ENEDIS souhaite implanter un transformateur sur notre terrain Résolu

Avez-vous déjà eu le cas ?
En gros on donne 13m2 de terrain à enedis ? Cadeau !!!!!!

Nous achetons le terrain bleu (issu d’une division)

Jess0666 a écrit:

Bonjour nous a son dépose le permis de construire hier . Toit est ok pour nous .
Nous souhaitons conserver le terrain.

Bonjour,
Je ne comprends pas...

Vous êtes propriétaire du terrain ? De la parcelle 65 ?

Ou alors vous achetez un terrain public sur lequel Enedis avait prévu d'implanter le transformateur ?
Qui vous a donné le plan d'Enedis ? Quand par rapport à l'achat du terrain ?

Bonjour
C'est un obligation dans le cadre du PC, ou c'est une proposition de convention reçue d'Enedis ?

Nous achetons une parcelle privée .
Sur laquelle enedis demande une concession (convention de servitude)
C'est un terrain privée.
Le propriétaire actuel (vendeur) leur a donné l'accord .
Il sera dédommagé de 1000€.

A priori ils refont toute l'électricité sous la route et en vu des constructions la zone est en sous tension ...

Voici le mail du service enedis foncier concédé
Envoyé au propriétaire actuel
« Pour alimenter votre projet correctement et avec une tension normalisée, l'implantation d'un poste de transformation est nécessaire.
Nous avons convenu d'un morceau de terrain à l'angle de la parcelle AT63 et AT65 le long de la parcelle AT 109.

Le poste de transformation a implanté est un PUIE donc les dimensions hors sols sont de 2m x 2m et1m60 de hauteur seulement . ( voir en PJ le descriptif)
Un morceau de terrain de 3.5m x 3.5 m est cependant nécessaire .

Vous nous avez donnez votre accord pour l'implanter, comme il est indiqué sur les plans joints.
Une convention de servitude pour mise à disposition de terrain va être très rapidement faite pour signature.
Cette convention, sera à annexé à votre acte de vente. En effet, étant sous compromis de vente, il faut avertir le futur acquéreur et
joindre la convention de servitude à l'acte authentique pour être publier à la publicité foncière.


Vous nous avez dit, exécuter les travaux suivant :
· Démontage de la clôture en métal plein sur une distance de 3.5m de chaque côté. Ceci devrait correspondre à 2 panneaux, selon plans joints.
· Reprise de la clôture, le long du nouveau tracé avec fourniture et pose de panneaux de clôture supplémentaires .
· Reprise des murets en maçonnerie pour votre clôture.

En compensation, Enedis vous versera la somme de 1000 euros, montant qui sera spécifié dans la convention de servitude.
le poste sera implanté en sur-hauteur avec une petite marche de 10 cm.


Enedis procèdera ses frais aux travaux suivant :
· Terrassement sur le morceau libéré ( éventuellement le muret de l'ancien passage de la clôture ) .
· Fouille pour implantation du poste
· Implantation et raccordement du poste dans les règles de l'art, ( création d'une ceinture équipotentielle autour du poste) .« 

Bonjour,

Il est sympa le vendeur, il donne l'accord, récupère l'argent (1000€, c'est pas énorme), et il vous refile le bébé !
Si vous n'étiez pas au courant de cette servitude, alors vous pouvez renégocier le prix d'achat du terrain. Avec le risque que le vendeur ne veuille pas renégocier et reste sur son prix d'origine (s'il a d'autres personnes intéressées ou non). Mais il semble avoir déjà tout accepté avant vous.
Voyez avec votre notaire ce que contient le projet d'acte si vous n'avez pas encore signé le compromis.


Il faudra vivre avec cette verrue (pas grosse mais quand même) au bord de votre terrain, impactant la vue (2m x 2m x 1m70 vu qu'ils le placent sur une marche de 10cm de haut), le bruit généré (c'est pas silencieux ces trucs), et pour ceux qui ont peur des ondes potentiellement la santé (ou le prix de revente).

C'est ton vendeur qui demonte et refait la cloture donc ?

Méfie toi que ce ne soit pas a toi de le faire, ca va te couter cher.

Bonjour,

Comme le précise à juste titre Woofy un transfo n'est pas silencieux et la nuisance c'est h24 365 jours par an.
Si je me trouvais dans votre situation, c'est sans hésiter que j'abandonne le projet.

@+

Milk-a a écrit:

C'est ton vendeur qui demonte et refait la cloture donc ?

Méfie toi que ce ne soit pas a toi de le faire, ca va te couter cher.

De ce que j'ai compris, c'est Enedis.

Sinon allez vous balader, trouvez-en un autre de transfo comme ça (il y a une carte : https://www.enedis.fr/cartographie-des-reseaux-denedis, cochez Postes HTA/BT) et allez voir en vrai pour vous faire une idée.

J'abandonnerai aussi même avec des compensations financières. Le vendeur se débrouillera avec son terrain et son transformateur dessus !

Milk-a a écrit:

C'est ton vendeur qui demonte et refait la cloture donc ?

Méfie toi que ce ne soit pas a toi de le faire, ca va te couter cher.

Je vais bien faire rédiger de façon à ce que ce soit bien claire
Mon vendeur est terrassier

Woofy a écrit:

Milk-a a écrit:

C'est ton vendeur qui demonte et refait la cloture donc ?

Méfie toi que ce ne soit pas a toi de le faire, ca va te couter cher.

De ce que j'ai compris, c'est Enedis.

Sinon allez vous balader, trouvez-en un autre de transfo comme ça (il y a une carte : https://www.enedis.fr/cartographie-des-reseaux-denedis, cochez Postes HTA/BT) et allez voir en vrai pour vous faire une idée.

Moi je comprend que c’est le vendeur du terrain qui le fait, et que la somme de 1000€ est la compensation pour le réaliser. A mon avis il a touché plus que 1000€ pour l’implantation.

Cartman44 a écrit:

J'abandonnerai aussi même avec des compensations financières. Le vendeur se débrouillera avec son terrain et son transformateur dessus !

C’est assez compliqué ici de trouver un terrain ... plat ... à moins de 300 000€....
Donc je pense que malheureusement nous n’avons pas le choix ...
Il nous restera 720 m2 ....
pas le choix dans ce département ... 😌

Milk-a a écrit:

Woofy a écrit:

Milk-a a écrit:

C'est ton vendeur qui demonte et refait la cloture donc ?

Méfie toi que ce ne soit pas a toi de le faire, ca va te couter cher.

De ce que j'ai compris, c'est Enedis.

Sinon allez vous balader, trouvez-en un autre de transfo comme ça (il y a une carte : https://www.enedis.fr/cartographie-des-reseaux-denedis, cochez Postes HTA/BT) et allez voir en vrai pour vous faire une idée.

A priori enedis aurait pu lui facturer car s’il y a besoin d’augmenter la tension c’est suite à la division de son terrain... et donc création de besoin pour les futures habitations (2 maisons et 6 appartements) peut être que c’était juste sur la zone ...

Moi je comprend que c’est le vendeur du terrain qui le fait, et que la somme de 1000€ est la compensation pour le réaliser. A mon avis il a touché plus que 1000€ pour l’implantation.

Jess0666 a écrit:

Cartman44 a écrit:

J'abandonnerai aussi même avec des compensations financières. Le vendeur se débrouillera avec son terrain et son transformateur dessus !

C’est assez compliqué ici de trouver un terrain ... plat ... à moins de 300 000€....
Donc je pense que malheureusement nous n’avons pas le choix ...
Il nous restera 720 m2 ....
pas le choix dans ce département ... 😌

Si ça vous va ... mais évaluez-bien la nuisance que cela peut apporter quand même.

Comme dit Woofy, allez d abord passer une heure a côté d un transfo pour vous rendre compte... Le bruit est vite énervant.

Martvy a écrit:

Comme dit Woofy, allez d abord passer une heure a côté d un transfo pour vous rendre compte... Le bruit est vite énervant.

Bonne idée 😁

Bonjour,
J'ai un transfo similaire dans mon quartier, c'est très silencieux. Il faut vraiment coller l'oreille dessus pour entendre quelque chose.

Mais là où c'est amusant, c'est qu'en 2020 Enedis installe encore des transformateurs sur des servitudes, alors que c'est juridiquement bancal. On ne peut pas construire sur une servitude (Enedis ne peut pas déposer un permis de construire pour votre parcelle). Normalement, dans une telle situation, il faut soit un bail (avec loyer, donc, typiquement établi pour 30 ans), soit une vente de la parcelle. Mais au prix du mètre-carré dans votre coin, tu m'étonnes qu'ils cherchent à l'avoir gratos !

J'en ai quelques-un dans le village, et quand on est à côté c'est pas silencieux du tout. Le 50Hz ça bourdonne.
Après c'est calme comme coin donc on entends mieux les "petits bruits".

Pour moi, c'est un vice caché du terrain. Comme le vendeur était au courant avant la vente et que vous pouvez le prouver (courrier d'Enedis), soit vous vous rétractez de la vente (voir même avec une compensation financière) soit vous souhaitez quand même garder ce terrain et essayez de négocier une contre-partie financière avec le vendeur.
Mais pour moi, il faut prendre votre notaire (= différent de celui du vendeur) et voir ce que celui-ci en dit et ce que vous pourriez obtenir.

Moi je ne voudrais pas d'une maison à côté d'un poste de transformation...

A+
Beone

Bonjour,

Beone68 a écrit:

Moi je ne voudrais pas d'une maison à côté d'un poste de transformation...

Le comble c'est de ne pas être au courant !

Bonjour,

Beone68 a écrit:

Moi je ne voudrais pas d'une maison à côté d'un poste de transformation...

Le comble c'est de ne pas être au courant !

Lors de la construction du transfo, rajouter une gaine de 60 rouge à côté des autres incognito jusqu'as votre futur maison. Un billet de 100€ à l'électricien qui vien raccorder tout ca et le tour est joué. 🤔

Du coup chauffage électrique et vous pouvez oublier l'isolation 🤪

Pour en terrasser, poser, raccorder et mettre en service régulièrement, je peux t'assurer que le bruit est quasi imperceptible. On ne l'entends pas plus que le chargeur du téléphone!

Tous le monde veut un compteur, une continuité de service parfaite,... mais personne ne veut voir le transfo! (Tout comme tout le monde veut de la 3/4/5G, personne ne veut d'antenne....)

Pour ce qui est de la compensation, il faut négocier le prix avec le vendeur.

Les nouveaux transfo sont peut être moins bruyant. Mais dans mon village il y en a un quasi collé a une maison. Quand on passe a pied dans la rue on entend le bourdonnement a 10m du transfo... J aimerais pas habiter la maison qui est à côté.

En plus de la potentielle gêne , il ne faut surtout pas négliger la revente.
Comme vous le voyez sur ce sujet personne ne veut d'une maison a côté d'un transfo. Ça veux donc dire que pour revendre il faudra surement se placer sous les prix du marché.

Même si le vendeur vous redonne les 1000€ la compensation me parait bien faible.

Jess0666 a écrit:

Cartman44 a écrit:

J'abandonnerai aussi même avec des compensations financières. Le vendeur se débrouillera avec son terrain et son transformateur dessus !

C’est assez compliqué ici de trouver un terrain ... plat ... à moins de 300 000€....
Donc je pense que malheureusement nous n’avons pas le choix ...
Il nous restera 720 m2 ....
pas le choix dans ce département ... 😌

300 000 € juste le terrain faut venir de Paris pour acheter ça !

Même si les terrains sont rares par principe je casserai la vente compte tenu du coup bas fais par le vendeur car gagner 1000 € quand tu prends 300 000 € pour 720 m²...

Salut Jess0666 tu n a pas de chance avec les terrains surtout que ce n est même enedis qui refait la clôture.

Pour le reste je rejoint Woofy pour le bruit

Bonjour. J'ai déjà monté ce genre de dossier pour enedis. mais alors là c'est le ponpon! votre vendeur est culotté! il récupère 1000€ et hop te v'la le terrain avec un joli poste!
Question... ce poste est-il posé?
Car si il n'est pas posé. à mon avis il y a moyen de faire annuler la convention signée par votre vendeur.
les 1000€ il les recevra lorsque le poste sera posé et raccordé, et les travaux terminés.
Donc de même... si jamais vous êtes propriétaires du terrain avant que le poste soit posé et raccordé, vous pouvez très bien contacter enedis (ou le syndicat d'énergie... selon qui à géré le chantier) et demander à ce que ce soit vous, propriétaire actuel du terrain, qui bénéficiez de cette indemnisation.

Bonsoir à tous,
Juste au sujet du bruit que ces transfos génèreraient, je suis très surprise car il y en a beaucoup dans mon coin de campagne depuis peu et je n'entends strictement rien alors que j'ai l'ouïe très fine !
Peut-être que les nouveaux modèles sont mieux de ce point de vue là que les anciens ?

Si le vendeur a signé la convention ça sera difficile pour toi de revenir en arrière.
Je sais pas si tu a encore signé le compromis de ton terrain, mais il devra être précisé que ton terrain aura une convention pour la pose du poste.
Après tu peux voir avec eux pour qui te fasse la clôture...

Et pour le bruit du poste comme le précise Er64 , les transformateurs que l'on pose aujourd'hui sont presque inaudible surtout si c'est un 400 ou 630kVa, j'en vois tous les jours que ce soit en mise en service ou dépannage aussi et ce n'est pas gênant. Un Poste PUIE n'est pas trop encombrant et peut être de couleur verte si par exemple tu a une haie végétale il se fond dans l'environnement. 

Cela ne va pas te réveiller en pleine nuit ou te perturber le cerveau avec les ondes, pas plus que le linky, ou la box, téléphone ou autre. 

Après oui ça fait chier un poste chez soi, mais bon... 

Bonjour
Oui nous avons déjà signé la promesse .
Effectivement pas craquement de chance avec les terrains ...
3 projet.... je pense que nous irons au bout de celui ci .
Le permis a était déposé la semaine dernière.

La clôture sera démontée et remontée derrière donc de chez nous il sera caché (hauteur clôture 2m , hauteur transfo 1.70m)
Il sera derrière ça .

Jess0666 a écrit:

Bonjour
Oui nous avons déjà signé la promesse .
Effectivement pas craquement de chance avec les terrains ...
3 projet.... je pense que nous irons au bout de celui ci .
Le permis a était déposé la semaine dernière.

La clôture sera démontée et remontée derrière donc de chez nous il sera caché (hauteur clôture 2m , hauteur transfo 1.70m)
Il sera derrière ça .

Bonjour
Vous avez bien votre notaire ?
Dans la promesse signée y avait il la mention du transformateur sur votre terrain ?

Pourquoi ne pas proposer, via votre notaire, que dans l'acte d'achat/vente, les 4 m2 ne soient pas inclus à votre terrain mais restent la propriété de la personne qui a signé la convention avec Enedis, sans vous prévenir ?

Et à 420 € le m2, vous économiseriez 1680 €, soit quasiment le budget d'achat de la peinture pour la maison

Pour votre souci de transformateur auprès d'ENEDIS, s'il y a une convention vous n'avez pas vraiment le choix.

Je vous suggère de regarder votre act de vente auprès du notaire; s'il en est fait mention. Si aucune mention ne fait référence à l'ouvrage : demandé au vendeur une moins-value du prix d'achat au m² + pourcentage à votre gout + modification de l'acte de vente.

Deuxième point : sur quelle parcelle cadastré la convention est-elle signé ? Vous avez une parcelle détaché qui a première vu sera rétrocédé au domaine publique. S'il es sur la rétrocession laisser faire, la mairie va les recaler lors de leur DP ou dans le futur.

Trouvé le permis de diviser du lotissement, vérifier qu'il y a bien une mention dans l'avis d'un poste de transformation pour ENEDIS (si poste =prix convention forfais ; si pas poste : négociation du prix de la convention).

Dans votre cas si la convention est sur la bonne parcelle vous ne pouvez que vous rabattre vers le vendeur ; par contre si la convention n'est pas sur votre parcelle soyez de bonne foi, signaler leur que le retrais risque de poser soucis.

Cela vous permettra d'entrer en négociation avec ENEDIS, vous pourrez leurs demander qu'il vous règle le prix au M² de la parcelle(cela sera difficile, n'essayer pas au dessus), leur imposé une couleur pour le poste DP voir même la gratuité de votre comptage. ENEDIS ne demande pas de poste de transformation par plaisir, vous ne pourrez pas vraiment le refuser.

Pour ce qui est du bruit de l'équipement : il fluctue en fonction de l'utilisation (plus faible quand il est peu charger et plus bruyant lorsque qu'il est chargé) ; imposé a ENEDIS un transformateur a bruit réduit, cela limitera les désagréments (presque inaudible).

Je viens de lire votre publication, d'après ce que j'ai pu comprendre vous avez déjà signé un compromis d'achat sur cette parcelle. Comme vous l'ont écrit les autres adhérents de ce forum vérifiez bien votre compromis pour voir si cette servitude réservée à ENEDIS est bien stipulée sur le contrat. Moi dans tous les cas je refuserai un terrain avec un transformateur proche de mon habitation pas seulement pour la nuisance sonore mais aussi pour le risque sur la santé. Si vraiment vous souhaitez acquérir ce terrain je ne trouve pas très correct que le dédommagement se fasse au propriétaire actuel à leur que vous avez signé un compromis pour être acquéreur et que les travaux se feront certainement lorsque vous serez propriétaire. Je ne trouve pas cela équitable.
Si j'en avais la possibilité j'abandonnerai le projet sans hésitation.

gayastar a écrit:

Moi dans tous les cas je refuserai un terrain avec un transformateur proche de mon habitation pas seulement pour la nuisance sonore mais aussi pour le risque sur la santé.

J'aimerais bien voir ce qui permet d'étayer une telle affirmation. Il est sans doute question ici des "ondes".

Un transformateur EDF produit un champ électrique négligeable. Il produit en sons sein un champ magnétique intense, mais de par la construction-même d'un transformateur électrique, ce champ magnétique est capturé par le cœur de fer doux, et une très faible partie de ce champ magnétique s'échappe. À 2m, c'est déjà négligeable. Il faut bien comprendre que l'intérêt d'EDF est de réduire le rayonnement de ce champ magnétique à l'extérieur, non pas parce que c'est nocif ou pour vos beaux yeux, mais tout simplement parce que tout ce qui s'échappe est du rendement perdu (donc de l'argent perdu).

Mais je concède qu'il y a quand même un risque pour la santé : en étant convaincu de la nocivité de la chose, on vit en permanence en état de stress, ce qui est clairement nocif à long terme.

adenis a écrit:

gayastar a écrit:

Moi dans tous les cas je refuserai un terrain avec un transformateur proche de mon habitation pas seulement pour la nuisance sonore mais aussi pour le risque sur la santé.

J'aimerais bien voir ce qui permet d'étayer une telle affirmation. Il est sans doute question ici des "ondes".

Un transformateur EDF produit un champ électrique négligeable. Il produit en sons sein un champ magnétique intense, mais de par la construction-même d'un transformateur électrique, ce champ magnétique est capturé par le cœur de fer doux, et une très faible partie de ce champ magnétique s'échappe. À 2m, c'est déjà négligeable. Il faut bien comprendre que l'intérêt d'EDF est de réduire le rayonnement de ce champ magnétique à l'extérieur, non pas parce que c'est nocif ou pour vos beaux yeux, mais tout simplement parce que tout ce qui s'échappe est du rendement perdu (donc de l'argent perdu).

Mais je concède qu'il y a quand même un risque pour la santé : en étant convaincu de la nocivité de la chose, on vit en permanence en état de stress, ce qui est clairement nocif à long terme.

On ne peut rien prouvé pour le moment je me suis juste informée sur divers article de presse Étrangères et témoignages de personnes évoquant de terribles maux de tête depuis qu’elles avaient emménagées dans leur maison proche d’un transformateur. Avant de construire et de trouver mon terrain, j’étais sur le point d’en acheter un autre avec un transfo juste en face de la parcelle c’est ce qui m’a fait me renseigner à l’époque.
Maintenant il y a des personnes qui ne ressentent rien et sur qui les transformateurs n’ont aucunes incidences. Mais dans le doute il vaut mieux être averti. C’est comme les lignes à hautes et moyennes tensions, en France on continue à construire des habitations proches de ses lignes car soit disant qu’aucunes études prouvent leur nocivité et en contre partie des paysans se plaignent que leur troupeau tombe malade ou ne produise plus autant de lait à cause de ses lignes électriques.
Alors qui croire ?

Aujourd'hui, ni la nocivité ni l'innocuité des courants électriques sur le corps humain, aux doses qu'on peut recevoir en habitant à proximité d'une ligne très haute tension ou d'un transformateur n'ont été prouvé.

Certaines personnes souffrent réellement, mais la cause de leur souffrance n'a jamais été identifiée ni observée médicalement.
A mon avis, si vous ne ressentez rien a proximité d'un transfo ou d'une ligne électrique, vous n'aurez pas de problèmes.
De même pas mal de monde ne ressent absolument pas les effets des lignes hautes tension (entre 20KV et 63KV) souterraines (et il y en a un paquet autour de nous tous les jours).

L'électrosensibilité c'est compliqué, car on a réellement des personnes qui souffrent. Mais le lien n'a jamais été établi.
De même pour les troupeaux, les études statistiques (les seules sur lesquelles ont parvient à avoir quelque chose) n'ont pas démontré de relation de cause à effet.

Alors certes on démontre des effets à fortes doses, mais aucune chance de subir ces doses dans la nature.

Woofy a écrit:

L'électrosensibilité c'est compliqué, car on a réellement des personnes qui souffrent. Mais le lien n'a jamais été établi.

Il ne faut pas confondre champ électrique et champ magnétique. Les électrosensibles ressentent potentiellement les effets d'un champ électrique (causé par la 4G, le wifi, leur radio-réveil, ou l'émetteur de France Inter). Mais le champ électrique autour d'un transformateur, c'est réellement peanuts. La seul chose qui rayonne autour, c'est un champ magnétique, ce qui est différent. Là, il serait plutôt question de magnétosensible (comme les pigeons voyageurs).

Dans le compromis il n'est rien noté concernant la concession .
Justement ils veulent l'annexer pour la signature définitive .

Bonjour Jess,
Vous avez signé un compromis "SANS le transformateur".
S'ils veulent l'annexer pour la signature définitive, c'est un changement de compromis et donc sous VOS conditions.
Sinon c'est sans le transformateur, où alors le vendeur a modifié son bien et comme il n'est plus comme lors de la signature du compromis, vous pouvez vous désister sans frais de votre part.
A voir avec votre notaire et votre compromis pour les frais engagés et les pénalités que vous devrait le vendeur puisqu'il modifie son bien sous compromis sans votre accord écrit (ça mériterait un avenant au compromis d'ailleurs).

Renseignez-vous sur vos droits auprès de votre notaire, et ensuite vous choisissez : si vous achetez ou pas, et si oui, sous quelles conditions vu que cela a changé et que cela peut impacter votre jouissance du bien.

Jess0666 a écrit:

Dans le compromis il n'est rien noté concernant la concession .
Justement ils veulent l'annexer pour la signature définitive .

A vous de voir, le transformateur ne dérange pas a l'usage, mes parents en on un depuis 30ans dans le coins du jardin.
A votre place je demanderai qu'il soit de l'autre coter de la parcelle, cela restera moins impactant pour vous.
Vous pouvez négocié une moins valus sur la vente, ENEDIS est plutôt chiche sur les règlement de servitude pour les
poste.
Vous pouvez donc négocier avec votre vendeur en lui demandant une moins valus sur la vente a la hauteur de la surface déduite de votre lot.
Pour information le modèle de transformateur proposé par ENEDIS fait partie des plus compact en réseau urbain; les agents ENEDIS ne l’apprécie gère, le promoteur n'a pas dut avoir le choix; il a déjà négocié.

Le vendeur ne veut pas négocier ... l'agent immo nous informe qu'il ne peut pas refaire une DP sur une DP
impossible de le déplacer de l'autre côté ce sur l'accès voiture et parking

Nous tentons de négocier la Viabilisation...