. Un délai de 9 mois ne me semble absolument pas déconnant pour l'achat d'un terrain à bâtir d'autant plus qu'on peut avancer la date de signature si on a levé les différentes conditions suspensives plus tôt que prévu. A l'inverse, on peut perdre le terrain si le vendeur décide de le remettre en vente (ce qui peut arriver sur les zones où les prix des terrains montent en flèche ce qui était notre cas avec Le Grand Paris).

fouga a écrit:

LauFa a écrit:

fouga a écrit:

Bonjour

LauFa a écrit:

Tout à fait d'accord avec lolowaro et les commentaires vous conseillant de prendre votre propre notaire.
Nous ne l'avons pas fait, le notaire du vendeur (visiblement lié également à l'agent immobilier qui s'occupait du terrain) n'avait même pas prévu la condition suspensive d'obtention du permis de construire, seulement celle pour l'obtention du financement puis nous a finalement laissé un délai ridicule pour déposer le PC (30 jours) et l'obtenir (30 jours de plus) sachant que la zone est classée ABF donc 3 mois d'instruction de PC (ce que ni le notaire ni l'agent immobilier semblaient savoir ou voulaient cacher...). Tout se passe bien dans notre cas car le vendeur n'est pas trop pressé et ne s'inquiète pas vraiment des délais mais cela aurait pu être un problème...

Vous parlez des conditions suspensives pour le prêt et le PC. Mais vous avez bien mis aussi la condition suspensive pour l'adaptation au sol  
Certains sols peuvent entraîner des coûts faramineux qui font que même en étant riche, il est préférable de changer de terrain  

Bonjour,
L'étude de sol avait déjà été faite et sa nature entrainaît effectivement un surcoût que nous connaissions déjà donc non, seulement PC et financement...

comment avez-vous pu faire une étude de sol sur un terrain sur lequel vous n'aviez aucun droit ?

En général, sur le compromis, on prévoit une clause liée au surcoût éventuel lié à la nature des sols, et du coup, on prévoit une autorisation pour faire une étude de sol sur un terrain qui ne nous appartient pas encore.

Mais sans compromis, je ne vois comment vous avez pu faire votre étude de sol.

Vous êtes vraiment insupportable... Nous avons acheté le terrain après le désistement de personnes qui avaient signé un compromis et réalisé une étude de sol qu'ils nous ont gentillement donnée après s'être retirés. Je ne vois pas pourquoi vous chercher systématiquement à avoir raison et à mettre les gens du forum en difficulté pour paraître plus malin et ce, alors même que ça n'a aucun rapport avec le post de départ.
Si je dis que j'avais une étude de sol, j'avais une étude de sol. Je connais même des vendeurs qui fournissent des études de sol.

Bonjour,

L'interrogation de fouga est légitime : ne étude de sol ne peut être faite que pour un projet donné (implantation, matériaux). Si vous reprenez le projet exact du précédent acheteur, soit. Si vous modifiez un peu le projet sans modfier l'implantation, une nouvelle étude (mais sans refaire les mesures sur le terrain) doit être faite (les préconisations notamment). Si vous modifiez l'implantation, il faut refaire l'étude sur le terrain, à 1m prêt ça ne se vaut pas.
Et comme le forum pullule de personnes qui font construire sans étude de sol et qui ont ensuite des problèmes de tassements différentels, les habitués cherchent la petite bête.

LauFa a écrit:

Woofy a écrit:

Bonjour,

L'interrogation de fouga est légitime : ne étude de sol ne peut être faite que pour un projet donné (implantation, matériaux). Si vous reprenez le projet exact du précédent acheteur, soit. Si vous modifiez un peu le projet sans modfier l'implantation, une nouvelle étude (mais sans refaire les mesures sur le terrain) doit être faite (les préconisations notamment). Si vous modifiez l'implantation, il faut refaire l'étude sur le terrain, à 1m prêt ça ne se vaut pas.
Et comme le forum pullule de personnes qui font construire sans étude de sol et qui ont ensuite des problèmes de tassements différentels, les habitués cherchent la petite bête.

Bonjour,
Je n'ai pas dit que son interrogation n'avait pas de sens, au contraire je suis d'accord en ce qui concerne l'importance de l'étude de sol et des surcoûts que cela peut engendrer. Par contre, je n'accepte pas que sous pretexte de se sentir plus malin que tout le monde, il prétende que ce que je dis est impossible donc faux...

Woofy avait quasiment tout dit.
Je n'ai pas prétendu que ce que vous disiez était faux... juste que sur un achat "classique" de terrain, il est impossible de faire une étude de sol avant d'avoir signé un compromis.
Là, vous êtes dans un cas particulier. Et comme le dit Woofy, votre étude de sol n'est valable que si vous ne changez rien au projet pour lequel le PC avait été déposé, et l'étude de sol faite.
Reconnaissez que vous êtes dans un cas très particulier.
Déjà, il est plutôt rare d'acheter un terrain sur lequel un PC a déjà été déposé et accepté.
Et quand ça arrive, souvent les acheteurs veulent le modifier pour coller à leurs envies.
L'intérêt de construire, c'est de pouvoir faire une maison qui nous plait. Acheter un terrain, avec toutes les difficultés liées à la construction, et ne pas pouvoir y faire une maison personnalisée, c'est un peu dommage... sauf à tomber par chance sur un plan qui vous convient tout à fait, comme ça semble être le cas pour vous. Mais ça reste un cas exceptionnel.
Donc plutôt que de vous montrer agressif, vous auriez pu tout simplement répondre que vous étiez dans un cas très particulier et rare 

LauFa a écrit:

Citation:

Je connais même des vendeurs qui fournissent des études de sol.

Et pour éviter d'induire en erreur les gens. Quand les vendeurs fournissent l'étude de sol, il s'agit à 99% d'une étude de sol G1... qui n'est donc pas suffisante pour construire

Faut pas prendre la mouche comme ça :(
N'oubliez pas que tout ce qui est dit ici est publique, et que si ce n'est pas pour vous, ce sera pour ceux qui liront. Dans votre cas il n'y a pas de problèmes visiblement, mais ça on ne le sait qu'après vos explications.
Alors que quelqu'un qui achète un terrain en lotissement aura une étude de sol fournie (une G1, c'est obligatoire, le lotisseur doit la fournir) et pourrait penser qu'il n'a pas besoin de faire d'étude vu qu'il en a une (et il risquerait gros).

En revanche d'accord avec vous, on dévie du sujet initial.

Woofy a écrit:

Bonjour,

L'interrogation de fouga est légitime : ne étude de sol ne peut être faite que pour un projet donné (implantation, matériaux). Si vous reprenez le projet exact du précédent acheteur, soit. Si vous modifiez un peu le projet sans modfier l'implantation, une nouvelle étude (mais sans refaire les mesures sur le terrain) doit être faite (les préconisations notamment). Si vous modifiez l'implantation, il faut refaire l'étude sur le terrain, à 1m prêt ça ne se vaut pas.
Et comme le forum pullule de personnes qui font construire sans étude de sol et qui ont ensuite des problèmes de tassements différentels, les habitués cherchent la petite bête.

Cette remarque m'a faite sourire, ce n'est pas faux dans l'absolue mais il faut rester pragmatique. Je ne sais pas pour vous mais dans mon cas l'entreprise ne s'est pas amusée à vérifier chaque mètre carré de mon emprise au sol. Elle a fait 4 sondages sur le terrain à l'emplacement prévu de la maison et c'est déjà pas mal pour donner une tendance.
Par contre, l'entreprise sera la lors de la réception des fouilles avant le coulage des fondations.

Je suis d'accord avec LauFa, par moment j'ai l'impression de devoir présenter tout mon background depuis la naissance pour obtenir la réponse à une simple question dont la réponse ne dépend absolument du dit background. C'est particulièrement pénible...

On parle quand même d'une dépense qui fait très souvent moins de 2000EUR (soit moins d'1% du budget total bien souvent), et qui va être l'élément sur lequel toute la construction va reposer pour s'assurer que la construction tiendra bien plus de 10 ans. Idéalement au moins la durée du prêt.
Autant ne pas jouer avec. Certes, si on est sur une modification faible (une avancée rajoutée ou enlevée par exemple), il n'y en aura probablement pas besoin. Le cabinet géotechnique devrait pouvoir conseiller, s'il faut refaire des mesures ou pas (c'est pas ça qui leur apporte leur plus grosse marge).

Et encore une fois, on sort du sujet initial oui.

lolowaro a écrit:

Je suis d'accord avec LauFa, par moment j'ai l'impression de devoir présenter tout mon background depuis la naissance pour obtenir la réponse à une simple question dont la réponse ne dépend absolument du dit background. C'est particulièrement pénible...

Bonjour,
C'est tout simplement parce qu'il est strictement impossible de donner une réponse exacte sans connaitre le contexte !

Quand je demande un avis sur des plans et qu'on me demande le résultat de l'étude de sol ...

Vivement la légalisation du cannabis récréatif, que les tensions sur le forum se relâchent !

(Si on continue comme ça, on va atteindre le point Godwin dans moins de 3 pages).

C'est pas faux !

Pour revenir au sujet, il faudrait peut être le présenter sous forme de sondage, je ne sais pas si c'est possible sur le forum ? Mais nous sommes visiblement plusieurs pour qui il s'est écoulé au moins neuf mois entre la signature du compromis et celle de l'acte.

Je pense que si l'on part de zéro au niveau de la conception, il faut au moins ça avant d'aboutir à une signature.

En tout cas on est tous d'accord sur un point : plus c'est long, plus c'est bon.
Donc il faudrait pouvoir négocier 9 mois au moins, à vous lire tous.

Tout dépend des conditions que vous faites inclure au compromis pour le délai. Il y a déjà les délais classiques (PC, financement, et délai de recours des tiers) Ensuite si vous faites ajouter certaines choses le délai peut être rallongé. C'est à voir avec votre notaire le jour de la signature Nous avions fait rajouter une condition suspensive concernant la présence d'un poteau EDF sur le terrain et les démarches étant un peu longues, nous avions fait rajouter ce délai pour la signature.

On peux mettre ce que l'on veux dans le compromis comme conditions suspensives pour peux qu'elles soient sensées mais si le vendeur est ok pour certaines il n'est pas obligé de tout accepter ni de prolonger les delais...et faire capoter le projet a une marche de l'arrivée avec un acheteur qui ne respecte pas des désirs ..cas concret

Pour notre cas nous avons mis 28 mois entre la signature du compromis et l acte définitif du terrain pas de notre fait en plus, mais nous avons été conciliants pour notre achat avec les vendeurs

À part que fouga a cherché la petite bête à tort car il est possible légalement de faire faire une étude de sol sur un terrain sans compromis. Il suffit de l'autorisation du propriétaire et celle-ci peut être orale.

Roheep a écrit:

À part que fouga a cherché la petite bête à tort car il est possible légalement de faire faire une étude de sol sur un terrain sans compromis. Il suffit de l'autorisation du propriétaire et celle-ci peut être orale.

Bonjour,
Ah bon ?

Exact...pas une g2avp, mais au moins ça évite les tonnes de remblai et les trucs pollués...

Roheep a écrit:

À part que fouga a cherché la petite bête à tort car il est possible légalement de faire faire une étude de sol sur un terrain sans compromis. Il suffit de l'autorisation du propriétaire et celle-ci peut être orale.

Étonnant cette position pour quelqu'un qui par ailleurs cite les propos de l'AAMOI


Si vous êtes ou avez été adhérent, vous devez connaître l'un des dictons de l'asso. Les écrits restent, les paroles s'envolent

D'un point de vue purement juridique, dans de nombreux domaines, la forme du contrat n'est pas imposée. D'ailleurs, dans certains domaines comme celui des diamantaires, il est de coutume de ne faire les contrats qu'à l'oral.
Cependant, ici, nous sommes sur un forum de construction. Les posts sont faits pour aider le plus grand nombre à ne pas se faire avoir, et pas à faire un cours de droit magistral. Donc il vaut mieux conseiller ici de faire tous ses contrats par écrit de façon à prouver plus facilement l'accord existant entre les contractants