[06] Construction sur le 06 avec Maison Avenir Tradition mandelieu

En fait, ce qu'il faut c'est un système de défense incendie (permettant un débit de 60m3/heure pendant 2h soit le temps moyen d'extinction de feu d'une maison).

Après il y a en gros 2 solutions : borne incendie ou citerne...

Sinon ca coute tres cher car il y a une norme tres stricte, et c'est pas toujours passible car il faut une certaine pression de l'eau etc...

Bonjour Gaetan, malheureusement je ne connais pas le coût de la citerne, mais par contre une personne du forum a eu un souci similaire au tien pour son permis, et il a fait faire des devis pour sa borne d'incendie à Villenueve Loubet, rapproche toi de lui, je pense qu'il peut t'aider

Bon ben voilà... Avis des pompiers... Défavorable;((( la première borne incendie est à 250m il faudrait en avoir une a moins de 200m. Mon terrain est en zone blanche donc pas soumis à l'avis du sdis mais mon maire a décidé que tous les Pc seraient soumis aux pompiers... Génial!!
Donc solutions proposées par les pompiers: une citerne de 120m3, ou installation d'une borne incendie. Je pense que je vais opter pour la seconde solution puisque j'ai une grosse canalisation qui passe en bordure de ma propriété.ca va au moins rallonger les délais en formalités administrative et me coûter un peu d'argent...
Ça fait râler sachant que je suis en zone inondable, ma propriété est traversée par une rivière et la nappe phréatique est à moins de 2m de profondeur, aucun arbre ou forêt à 500m a la ronde...
J'ai peut être une autre solution, j'ai un forage sur ma propriété avec une pompe qui débite du 200m3 heure... Cest mieux qu'une borne incendie mais des qu'on sort du cadre avec l'administration c'est toujours très compliqué



http://www.forumconstruire.com/recits/recit-20582.php

Aprés , l'installation de la borne d'incendie n'est pas noté à ta charge dans le contrat et est nécessaire à la construction... c'est une bonne question pour l'aamoi.

Bonsoir Gaetan06
je m interroge sur un point : ton terrain est il vendu seul ? ou y en a t il un autre ( on voit lot 2 sur le plan) , et dans ce cas y a t'il un certificat de conformité de lotissement ? car si cette regle est récente sur la commune de Carros , elle n 'est pas applicable aux lotissements antérieurs.

De plus la notification de refus est expédiée ou reçue le dernier jour du délai?
Si reçue, c'est mort, si expédiée seulement, taisez-vous 3 mois,vous avez un PC tacite....

Bonjour Benny06,
oui, c'est expédié le dernier jour....justement j'ai cherché, en vain, sur le net si les 2 mois d'instructions étaient de date à date ou de date à date -1 jour.
Comme c'est un délai pour moi, c'est jusqu'à date - 1 jour soit :
si reçu par la mairie le 31/10 alors ils ont jusqu'au 30/12
Et dans ce cas, leur recommandé date du 31/12

Tu dois avoir une notification de délai.
ton dépôt de piècfes, ledernier, compte àpartir du jour de sa réception par lamairie.
Si reçu tes pièces le 30/10 expédiées le 28/10, alors tu as jusqu'au 30/12 pour recevoir la réponse. si la réponse est expédiée le 30 mais présentée à ton domicile le 31, trop tard, ton PC tacite est acquis,le maire doit le retirer dans les 3 mois. Si présentée par le facteur le30/12, tant pis,sinon, je t'assure que tu as un PC, le refus présenté chez toile 31/12 est tardif (si tes dernières pièces reçues par le maire au plus tard le 30/10)
Dans chacun des délais du PC, ce qui compte, c'est la date de réception par celui qui doit, à ce moment là, recevoir un document.
J'ai eu mon PC comme ça et la mairie,qui a joué avec le feu, n'a pu que se plier à la loi,une fois que je lui ai mis le nez dans son ... erreur

Re benny06,
Par contre, nous avons quand même eu un refus, j'avais lu sur Internet il me semble que un refus hors délai pourrait être considéré comme un retrait par les tribunaux...
En somme, si la mairie nous attaque ensuite, pas sûr que l'on gagne vu qu'il y a des preuves que cela est fait en connaissance de cause?

Merci de ton aide

A creuser:

Bonjour,

Tout est dit: Le PC est tacitement obtenu, puisque la notification s'entend de la date de première présentation du R. Mais effectivement, comme le précise poil, il a toute chance d'être illégal. Le refus tardif que vous allez recevoir s'analysera comme un retrait... Mais l'autorité compétente est tenue -puisqu'il s'agit d'une décision individuelle qui fait grief- de vous informer qu'elle doit procéder au retrait du PC et pour ce faire, vous demande de formuler vos observations dans le délai de (n jours). C'est l'application de l'art. 24 de la loi 2000-321 du 12/04/2000. Ce retrait doit intervenir dans les 3 mois de la date d'obtention du PC tacite, et respecter le "contradictoire", sinon il y aurait retrait illégal d'un PC tacite illégal.
Par ailleurs, pour la borne incendie, il y a contradiction; soit.
Mais pour le chemin, en connaissez-vous le statut exact? Une voie communale est du domaine public de la commune, et peut donc participer des alignements. Un chemin rural appartient au domaine PRIVE de la commune, ouvert au public; ce n'est pas du tout le même statut.... sauf s'il se situe en ville

source

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-161087.php

Merci à tous pour toutes vos informations et vos pistes!
Je vais toutes les inspecter et vous tenir informé!

@reno06 : effectivement, il s'agit d'un lotissement de 2 lots en date du 5 juillet 2013.
Pour le certicicat de conformité, il est simplement indiqué "certificat délivré par la Mairie de Carros le 16 octobre 2013". Cette différence est-elle importante?
J'ajoute la photo de l'extrait dans mes photos, merci!




@jmds : merci, je vais contacter cette personne!

@Nicos : oui, je ne compte pas prendre l'installation à ma charge effectivement...

Bonjour,
Effectivement j'étais dans la même situation il y a un an... La je suis sur mon canapé dans ma maison;) ne pas d'espérer!!
Donc pour qu'un forage soit homologue comme défense incendie il faut:

- débit de 60m3/h pendant 2 h
- une profondeur de moins de 6 mètres pour que la pompe de surface du camion puisse pomper
-une prise d'eau en 110DCN(raccord pompier) pour qu'ils n'aient plus qu'à se brancher
-une cabane avec un écriteau (borne incendie)

-constitution d'une ASL(association syndicale libre) pour la gestion du forage, chez le notaire. Cout 2000€ prix d'amis...

Merci Benny,

J'ai un preuve sur le site de la poste que l'AR de notre dépot a été reçu par la mairie le 31/10, mais ils ont tamponnés 'arrivé le 03/11' sur ces documents. Je ne pense pas que cette date fasse foi sauf si le constructeur a été notifié. C'est bien cela?


qu'entendez vous par "Par ailleurs, pour la borne incendie, il y a contradiction; soit."


Le chemin est apparemment privé, je vais me renseigner sur le statu exact car c'est quand même une impasse de 350m!
Merci encore

Merci DIAW pour toutes ces précisions qui seront aussi certainement utiles à d'autres.
Pour notre part, la profondeur du forage serait à 80m mini, donc cette voie est morte...

Merci à toi

Pour le chemin, il s'agit d'un chemin privé (chaque propriétaire a une servitude de passage en bordure) et je suis en ville....

voici le cadastre pour illustrer :

Salut
Le rar commence plutôt a la date d envoi non?

Article R*424-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 - art. 8 JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007
Modifié par Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 - art. 9 JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007
A défaut de notification d'une décision expresse dans le délai d'instruction déterminé comme il est dit à la section IV du chapitre III ci-dessus, le silence gardé par l'autorité compétente vaut, selon les cas :

a) Décision de non-opposition à la déclaration préalable ;

b) Permis de construire, permis d'aménager ou permis de démolir tacite.



Article R*423-47 En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 - art. 9 JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007
Lorsque les courriers sont adressés au demandeur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, l'intéressé est réputé en avoir reçu notification à la date de la première présentation du courrier.

Ah ok tu m apprend un truc
Je pensais que c était comme pour les résiliations de contrats
Merci

Merci Benny06 pour ces précieuses informations, vraiment!
Donc la mairie a 3 mois pour me signifier un retrait à partir du 03/01 (date de premiere présentation du recommandé). Sais-tu si ce délai court même si je n'affiche pas encore le panneau de permis de construire sur le terrain pour le recours des tiers?
J'explique la stratégie envisagée dans ce cas:
pendant ces 3 mois, je n'affiche rien et j'essai d'avoir un arrangement amiable.
Si au bout de ces 3 mois, rien n'a bougé, j'affiche le panneau pendant 2 mois pour le recours des tiers et après je construit!

Apparemment d'après ce texte pris sur les documents de la mairie c'est possible mais mon interprétation est-elle vraiment bonne (ou ne suis pas assez objectif sur le sujet ) ?

3 mois après la date du permis pour le retirer et non pas 3 mois à compter de la première presentation du refus.... Mais sinon, c'est ca. Faudra bien vérifier tes dates une fois encore, mais moi, dans ton cas, le 01/04, j'écrirais au maire pour lui dire que je veux mon attestation de Pc tacite, que je l'informe que j'affiche le dit PC sur mon terrain car il avait jusqu'au 31/03 pour me retirer le PC s'il l'estimait illégal et que son refus, notifié hors délai le 03/01 est nul et de nul effet puisque ne comportant pas la possibilité de débat contradictoire et ne vaut donc pas retrait de PC tacite illégal.
Que ton constructeur et son service juridique se penchent aussi sur la question, tiens!
Et oui, le delai court pour le retrait même en l'absence d'affichage. Par contre, le delai de recours des tiers, lui, ne court pas tant que pas affichage...

Merci benny.
je garde cette option en tete. J ai effectivement demandé a mon constructeur de remonter ce point a leur service juridique.

Pour le mode opératoire, ai je besoin de demander un certificat de permis tacite au maire pour afficher le panneau sur le terrain?

Car si je demande au maire le 01/04 le pc tacite et que j'affiche ensuite le panneau, un
tiers pourrait soulever le problème de la borne incendie (genre le maire en tant que tiers lambda ou une de ses connaissances) ... donc je ferai peut etre mieux d afficher le panneau apres les 3 mois sans avertir le maire et 2 mois apres quand tous les recours sont purgés et constatés par huissier je demande le permis tacite?

Au total je perds 2 mois mais je lui donnerai une bonne leçon de droit!

Je pense que t'es vraiment chanceux. Tu construis sans crédit. Parce que ta banque, di t'avais fait un credit, pour débloquer les fonds, il lui faudra un papier... Si tu veux attendre 5 mois au lieu de trois avant de savoir si tu l'auras.... idem pour le terrain t as de la chance, le vendeur te l'as déjà vendu sans attendre la condition suspensive d'obtention de PC...

Une dernière piste. Tu sembles être en lotissement mais tu sembles n'avoir qu'une partie des documents. Il te faut le permis d'aménager au complet et l'attestation de conformité non contestée au complet.
Pourquoi les lots à coté seraient dispensés de citerne ou de borne et pas le tien.
De plus, il me semble qu'en lotissement, tu dois bénéficier des mêmes conditions de construction que les autres lots pendant x années (5 je crois), sans durcissement. Bref, il manque des elements pour une vraie consultation juridique et ça fera 1500 euros Svp, merci

Benny06 a écrit:

Je pense que t'es vraiment chanceux. Tu construis sans crédit. Parce que ta banque, di t'avais fait un credit, pour débloquer les fonds, il lui faudra un papier... Si tu veux attendre 5 mois au lieu de trois avant de savoir si tu l'auras.... idem pour le terrain t as de la chance, le vendeur te l'as déjà vendu sans attendre la condition suspensive d'obtention de PC...

Euh, j'ai pas tout compris...t'as bu?
Non, je fais un crédit mais de toute façon, le projet prendra inévitablement du retard à cause de ce refus quel que soit la solution : installation de borne ou permis sur 5 mois.
Et non le vendeur ne m'a pas déjà vendu le terrain...ce serait d'ailleurs plutot un pb sinon car dans ce cas, j'aurai un terrain inconstructible...
DONC :
1/le vendeur n'a pas trop le choix s'il veut vendre son terrain, il attendra
2/Pour la banque, j'attendrai le papier du maire et donc pour l'achat du terrain aussi...

Sinon, non je ne suis pas en lotissement.
C'est un peu bizarre comme cela a été fait : il y a eu des découpages de parcelle.
Ma parcelle est une parcelle qui a été découpé en 2 lots et je pense que les 2 maisons récentes viennent pareil d'une autre parcelle découpée en 2.
Il y aurait au mieux 2 parcelles de 2 lots...je vais creuser ce point quand même...
Pour les 1500 a voir avec le proprio si tu arrives à lui faire economiser la borne
Pour ma part, je veux bien te payer l'apéro dans le jardin si la maison sort de terre un jour...

Bonsoir Gaetan,

Pour moi aussi mon terrain provient d'un détachement de parcelle. Et dans la déclaration préalable donné par la Mairie c'est précisé que ils donnent l'autorisation de détacher la parcelle mais que pour la construction d'une maison il faudra entre autres:

-adhérer a l Association syndical libre pour la citerne.

As-tu la déclaration préalable pour savoir s'ils ont précise quelque chose pour la borne d'incendie?, sinon tu peux la demander a la Mairie.

A ma connaissance ,le fait de vendre 2 parcelles d'un meme terrain te fait passer de facto en lotissement , avec tous les droits et devoirs qui s y rattachent....

Si il n'y a aucune partie commune (chemin d’accès,vrd) alors non le lotissement n'est pas obligatoire. Je suis dans ce cas la.

Non je n'avais pas bu. Mais j'essaye de t'aider comme je peux en te donnant des pistes de réflexion. Donc le lotissement on oublie mais le détachement de parcelle reste à creuser un peu. Bon courage

Merci a tous.
je vais voir un peu cette histoire de lotissement.
@benny : je sais que tu essais de maider et t'en remercie sincerement mais c'est vrai que je n'ai pas tout compris sur ce coup là...tant pis

Bonjour, voici le compte rendu de mes démarches du mois si certaines infos peuvent en aider à l'avenir et surtout n'hésitez pas à me contacter si vous êtes dans la même situation surtout sur le 06.

Je vais commencer par le meilleur : j'ai découvert une borne incendie toute neuve à...180m de la construction mais les pompiers ne l'ont pas référencée et pour eux elle n'est pas accessible!!! (chemin en lisière de foret accessible en 4x4 je reconnais). Mais quand meme, il y a une borne incendie payée avec l'argent du contribuable à moins de 200m et là on redemande au contribuable d'en payer une à ses frais. Pourquoi ne pas avoir mis cette fou**** borne à un endroit plus accessible? c'est hallucinant.

Le 2eme point hallucinant, c'est que comme toutes les solutions sont trop chères (15000 la borne + 1800/an ou 70000 la citerne), il y aura vraisemblablement rien d'installé et les maisons existants resteront non couvertes en cas d'incendie. J'en ai informé Le Maire. Il a demandé à la métropole d'en installer une à nos frais pour nous éviter les coûts d'abonnements annuels.
Réponse de la métropole par téléphone (un courrier suivra) : "Non, on n'installe pas en chemin privé, trop de soucis." Ok je comprends mais quid des installations existantes non couvertes? Réponse : "Monsieur, il y en a des milliers sur le département". Très intelligent comme raisonnement effectivement. Et si on reste dans cette absurdité alors pourquoi pas une petite maison de plus? "ah c'est pas moi qui décide"....

Bref, pour conclure, je pense de plus en plus utiliser le non respect du délai d'instruction pour mon permis de construire et qui fait qu'il est juridiquement tacite. Le hic, c'est que je souhaitais faire une modif (oui j'aime bien simplifier les choses) mais j'ai lu sur Internet que pour un modificatif la légalité du permis ne pouvait être remise en cause. En d'autres termes, il faudrait simplement respecter le PLU? Quelqu'un sait-il si le dossier repart en approbation SDIS et si je risque de perdre le permis tacite?

Sinon, je tiens à remercier mon constructeur qui a vraiment était présent à chacun de mes appels et qui a permis d'avoir un RDV pompier très rapidement même si cela n'a rien donné mais ça c'est une autre histoire...

Contente d'avoir des nouvelles !!!

Ces histoires de bornes à incendie c'est la nouvelle fantaisie ou quoi ??!!! Des amis veulent faire agrandir leur maison à Saint Jeannet et refus de la mairie à cause de bornes à incendie trop loin. Ils ont proposé de la payer, réponse de la Mairie "non, ca nous couterait trop cher à entretenir..."

Quelles sont les modifications que tu voudrais faire ?

Oui. La borne incendie c'est la nouvelle lubie de notre administration...
pour les modifications. .euh j'espère que notre constructeur ne lit pas car je ne lui en ai pas encore parlé mais il y a des priorités ..
non on veut juste répartir les m2 différemment et apporter un peu plus de cachet avec des porches cintrés dehors... mais bon d'abord le pb de la borne....

Bonjour.
quelqu'un sait-il si une installation de citerne hors sol (8m diamètre par 2.5m haut) est considéré comme une construction ou un aménagement?
C'est pour remplir une Declaration Préalable.
Merci

C'est pour ton projet principal? sur ton terrain ? si oui aux 2 vu que tu dois refaire le permis pourquoi ne pas ajouter la citerne sur ton permis ?

Bonjour,
En fait, la citerne sera sur un autre terrain appartenant au proprio...
Toujours pas de réponse du service de l'urbanisme de la mairie de Carros.... Franchement construire à Carros, c'est vraiment pas simple pour l'administratif. Ils son incompétents et pas pros du tout : ils ne rappellent jamais, ne répondent pas aux mails et quand on y va ils sont soit en pause cigarette, soit en "réunion". Le tout ouvert 3h30 par jour. Normalement les 3h30 restantes c'est pour traiter les dossiers non? Franchement l'administration française, il y a vraiment de quoi réformer! rrrr....

Gaetan,

J'ai le numéro de téléphone d'une personne qui bosse à la communauté d'agglomération et qui s'occuper de l'urbanisme, est ce que tu le veux ? Je pense qu'elle pourra répondre à ce genre de question

Bonjour Soapi,
Merci pour la proposition, j'ai déjà eu la metropole de Nice pour mon problème de défense incendie mais ils refusent de venir mettre une borne car c'est un chemin privé.
Là, ce mardi, le SDIS doit repasser pour nous donner son avis sur le projet d'implantation de citerne avant de continuer (cela évitera de demander pour avoir un refus derrière -normalement-). C'est déjà ça. J'espère que fin Mars on y verra plus clair en solution et en délais parce que là c'est le flou complet. Enfin si le SDIS veut bien nous valider une solution réaliste.....
Sinon, autre dernière news, j'ai appris que la mairie de Carros était aussi revenue sur des autorisations sur un lotissement pour défaut de borne incendie! C'est vraiment leur dada du moment...

Ca y est! Après avoir "mobilisé" tous les services concernés à notre problème de borne, nous avons enfin une bonne nouvelle! Une délégation Métropole, SDIS et Mairie est venue constatée notre borne inaccessible et ont finalement opté pour la déplacer...à 20m de notre future maison! Le propriétaire du terrain a donné son accord et la métropole doit maintenant lui envoyer la convention, mais c'est en bonne voie. J'ai bon espoir pour la fin du mois et j'espère même qu'il feront comme ils ont fait pour un cas similaire sur Carros : à savoir délivrer le permis avant pose de la borne en sachant que cela va etre fait!
A suivre donc mais enfin l'horizon s'éclaircit car on eu beau chercher autre chose, rien ne nous convenait...au moins cela nous a conforté dans notre décision. On pourra pas dire qu'on a pas eu le temps de réfléchir!

Super contente pour vous !!!!!!!!!!!! Comme quoi il ne faut jamais baisser les bras, vous avez réussi à trouver LA solution !!!!!

Merci à vous.
Effectivement soapi, cela confirme aussi que la construction, c'est une épopée ! Et c'est que le début...

Ca y est nous avons enfin redéposé notre permis la semaine dernière grâce à un gros coup de collier de notre constructeur qui a vraiment oeuvré pour nous sortir cela vite, histoire de prendre un peu d'avance sur la livraison de la borne incendie prévue ce mois. Nous en avons profité pour faire quelques modifs de nos plans qui nous trottaient dans la tête depuis le début et nous sommes ravis (voir nouvelle photo du récit). Notre maison est mieux proportionnée comme cela et elle est plus jolie...comme quoi un projet cela se mûrit. Au moins un des avantages au refus de permis! Il faut toujours positiver. Bon maintenant on ne veut plus faire de mofis alors il faut que le permis passe!

Je découvre votre récit; Je constate que l'on a tous ou presque nos déboires ! chacun porte sa croix... nous avons eu aussi un sujet SDIS/incendie sur notre terrain mais il a été géré par le vendeur du terrain et ça a été long et couteux pr lui, c etait une condition pour que les terrains soient constructibles : il a du payer à ses frais une borne incendie et en plus un bassin de stockage de 50m3, enterrée sur la parcelle de mon voisin, coût 50.000€ (mais j'ai vu chez le notaire ses prix d'achat des terrains en 87, je ne le plains pas...).
Autrement, je trouve votre idée de faire se rejoindre les avancées de toiture très originale et cela donne un style propre à votre construction.
Qu'avez vous prévu pour les débords de toiture (gênoise ou autre ?) ?