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Garant, étude de sol et constructeur...

Ce sujet comporte 152 messages et a été affiché 13.691 fois
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Env. 200 message Haute Garonne
Bonjour,

Mon constructeur avec qui on a signé un contrat CMI avait prévu en regardant le terrain quand il s'est déplacé, 5000€ de fondations.
On a déjà signé le contrat CMI et pas encore signé l'offre de la banque mais le dossier est déposé.
Hors après une étude de sol, il apparait qu'il faut des pieux de 6.5m à 9m, reste à savoir combien. Je dois faxer l'étude de sol complète à mon constructeur pour qu'il regarde ce qu'il peut faire.

Ma question est :

Est ce que dans un contrat CMI, le constructeur doit bien évaluer le coût des fondations et que si c'est mal évalué, alors la différence est pour lui ?

Merci d'avance.
Lionel.
Edité 5 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez sur la page devis expert en bâtiment de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des experts de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

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Env. 900 message Essonne (91)
bjr
UNCMI = un syndicat de constructeur

CCMI = Contrat de construction de maison individuelle, loi de 1990.
Si tu as reçu celui-ci en AR, le prix indiqué est TOUT COMPRIS (oui je crie !)

Aucun avenant pour fondations spéciales n'est dû, pour plus d'info, contacter AAMOI Smile
Adhérent AAMOI 0821
Ouverture chantier 10/04/06
Réception 15/05/07 à J+36
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Env. 200 message Haute Garonne
oui CCMI donc ça veut dire quoi ?

Il a provisionné 5000€ de fondations.

Si ça coute 15 000€ c'est lui qui finance les 10 000€ c'est ça ?

Oui en AR
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Env. 900 message Essonne (91)
C'est bien cela, tu ne paie que ce qui est prévu, c'est sa marge qui en prends un coup.
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Env. 200 message Haute Garonne
ok, il est bien ce contrat ! LOL

Dis donc sais tu ou je peux trouver ce texte de loi, sur mon extrait de contrat CCMI je pense, mais sinon sur le net ?

Merci encore.
Lionel.
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Env. 2000 message Loiret (45)
1) Tu peux parcourir ce forum
2) Ton titre a été modifié car ne respectant pas la charte
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Env. 200 message Haute Garonne
Ok
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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Env. 200 message Haute Garonne
Ok, mon constructeur devrait accuser le coût.

Sinon est il obligé de suivre ce que préconise l'étude de sol ? si il ne la suit pas puis je avoir un recours plus tard ? dépassé les 10ans par exemple....
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Env. 200 message Haute Garonne
Mon constructeur ne veut rien entendre et joue là dessus :

Il aurait éccrit dans le contrat : "Il n'est pas prévu d'approfondissement des fondations"

A t il le droit de mettre ça ?

Rappel de l'histoire :

Pas d'étude de sol de faite.
Il a était voir le terrain, a pris des photos.
Il nous a dit qu'il y aurait environ 2000€ de fondations en rajoutant un rang de vide sanitaire.
Il a provisionné 5000€.
Nous avons pris l'initiative de faire une étude.
L'étude révèlle des pieux de 6.5m à 9m soit au moins 10 000€ de fondations.

NOUS AVONS UNE PREUVE A DONNER POUR LE NOTAIRE LE 11 AVRIL MAXI CAR C'EST UNE CLAUSE SUSPENSIVE SANS QUOI LES VENDEURS SONT EN DROITS DE REMETTRE LE TERRAIN EN VENTE.


Comment faire ?
Help ?
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Env. 200 message Haute Garonne
Personne ?????????

Snif.... Crying
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
non désolé je ne sais pas ...
donc si j'ai bien compris tu as signé un CCMI donc prix ferme et définitif
et ensuite tu as fais une étude de sol toi meme ... et tu veux qu'il fasse les fondations selon cette étude?
je ne vois pas pourquoi il refuserai il aurait du faire une étude lui meme avant de signer le contrat !
mais aucune certitude...
bon courage !
Picto recompense Membre utile
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Env. 200 message Haute Garonne
Pas mal de textes sur le net ont l'air de nous donner raison.

Une association peut elle sufir dans ce cas ou bien un avocat sera plus éfficace et les coûts de ces 2 méthodes ?

AAMOI : 80€
UFC Que Choisir : 33€
ADIL : gratuit ?

Est ce que au moins une association peut faire plier un constructeur ou il n'y a que un avocat qui peut le faire ?
Messages : Env. 200
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Env. 3000 message Toulouse - France (31)
Je ne comprend pas le contenu de ta clause suspensive ...

Sinon, oui, le constructeur doit respecter les préconisations de l'étude de sol.

Il ne peut pas te demander d'avenant. Même s'il te fait signer un avenant, il serait illégal et tu pourrais le déduire des derniers 5% à la livraison de ta maison.

Tu peux demander la bonne démarche à l'ADIL, mais si tu tiens bon, tu vas pendant toute ta construction être en conflit avec ton constructeur, donc je te recommande d'adhérer à l'AAMOI, pour avoir toutes les cartes en main (textes deloi, recommandations ...).

Bon courage.
Cordialement,

Karlito.
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Env. 2000 message Loiret (45)
ranchoman a écrit:1) Tu peux parcourir ce forum
2) Ton titre a été modifié car ne respectant pas la charte

breiztoul a écrit:super merci pour l'info, lol MDR !

Sois heureux que ton post ne soit pas parti à la benne direct.
Messages : Env. 2000
De : Loiret (45)
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Env. 200 message Haute Garonne
Si le garant ne veut pas prendre en charge le sur-coûts que le constructeur a mal évalué, résultat = le constructeur ne peut pas commencer les travaux et donc le contrat est caduc ! donc la clause du prix ferme et définitif ne vaut rien ! car on peut quand même passer outre par le garant....

Vous avez une expérience sur ça ?
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Bonjour !
Moi, ce que j'ai compris (et que j'appliquerai à mon constructeur le moment venu et il pourra le prendre comme il veut) c'est :
1) qu'aucune provision n'est autorisée en CCMI.
2) que c'est un prix ferme et définitif en CCMI.
3) que les professionnels, c'est eux et qu'ils n'ont qu'à prévoir.
A +
Marie.
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
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Env. 200 message Haute Garonne
Oui je suis tout a fait d'accord avec ça, mais la provision a été faite et le contrat signé et envoyé par R+AR donc comme le dis la clause "Prix ferme et définitif", on ne peut pas revenir sur le prix et enlever cette provision de 5000€.

Mais après avoir appelé l'UNCMI, on m'a bien confirmé que le garant pouvait refuser de donner sa garantie de livraison car il peut ne pas vouloir prendre en charge le montant supplémentaire des fondations.

Donc en définitif, on peut rendre un contrat caduc par le garant ! Et la clause 'Prix ferme et définitif" ne vaut rien.

Ais-je raison ?

Lionel.
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Franchement, là j'avoue que je ne sais pas.
C'est quand même terrible que le constructeur prenne le risque de faire signer le client alors que la nature du sol n'est pas connue, et après, il se retranche derrière son garant qui ne veut rien savoir, en te disant "bon ben ou on continue et ça vous coûte 10000 euros de plus, ou vous allez vous faire voir parce que sinon le contrat il peut être annulé...".
Elle est bien bonne celle là ! Ca m'énerve !
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
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Env. 200 message Haute Garonne
lol c'est pour cela que j'ai suivi les conseils de l'ADIL et j'ai envoyé le courrier que l'on a envoyé au constructeur au garant aussi, mais le garant ne nous connais pas encore, tant que le constructeur ne recoit pas et expédie pas le permis de construire.

Maintenant on a peut être une chance que le garant dise BANCO ! et dans ce cas le constructeur doit effectuer les travaux quand il recoit l'attestation de garantie de livraison, mais si le garant dit NON alors on peut quand même assigné en justice le constructeur pour demander QUOI ???? dommage et intérêts mais combien ? mais en aucun cas le tribunal ne peut obliger le constructeur à construire la maison si le garant ne suit pas, mais pas contre il peut perdre le garant et comme il n'y a que 4 garants en france et qu'ils se connaissent tous ! ils peut avoir des difficultés à trouver un autre garant et payer des cotisations plus cher, voir même ne plus trouver de garant et arrêter le contrat CMI....
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
Messages : Env. 200
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Ouais, je sais que généralement ils attendent le PC et tout le reste pour te remettre les garanties (remboursement, livraison etc...) alors qu'en fait ils devraient le faire dans les jours qui suivent la signature du CCMI.
Moi pareil, je n'ai encore aucune garantie (à part une photocopie de leur contrat d'assurance qui vaut que dalle en fait), mais soit disant ils n'encaissent pas le chèque avant le démarrage des travaux.
Pour le surcoût de tes fondations, certains forumeurs disent qu'il vaut mieux faire le canard et payer (si t'as les sous bien sûr, sinon t'es dans la mer**) et au moment de la remise des clés, tu bloques les 5% en émettant cette réserve (avenant illégal), comme ça ta maison se termine sans qu'ils te fassent chi** ! Il faut voir...
Messages : Env. 2000
De : Vaucluse - Vedène (84)
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Env. 200 message Haute Garonne
il faut que je calcul ces 5% par rapport à notre maison car en fait dans le contrat de base il y a 3000€ pour les fondations + les 5000€ qu'il a provisionné pour le terrain et là on aurait encore 9000€ à rajouter car l'étude de sol prévoit 17 000€ de fondations.

5% ça fait 6850€. donc je perd, à moins qu'il rajoute 3000€ sur les 9000€.....
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
Messages : Env. 200
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Env. 20 message
Oui mais la ce n'est pas un avenant à la demande du constructeur mais de Toi !! Donc il n'est pas tenue d'accepter s'il l'estime inutile.....
Un contrat ccmi est effectivement ferme et définitif mais pour les 2 parties !!
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message Haute Garonne
Quel avenant ? j'en demande pas.... Huh
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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
J'aimerais comprendre ce que sont ces 5000€ dont tu parles. Provision de quoi ?
Il te doit une maison qui tient debout, c'est tout.
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
L'imagination est plus importante que le savoir. Einstein
Messages : Env. 1000
De : 06 Auribeau (sud Est) (6)
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Env. 200 message Haute Garonne
Les 5000€ sont une provision au cas ou les fondations dépasseraient les 2000€ prévu car au pire il devait y avoir un rang de vide sanitaire en plus c'est tout.

Il est écrit exactement ceci :

Provision pour approfondissement des fondations => 5000€

Mais dans la notice technique descriptive, il est dit "il n'est pas prévu d'approfondissement des fondations"

LOL

Mais le truc c'est que je suis sur que le garant va dire non, je ne sais pas trop quoi faire mise à part le courrier qu'on a envoyé au constructeur et la copie au garant, il faut maintenant que l'on attende le permis de contruire...
Mais je ne me laisserai pas faire ! shot
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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Env. 20 message Isere
breiztoul a écrit:
Mais après avoir appelé l'UNCMI, on m'a bien confirmé que le garant pouvait refuser de donner sa garantie de livraison car il peut ne pas vouloir prendre en charge le montant supplémentaire des fondations.
Lionel.


Attention ! l'UNCMI est un syndicat de constructeur.

Ils ne vont pas dans le sens des MO.

Cordialement
Messages : Env. 20
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Env. 2000 message Vaucluse - Vedène (84)
Oui, l'UNCMI est un syndicat (que les constructeurs mettent en avant plus pour se faire mousser (il flanquent des affiches énormes devant leur boutiques "adhérent UNCMI = votre garantie") que pour faire du bon boulot : la preuve).
Breiztoul, une chose est certaine, le constructeur n'avait pas à noter cette fameuse provision sur tes fondations puisque c'est illégal. De plus il ne peut pas te faire signer un avenant que tu n'as pas demandé, c'est illégal aussi. Je pense effectivement que tu devrais te tourner vers l'aamoi, ils sont spécialistes de ce genre d'entourloupe et de très bons conseils. Et leur histoire de garant qui ne veut rien prendre en charge, je pense que c'est du pipeau à fond la caisse (depuis quand un garant ne veut rien prendre en compte quand il y a un problème, puisqu'on les a payés pour ça ?????). Je crois surtout qu'ils te mènent tous en bateau.
Bon courage.
Marie.
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Env. 200 message Haute Garonne
ok, ça confirme ce que l'ADIL disait alors, comme quoi le garant est obligé de faire notre maison puisque le contrat est signé, mais peut refuser de faire les autres maisons après nous et ne plus être garant de ce constructeur. c'est ça ?
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Env. 200 message Haute Garonne
Résumé de notre cituation :

Citation: Notre constructeur a provisionné une somme de 5000€ dans notre CMI avec l'intitulé "Provision pour approfondissement des fondations" et dans la notice technique descriptive il est écrit "Il n'est pas prévu d'approfondissement des fondations" Puis il n'a pas fait d'étude de sol mais juste une reconnaissance du terrain et nous a dit qu'il faudrait au pire un rang de vide sanitaire en plus soit 2000€ donc il a provisonné 5000€.
Le contrat a été signé et envoyé en R avec AR et 7 jours se sont déjà écoulés.

Nous avons ensuite pris l'initiative de faire une étude de sol que l'on a transmis au constructeur et le constructeur nous dit qu'il faut des pieux de 6.5m à 9m de profondeur et que le coût dépasse les 5000€ car il y en a pour 9000€ de plus que ces 5000€.

On a fait un courrier avec l'ADIL que l'on a transmis au constructeur et à son garant, la CGI.
Le constructeur nous a proposé un RDV, que l'on a refusé car en l'appelant au téléphone, il ne voulait toujours pas prendre en charge le coût supplémentaire.

Après avoir appelé l'UNCMI, ils nous ont dit que le garant pouvez refuser de prendre en charge le coût supplémentaire et donc ne pas donner la garantie de livraison au constructeur, le constructeur ne pouvant pas commencer les travaux sans ce document, le contrat est caduc.

Pour l'instant le garant ne nous connaît pas car on a pas eu le permis de construire donc le constructeur n'a pas encore envoyé le permis au garant.


Qu'en pensez vous ? Que devons nous faire ?
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Env. 100 message Toulouse - Montastruc (31)
Bonjour,

Nous avons également signé avec Ovalie constructions. Lorsque nous avons signé le contrat, l'étude de sol n'était pas encore effectuée, nous avons donc provisionner une somme importante pour d'éventuelle ( quasi sure ) fondations approfondies. Dans notre contrat, une mention spéciale précise qu'au cas où le coût serait plus important le contrat pourra être annulé par les deux parties, ce qui me semble être honnete pour tout le monde.
Ils ne nous ont pas forcés a signé le contrat avec l'étude de sol, mais il s'agissait pour nous d'une contrainte par rapport à notre banque. On aurais trés bien put attendre les résultats de l'étude et signé un contrat avec le chiffrage précis des fondations.
A mon sens, jouer les démagogues en se cachant derrière un contrat ne rend service à personne, on demande à un constructeur d'être honnete, mais il faut également l'être aussi, ce ne sont pas des philanthropes et nous non plus, si il y a une risque d'avoir un surcout de fondations, il faut se prévoir une marge importante.
A-tu la même close suspensive que nous dans ton contrat ?
J'espère que tout cela s'arrangera pour toi...

Cordialement,
Pasyo
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De : Toulouse - Montastruc (31)
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Env. 200 message Haute Garonne
Cette clause me dit rien, elle est écrite ou ?

Il a prévu une marge, de 2000€ à 5000€ mais pas suffisant c'est là le problème et puis c'est lui le professionnel, j'estime que si on passe par un CMI c'est justement pour faire entièrement confiance à un constructeur et avoir un contrat qui nous protège quand on est pas dans le batiment, on paie à juste titre la dommage ouvrage, garantie de livraison etc...
Dans ce cas si le constructeur (profesionnel de la construction), on ne peut pas lui faire conofiance et doit payer son erreur, autant prendre un M oeuvre et ne payer que la décénale !

Non ?

De plus, il serait plus judicieux de faire une étude de sol et de signer le contrat ensuite avec les frais de fondations prévus et inclus dans le budget. Ou de ne pas faire d'étude de sol et de signer le contrat et dans ce cas c'est le constructeur qui prend le risque et le surcoût des fondations. MAIS PAS, on provisionne et on verra ensuite, CE N'EST PAS DU TOUT PROFESSIONNEL, je ne dit pas qu'ovalie est le pire des constructeurs, loin de là, mais ils ont fait une faute, ils l'assument. C'est normal de reconnaître ses erreurs.
Messages : Env. 200
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Env. 100 message Toulouse - Montastruc (31)
Pour la clause suspensive, je n'est pas le contrat sous les yeux, mais je pourrais te filer ca si tu veux. Je comprends trés bien ton pb, mais il faut pas réver, ces fondations il va bien falloir que quelqu'un paye, aujourd'hui si Ovalie refuse et que tu insiste, ca va partir pour plusieurs mois de merde, il n'y a pas cinquante solutions:
- Il acceptent de payer -> c'est bon pour toi
- Ils refusent, tu te lance dans une procédure -> ta maison tu l'aura pas avant des mois.
- Tu casse le contrat, tu prends un autres constructeur et tu va payer aussi les fondations nécessaire...

Aujourd'hui, on parle de CCMI tout compris, mais le système est mal fait, les notaires ( pour le terrain demandent ) un dépot de prêt rapide, les banques veulent un contrat constructeurs + PC, il faut donc faire tout trés vite et a côté de ça, il faut attendre 2 mois pour une étude de sol. Tout ca se mord la queue, il faut donc penser au pire et le prévoir.

C'est étrange, car nous on a prévue avec Ovalie un max de fondations pour être tranquille et en plus on peux annuler si cela dépasse.
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Env. 300 message Gers
A mon avis, ce qui joue en ta defaveur c'est que tu as signé le CCMI sans etude de sol et le constructeur ne demandais pas d'etude de sol. Et alors c'est la "competence" du constructeur qui définie la profondeur des fondations.

Apres avoir signer le CCMI, tu as fait faire 1 etude de sol que tu as communiquer au constructeur. A partir du moment ou le constructeur a une etude de sol, il est obligé de s'y tenir donc d'approfondir les fondations à la profondeur donnée par l'etude de sol.

Donc je ne suis pas sur que d'un point de vue legal le fait qu'ils refusent de financer les pieux soit répréhensible.

Par contre, y'a l'histoire de la provision pour fondation ( on a la meme mais le discours d'ovalie a été le plus honnete par rapport a la concurence qui ne fixait pas de limite ou qui faisait 3 pirouettes devant ) qui est peut être pas clean clean.

Bref, je sais pas trop ce que tu peux reelement obtenir. Mais quand tu te fais conseiller par l'ADIL, l'AAMOI ou autre, n'oublies pas de leur parler de ce qui est peut être un tord de ta part et qui peut jouer en ta defaveur (fourniture d'etude de sol non demandé par le constructeur apres la signature) pour avoir une reponse la plus objective possible.


ps:Pour avoir les textes de loi sur le CCMI, tu peux aller sur legifrance.gouv.fr, code de la construction et de l'habitat.
Messages : Env. 300
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Env. 200 message Haute Garonne
Les textes disent bien que si le constructeur ne fait ps d'étude de sol, c'est qu'il est sur de la texture de son terrain donc il sait ou il va. Hors là, il était sur ou il allait car il a été voir le terrain et nous dit, oui un rang en plus donc 2000€ avec 5000€ on sera couvert !
Messages : Env. 200
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Env. 200 message Haute Garonne
Peut être une intervention de l'aamoi sur ce point ? Rolleyes

trouvé !

aamoi : http://aamoi.chez-alice.fr/nouv1.htm

Citation: Le 21.09.01 -- L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître d'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)


Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)

Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.



Maisonconseil.com :

Citation: 2.Le prix : ferme et définitif, en principe…

Avec un contrat de construction, le constructeur s’engage à vous livrer votre maison au prix fixé. Vous n’avez donc à payer que les travaux exposés dans la notice descriptive annexée obligatoirement au contrat.
Le constructeur ne peut pas, par exemple, vous demander un supplément au motif que les fondations nécessiteraient des travaux spéciaux à cause de la fragilité du sol. Lors de la signature, il savait sur quel type de terrain il s’engageait à construire votre maison. Et à moins d’un événement extraordinaire (glissement de terrain…), il doit s’acquitter de son engagement au prix convenu.

Légalement, il n’existe qu’un seul cas de figure qui permette au constructeur de modifier ses prix : lorsque les coûts de construction augmentent en cours de chantier, la hausse peut être répercutée sur le montant des travaux. Et encore faut-il que cette éventualité :

soit expressément prévue au contrat,
que vous ayez indiqué de votre main sur le contrat avoir pris connaissance de cette clause,
et, enfin, que l’augmentation soit calculée sur l’indice de construction BT01.
A faire. Pour éviter tout litige ultérieur avec le constructeur, notamment quand votre maison se trouve à proximité d’anciennes carrières, prenez la peine de lui signaler les caractéristiques de votre terrain par lettre recommandée avec AR. Il ne pourra plus prétendre par la suite que des travaux supplémentaires non prévus sont indispensables.


Il y a aussi cette clause :

Citation: Que couvre la garantie de livraison ?



Avant de commencer les travaux, le constructeur doit au préalable avoir obtenu auprès

d’un établissement de crédit ou d’une compagnie d’assurance une attestation nominative de

garantie de livraison à prix et délai convenus. Cette garantie a pour objet de protéger

le maître de l’ouvrage contre la défaillance du constructeur en cours de construction,

puisque le garant a dans ce cas l’obligation :

- de terminer la construction conformément aux termes du contrat de construction de maison individuelle,

- de verser les pénalités dues au maître de l’ouvrage en cas de retard de livraison,

- de supporter le coût du dépassement du prix convenu, s’ils excèdent 5 % du prix initial.





La garantie de livraison peut intervenir en votre faveur dans plusieurs cas : Pour garantir le prix convenu en cas de défaillance du constructeur : votre maison sera terminée au prix convenu dans le contrat initial. En cas de dépassement du prix, le garant peut laisser à votre charge une franchise d’un montant maximum de 5% du prix de la maison.
Pour garantir l’achèvement : en cas de défaillance du constructeur, liquidation judiciaire par exemple, l’organisme garant s’occupe de la poursuite des travaux au même prix et dans les mêmes délais.
Quoi qu’il arrive vous êtes protégés contre tous les risques liés à la défaillance de votre constructeur.
Pour garantir le respect du délai : en cas de défaillance du constructeur dans le respect des délais de livraison, l’organisme prend en charge les pénalités forfaitaires prévues au contrat lorsque le retard excède 30 jours.


Donc le garant peut appliquer les 5% de franchise, soit 6850€ mais nous on peut surement jouer sur le fait que le constructeur ne doit pas provisioner une somme pour des éventuelles fondations...?

AAMOI ? Unsure
Messages : Env. 200
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Env. 80 message Haute Garonne
Bonjour,

J'ai eu un entretien avec ovalie, et il m'ont un peu expliqué comment il fonctionnaient...

on n'en est pas du tout a l'avant projet etc, mais il m'ont parler justement de cette provision pour les fondations, moi je trouve ça plutot honnete, ils t'obligent pas comme d'autre a faire une étude de sol, mais tu prévienne qu'il faut prévoir une provision au cas ou il y aurait une mauvaise surprise, moi ça ils me l'ont dit alors que j'ai encore rien signer du tout, donc si il m'arrive la même chose que toi avec eux, je leur en voudrait pas car ils ne m'auront pas pris en traitre....

Peut etre que toi ils ne t'en avaient pas parler ?
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Env. 200 message Haute Garonne
Moi, ils m'ont juste dit, "comme le terrain un en pente, on devra surement rajouter un rang de vide sanitaire", c'est tout. Ensuite on a demander si il y aurait des fondations profondes car on connait une personne qui a eu 15000€ pour 7m de profondeur avec pieux, et ils nous a dit, NON NON NON, le terrain à l'air bien, au pire il y aura un rang de vide sanitaire....

Voilà ce qui sait dit ce jour là.
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Env. 80 message Haute Garonne
Le probleme c'est que tu as fait l'etude de sol à ton initiative et une fois que l'étude de sol est faite, on est OBLIGER de la suivre, le probleme c'est que eux n'avaient pas compter des fondations aussi profonde (pour pas dire debilement profonde) car il faut savoir que les organismes d'étude de sol, éxagere souvent énormément les fondations des qu'ils ont le moindre doute, car ensuite ce sont elles qui sont responsables en cas de soucis sur la maison et plus le constructeur (je parle si la maison bouge bien sur)

Avec n'importe quel constructeur qui t'aurait obliger a faire l'étude de sol, tu aurais payé l'etude de sol 1300€ + le même prix pour les fondations, alors je vois pas ou est ton probleme....

Enfin bref c'est toi qui voit...
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Env. 50 message Haute-garonne (31)
On va signer avec Ovalie très bientot.
On ne fera pas d'étude de sol (on a du "grep" à 30 cm). On aura la provision de 5000 € dans le contrat, mais ils ont été très clairs à ce sujet dès le départ : les 5000€ si besoin pour les fondations, et si c'est plus cher, les 2 parties peuvent romprent le contrat. Je trouve ca correct, et bien loin de certains autres constructeurs.

Qu'est-ce qui t'as décidé à faire l'étude de sol, finalement ?

Citation: Moi, ils m'ont juste dit, "comme le terrain un en pente, on devra surement rajouter un rang de vide sanitaire", c'est tout. Ensuite on a demander si il y aurait des fondations profondes car on connait une personne qui a eu 15000€ pour 7m de profondeur avec pieux, et ils nous a dit, NON NON NON, le terrain à l'air bien, au pire il y aura un rang de vide sanitaire....

Mais tu as pas signé le CCMI avec la provision de 5000€ comme ça non ?
Il t'ont présenté ça comment?
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
pas tellement d'accord avec toi funboy
c'est au constructeur de se soucier de la nature du sol ... pour faire une maison qui ne "bouge pas"

donc il aurait du prévoir cette étude de sol, après que les géotechnicien abusent sur les fondations , là j'y connais pas grand chose mais je me met à leur place ! si c'est de leur responsabilité.. ils prennent leurs précautions ...
à+ funboy Wink
Picto recompense Membre utile
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Env. 200 message Haute Garonne
Mon pb est qu'il y a un prix ferme et définitif et qu'ils doivent le respecter ! Il ne fallait pas nous presser pour signer le contrat et réfléchir en tant que professionnel aux conséquences qu'il pourrait y avoir....

C'est trop facile de dire à un jeune couple, ok vous allez avoir une maison de ...m2, un hauvent couvert, tout sur vide sanitaire et puis après dire, a bas non, le hauvent il faut l'enlever pour couvrir les frais des fondations ! Quand tu vas faire un devis chez un maçon pour qu'il te fasse un garage et qu'il te donne un prix de 5000€ si ensuite il sait trompé et qu'il te dit bon je vous fait que les fondations car j'ai mal évalué les coûts ou vous rajouter, tu serais d'accord ? c'est très professionnel je trouve..... LOL
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Env. 200 message Haute Garonne
Myna, si il a dit ce que j'ai mis, que les fondations serait de 1 rang de vide sanitaire en plus de 2000€ et si plus alors on prendra dans le reste des 5000€ et c'est écrit sur le contrat provision pour approfondissement des fondations et après dans la notice "il n'est pas prévu d'approfondissement des fondations....LOL

Qu'est-ce qui t'as décidé à faire l'étude de sol, finalement ? <= une intuition de ne pas me faire avoir sur les fondations par mon constructeur.
Messages : Env. 200
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Env. 80 message Haute Garonne
p
Citation: as tellement d'accord avec toi funboy
c'est au constructeur de se soucier de la nature du sol ... pour faire une maison qui ne "bouge pas"



Le constructeur a fait son jugement, maintenant il est obliger de faire les fondations en fonction d'une etude de sol qui n'as pas étée demandée à son initiative.... c'est sûr que ça cause des tensions....

D'autant que peut etre que les cabinets d'expertise d'étude de sol n'apprécient surement les constructeurs qui ne font pas systématiquement faire des études... alors eux ils s'en foutent, qu'il te mettent les fondations a 2 metres ou a 12 metres, c'est pas eux qui payent, et eux n'en sont que plus couvert.....
mais des gens qui bossent depuis 20 ans dans la même région, en général ils se plantent pas trop sur les sols... bien sûr il y a des exceptions, et on peut toujours tomber sur une parcelle merdique...

Franchement des pieux de 9 metres....ça c'est sûr que le mont blanc sera arrivé en chine, que ta maison sera encore à la même place.
Tout le monde veutr tellement se couvrir qu'on en arrive a des trucs hallucinant....

enfin bref, ce que je veux dire c'est que comme myna, vu que l'on est prévenu des le debut, et que c'est préciser dans le contrat, moi je trouve pas ça malhonnete, apres que toi tu sois pas content parceque ça te coute plus cher, je le comprends...
Messages : Env. 80
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Env. 1000 message 06 Auribeau (sud Est) (6)
C'est bien ce que j'avais cru lire. C'est une provision pour fondations spéciales ou encore appelé si utilisation d'un brise roche ou autre.
Petite histoire entre amis : (la mienne) provision pour fondations spéciales 10k€ (c'est illégal mais je ne le savais pas). Négociation avenant pour fondations spéciales : le constructeur : 16k€... je me lève... 13 k€ ... je me relève... 10k€ mais c'est parce que je dois démarrer le chantier rapidement. J'attend la fin du chantier pour lui demander de me rembourser l'avenant par voie judiciaire.
Donc ils savent que tu as maintenant provisionné 5k€, ils ne vont pas te les laisser. Ils vont t'en demander 8k€ et négocier à 7 ou 6k€. Tout ce qui est pris n'est plus à prendre.
A méditer.
Bon courage.
AAMOI 882
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=12395&postdays=0&postorder=asc&start=558
CCMI 02/09/2004 Réception le 04/05/2007.
L'imagination est plus importante que le savoir. Einstein
Messages : Env. 1000
De : 06 Auribeau (sud Est) (6)
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Env. 40 message Eure Et Loir
Tout doit être défini avant le début des travaux. "Le Maître de l'ouvrage, donne la conception et la réalisation"
Donc, le Constructeur doit prévoir les bonnes fondations...

Je sais qu'une étude de sol n'est pas obligatoire, mais l'expérience me donne deux avis :
C'est un vrai professionnel qui connait le terrain et il s'en passe.
C'est un touriste et il en faut une... avant.. aprés, c'est trop tard !

Il n'y a pas de négociation commerciale ... De passer de 16 à 10.. c'est une *******, et quand ça commence comme ça, ça fini toujours mal !

Smile
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