Retour
Menu utilisateur
Menu

Montant taxe amenagement [Resolu]

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 1.159 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Isere
Bonjour à toutes et tous 
Sujet abordé mainte fois , j'ai trouvé la formule  de calcul mais je m'y perd
je sollicite donc votre aide .... svp 

je fais construire une maison de 95 m² + 20 m² de garage couvert
j'ai 1 place de parking devant le garage et 1 place "public" devant la maison
taux communal 5 %  
taux départementale 2.5 % 

maison acheté dans le 38 avec un PTZ+ 
pouvez vous m'aider svp dans le calcul de la taxe ? 
Merci  beaucoup
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Env. 20 message Isere
Personne n'a d’idée pour ce fameux calcul ?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Plan D'orgon (13)
C'est la taxe d'aménagement et non la taxe d'habitation, change le titre et tu auras de suite beaucoup plus de réponses
Notre projet en cours : http://t5de110m2entre13et84.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Plan D'orgon (13)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Isere
Ahh :/
Desolé , effectivement...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Plan D'orgon (13)
Regarde là, j'avais donné le détail du calcul : Calcul Taxe Aménamgement
Notre projet en cours : http://t5de110m2entre13et84.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Plan D'orgon (13)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 400 message Etaples Sur Mer (62)
Bonjour,

Pour plus de sureté j'ai contacté la DDTM dont je dépends et elle m'a donné le montant de ma taxe.

Bon week end
Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 400
De : Etaples Sur Mer (62)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Isere
, okay , merci  à vous

le garage est a compté ? dans la surface de la maison ?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Plan D'orgon (13)
Oui, comme un abri de jardin...
Notre projet en cours : http://t5de110m2entre13et84.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
De : Plan D'orgon (13)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Isere
Oki merci bien
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Isere
Euhhh de combien est le montant d'un abris de jardin ? je trouve pas... :/

un lien avec la reponse me convient aussi
Desolé...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Chassieu (69)
Il y a un tableur à télécharger ici http://www.territoires.gouv.fr/calcul-de-la-taxe-d-amenagement-571 qui pourrait vous aider.

Le détail ici : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F23263

l'abri de jardin, si il fait plus de 1.80 sous plafond, est je pense, à ajouter au total de votre superficie tout comme le garage.

par contre : [font=roboto_regular, Arial, sans-serif]Certains aménagements sont exonérés de droit :

  • constructions jusqu'à 5 m² 
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
De : Chassieu (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Chassieu (69)
Vous disposez de 115 m². (il faudra déduire les trémies d'éscaliers etc)

100 m² X (705 / 2) X 5 % =
1762.5

15 m² X 705 X 5 % =
528.75

Part communale : 1762.5+528.75 = 2291.25 €

100 m² X (705 / 2) X 2.5 % =
881.25

15 m² X 705 X 2.5 % =
264.375

Part départementale : 881.25 + 264.375 = 1145.62 €

La place de stationnement est indiquée taxée à hauteur de 2000 à 5000 €... à vous de vous renseigner
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
De : Chassieu (69)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Isere
Merci beaucoup !!!!

Bonne continuation à tous

Merci encore
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Isere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,


Yuki69 a écrit:Vous disposez de 115 m². (il faudra déduire les trémies d'éscaliers etc)

100 m² X (705 / 2) X 5 % =
1762.5

15 m² X 705 X 5 % =
528.75

Part communale : 1762.5+528.75 = 2291.25 €

100 m² X (705 / 2) X 2.5 % =
881.25

15 m² X 705 X 2.5 % =
264.375

Part départementale : 881.25 + 264.375 = 1145.62 €

La place de stationnement est indiquée taxée à hauteur de 2000 à 5000 €... à vous de vous renseigner


Voir si la commune et (ou) le département ont voté l'abattement supplémentaire prévu au L 331-9 2° du CU (PTZ), qui rectifierait à la baisse le calcul sur une partie des 15 m² dépassant les 100 premiers.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Finistere
deffrey a écrit:Bonjour,


Yuki69 a écrit:Vous disposez de 115 m². (il faudra déduire les trémies d'éscaliers etc)

100 m² X (705 / 2) X 5 % =
1762.5

15 m² X 705 X 5 % =
528.75

Part communale : 1762.5+528.75 = 2291.25 €

100 m² X (705 / 2) X 2.5 % =
881.25

15 m² X 705 X 2.5 % =
264.375

Part départementale : 881.25 + 264.375 = 1145.62 €

La place de stationnement est indiquée taxée à hauteur de 2000 à 5000 €... à vous de vous renseigner


Voir si la commune et (ou) le département ont voté l'abattement supplémentaire prévu au L 331-9 2° du CU (PTZ), qui rectifierait à la baisse le calcul sur une partie des 15 m² dépassant les 100 premiers.
@+

C'est ce que j'allais préciser.
Un certain nombre de communes votent un abattement supplémentaire pour les m² au-delà de 100 lorsqu'il y a un ptz+.
A titre d'information également, sachez que l'arrêté fixant les indices pour l'IDF et la Province applicables au 01/01/2016 est paru.
Arrêté du 6 novembre 2015 paru au JO du 14/11/2015:
Hors IDF : 701
IDF : 795
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +9 ans.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

... Et tout le monde appréciera la baisse -sensible- du forfait/m²!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis hier à 14h56
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
5
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir