Copropriété horizontale

1) Voir un notaire pour lui demander avis et conseils
2) Voir le voisin du lot C car il semble être perdant comme toi . . .

Et ne va surtout te lancer à signer n'importe quoi pour poser ta clôture avant de t'être bien renseigné !

ciboulettecat a écrit:

1) Voir un notaire pour lui demander avis et conseils
2) Voir le voisin du lot C car il semble être perdant comme toi . . .

Et ne va surtout te lancer à signer n'importe quoi pour poser ta clôture avant de t'être bien renseigné !

Ok mais le notaire, que peut il me dire a part? "c'est une copro vous ne pouvez pas cloturer..." ?

J'essaierai de voir la version des voisins.

Et peut-être adhérer à l'aamoi .
Pour suivre ta construction sous CCMI et jeter un œil au côté légal du reste . . .

Et aussi, si tu es courageux, mettre tes plans de construction . . . dans la section plans
Qu'on puisse apprécier ce que le marchand de tapis t'a fait signer comme plan

Le notaire est là pour t'aiguiller et te conseiller au mieux. Tu seras son client.
Pose lui toutes les questions possibles. C'est ton seul vrai support.

Et oui comme ciboulette dit plus haut n'hésite pas à montrer ton plan dans la section plan.
Ca risque de "barder" mais au moins tu auras des avis sur l'agencement de ta maison.

Bon courage pour tout.

Petit detail qui peut avoir son importance.
J ai ressorti le compromis de vente du terrain entre moi et agti...
Il mentionne bien une copropriete horizontale avec le lot B Qui m est attribué sur le plan annexe au compromis. Le tout signe par moi et agti.

C est quand meme une preuve ca non ? Mais comment ce lot peut apparaitre sur le compromis de vente et disparaitre sur l acte du notaire ?

tom&cindy a écrit:

Petit detail qui peut avoir son importance.
J ai ressorti le compromis de vente du terrain entre moi et agti...
Il mentionne bien une copropriete horizontale avec le lot B Qui m est attribué sur le plan annexe au compromis. Le tout signe par moi et agti.

C est quand meme une preuve ca non ? Mais comment ce lot peut apparaitre sur le compromis de vente et disparaitre sur l acte du notaire ?

Le compromis, pas signé chez le notaire ? (c'est aussi un principe que j e préconise par ailleurs, compromis : chez le notaire).
Si personne ne transmet le doc au notaire, le notaire ne peut pas le connaitre... il suffit de lui donner, et lui demander de bien vouloir le prendre en compte.

Bon on va tenter... souhaitant qu il soit comprehensif...

Mais bon normalement un acte doit reprendre les termes d un compromis tout de meme... c est effarant tout ca...

Et il a le pouvoir de modifier un acte qui a ete signe ?

tom&cindy a écrit:

Et il a le pouvoir de modifier un acte qui a ete signe ?

Va demander conseil à un autre notaire.
De préférence pas dans le village ou la rue d'à côté du 1er

Si l'acte définitif est signé, alors vous êtes propriétaire du terrain.
Donc tous les renseignements additionnels ne concernent que vous, en quelque sorte. (ça ne concernen plus le vendeur notamment).
Tous les renseignements concernant le terrains, et de ses limites, et de ses clotures, bref ce qui détermine plus précisemment la propriété (et qui ne concernent que vous et vos voisins si il s'agit des clotures) sont pris en compte par le notaire, ce sont des annexes à l'acte de propriété.
Par exemple, la cloture : il est bon de dire au notaire, sur quel terrain elle se situe (chez toi, chez le voisin, ou bien au milieu en mitoyenneté ET qui l'a payée, vous, les voisins, ou si c'est partagé).
Si vous , ou bien encore le voisin revendent, alors le notaire saura dire au futur acheteur ce qu'il achete exactement (et ce qui ne lui appartiendra pas, tant pour les surfaces que pour les clôtures).
Donc, oui, l'acte de propriété s'enrichit et deviend plus précis pour plus tard. (surtout quand il y a des ambiguités actuellement, te rappelleras-tu exactement dans dix ans, lors d'une revente éventuelle, les éléments du meli-melo actuel ? alors que tu auras passé ton temps à profiter de la terrasse...).

Odilon44 a écrit:

Si l'acte définitif est signé, alors vous êtes propriétaire du terrain.
Donc tous les renseignements additionnels ne concernent que vous, en quelque sorte. (ça ne concernen plus le vendeur notamment).
Tous les renseignements concernant le terrains, et de ses limites, et de ses clotures, bref ce qui détermine plus précisemment la propriété (et qui ne concernent que vous et vos voisins si il s'agit des clotures) sont pris en compte par le notaire, ce sont des annexes à l'acte de propriété.
Par exemple, la cloture : il est bon de dire au notaire, sur quel terrain elle se situe (chez toi, chez le voisin, ou bien au milieu en mitoyenneté ET qui l'a payée, vous, les voisins, ou si c'est partagé).
Si vous , ou bien encore le voisin revendent, alors le notaire saura dire au futur acheteur ce qu'il achete exactement (et ce qui ne lui appartiendra pas, tant pour les surfaces que pour les clôtures).
Donc, oui, l'acte de propriété s'enrichit et deviend plus précis pour plus tard. (surtout quand il y a des ambiguités actuellement, te rappelleras-tu exactement dans dix ans, lors d'une revente éventuelle, les éléments du meli-melo actuel ? alors que tu auras passé ton temps à profiter de la terrasse...).

On a appelé le notaire en question.

Donc pour lui ce plan signé n' pas de valeur, car ces lots A, B, C, D ne sont pas au cadastre.

On lui dit, "vous ne pouvez pas le rajouter", pour lui c'est "non, ca me sert a rien", voyez avec AGTI

J'ai rendez vous lundi avec eux, voici l'ordre du jour du rdv que je leur ai fixé.

"Pour info, nous avons appelé le notaire, qui nous stipule que ceplan qu’AGTI nous a fait signer, représentant le lot B, n’a aucune valeur. Carnon cadastré.
En gros il nous a envoyé « paitre » (excusez-moi l’expression)et nous dit de nous débrouiller avec AGTI

Donc on abordera les points suivants, je les détaille paranticipation pour obtenir un maximum de réponses lors de cette entrevue :

1. -Pourquoi et comment AGTI peut faire signer des plans et établirun compromis de vente qui n’a aucune valeur légale ? Car aujourd’hui,personne n’est chez soi. Chez le voisin c’est chez moi, et inversement. Doncnotre projet terrain + maison se transforme en projet maison + partage d’unterrain avec tout le monde.
2. -Comment résoudre le problème ? Si tant est qu’il puissel’être….
3. -Pourquoi les divisions n’ont pas été faites par AGTI ?
4. -Pourquoi le règlement de copro n’a pas été modifié en fonctiondes plans de division du géomètre ? Ca aurait êté plus simple non ?
5. -Tout le monde a-t-il payé 250/1000e ? Car lesterrains délimités dans ce plan fictif ne sont pas de taille égale….
6. -Tout le monde a-t-il signé ces plans délimités ? Ca jepense que c’est facile à vérifier d’ici lundi."
7. -Si on doit modifier le règlement de copro, avec passage degéomètre qui doit recalculer les tantièmes, et faire passer cela sous l’avald’un notaire, les frais vont être importants. Donc je devrais payer desfrais pour délimité un terrain que l’on m’a vendu comme étant délimité. C’estun peu fort…
8. -Comment je fais pour clôturer comme je l’entends ?
9. -Suis-je le seul copropriétaire à avoir ce problème ?

Je maintiens ce que j'ai dit, en l'état des informations décrites.
Je ne sais pas quel niveau d'infomations possède le notaire pour argumenter.... ni quelle question lui a été posée...
1- perso : pas d'accord avec la description du projet, puisque copro horizontale...
2-joker
3 - parce qu'il ont choisi la formule copro horizontale et non pas division de parcelle
4 - géomètre ou archi ?
5 - en parler avec les futurs voisins, qu'est-ce qu'ils en pensent ? et le notaire buté ?
6-7-joker
8 et 9 - comme celui qui a déjà cloturé...

Tiens, une question comme ça, combien de viabilisation vendues avec les lots ? 1 pour la copro ? 4, c-a-dire 1 pour chaque lot ?