Etude de Sol (et CCMI)

C'est en effet le conseil qui est signifié dans le post original...

Pour ce qui est du "poste réservé fondation", j'ai déjà vu cela, il va vous expliquer que c'est une somme forfaitaire qui vous sera demandé ou pas selon les résultats du creusement des fouilles...(je ne dit pas "étude de sol" exprès) une pure clause abusive.... Car si ils réalisent que le terrain est trop pourris pour des fondations basiques, comme le poste fondation est chiffré texto à votre charge ils se réfugierons la dessus.

Franchement, votre constructeur m'a l'air d'être un bel arnaqueur...

Bred a écrit:

C'est en effet le conseil qui est signifié dans le post original...

Pour ce qui est du "poste réservé fondation", j'ai déjà vu cela, il va vous expliquer que c'est une somme forfaitaire qui vous sera demandé ou pas selon les résultats du creusement des fouilles...(je ne dit pas "étude de sol" exprès) une pure clause abusive.... Car si ils réalisent que le terrain est trop pourris pour des fondations basiques, comme le poste fondation est chiffré texto à votre charge ils se réfugierons la dessus.

Franchement, votre constructeur m'a l'air d'être un bel arnaqueur...

Je me suis rapprocher de l'AAMOI pour leur poser la question! je vais m'y inscrire!
Mais je commence à lire pas mal de choses et à coller pleins de post-it sur la notice car il y a pas mal d'incohérences...

La commerciale a été très gentille et très disponible depuis le début de notre démarche soit 8 mois environ mais il s'avère que de multiples points dans le CCMI sont là pour nous la faire à l'envers en cas de souci... et qui plus est pour les postes à risques comme les fondations ou l'isolation, ou visuels comme le carrelage!

Bonjour,

Par rapport à cette étude de sol, au CCMI et à la D.O:

Nous avons eu les mêmes interrogations et nous sommes dans ce cas (extrait d'une réponse dans un des post)

Citation:

C'est pour la pomme du constructeur évidement : le CCMI est un prix FERME et DÉFINITIF, c'est un FORFAIT : Le constructeur doit vous faire la maison au prix convenu. Point. Votre constructeur aurait dû ne pas vous faire signer le CCMI sans avoir pris connaissane des résultat de l'étude de sol (qu'il aurait dû faire lui même en tant que professionnel qui se respecte). il a jouer, il risque de perdre, tant pis pour lui.

CCMI signé sur un prix ferme mais pas d'étude de sol (constructeur a pris le risque car lotissement, connait le terrain, etc..). Pas de soucis à ce niveau, c'est le problème du constructeur;

Par contre je m'interroge sur la D.O: si dans quelques années des fissures apparaissaient est-ce que "la-non" étude de sol pourrait jouer un rôle ?
=> En effet nous avons souscrit une D.O mais via le constructeur (et pas d'étude de sol exigée par l'assureur). Serait-ce aussi "la pomme et le problème" du constructeur vis à vis l'assureur si un pb survenait (ou est-ce que l'assureur DO pourrait prétexter à nous de ne pas avoir effectué d'étude de sol et remettre en cause cette assurance ....qui pourtant peut-être prise sans étude de sol (ce qui serait quelque peu contradictoire tout de même...).

Merci pour vos réponses.

Bonjour,

La DO que le constructeur a pris pour votre construction coute plus chère qu'une DO qui exige l'étude de sol pro.

En cas de désordres dans un délais de 10 ans, votre DO devra naturellement effectuer tous les travaux nécessaires à la résolution des problèmes.

Passé les 10 ans, les réparations seront à votre charge.

+1

Citation:

CCMI signé sur un prix ferme mais pas d'étude de sol (constructeur a pris le risque car lotissement, connait le terrain, etc..). Pas de soucis à ce niveau, c'est le problème du constructeur;

En effet, c'est son problème, sauf que ça risque vite de devenir le votre en cas de problème... Faire fonctionner la DO, les travaux de réparations, els soucis, etc... tout cela n'est si pas simple !... et 10 ans, ça passe vite.

Vous êtes dans votre droit de demander à ce qu'une étude de sol soit réalisé car elle est comprise dans le prix du CCMI.
(Cela ne veut pas dire que vous n'aurez pas de problème même en ayant fait une étude de sol, mais il y aura tout de même moins de chance, et l'assurance DO (qui est la votre) aura plus de monde contre qui se retourner !)

Comme beaucoup mon constructeur ne me propose pas d'étude de sol. Nous n'avons pas encore signé le CCMI. Puis-je demander une copie du CCMI avant pour verifier les conditions des fondations?

Moi je l'ai demandé et j'ai bien fait...

Bonsoir a tous ,
Il faut demander une copie du CCMI avant de signer pour bien l'éplucher chez soi, mais il faudra encore bien relire de nouveau le contrat que le constructeur vous fera signer, car pas confiance ... Ils peuvent modifier le contrat a signer en vous disant c'est le même, vous avez eu une copie, ...
Méfiance donc.

Bonjour,

édition du post original : Rajout de :

- Attention : dans une jurisprudence, il a été signalé que si les fondations sont dans les travaux réservés au maitre d'ouvrage, celui-ci serait responsable du coût de toutes adaptations.
https://www.courdecassation.fr/publications_26/arrets_publies_2986/troisieme_chambre_civile_3171/2012_4097/octobre_4378/1241_24_24479.html
Donc, ne pas accepter qu'une quelconque notion dans la réalisation des fondations soient dans les travaux réservé.

Bonjour,

merci beaucoup pour le lien!!

Franchou a écrit:

La DO que le constructeur a pris pour votre construction coute plus chère qu'une DO qui exige l'étude de sol pro.

Auriez-vous recu copie du contrat d'assurance

Non, mais c'est mon petit doigt qui me le dit.

Les cst sont assez joueurs... surtout quand ils gagnent très souvent. Donc DO plus chère mais pas d'étude de sol ou étude faite en interne (économie) et surtout : pas de fondations spéciales (grosse économie).

9 fois sur 10 le client ne connait pas ses droits et n'exige donc pas de voir l'étude de sol. Au pire on l'invite à venir le jour des terrassement pour constater que le pelleur creuse au bon sol (et autres techniques d'enfumage bien rodées).

On connait à peu près les zones où le sol est particulièrement merdique, et là on sort le grand jeu pour montrer au client qu'on maitrise le sujet et ça fait passer la plus valu illégale.

Bonjour, je suis nouveau sur le forum et j'ai beau le parcourir, je suis souvent un peu perdu.
Je suis sur le point d'acheter un terrain, mais il semblerait qu'il ne soit pas facile d'intégrer des closes au compromis (car les vendeurs sont des personnes âgées qui ont des frais sur leur résidence, ils veulent que ce soit simple...bla bla bla d'agent immobilier)
Je veux mettre en place celle de pouvoir effectuer une analyse du sol et de me rétracter si celle-ci m'oblige à modifier le type de fondation.

Dois-je comprendre que si ces closes sont posées, je ne fais pas l'étude avant de signer un CCMI. C'est mon constructeur (sans doute les maisons lelièvre) qui s'en chargera? Il nous a déjà dit qu'il effectuait de toutes manières un G0, mais pour un G11 ou un G12 (je ne suis pas encore très au clair) il nous dit qu'il faut "payer pour voir" et que ça coûte environ 1500€.
D'après ce que je lis sur le forum j'ai l'impression qu'il veut que ce test soit à notre charge.
Le fait est que notre terrain est issu d'une division et que le terrain voisin possède un puits. Le constructeur est donc un peu frileux à nous construire un sous sol sachant que notre budget est juste et qu'il a peur de trouver de l'eau.
Nous devons signer la promesse de vente du terrain mardi. Y'a-t-il des choses à faire ou des précautions à prendre par rapport à ce risque de présence d'eau dans le sous-sol?
Merci d'avance.

Bonjour, les réponses à vos questions sont dans ce sujet, lisez le et vous serez au clair comme vous dites.