Dates à retenir pour le calcul du BT01

tu ne signes pas LES CONDITIONS GENERALES à ce que je saches???

non???

tu signes UN contrat et les conditions générales sont AU DOS de ton contrat..

lis le si tu en as un... tu veras ce dont je veux parler...

bonjour a tous
desole de repondre aussi tardivement
mon avocat ma confirme ce que je pense je vais donc alle devant les tribuneaux pour obtenir gain de cause
je vous tiendrait au courant pour la suite
bon courage atous

Bonjour à tous !
Je remonte un peu ce post qui je l'espère va rassurer beaucoup d'entre vous . Le conflit qui nous opposait au sujet du BT01 avec mon constructeur a fini par trouver une solution au bout de 4 mois !!!!
Ce BT01 sera recalculé en prenant comme date de départ la date d'obtention des plans définitifs (cotes, élévations, plan de masse) et non celle de la signature du CCMI. De ce fait, la facture passe de 3532 € à 1345 € ! Je suis super contente !!! J'ai eu le culot de lui envoyer un RAR en décembre avec en bas "copie AAMOI". Si ça n'a pas fait réagir mon constructeur sur le coup, ça a eu un effet dévastateur lors de notre récent rdv !
Surtout, si ce souci vous arrive, ne désespérez pas. Quelques articles du CCH viennent à bout des constructeurs récalcitrants !
Marie

Bonsoir,

Un petit post-it ?

Vraiment extra ce pots merci Marie2

tres bien ce post,

petite question :

si j'ai bien compris l'histoire, une revision de prix doit intervenir a l'issue de la levée des clauses suspensives, j'ai cru lire au plus tard 1 mois apres.

un constructeur peut-il balancer une revision de prix à la remise des clefs sans y avoir fait allusion avant ?

(preicsion : c'est le petit a) sur le contrat qui a été coché pas le b) où la revision à lieu à chaque echeances)

ftinmar a écrit:

tres bien ce post,

petite question :

si j'ai bien compris l'histoire, une revision de prix doit intervenir a l'issue de la levée des clauses suspensives, j'ai cru lire au plus tard 1 mois apres.

un constructeur peut-il balancer une revision de prix à la remise des clefs sans y avoir fait allusion avant ?

(preicsion : c'est le petit a) sur le contrat qui a été coché pas le b) où la revision à lieu à chaque echeances)

l'indice s'arrête à la levée de la dernière condition suspensive (prêt ou PC) + 1 mois....

et quand est-ce que le constructeur doit en informer le client ?

immédiatement ou bien quand il veut ? (par exemple la "bonne" surprise de fin de chantier)

Logiquement il doit l'intégrer aux appels de fonds, d'après ce que j'ai du comprendre...
Pour nous, évidemment la facture arrive à la fin de la construction, vu qu'on s'est crépé le chignon ! Il faut dire que CASH dès que ça a merdé, j'ai envoyé un RAR ! Pas patiente la marie....

Citation:

Logiquement il doit l'intégrer aux appels de fonds, d'après ce que j'ai du comprendre...

tout a fait mais seulement si c'est le b) qui est coché sur le contrat (au passage je crois qu'avec le b) ils ont pas le droit de balancer une plus value apres 9 mois, a confirmer)

mais nous c'est pas b) mais a) qui est coché, et là ils parlent pas des revision a chaque echeance , d'où mon soucis.

Oui, moi aussi j'ai coché le a).
En fait, je me suis pas trop penchée sur la question, puisque nous étions en biz-biz au sujet du calcul...
Pour le a) alors on doit tout payer d'un coup ? Et c'est quoi cette histoire (fort interessante d'ailleurs) qu'ils n'ont pas le droit de balancer une plue value après 9 mois ? C'est que pour le b) ?

Citation:

pas le droit de balancer une plue value après 9 mois ? C'est que pour le b) ?

c'est ce que j'ai cru comprendre, mais je me suis pas trop etendu sur la question vu que ce n'est pas notre cas

Bonjour,
C'est pour le b) et la limite est fixée à 70%

Mafioso,
Toi qui connais beaucoup de choses, peux-tu nous dire si le constructeur a raison de demander le BT01 d'un seul coup à la fin de la construction ou s'il aurait dû le demander au fur et à mesure de l'avancement des travaux ?
Perso, je préfère à la fin.
Merci beaucoup.
Marie2