Démarche et Délai Pass Foncier

BombRman a écrit:

A votre avis combien de temps faut il pour les démarches de financement ?

Comment accélérer les démarches?

La demande de subventions est à faire par qui et au prés de qui ?

QUelles sont les différentes étapes ?

En tous cas on est pas aidé avec des gens qui trainent comme ça

Vous avez le terrain et le constructeur sans même avoir obtenu la subvention? Comment comptez-vous vous y prendre si la mairie vous dit qu'elle ne vous apporte pas l'aide?

A mon avis les étapes sont d'abord de trouver un terrain AVEC accord de subvention de la mairie (sinon c'est mort dès le départ, sauf si l'aide est apportée par le département ou la région?? est-ce même possible?), ensuite trouver un constructeur, ensuite contacter les banques pour obtenir le prêt et enfin apporter le dossier au CIL pour qu'il l'approuve (contrairement au 1% logement ils peuvent refuser, c'est loin d'être systématique car ils ont pas le budget pour accepter toutes les demandes)

J'ai contacté le CIL qui m'a demander la commune.

Par rapport à la commune elle ma dit que celle ci était référencé au conseil général

Donc que je pouvais obtenir la subvention par le conseil général.

Le maire de la commune ne connait pas le dispositif

Qu'en pensez vous

référencé au conseil général : ca veut dire quoi je n'en ai jamais entendu parlé ?
je ne pourrai pas vous aider je n'en suis pas encore à ce stade des démarches (je pensais que la toute première chose à faire était d'obtenir un terrain et en même temps l'aide)

J'ai eu une réponse du CIL ce matin c'est la banque qui monte le dossier et le CIL fait la demande de subventions

Le Crédit Foncier ce matin :
[FONT=Arial]Concernant la subvention, le maire n'a rien à voir c'est le conseil général qui donne son accord et le CIL pour le PASS FONCIER[/FONT]

[FONT=Arial]Toutes ces demarches sont faites simultanement par moi au moment du montage du dossier de prêt principal[/FONT]

[FONT=Arial][/FONT]

J'espère que ça va avancer assez vite



Le crédit foncier nous porpose du 4.75%



J'ai rendez vous mercredi on verra bien



@+

Les banques ça avance mais le crédit foncier me dit qu'il faut 6 à 8 mois pour faire un dossier pass foncier
ça me parait énorme!!!!!

A votre avis combien de temps faut il pour les démarches de financement ?


Salut Bombrman

nous sommes également avec le financement du pas foncier et pour notre cas entre le début et la la fin du montage de dossier il y a eu "que" 3 mois!
Je pense simplement que cela dépend de tes interlocuteurs.

A+

Moi j'ai une petite question qui me tarabuste, le CIL de mon département (64)m'a dit que pour avoir droit au pass foncier il fallait forcément que le terrain fasse partie d'un lotissement! Si quelqu'un a une réponse ...
De plus si quelqu'un pouvait m'aiguiller quant aux démarches, courriers, dossiers à présenter pour pouvoir bénéficier de la subvention (auprés du conseil général en l'occurence )
Merci d'avance pour vos réponses!!

yuonnan a écrit:

Moi j'ai une petite question qui me tarabuste, le CIL de mon département (64)m'a dit que pour avoir droit au pass foncier il fallait forcément que le terrain fasse partie d'un lotissement! Si quelqu'un a une réponse ...
De plus si quelqu'un pouvait m'aiguiller quant aux démarches, courriers, dossiers à présenter pour pouvoir bénéficier de la subvention (auprés du conseil général en l'occurence )
Merci d'avance pour vos réponses!!

En théorie non , en pratique c'est malheureusement souvent le cas , les municipalités attribuant uniquement la subvention sur une sélection de terrain . Et encore , quand il n'y a pas d'autres critères ( j'ai le cas d'un exemple avec obligation d'habiter le parc social de la ville ou de travailler depuis un an sur la commune et avoir un enfant mini ) .
Pour les démarches , le plus simple est de se renseigner auprès de ton CIL .

yuonnan a écrit:

Moi j'ai une petite question qui me tarabuste, le CIL de mon département (64)m'a dit que pour avoir droit au pass foncier il fallait forcément que le terrain fasse partie d'un lotissement! Si quelqu'un a une réponse ...
De plus si quelqu'un pouvait m'aiguiller quant aux démarches, courriers, dossiers à présenter pour pouvoir bénéficier de la subvention (auprés du conseil général en l'occurence )
Merci d'avance pour vos réponses!!

Salut

Ba pour le pass foncier c'est obligatoire d'avoir le projet dans un lotissement (enfin dans notre region)

Les demarches:
la banque (credit foncier pour nous) montage du dossier => bulletins de salaire (3 derniers), feuilles impots (2 dernieres) attestation de ton employeur comme tu est salarier, 3 derniers relevés de compte de tous tes comptes, le projet de construction, copie des cartes d'identités, les crédits en cours si ya, rib.

Pour la demarche auprés d'ASTRIA c'est la banque qui a tos fait. Ensuite tu recoit les divers accord et tu depose ton permis de construire

En gros c'est les divers demarhces a faire.

A+

Je n'est jamais entendu parler qu'il faille que le terrain soit en lotissement.

Pour les papiers normalement c'est la banque qui s'occupe de tous (La banque fait la demande au CIL. Le CIL fait la demande de subvention au conseil général)

Le CIL ne veut pas nous recevoir car pour l'instant les dossiers sont bloqués à cause du nouveau dispositif de plus la conseillère part en vacances fin de semaine.
J'espère que ça va bouger car le pret à taux 0 est doublé cette année pas l'année prochaine pour l'instant
On voudrait que le financement soit OK avant le 31 décembre.

Demain je vais essayer de faire du forcing pour avoir un rdv fin aout.

Mercredi aprés midi rdv avec le crédit foncier la conseillère à l'air de touché sa bille.

Le financement ça à l'air d'être trop long. Pour 4 signatures il faut 4 mois c'est énorme (Vive la rentabilité des banques)

On a le terrain et le constructeur. Il vont me voir tous les jours la banque ça va peut être les boosté lol

@+

alors pour vous expliquer un peu notre cas , on fait un pass foncier en cote d or , on a du demarcher les maires pour obtenir une subvention (ça a mis deux mois environ) le dossier de pret etait monté , il ne manquait plus que la delib du conseil municipal.

l organisme porteur du terrain nous a fait monté le dossier , on signe le terrain apres le 15 aout , le permi de construire vient d etre depose , la maison commence fin septembre.

on vient de revevoir nos offres de pret au credit foncier à 4,70 .

si vous avez des questions n hesitez pas .

BombRman a écrit:

Les banques ça avance mais le crédit foncier me dit qu'il faut 6 à 8 mois pour faire un dossier pass foncier
ça me parait énorme!!!!!

Bonjour,

Je suis en train de faire construire en PASS FONCIER, contrat CCMI. Entre le moment où j'ai donné mes documents et le moment où j'ai reçu l'offre de prêt PASS FONCIER, il s'est écoulé 15 jours (calendaires)...

@+

coucou misagun , et tu es passé par qui pour monter ton dossier ?
merci @++

Salut,

Je suis passé par le crédit foncier.

nous avons signer le CCMI samedi

J'attend que la conseillèredu CF revienne et j'attauqe le financement.
Le 1er jour quelle rentre de congés elle a le dossier complet Je suis speed lol

J'espère vraiment que notre financement sera ok avant le 31 décembre

Normalemen il y a une commission au conseil général au mois de septembre nous espérons passer ce moment la


R44 coule 3mois ça serait trop bien



@+

Bonjourà tout le monde!
Nous aussi allons construire avec le pass foncier.Et normalement c'esi notre conseillé commercial qui s'occupe de tout.
Le terrain c'est lui qui avait trouvé,le dossier de la banque c'est lui qui envoie,bien sur nous avons preparé le dossier. Le 26 août nous signons le contrat et normalement fin septembre,debut octobre on commence la maison.

Bonjour,

Tu as déjà le permis de construire, la subvention ?

Tu es de ou ?

@+

lyla a écrit:

Le 26 août nous signons le contrat et normalement fin septembre,debut octobre on commence la maison.

Bonjour,

Je veux pas te décourager ou te faire peur mais si vous signez le 26 aout, il faut ensuite compter 3 semaine à 1 mois pour l'édition du bail a construction, 1 mois pour le notaire, 1 mois pour la réunion technique et ouverture de chantier et sans compter l'obtention de subvention nominative du pass foncier de la commune. Alors début octobre, ça me parait très short

[quote="BombRman"]Bonjour,

Tu as déjà le permis de construire, la subvention ?

Tu es de ou ?


SALUT!

on a la subvention permis pas encore apres la signature normalement.je suis de Tarn.

Tu parle de quelle signature ?

Banque?, Terrain?, Constructeur?

@+

BombRman a écrit:

Tu parle de quelle signature ?

Banque?, Terrain?, Constructeur?

@+

constructeur

re lyla

Je ne voudrais pas te faire peur mais si tu signe avec le constructeur le 26 aout. Ta construction ne débutera pas début octobre.

Il faut que le constructeur fasse le dossier pour le permis de construire, ensuite dépose du permis de construire (ils ont un délai de 2mois pour accepter le permis de construire 3 mois si il faut que le dossier passe dans les mains des batiments de france).
Normalent une fois le permis accepté il faut attendre 1 à 2 mois avant de commencer la construction (dernier recours).
Tout ça en 1 bon mois trop court.
De plus pour le pass foncier il faut monter le dossier.

Pour ma part j'ai rdv le 26 avec la banque et j'espere que mon financement sera ok pour le 31 décembre j'en suis même pas sûr
Car le banquier doit monter le plan financier ensuite que le dossier passe en commission au cil puis au conseil générale et enfin qu'il revienne (L'administration est trés lente)

Ou en es tu pour ton financement?

Tu passe par quel banque et à quel taux ?

Faudra que tu nous montre les plans de ta maison ?

@+

le dossier est deja monté pour la banque on a eu le rendez vous avec le banquier et normalement c'est ok nous avons le credit foncier taux fixe 4,65.
possible, comme tu dis pas début octobre mais un peu plus tard mais pas decembre quand même.j'espere en tout cas

lyla a écrit:

Bonjourà tout le monde!
Nous aussi allons construire avec le pass foncier.Et normalement c'esi notre conseillé commercial qui s'occupe de tout.
Le terrain c'est lui qui avait trouvé,le dossier de la banque c'est lui qui envoie,bien sur nous avons preparé le dossier. Le 26 août nous signons le contrat et normalement fin septembre,debut octobre on commence la maison.

Salut,

Tu as déposé ton permis de construire? l' affichage est fait sur le terrain?
Tu dois normalement respecter un délai de recour des tiers de 3 mois.

Ma maison en pass-foncier est terminé dans 2 mois. Toutes la paprasse pour monter le dossier pass-foncier à durer 8/10 mois

Bon courage

jimdu64 a écrit:

lyla a écrit:

Bonjourà tout le monde!
Nous aussi allons construire avec le pass foncier.Et normalement c'esi notre conseillé commercial qui s'occupe de tout.
Le terrain c'est lui qui avait trouvé,le dossier de la banque c'est lui qui envoie,bien sur nous avons preparé le dossier. Le 26 août nous signons le contrat et normalement fin septembre,debut octobre on commence la maison.

Salut,

Tu as déposé ton permis de construire? l' affichage est fait sur le terrain?
Tu dois normalement respecter un délai de recour des tiers de 3 mois.

Ma maison en pass-foncier est terminé dans 2 mois. Toutes la paprasse pour monter le dossier pass-foncier à durer 8/10 mois

Bon courage

SI long? Je ne comprends pas, alors notre commercial ment? En plus il est très sympa et parait très franc

Tu ne peus même pas imaginer toutes les étapes qu' il te reste à franchire.

Attente obtention accord crédit
Dépot permis de construire
Accord du pass-foncier par le CIL
Signture Notaire (sous-seing)
Acte définitif notaire
Attente recour des tiers
10/12 mois de construction

Le pass-foncier en décourage beaucoup, moi sans pass-foncier je n' aurais jamais constuit.

Les constructeurs vende des maisons[URL=https://media1.forumconstruire.com/photo/large/40944.jpg][/URL], mais pas des pass-foncier, et beaucoup n' y connaisse rien.

Mon commerciale était trés gentil lui aussi, il m' avait promis les clés de la maison pendant la construction, je lui est fait confiance, je n' ai pas mis ça par écrit, quand j' ai demandé les clés à mon conducteur de travaux, là ça à était une autre histoire. (impossible d' avoir les clés).

On verra,dans tous les cas nous non plus ne pourrons pas construire sans pass foncier.Tot ou tard on aura notre maison,j'epère,il faut avoir de la patience.
Si non il nous promettait la maison pour l'été...

Il est pas mal le constructeur.

Au moins il est très optimiste.

Il faut compter au min 9mois pour une construction.
Il reste 10mois avant l'été prochain, donc il faudrait qu'il commence trés rapidement

Aprés faut voir le type de construction (plus elle est complexe plus c'est long.

Moi des commerciaux comme ça je m'enfuis lol

@+

Surtout en aucun cas, il faut baisser les bras !!!!

Les procédures sont longues, aprés c' est que du bonheur.

Actuellement on paye 600 euros de loyer pour un apparte T3 duplex. Bientôt on aura notre maison pour 800 euros par mois avec 913 m² de terrain.

Idem, actuellement en location d'un T3 à 710 € par mois, bientôt, je serai proprio d'une maison avec 550 m² de terrain et quasiment le double de superficie habitable. Et je compte pas le garage, la terrasse et tout et tout. Et ça, à 20 minutes réels de Toulouse.

Le PASS FONCIER c'est la grosse prise de tête administrative pendant quelques mois mais il ne faut surtout pas laisser tomber et se décourager pour si peu parcequ'au final, tous les mois, on jette plus l'argent par les fenêtres

Courage !

jimdu64 a écrit:

Surtout en aucun cas, il faut baisser les bras !!!!

Les procédures sont longues, aprés c' est que du bonheur.

Actuellement on paye 600 euros de loyer pour un apparte T3 duplex. Bientôt on aura notre maison pour 800 euros par mois avec 913 m² de terrain.

non,je ne compte pas de baisser les bras c'est une occasion d'avoir ma maison à moi je ne sais pas si j'en aurai encore.
Nous on aura pour 560 euro par mois là on paie 540 pr vous si cher? notre terrain 650 m2

Notre financement,

Projet total: 186000 euros (environ)

Terrain 66000 euros.
Maison 105000 euros.
Frais de raccordement, travaux VRD + chemin accés 5000 euros.
Le reste c' est le notaire. (acte, bail à construction...)

Crédit sur 25 ans, taux 4,99% hors assurance. (crédit agricole).

Prêt Taux Zéro: 36000 euros
Prêt solaire: 5500 euros
Subvention CG 5000 euros
Avance Pass-foncier 40000 euros

Mensualitée de 800 environ.

Maison payé sur une base TVA 19.6%, je récupère la TVA aprés la déclaration de fin d' achèvement. (envoi des factures aux impôts).

bonjour
j ai lu votre post avec interet et je voulais dire que tout les pass fonciers ne sont pas pareils dans la forme.Par exemple dans le 64 nous ne recuperons plus la tva mais c'est le consructeur.
moi j ai signe chez le constructeur le 26 juin; le dossier a la banque a ete fait le 7 aout(car mon mari et moi meme n avons pas de super horaires et en plus la banquiere etait en vacances!)j ai depose mon dossier au cil le 17 aout(car encore vancances chez le cil) pour apprendre que mon dossier ne passerait peut etre pas en septembre en commission car le conseil general est deborde! Alors que nous avons tout fait meme le depot du permis que nous avons obtenu!!
Nous sommes sur les starting bloc!Tout ca a cause d une commission!

Mais je me dis apres ca sera du bonheur quand on sera dans notre maison!