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Construction d'une deuxieme maison sur son terrain

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Env. 100 message Cantal
Bonjour,

j'ai actuellement un terrain de 3000 m² sur lequel j'ai construit une maison il y a 20 ans. 
a l'époque le CU prévoyait une construction possible que sur les 1000 premier m2 en partant de la route.


J'ai fait la demande d'un certificat d'urbanisme pour que le 2 em tiers du terrain soit rendu constructible. 
Cette demande est donc positive avec obligation d'alignement sur la maison la plus éloigné.


première qs : es ce que comme la zone constructible de mon terrain est étendu je vais payé plus d'impôt 

J'ai donc imaginé plusieurs scenario concernant une nouvelle habitation (dans un style plus cubique), ou la première habitation serait vendu avec 1300 m² de terrain soit avant soit après nouvelle construction. Et j'aimerais savoir ce qu'il y a de plus pertinent et judicieux


premier :  es ce que je peux faire une demande de permis de construire et mettre en œuvre une nouvelle habitation  en plusieurs phase en auto construction ( 1er année Garage, 2em Année habitation, 3 année raccordement et chemin d'accès) (quid des impots dans ce cas là ?)

deuxième:  plus judicieux de faire une demande d'autorisation de travaux pour la construction d' un garage et ensuite permis de construire pour la partie habitable accoler a ce garage.

Quand doit etre fait le découpage du terrain par le géomètre ? ( a la vente de la première maison ou bien a la construction de la deuxieme?

Du coup vente de la première avant commencement des travaux  pour payer moins d'impôt ou bien  après  ?
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

youf a écrit:première qs : es ce que comme la zone constructible de mon terrain est étendu je vais payé plus d'impôt 

J'imagine que oui mais vous devriez poser la question à votre centre des impôts.

youf a écrit:es ce que je peux faire une demande de permis de construire et mettre en œuvre une nouvelle habitation  en plusieurs phase en auto construction ( 1er année Garage, 2em Année habitation, 3 année raccordement et chemin d'accès) (quid des impots dans ce cas là ?)

Tant que vous restez dans les délais mentionnés à l'article R.424-17 du code de l'urbanisme le permis reste valable. La déclaration d'ouverture de chantier, comme l'achèvement et la conformité des travaux restent pour la totalité des travaux.

youf a écrit:plus judicieux de faire une demande d'autorisation de travaux pour la construction d' un garage et ensuite permis de construire pour la partie habitable accoler a ce garage.

Je ne vois pas l'intérêt...


youf a écrit:Quand doit etre fait le découpage du terrain par le géomètre ? ( a la vente de la première maison ou bien a la construction de la deuxieme?
Du coup vente de la première avant commencement des travaux  pour payer moins d'impôt ou bien  après  ?

C'est à vous de déterminer dans quel ordre vous voulez procéder :
- diviser d'abord puis vendre l'existant avant de faire construire. Là vous entrez dans la procédure de lotissement (L.442-1)
- construire d'abord puis diviser ensuite. Pas d'autorisation de division dans ce cas là car les terrains sont déjà bâtis et destinés à le rester.
Lisez le règlement du PLU afin de savoir s'il vaut mieux diviser d'abord ou pas (en plus de l'aspect financier/impôts).
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Cantal
Il n'y a pas de PLU dans ma zone, j'ai juste la restriction d'alignement sur la maison la plus éloigné et obligation de vide sanitaire.
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Env. 100 message Cantal
Je présume que si lotissement au niveau impot c'est pas gratuit et plus de contrainte ?

si je construit une deuxieme habitation es ce que cela signifie impôt x 2 car si c'est le cas vaux mieux vendre la première avant de commencer la deuxieme.

les impôts ce paye en début de construction ou fin de construction ?
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Membre utile Env. 700 message Bouches Du Rhone
Bonjour,
je suis dans votre cas sauf que je ne construit plus.
Faire venir un géomètre pour définir les ensembles quel terrain pour quelle maison.
Expliquez-lui votre projet, certainement il vous dira faire une DP ou un permis d'aménager.
Voir sur le net la différence.
Ensuite dépose du permis,vous avez des délais pour commencer à construire 3 ans il me semble.
Vous aurez la taxe des eaux usées et la taxe d'aménager dans la nouvelle.
Les impôts c'est la taxe foncières si vous avez deux maison c'est deux taxe.
Vous faites votre maison quand elle est en passe d'être terminer vendez l'actuelle en temps que résidence principale ainsi pas de plus value et dans la foulé emménager dans la nouvelle juste après avoir déposer le document de fin de chantier, c'est lui qui déclanche la taxe foncière.
Faire confiance à un commercial c'est comme faire confiance à un loup au milieu d'un troupeau de moutons.


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Membre utile Env. 200 message Moselle
Bonjour,

J'ai acquis un terrain qui disposait déjà d'une maison avec une annexe dessus dans le but de construire en deuxième plan.

Il m'a d'abord fallu détruire l'annexe donc j'ai demandé un permis de démolir (que j'avais demandé avant d'être officiellement propriétaire du terrain).

Ensuite j'ai fait venir un géomètre pour borner le terrain qui allait accueillir la nouvelle construction; j'ai ensuite procédé à une division parcellaire.

Une fois la division actée une demande de permis de construire a été effectuée par le constructeur.

J'avais la possibilité de faire une demande de permis de construire valant division il me semble mais j'ai souhaité scinder les deux demandes (je ne sais plus la raison).

Entre la demande de permis de démolir et le début de la construction il s'est passé 6 mois.
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Env. 200 message Morbihan
Quelle erreur la tranquillité n'a pas de prix !!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

youf a écrit:... Et j'aimerais savoir ce qu'il y a de plus pertinent et judicieux


premier :  es ce que je peux faire une demande de permis de construire et mettre en œuvre une nouvelle habitation  en plusieurs phase en auto construction ( 1er année Garage, 2em Année habitation, 3 année raccordement et chemin d'accès) (quid des impots dans ce cas là ?)

Oui, mais je ne le ferais pas dans cet ordre.
accès + viabilisation
hab. puis garage pour vendre + vite... et le garage+finitions financées par la vente.
... ou garage en 1er si vous n'avez jamais construit :  'se faire la main' sur le garage peut être plus simple.


Citation: deuxième:  plus judicieux de faire une demande d'autorisation de travaux pour la construction d' un garage et ensuite permis de construire pour la partie habitable accoler a ce garage.

Aucun intérêt, faites tout en même temps c'est à dire 1 seul dossier permis.


Citation: Quand doit etre fait le découpage du terrain par le géomètre ? ( a la vente de la première maison ou bien a la construction de la deuxieme?

à la vente de la 1ère... pour un découpage en fonction des besoins réels.
(imaginez que vous vendiez "maison sur 1000m²... et que l'acquéreur veuille absolument 1120m² .... 
... ou que, lors de vos travaux -viabilisation- vous vous rendiez compte qu'il vaudrait mieux 1m de + d'un coté ou de l'autre...)


Citation: Du coup vente de la première avant commencement des travaux  pour payer moins d'impôt ou bien  après  ?

les impôts ont l'air d'être un point majeur ? on parle de quelles sommes exactement ?
avez-vous fait les comparaisons entre les 2 possibilités ?
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Env. 100 message Cantal
Salut Elisa21,

j'en suis pas a mon coup d'essai. 1er autoconstruction partiel ou j'avais fait faire le gros oeuvre il y a 20 ans
puis une auto renovation d'une grange en ruine il y a 3 ans ou j'ai fait faire la toiture.


En fait ce nouveau projet, serait un un peu un projet loisir, c'est à dire que je ferais cette auto construction sur 3 ou 4 ans tranquille sans pression à un rythme loisir. ça me permet d'habiter la première et quand j'ai un moment de bricoler dans le montage de la 2em.

Le but à terme c'est la vente de la 1er pour habiter la deuxième.

Actuellement je paye environ 1000 € de taxe foncière, si du fait de cette nouvelle construction ça passe à +10 % ça le fait par contre si ça double ça diminue l'intérêt, car je préfère mettre ces 4/5000 €uros ailleurs que de les données au impots.
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Membre utile Env. 700 message Bouches Du Rhone
La taxe foncière est au prorata de la surface.
Elle est "encaissable " quand la déclaration de fin de chantier est faite donc vous ne l'aurais pas tant que vous n'avez pas fini la construction.
Si vous vendez la 1 ere au moment d'habiter la seconde vous la payerait éventuellement qu'une fois en double.
Faire confiance à un commercial c'est comme faire confiance à un loup au milieu d'un troupeau de moutons.


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Env. 100 message Cantal
sourcier 56 a écrit:Quelle erreur la tranquillité n'a pas de prix !!

pourquoi quel erreur ?
Mon terrain fait 100 m de long et est bien trop grand a entretenir.
sur la maison actuelle  il y a environ 15 m de court devant 16 m de maison et je laisserai 10 m derrière
donc il resterai largement de la place pour être tranquille.
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Env. 100 message Cantal
pitcat a écrit:La taxe foncière est au prorata de la surface.
Elle est "encaissable " quand la déclaration de fin de chantier est faite donc vous ne l'aurais pas tant que vous n'avez pas fini la construction.
Si vous vendez la 1 ere au moment d'habiter la seconde vous la payerait éventuellement qu'une fois en double.

merci pour ces indications.
la taxe foncière c'est prorata de la surface habitable de la maison ou bien maison + terrain ?

vous ne construisez plus  ? c'est a dire que c'était en projet et que finalement c'est pas une bonne idée ?

délai de 3 ans pour commencer mais il y a t'il des délais de fin de travaux ? Mon voisin a entrepris un agrandissement il y a 10 ans qui est toujours pas fini lol
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
youf a écrit:délai de 3 ans pour commencer mais il y a t'il des délais de fin de travaux ? Mon voisin a entrepris un agrandissement il y a 10 ans qui est toujours pas fini lol

Passé les 3 premières années, le chantier ne doit pas être interrompu plus d'une année (R.424-17 du code de l'urbanisme). Bon il ne suffit quand même pas de poser un parpaing par an, les travaux doivent être en lien direct avec l'autorisation et revêtir une certaine importance (par exemple CAA Bordeaux 03/10/17 n° 15BX03527). Et dans ces conditions, un permis peut durer longtemps...
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Membre utile Env. 700 message Bouches Du Rhone
Au final j'ai retenue l'option résidence secondaire plutôt que changer de résidence principale !!!

Je saurait vous dire il y a plusieurs paramètres pour la taxe.
Pour le permis :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986

Taxe foncière:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F59


Ne pas oublié la taxe d'aménagement payable en deux fois si plus de 1500€ et redevable 12 mois et 24 mois après accord du permis

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23263
Faire confiance à un commercial c'est comme faire confiance à un loup au milieu d'un troupeau de moutons.


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Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

youf a écrit:...
Mon terrain fait 100 m de long et est bien trop grand a entretenir.
sur la maison actuelle  il y a environ 15 m de court devant 16 m de maison et je laisserai 10 m derrière
donc il resterai largement de la place pour être tranquille.


je l'ai fait sur le même genre de config : 1ère maison "coté rue" (à 50m), loooooong jardin derrière (sud).
j'ai commencé une "annexe" pour garage, serre pour semis, salle de jeux, pièces pour les amis...

et au fur à mesure -des plans, puis de la construction- on trouvait que cette annexe était mieux que la maison ;
j'ai mis la maison en vente,  et l'annexe est devenue résidence principale.

Le seul "dommage" : l'avoir prévue en annexe et donc assez proche de la maison (6-10m)... et collée en limite de propriété pour garder terrasse maison au sud avec vue sur loooong jardin...
mais quand même, elle était -et est toujours- H'chement mieux que la 100m² initiale.
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Picto recompense Membre ultra utile
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