Etude de Sol (et CCMI)

Bonjour,
Oui, mais à partir de là vous pouvez émettre des soupçons sut toutes les étapes... le béton sera t-il bien dosé, la ferraille mise, etc...
A partir de là, même avec une étude de sol vous ne pouvez pas être sûr qu'il va la suivre dans les règles...

ensuite il y a des problèmes impossible à cacher : obligation d’utilisation du BRH, présence de nappe d'eau, présence de pollution, etc...

Bonjour,

d'abord, merci pour ce forum plein de bonnes information.

Ma situation actuelle:

Le terrain : j'ai trouvé la perle rare et j'ai un compromis de vente signé.
La maison et le constructeur : les plans et l'emplacement sur le terrain sont validés, le CCMI est signé ( merci ma candeur ) et je viens juste de le recevoir ( je suis dans les 7 jours de rétractation ).

j'en viens à mon "interrogation".

suite à la lecture de ce post et précisément cette partie,

Citation:

- Il prends le risque de vous chiffrer le CCMI sans étude de sol, mais il faut que vous vous protégiez contre les mauvaises exécutions. Vous devez alors faire inclure cette clause dans le contrat :

"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée"
Comme cela, le cst n'a pas de couteau sous la gorge pour réaliser une étude à ces frais sans certitude d'avoir le chantier, et donc qu'il est sûr de son chiffrage, de son "expérience"... mais il se devra de la suivre si elle lui est présenté...
De plus, ce genre de chose peut lui faire soupçonner que vous pourriez être au courant d'un vice... et lui forcer l'envie de faire l'étude avant signature.

Ce qui est sous entendu dans "suivre une étude de sol", c'est l'utilisation d'engins spéciaux (brise roche...) de réalisations de fondations ou autres (radiers...) ainsi que du drainage éventuel, trottoir, etc...

- Si il refuse, passez votre chemin.

Si il accepte, n'hésitez pas à investir dans la réalisation d'une étude de sol, et présentez lui.
Si il a vu juste dans son chiffrage, tant mieux pour lui.
Il se devra de la suivre, et si vous n'y connaissez rien, faites appel à un expert indépendant pour venir surveiller le bon suivi de l'étude.

- Rappel CCMI : En cas de problème décelé lors du terrassement / réalisation des fouilles, Étude de sol faites ou pas, le constructeur doit à ses frais toutes les études et travaux nécessaire à la correction du problème
(valable pour tout le chantier - cf la notion de prix forfaitaire "Ferme et définitif" d'un CCMI, mais c'est un autre sujet)

bien sur je n'ai pas lu ce forum avant, et je n'ai pas fait saisir cette clause dans mon CCMI
quels sont mes moyens pour faire prendre en charge l'étude de sol par le Cst ? ou la faire faire et lui présenter la facture ?

il n'y a rien d'indiqué dans le CCMI concernant l'étude de sol
et dans la notice descriptive, sur le paragraphe FONDATION

Citation:

fouilles en rigoles pour fondations par semelles filantes de 50cm de large (...) - Compris dans le prix
fouilles en puits pour fondation par pilier ou barrettes (...) - NON compris dans le prix
remplissage des fouilles par gros béton BPS NF EN 206-1 C16/20 (...) - Compris dans le prix
remplissage des fouilles par béton armé BPS NF EN 206-1 C25/30 (...) - NON Compris dans le prix
Fondation réalisé en pieux forés à la tarière creuse(...) - NON Compris dans le prix
Fondation réalisé en pieux métal battue(...) - NON Compris dans le prix

Est ce que cela correspond à ce que vous indiquez ici ou pas ?

Citation:

- Attention : dans une jurisprudence, il a été signalé que si les fondations sont dans les travaux réservés au maitre d'ouvrage, celui-ci serait responsable du coût de toutes adaptations.
https://www.courdecassation.fr/publications_26/arrets_publie[...]4378/1241_24_24479.html
Donc, ne pas accepter qu'une quelconque notion dans la réalisation des fondations soient dans les travaux réservé.

Bien sur, je veux faire faire une étude de sol car nous somme dans une région avec un aléa de gonflement-retrait des argiles fort.

Désolé pour mes questions de novice, mais j'apprends plein de chose au fur à mesure de l'avancement du projet.

Bonjour,

Alors, c'est simple, le contrat, avec cette partie

Citation:

fouilles en rigoles pour fondations par semelles filantes de 50cm de large (...) - Compris dans le prix
fouilles en puits pour fondation par pilier ou barrettes (...) - NON compris dans le prix
remplissage des fouilles par gros béton BPS NF EN 206-1 C16/20 (...) - Compris dans le prix
remplissage des fouilles par béton armé BPS NF EN 206-1 C25/30 (...) - NON Compris dans le prix
Fondation réalisé en pieux forés à la tarière creuse(...) - NON Compris dans le prix
Fondation réalisé en pieux métal battue(...) - NON Compris dans le prix

est facilement dénonciable car cela ne peut être écrit : soit c'est compris dans le prix, soit c'est en travaux réservé, mais dans ce cas ces travaux réservés doivent être chiffré afin que vous sachiez à quoi vous en tenir.
(je pense que l'AAMOI serait heureuse d'avoir une copie de ce contrat)
Donc, quoiqu'il arrive de toute manière , si une étude de sol est faites, le cst ne pourra pas vous demander de plus-valus.
Maintenant reste la manière de forcer l'étude se sol.... là, je vous conseille donc de temporiser avac votre constructeur.
Vous ne signez pas le contrat.
Vous le contactez, et vous lui expliquez que cette partie dans votre contrat est interdite et que vous mettez donc en doute tous le contrat et le reste des échanges.
Ce que vous pouvez demander dans un premier temps, c'est de demander à ce que le contrat soit refait en enlevant toutes ces clauses, et en faisant rajouter
"Le constructeur s'engage à suivre dans le prix convenu les recommandations d'une étude de sol qui serait réalisée"
Attention, ne vous faites pas embobiner : quand vous allez le contacter il va vous dire "mais faites nous confiance, nous somme des pro, nous savons ce que nous faisons et nous savons que vous n'aurez pas de fondations autre que définis dans le ccmi, etc..."
Si c'est le cas, ne cedez pas, et demandez bien la réécriture du contrat : si il n'y a pas de souci comme ils risques de vous dire, cela ne les embêtera pas de modifier.


Voilà pour les chose à faire... si vous voulez rester avec ce cst.
Personnellement, si j'étais à votre place, j'irais voir le constructeur, je lui expliquerais ma pensée assez violemment (-verbalement-) et j'irais voir ailleurs.

Bonjour,

Comme expliqué dans un autre post, notre maison est sur deux rangs de parpaings pour le vide technique, alors que notre garage est sur hérisson, ce qui entraîne un décalage (à l'intérieur, une marche pour descendre dans le garage). On ne peut pas dire que nous n'étions pas prévenus puisque cela apparaît clairement sur nos plans. Par contre ce que nous n'avions pas prévu c'est que le terrain n'étant pas complétement droit, la terre qui sera à régaler arrivera bien à niveau côté gauche de la maison mais sera sur élevée au niveau du garage, que ce soit pour la porte du garage (environ + 1/2 rang de parpaing) ou pour la porte fenêtre (environ + 1 rang de parpaing) qui se trouve à l'arrière du garage. Quid de la marche pour accéder à son jardin, de la planéité si on veut faire une terrasse, et ce qui nous inquiète le plus du ruissèlement de l'eau contre les parois de notre maison... A préciser que dans notre notice il n'est pas question de drainage ni de pose de piège à eau, et le maçon a du creuser plus que prévu sur notre sol pour trouver le dur. Pas d'étude de sol réalisée par notre CST.

Nous rencontrons demain le CST et l'entreprise de gros œuvre (ce sont les maçons qui ont fait le terrassement) notamment pour cette question. Je souhaitais poser la question de la faisabilité d'un drainage autour de la maison, cela est-il à la charge du constructeur au vu de la situation de notre maison un peu "encaissée" par rapport au terrain sur la droite? Un drainage ne peut être estimé comme judicieux que sous réserve d'une étude de sol préalable?

Merci à ceux qui sauront nous éclairer,

Bien cordialement,

Bonjour,
Alors deux sujets :

- Drainage : oui,faire un drainage sans étude de sol préalable est du quitte ou double. Donc on ne peut vous répondre.
Si c'est une question de ruissellement, de cheminement des eaux, là vous parlez d'eau en surface. Un caniveau en bas de parois dirigeant un ruissellement trop important peut être la solution... encore faut-il qu'il y est ruissellement. Malheureusement, pour le ruissellement de l'eau, vous ne pouvez pas prédire par où elle va passer, peut-être que votre terrain (comme le mien d’ailleurs) "bois" très rapidement l'eau et la fait s'écouler par un cheminement sous-terrain assez étonnant...

- Second sujet, mais ici HS : le fait que vous ayez une marche, un problème d'accessibilité à votre garage ou à votre maison : si cette marche n'est pas dessiné ou décrite, si l'adaptation pour rehausser le niveau pour avoir accès au garage n'est pas décrit est chiffré dans le CCMI (en travaux réservé), votre constructeur se doit de réaliser toutes ces adaptations pour le prix convenu.
Exemple : (2ème page et conclusion fin troisième) https://www.forumconstruire.com/construire/topic-222436_start-15.php

Bonsoir bred,
Merci pour votre retour. En effet notre question concernait plus le ruissellement des eaux de surface, notre terrain étant très légèrement en pente.
Pour la marche de nouveau nous avons signé les plans en l'état qui font clairement apparaître cette différence de niveau, c'est une fois la construction faite qu'on a réalisé le problème que cela allait engendrer niveau terrassement . La marche du garage pour accéder à l'habitation ne nous dérange pas, c'est la question du régalement de la terre, et donc du ruissellement, qui nous turlupine. Peut-être pour que ce soit plus visuel deux photos où l'on perçoit cette différence de niveau :




Ces considérations mises à part, j'ai été voir votre récit, elle est très belle votre maison!

Bien cordialement

Re,
Je pense que vous ne pouvez pas appréhender le cheminement que l'eau va prendre sur votre terrain.

Par contre, en effet vous ne pourrez pas éviter d'avoir une forme de terrain avec des niveaux différends selon les différends accès.
Mais le drainage n'a rien avoir à l'affaire : il devra être fait des cheminements au besoin à l'aide de caniveaux, de pentes, de murets... afin de délimiter les niveaux et de ne pas créer des piscines ou des toboggan.
C'est le terrassier par son expérience qui devra vous donner des propositions.

Bonjour,

Je viens de lire une quantité de post concernant cette fameuse étude de sol et des travaux supplémentaires....

Notre situation: Contrat CCMI signé en avril 2014 avec étude de sol incluse dans "le coût des ouvrages et fournitures non compris dans le prix convenu" donc à notre charge. L'étude de sol a été chiffrée à 1500€. Modification des plans en octobre 2014 suite à un refus de permis de construire puis enfin permis de construire obtenu en mai 2015!
Le constructeur a fait faire cette étude après obtention du permis (étude que l'on a payé, on a transmis le chèque au cst)
Les résultats tombent: Il y a beaucoup de remblais sur le terrain :+ 7000€
Evidemment, le constructeur nous annonce la facture à notre charge!

Je relis donc tout notre contrat: contrat type CCMI
Je relis la notice descriptive qui indique : "1.2.3 fouilles = Sol n'ayant pas une résistance normale: fondations spéciales selon étude de sol G12 (radier, semelles élargies 80/40, micro pieux, autres) ==> Non compris dans le prix convenu"

Donc si j'ai bien compris en vous lisant, l'étude de sol ayant été faite après CCMI, les 7000€ sont à la charge du cst.
MAIS Est-ce toujours le cas si l'étude de sol a été prévue et chiffrée mais pas dans le "prix des ouvrages et fournitures compris dans le prix convenu"?
MAIS Est-ce aussi toujours le cas si la notice descriptive indique que les travaux seront non compris (comme indiqué ci-dessus)?

Ce qui m'étonne c'est que c'est le cst qui nous a conseillé de faire une étude de sol et qu'il aurait fait l'erreur de la faire après ccmi et risquer de tout payer! s'il avait râler pour la faire, j'aurais compris mais là?????


Je vous remercie des réponses que vous pourrez m'apporter.

Bien cordialement


 ,

Sujet vraiment récurrent sur ce forum.
Personnellement je considère que si on est un peu alerte sur ce sujet, si on est déjà propriétaire du terrain alors tant qu'à faire de payer une étude de sol, autant la faire faire soit même. Au moins ça évitera de facto cette situation quasi toujours conflictuelle ...

Ah oui j'ai oublié de préciser que l'on est pas encore propriétaire du terrain. Nous sommes sensés signer le 22 juillet prochain. Comme l'étude était à nos frais, je me suis dit qu'il valait mieux attendre que l'on soit sûr d'avoir le permis de construire et notre prêt car je ne voulais pas dépenser 1500€ si jamais la vente échouait....
Et je ne sais pas pourquoi nous n'avons pas mis une clause suspensive concernant l'étude de sol dans le compromis. J'étais persuadé qu'on l'avait rajouté...Mais ...non :( 

Bonjour,
@Sabby : je ne peux pas plus expliqué les choses que dans le post d'origine....
Dans votre cas :

Soit dans le contrat "le coût des ouvrages et fournitures non compris dans le prix convenu" est chiffré dans les travaux réservés, et là, oui vous devez faire vous même donc les fondations tel que définit dans l'étude de sol (et c'est valable pour n'importe quel travaux, pas que les fondations).

Soit RIEN n'est chiffré, il n'y a que cette phrase qui est hors la loi dans un CCMI, et donc n'est pas contractuelle, donc le cst doit vous faire la maison au prix convenu.

Relisez tous le post d'origine, vous avez tous dedans, les références des textes de lois, des jurisprudence, etc...

Sabby a écrit:

Et je ne sais pas pourquoi nous n'avons pas mis une clause suspensive concernant l'étude de sol dans le compromis. J'étais persuadé qu'on l'avait rajouté...Mais ...non :( 

Le notaire du vendeur travaille pour le vendeur

Bravo ca...merci beaucoup pour les infos....

Bonjour à tous,

Il y a quelque chose qui m'échappe dans cette histoire d'étude de sol.

Elle est censée faire partie du ccmi (donc logiquement après sa signature) mais on nous répète qu'elle doit être faite avant pour justement obtenir le meilleur chiffrage (et pouvoir se rétracter si trop forte augmentation de prix). J'ai donc du mal à imaginer comment une étude de sol peut être faite avant la signature d'un ccmi tout en étant inclue à ce ccmi.

Autres questions annexes : si je vous lis bien, et pardonnez moi si je vous fais répéter, on peut demander dans le compromis de vente du terrain que la nécessité de fondations plus imposantes suite à une étude de sol fasse parti des clauses suspensives ? Cela induit donc que l'étude de sol soit effectuée avant la signature de l'acte d'achat et également, pour éviter d'avoir l'étude de sol à sa charge, au moment de la signature du ccmi. Est ce bien cela ?