L'indice du BT 01 baisse à vos contrats ( 2 / 04 / 09 )

Je n'ai pas bien compris le principe de l'indexation. Qui pourrait m'éclairer ?
Mettons que quand j'ai signé mon contrat de construction en janvier 2008 avec le constructeur j'avais donc un indice de 776,8.
Il était plus bas que ce qu'il est aujourd'hui, et avait bien augmenté jusqu'en juillet 2008 pour atteindre 815,5.

Donc, admettons que l'indice BT01 lors de la livraison de la maison passe sous celui qui était en vigueur lors de la signature du contrat.

Que puis je faire ? Est ce que je ne risque pas de payer plus cher, puisque pratiquement tout au long de la construction il était plus élevé que lors de la signature du contrat ?

Pour info, j'ai signé la clause type 3.2 a du contrat CCMI

bonjour à tous

j'ai lu attentivement ce qui c'est dit mais il m'a été impossible de trouver un site sur lequel figure l'indice national du bâtiment pour 2009.En fait ça m'intéresse fortement car nous avons signé un ccmi en nov 2008 et d'après les chiffres que j'ai vu dans cette conversation on va avoir 2.18% de baisse.Par contre nous n'avons ni le PC ni l'accord de la banque qui ne saurait tarder(max dans un mois).Ma question est la suivante : imaginons que le PC passe en mai quel sera le BT01 sur lequel nous allons nous baser? Ce chiffre parait tous les mois ou tous les trimestres?
merci d'avance pour vos réponses

Bonjour,

Cette information m'interpelle car je suis intéressé d'acheter un terrain + construction.
Nous sommes en bonne voix pour signer pour la construction et hier le constructeur (Castelord) m'a conseillé de signer assez rapidement car l'indice BT01 allait augmenter.
Alors que je vois que l'indice dégresse tous les mois.
Serait il entrein de me mentir ???

anathem a écrit:

Serait il entrein de me mentir ???

Bonjour anathem ,

Il est voyant le commercial ?

Comment ce monsieur peut savoir ce que l'indice dira demain

Il va surement remonter à un moment ou à un autre de là à dire que sera dans un mois ou dans 1 an , je ne serais pas aussi indicatif que lui .

Bon week-end et ne croyez pas tout ce qu'un commercial raconte

bonjour,

j'ai eu pas mal d'avis défavorables concernant ce constructeur.
Les choses sont bien présentées chez eux mais n'est-ce pas une simple façade ?
Avez vous eu d'autres échos ?

Cordialement

Pour être plus précis dans l'achat de ma construction le taux du BT01 est compris dans le prix ce qui signifie que s 'il y a une hausse ou une baisse mon prix d'achat est figé dés lors de la signature. Le taux du BT01 peut monter je n'aurais pas de mauvaise surprise.
Ce que je soupconne à l'annonce des indices de mars c'est qu'il (le commercial castelord) me conseille de signer au plus rapide prétextant une hausse du BT01 et donc du prix de ma construction. Il est trop gentil de penser à moi donc je me demande si c'est pas l'inverse plutôt qu'il espere que je signe maintenant car avec la future baisse du BT01 il risque de devoir baisser ma construction. Et vu qu'une fois signé je n'aurai plus à subir de hausse ou de baisse.

H.S : je n'ai jamais trouvé un seul avis défavorable concernant Castelord, j'ai cherché mais rien que du positif. Il est vrai que la façade est belle mais il faut préciser que c'est plutôt cher, ils ont en général une clientéle plutôt aisée. Moi je vais faire construire une maison BBC avec eux dans l'Oise.
Ils sont trés professionnel et acceuillant aussi. Maintenant concernant ma petite histoire d'au dessus c'est de bonne guerre, c'est un commercial et moi un client méfiant lol .

anathem a écrit:

c'est un commercial et moi un client méfiant lol .

C'est pour ça que vous pouvez prendre votre temp et ne pas vous faire mettre la pression par le commercial .

Lisez bien le contrat et surtout le descriptif et n'ouliez pas que chaque ligne de celui-ci vous engage sur quelque chose de bien précis .

En faisant un peu de lecture sur le forum , vous verrez que vous trouverez beaucoup d'infos sur votre contrat et les pièges à éviter .

Bonne lecture

bonjour
le bt01 remonte
les bonnes choses ne durent pas...

Bonjour,

Nous avons signé notre contrat signé en décembre 2008

Le prêt est dêjà accordé.

La signature définitive du terrain est dans quelques jours, date de réalisation de la dernière condition suspensive.

L'option choisie pour l'indice BT01 sur le contrat de CCMI est la 1ère : révision de prix indéxée sur la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date de réalisation de la dernière condition suspensive + 1 mois.

Nous nous sommes rendus au rendez-vous de mise au point technique avec notre constructeur, et celui-ci nous annonce au sujet de l'actualisation : "bonne nouvelle pour vous, le prix n'est pas actualisable"... avec cette mention écrite en gros sur la fiche technique... que nous avons refusé de signer.

Il a téléphoné à son directeur commercial qui le lui a confirmé par téléphone : "en cas de baisse de BT01, le prix n'est pas réactualisé".

Pour lui, nous ne devons donc rien en plus, mais ne bénéficions d'aucune moins value.

Nous lui avons demandé de nous montrer où celà était écrit, ce qu'il a été incapable de faire.

Nous lui avons montré les conditions particulières où le calcul est pourtant clair : le prix doit être revu à la baisse ne notre faveur.

Nous lui avons dit que nous étions quasimment certains que la baisse devait être répercutée sur le prix final de la maison, autant que la hausse si elle avait eu lieu, et que nous serions intransigeants sur ce point.

Nous devons recontacter notre constructeur la semaine prochaine à ce sujet.

Que devons nous faire s'il s'obstine ?

Peut-on lui affirmer à 100 % que nous sommes dans notre droit ?

L'indice BT01 ayant rarement baissé sur une période aussi longue, j'imagine que d'autres personnes doivent se trouver dans ce cas, les constructeurs, tentant leur chance et abusant de l'ignorance de particuliers novices en la matière ?

Nous vous remercions par avance pour votre réponse

Vous êtes dans votre droit mais il n'y a pas urgence à lui faire entendre raison. Faut savoir jouer tactique.

Chrai33 a écrit:

La signature définitive du terrain est dans quelques jours, date de réalisation de la dernière condition suspensive.

L'option choisie pour l'indice BT01 sur le contrat de CCMI est la 1ère : révision de prix indéxée sur la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date de réalisation de la dernière condition suspensive + 1 mois.

Une petite précision la condition suspensive de l'acquisition du terrain n'intervient pas dans le calcul de la révision du prix.

la date à prendre en compte pour l'indice final = la date de réalisation la plus tardive des deux conditions suspensives (que sont l'obtention du permis et l'obtention du prêt) +1 mois

Merci pour votre réponse O2.

C'est ce que nous nous étions dit pour la condition suspensive, mais le constructeur nous a toujours soutenu le contraire... en l'occurence, étant donnée l'évolution du BT01 et après calcul, celà revient à peu près au même alors nous n'avons pas cherché à contester.

Celà dit, le démarrage du chantier devrait alors être fait plus tôt que ce qu'on nous a annoncé, puisque le délai de 4 mois court à compter de la date d'obtention du prêt et non pas la signature du terrain comme ils nous l'ont dit...

Par contre, je ne comprends pas la 1ère partie de votre réponse : "pas urgence", pourtant je souhaite que tout soit clair dès le début, et la signature des documents qui nous ont été présentés conditionne apparemment le démarrage du chantier.
Et si ce n'est pas le cas, je ne souhaite pas qu'ils débutent alors que nous ne sommes pas tombés d'accord sur le BT01.

Je ne vois pas pourquoi nous devrions négocier alors que nous sommes dans notre droit, et que de surcroît on cherche à nous arnaquer.

La relation de confiance qui aurait dû s'installer en prend déjà un sacré coup.

J'ai fait construire en 2005-2006, l'évolution du BT 01 m'était favorable pour une incidence d'un peu plus de 300 euros. J'ai attendu qu'un maximum de travaux soit effectué avant de demander l'application de la baisse pour éviter que les prestations ou la qualité des matériaux ne soient revus à la baisse.

Mon constructeur (qui se trouvait pour la première fois confronté à un client revendicatif) a bien tenté de me faire avaler qu'il n'y avait pas de possibilité de baisse puis que pour une telle différence si elle avait été en sa faveur, il n'aurait pas modifié le prix...(en contre partie, je lui ai fait cadeau de la consommation d'eau )

Bonjour,

En l'occurence la différence en notre faveur est d'un peu plus de 2000 euros et il n'y a pas de raisons que nous ne fassions pas valoir nos droits. J'espère sincèrement qu'il ne va pas essayer de nous prendre pour des vaches à lait.

Merci pour votre réponse.

maison pierre nous a mis une réserve de 3500 euros de révisons de l indice BT01 , au cas ou l indice partirait a la hausse , ils ne nous ont en aucun cas affirmé que si il baissé , il baisserait le prix de la construction !!!

nous avons signé le CCMI le 28 avril 2009
la clause de revision du prix est le 6.1 sur le CCMI de maison pierre !
cette clause "6.1 " affirme , je cite ;
" revision du prix d apres la variation de l indice entre la date de signature du contrat et la date fixé a l article L 231-12 du code de la construction et de l habitation , ci dessous reproduit , le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation apres cette date . "

L231-12 ..........
la date prevue........est celle de l expiration d'un delai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dateS suivantes ;
- la date de l obtention , tacite ou expresse , des autorisations administratives necessaires pour entreprendre la construction ;
-la date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi numéro 79-596 du 13 juillet 1979 relative a la protection des emprunteur dans le domaines immobilier !

quelqun peut il m expliquer ces deux clauses ? cela me stresse l idée que maison pierre puisse me voler mes 3500 euros ,a cause de notre ignorance de toutes ses choses...... merci de votre aide !

bonsoir à tous,

j'ai un problème pour calculer le montant différentiel entre la signature du ccmi et maintenant.Je m'explique nous avons signé le ccmi le 22 novembre 2008 avec un indice à 799.7.Dans le contrat nous avons la clause révision du prix avec l'option 1 c'est à dire :

-révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat fixée à l'article L231.12 du C.C.H. Le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.

Donc si j'ai bien compris :

nous avons obtenu le PC le 26 mai et le prêt le 11 juin donc il faut que l'on prenne le dernier indice connu c'est à dire celui du mois de mars 09 qui est de 796.4 et nous avons jusqu'au 11 juillet pour le faire prévaloir auprès du constructeur . En fait on a rencontré notre constructeur hier et il nous a dit qu'il ne tenait pas compte de cet indice. Dit- il ça parce qu'il a baissé? Jusqu'à présent il semblait honnête.

à priori la baisse n'est pas significative car si je calcule 117949€*796.4=.93922788.7/799.7=117447€ Donc ça fait une baisse de 500 €. Pensez vous que nous devrions lui signaler cette baisse afin qu'il révise le prix même si l'on risque de se le mettre à dos pour cette somme!

merci d'avance de vos réponses .

indice initial : 799,7
indice final : dernier indice qui sera connu au 11 juillet (1 mois suivant la plus tardive de réalisation de condition suspensives entre l'obtention du pc et du prêt): 796,40 (parution du 28/06/2009)

Pas de délai pour faire valoir vos droits auprès du constructeur

o² a écrit:

J'ai fait construire en 2005-2006, l'évolution du BT 01 m'était favorable pour une incidence d'un peu plus de 300 euros. J'ai attendu qu'un maximum de travaux soit effectué avant de demander l'application de la baisse pour éviter que les prestations ou la qualité des matériaux ne soient revus à la baisse.

Mon constructeur (qui se trouvait pour la première fois confronté à un client revendicatif) a bien tenté de me faire avaler qu'il n'y avait pas de possibilité de baisse puis que pour une telle différence si elle avait été en sa faveur, il n'aurait pas modifié le prix...(en contre partie, je lui ai fait cadeau de la consommation d'eau )

Comment avez vous procédé? Nous, malgré nos relances: recommandées AR, notre constructeur Maisons Pierre fait le mort !!!
Notre contrat est pourtant clair : révision selon variation BT01!
Pour nous, il n'y aucune ambiguité, ça doit marcher dans les 2 sens. D'autant plus qu'il n'y a aucune clause spécifiant, la révision à la hausse seulement. Mais pour lui, l'indice ayant baissé, il n'y aura pas de révision!


Enfin, c'est un dialogue de sourd ...
Livraison prévue pour fin juillet, Que faire?
Le jour de la livraison, peut-on payer les 5% restant moins la différence due à la variation du BT 01?
Ou ne reste-t-il que le Tribunal d'instance pour décider de notre sort?

A signaler que malgré la baisse évidente du BT01, il a osé demandé une majoration en premier lieu.
Nous avons appelé pour lui dire qu'il y a forcément une erreur mais en vain!
Nous avons du faire une recommandé+AR, confirmant notre position et demandant un avenant pour mois value.
Il nous a répondu, comme quoi il y a bien une erreur dans leur calcul et que, "ce n'est pas parce que l'indice est en baisse que vous aurez la moindre dimunition du prix ... Les indices sont toujours en décalage par raport à la réalité"

Leur mauvaise foi qui nous pousse encore plus à faire valoir nos droits!

a yotiti ,

je suis de tout coeur avec toi , nous achetons chez maisons-pierre , et depuis le debut , s'est la catastrophe pour l administratif..............
je viens juste de recevoir mon permis de construire , je doit désormais attendre 1 mois pour bloquer le bt01 !
si il augmente , nous avons une clause de révision tarifaire de 3500 euros........................comme toi je suppose ?
dans tout les cas , si le BT01 baisse , moi aussi je réclamerais mon du , car eux ne se genne pas pour le faire..............

t as raison , ils sont vraiment de mauvaise fois , je l ai vu sur l administratif............

contatc l association AAMOI , tres présente sur le forum , et demande leur leur aide , ils ont l expérience pour cela............tiens nous au courant !

si tu veux saisir les tribunaux , regroupe toi en assoc avec d autre maisons-pierre , tu ne doit pas etre le seul dans se cas............
je serais le premier a te rejoindre si j ai le meme probleme , je doit attendre le 21 aout pour savoir...............
bon courage !
"grey ghost"

yotiti, + 1 pour l'aamoi

maisons pierre et l'aamoi se connaissent bien

stephplr77 a écrit:

yotiti, + 1 pour l'aamoi

maisons pierre et l'aamoi se connaissent bien

+1

Et preuve à l'appui : http://www.forumconstruire.com/construire/topic-84134.php

0+0 = combien ?

Chez certains ça fait beaucoup !

Justement, ne serait-ce pas précisément du dossier de yotiti dont il est parlé par aamoi dans ce topic ?

o² a écrit:

Justement, ne serait-ce pas précisément du dossier de yotiti dont il est parlé par aamoi dans ce topic ?

A priori, je dirai que c'est nous ... mais comme, nous ne devons pas être les seuls à "bénéficier de leur délicate attention"...
L'adhésion à l'aamoi est faite!
Merci pour vos encouragements, et Bon courage à tous aussi !
Je vous tiens au courant pour la suite...

dernier indice publié au journal officiel , le 30/07/09 ;

797,80

bsr à tous!
comment je peux savoir si je dois payer un peu plus avec l'indice?j'ai une provision de 3500 euros sur mon CCMI mais je ne comprends pas comment le calculer pour savoir si j'aurai un plus à payer.pour l'instant,je n'ai pas encore de date de début de construction car la viabilisation du lotissement ne doit commencer que le mois prochain et je dois avoir la réponse de mon crédit d'ici 15 jours.
merci

nouvel indice , publié au journal oficiel le 28/08/09

800,30 !

merci c'est cool de suive l'indice du bt01

a+

PATRA a écrit:

bsr à tous!
comment je peux savoir si je dois payer un peu plus avec l'indice?j'ai une provision de 3500 euros sur mon CCMI mais je ne comprends pas comment le calculer pour savoir si j'aurai un plus à payer.pour l'instant,je n'ai pas encore de date de début de construction car la viabilisation du lotissement ne doit commencer que le mois prochain et je dois avoir la réponse de mon crédit d'ici 15 jours.
merci

Calcul de l'indice bt01 :

Exemple :

Vous signez un contrat de construction pour un prix à 100 000 €. Lors de la signature, l'indice bt01 est admettons à 800.

A l'ouverture du chantier (le jour même), l'indice bt01 est à 802.4.

Le calcul est le suivant :

(100 000 x 802.4 / 800) - 100 000 = 300 €

Vous devez donc 300 € de plus au constructeur.

Dans ton cas, si tu as payé 3500 € de provisions dans le prix de la maison, le constructeur doit te rendre 3200 €.

Astuce (qui coule de source) : plus l'ouverture de chantier tarde (sans que le constructeur soit en cause, ex : conditions suspensives...), plus vous payerez d'augmentation du prix des matériaux (environ 250€ / mois).

@+

Je viens aux nouvelles comme promis!
Concernant l'indice bt 01, nous avons eu gain de cause! Avec une certaine langue de bois, mais au moins, nous avons eu ce qui nous revenait de droit,...
Nous avons fait la réception de notre maison! Pas sans heurts bien évidemment, 5 heures de bagarres et d'entêtement!!! nous avons eu droit à la présence de l'expert malgré désistement, au PV sans réserve malgré celles notées par l'huissier, et réclamation des 5% le jour même!... + chantage aux clés devant huissier !

Les roles changent, nous sommes les méchants et eux des innocents constructeurs qui ne cherchent qu'à satisfaire leurs clients... Pffff...
Nous pensions que ça n'arrivait q'aux autres: les clients très chiants et casse-c....... mais non c'est bel et bien la réalité !

Pour ceux qui font construire, n'attendez pas d'être dans le "kk" avant de vous adhérer à l'aamoi. Elle est d'une très grande aide et de soutien aussi !
D'ailleurs, nous ne pourrions jamais assez les remercier, surtout notre parrain que nous n'avons pas arrété d'embeter !
Bon courage à tous!

bonjour a tous,

pour ma part,j'ai signé le 28/11/08,le BT01 etai à 815,5 et lors de ma dernière date a relevé il etait a 796,40 donc bingo!!!
mais fausse joie, mon constructeur a signé en engagement de modération de prix sur 6 mois ce qui fait qu'il a calculé le BT01 a la date du 28 mai et il étai à 802,90 donc j'ai eu un peu moins de 600 euros de baisse au lieu de 1600 si il n'avai pas ce fameux papier qui n'ai pas clair du tout...bref c'est mon constructeur donc ça me choque plus!
j'ai quand meme gratter 600

baissez pas les bras!!

bonjour à tous, je suis également en conflit avec mon constructeur au sujet de l'indice BT01.

Nous avons établi sur le contrat la clause stipulant révision selon variation BT01 entre la date de signature de contrat et la dernière clause suspensive prolongée d'un délai de 1 mois.
Mon contrat initial a été signé le 13 novembre 2008 avec un indice de 815.5 en date du 30/10/2008. La dernière clause suspensive étant l'acquisition du terrain le 29 juin 2009, nous avons donc pris celle-ci, à mois+1, donc 796,4 (dernier indice 28/06/2009).

Cette belle baisse reviendrai donc à 117500*796.4/815.5=114748 soit 2751 euros et des brouettes d'économisés.

La maison étant quasiment terminée, j'ai pris contact avec le service financier de mon constructeur (la comptable en fait) qui m'a gentiment dit :
" Elle :Nous ne tiendrons pas compte de cet indice, il n'y aura pas de fluctuation.
Moi : Mais si, l'indice ayant baissé, le prix doit être révisé.
Elle : mais mon bon monsieur, vous avez signé le contrat à un certain prix, on ne baisse pas nos prix parce que l'indice baisse..."

J'ai coupé court à la discussion, lui laissant comprendre qu'elle entendrait à nouveau parler de moi, ne serait ce par d'autres voies pour faire valoir mon droit.

Sachant que ce "problème" n'est qu'une partie de ceux rencontrés avec ce constructeur, je souhaite me tourner vers l AAMOI pour d'éventuels renseignements et orientations à avoir. Est ce judicieux? ou le discours avec le gérant de l'entreprise ne risque t il pas d'être réduit au silence?


Je ne pense pas me tromper sur le calcul, mais si c'était le cas, j'accepterai volontiers vos critiques (constructives ) et rectifications.

Merci par avance de vos réponses

bonjour jérome31,

Pour nous c'était pareil signature du contrat le 22nov 2008 et nous avons obtenu notre prêt en juin 2009 donc nous sommes dans la même situation. En fait on en a parlé de suite à notre constructeur qui a répondu également qu'il ne tient pas compte de cet indice(forcément il a baissé!!!).En fait on lui a demandé qu'il nous fasse des trucs en plus(trottoir de 60cm tout le long de la maison etc...).mais ça a été dur pour le négocier alors je te souhaite bon courage surtout si tu as eu d'autres problèmes avec eux ce qui n'est pas notre cas.

Rebonjour,

je me suis renseigné sur l'indice bt01 est il me semble que tu t'es trompé sur le chiffre.J'ai lu qu'il était de 802.6.

http://www.adil25.org/indice/index.php
sauf erreur de ma part.

ciao

Bonjour,

Il ne faut pas oublier que l'indice bt01 se calcul de la date de signature à la date d'ouverture du chantier.

doudou64 a écrit:

Rebonjour,

je me suis renseigné sur l'indice bt01 est il me semble que tu t'es trompé sur le chiffre.J'ai lu qu'il était de 802.6.

http://www.adil25.org/indice/index.php
sauf erreur de ma part.

ciao

il se trompe pas de chiffre car il a signe le 29 juin et le constructeur doit prendre a mois +1 donc il prend celui de juillet!
mais meme s il devait prendre celui de juin, le constructeur doit lui rendre la difference!

misagun a écrit:

Bonjour,

Il ne faut pas oublier que l'indice bt01 se calcul de la date de signature à la date d'ouverture du chantier.

sur notre ccmi c'est marque en tout cas a +1 mois que toutes les conditions suspensives ont ete levés et non a l ouverture du chantier

soniaso a écrit:

sur notre ccmi c'est marque en tout cas a +1 mois que toutes les conditions suspensives ont ete levés et non a l ouverture du chantier

Si tu as un CCMI, tu dois surement fournir eau, électricité et chemin d'accès si nécessaire. Ceci fait partit des conditions supensives et le constructeur ne prendra pas en charge l'évolution du cours des matériaux si tu mets 3 mois à réaliser le chemin ou à procéder à l'ouverture électrique. Donc attention, ce n'est pas parceque l'administratif est réglé qu'il n'y a plus de conditions supensives

La fourniture de l'eau et de l'électricité sont des clauses abusives . Elles ne peuvent donc pas être considéré comme conditions suspensives .
Mon constructeur prend en charge la consommation d'eau et utilise des groupes pour l'électricité , considérant lui même qu'il ne doit pas faire supporter le cout important d'un compteur de chantier au maitre d'ouvrage .

steph37t a écrit:

La fourniture de l'eau et de l'électricité sont des clauses abusives . Elles ne peuvent donc pas être considéré comme conditions suspensives .
Mon constructeur prend en charge la consommation d'eau et utilise des groupes pour l'électricité , considérant lui même qu'il ne doit pas faire supporter le cout important d'un compteur de chantier au maitre d'ouvrage .

Ce sont certes des clauses abusives des contrats CCMI mais juridiquement, ce n'est pas reconnu ! La preuve en est que cela est toujours apparent dans n'importe quel CCMI, ceux sous UMF (union des maisons francaises anciennement UNCMI) compris.

Donc, aujourd'hui, contractuellement et juridiquement, le MO se doit de fournir ceci. Après, je suis tout à fait d'accord avec toi, c'est totalement abusif.

A chacun de se débrouiller idéalement. Pour ma part, j'ai acheté le compteur chantier (d'occasion) 100 € et je le revendrais à la fin plus cher. L'eau, il faut compteur 50€ de consommation (le tarif d'ouverture il faudra le payer tôt ou tard) et pour l'électrique, ce sera la même chose donc bon, j'ai préféré batailler sur autre chose avec mon constructeur

misagun a écrit:

Bonjour,

Il ne faut pas oublier que l'indice bt01 se calcul de la date de signature à la date d'ouverture du chantier.

non non, de telles clauses sont illégales

doudou64 a écrit:

Rebonjour,

je me suis renseigné sur l'indice bt01 est il me semble que tu t'es trompé sur le chiffre.J'ai lu qu'il était de 802.6.

http://www.adil25.org/indice/index.php
sauf erreur de ma part.

ciao

je suis tout a fait d'accord avec toi pour le chiffre de fin octobre à prendre en compte sauf... que tu t'es trompé d'année il me semble
802.6 correspond au 01/10/2009
815.5 correspond au 31/10/2008, dernier indice connu au moment de la signature (13/11/2008)

je vais cependant essayer de suivre ta voie, qui leur permettrait de faire de "fausses économies" et moi, des aménagements supplémentaires que j'aurai fait faire plus tard de toute façon, car j'ai bien l'impression que la discussion risque de tourner au vinaigre...

misagun ,

la consomation d eau et d'electricité est a la charge du constructeur .
a partir du moment ou s'est la loi qui le dit , s'est donc bien un probleme juridique !

se n est pas parce que tout les ccmi disent que la consommation d 'eau est a ta charge que tu dois payer , si les constructeur le font , s'est tout simplement qu'ils comptent sur ta méconnaissance de la loi , primo , deusio , une telle clause peut permettre l annulation d un contrat , car illégalle .
s'est comme les appel de fonds anticipé , se n est pas parce que s'est interdit par la loi , que les constructeur ne vont pas le faire , soyont sérieux.....................

lors de la remise des clés , si vous etes accompagné par un huissier ( mesure de bon sens ) faite constaté le relevé du compteur d'eau par l huissier .

la loi est la loi .

Si tu as le texte de loi à ce sujet, je suis preneur.Je reste sur mes positions.

Nota : les appels de fond anticipés, c'est effectivement illégal car le constructeur doit suivre le plan de paiement indiqué au CCMI.

pas de texte mais fortement contraire à l'esprit de la loi de 90 (en ce que ce qui est à la charge du maître d'ouvrage doit être chiffré)

enzo13 a écrit:

Je suis content des services apportés par Azur et Constructions: Bon accueil, rapidité dans les devis, professionnalisme...
Je conseille cette agence à ceux qui souhaitent faire construire leur villa.

est tres heureuse de le savoir;
nous avons signer avec eux nous aussi;
j'espere etre contente moi aussi des services qu'il vont m'apporter ???
pourquoi tu n'a pas de récit de construction??? n'y de photos???
ce serai sympa de ta part de nous faire profiter de ton experience en matiere
de construction...