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Mur en retrait 40-80cm - sans DAACT

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Env. 20 message Rhone
Bonjour,

Merci par avance pour vos réponses et éclaircissements ! 

Nous avons signé sous compromis une maison mitoyenne hors d'eau hors d'air avec tout le second oeuvre à finir.
Je viens tout juste d'apprendre par mon "futur voisin" déjà acquéreur que le Maire ne délibérerait pas le DAACT mais nous pourrions y vivre car contrairement au PC la maison n'est pas en limite de propriété mais en retrait de 40-80cm. La toiture (40 cm) est en limite. 
On est en colère contre le vendeur qui nous a caché cela. (vice de procédure) Nous sommes encore dans notre délais de rétractation donc vos avis sont très importants.

Concrètement, qu'est-ce qu'on risque si nous n'avons pas le DAACT ? 
Pourrons-nous assurer notre maison ? La vendre dans moins de 10 ans, après 10 ans ? Pourront-ils demander d'abattre le mur (donc la maison?) malgré l'assurance verbal du maire ?

Je pensais demander au maire un écrit / certificat de "conformité du mur" si on ajoutait un isolant / bardage (au frais du vendeur bien sûr) à l'arrière le long du mur pour se coller au mur.

Quelles sont vos avis ? On continue la vente ou pas et dans quelle condition ? 

Merci par avance pour vos réactivités !
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Qu'en dit VOTRE notaire ?
Normalement c'est justement lui qui doit recueillir le DAACT du bien à vendre...

Qu'est-il indiqué sur le Permis de construire ? A-t-il été respecté ou pas ?

Benoît
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Feucherolles (78)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

+1 avec Benoît.

D'après mes connaissances, le plus gros risque est d'avoir beaucoup de mal à revendre. Mais ça, VOTRE notaire vous en a forcément informé.
Après, difficile ne veut pas dire impossible (du moins je pense ).

Je suppose que votre notaire vous a aussi informé de l'importance de la DO, et que vous avez bien vérifié que les vendeurs en avait une
Là, non seulement ça rend une vente difficile dans les 10 ans... Mais en cas de problème structurel sans DO
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Env. 20 message Rhone
Merci pour vos réponses !
Le positionnement de la maison ne respect pas justement le permis de construire déposé ni le PLU à cause de ce retrait de 40-80cm. Le vendeur a fait la limite de propriété sur la toiture..

Il n'y a pas de Dommage Ouvrage mais si je comprend les garanties et responsabilités décennales sont sur le vendeur professionnel et les artisans qui ont mené le chantier ?

Concernant la DAACT, la seule contrainte est sur la revente avant 10 ans ?
Pas d'impact sur l'assurance habitation ? Amende ? Démolition etc ?
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Pas de DO ? Permis non respecté ? Ca fait beaucoup de problèmes pour une maison qui n'est même pas terminée...

Appelez VOTRE notaire pour en discuter avec lui...

Mais oui au pire c'est destruction à vos frais
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Feucherolles (78)
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
l3v3nt a écrit:
Il n'y a pas de Dommage Ouvrage mais si je comprend les garanties et responsabilités décennales sont sur le vendeur professionnel et les artisans qui ont mené le chantier ?



Quand on voit comment il est difficile de se faire indemniser quand il y a une DO, sans DO, bonjour le parcours du combattant

J'espère au moins que la maison a été construite en respectant les DTU, et qu'une étude de sol G2AVP a bien été faite et respectée

Et n'oubliez pas qu'en cas de revente dans les 10 ans l'acheteur peut vous demander de jouer le rôle de la DO. J'espère que vous en aurez les moyens financiers.

D'ailleurs, les risques semblent tellement importants que la seule question que ma notaire m'avait posée lors de l'achat de mon terrain c'était de savoir si j'allais prendre une DO. Beaucoup trop risqué pour elle de s'en passer.
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Env. 20 message Rhone
La maison en question est un ensemble : maison existante rénovée + extension neuve.

Même après 10 ans, on peut jouer le rôle de la DO ? C'est la première fois que j'entends cela. N'est-ce pas du coup le cas actuellement avec le vendeur, il devrait jouer le rôle de la DO ?
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
C'est ~juste~ l'extension qui n'est pas conforme ? Il y a la daact sur la maison ?
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Env. 20 message Rhone
C'est une vielle maison. Le permis de construire concerne l'extension.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
C'est relativement différent alors... mais pourquoi donc ne pas respecter le permis de construire... il est tordu votre vendeur...

Benoît
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Env. 20 message Rhone
Nous avons rendez-vous demain avec le maire, le futur voisin et le vendeur pour discuter de tout cela à l'amiable.
Je pense qu'il a fait une erreur à la base en mettant sur limite de propriété la toiture qui a conduit à un retrait du mur. Le seul souci est qu'il n'a nullement mentionné cela pendant le compromis..

Je vous tiens au courant
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Membre utile Env. 700 message Essonne
Sauf erreur de ma part, c'est l'élément le plus extrême de la façade qui doit être en limite.

Si le débord de toit est bien en limite, c'est bon même si le mur lui est en retrait de 40 cm.
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Env. 20 message Rhone
Apparemment non il faut vraiment que ça soit le mur qui soit en extrémité quitte à faire passer la gouttière par l'intérieur (chéneau encaissé)
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Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
nicolas91 a écrit:Sauf erreur de ma part, c'est l'élément le plus extrême de la façade qui doit être en limite.

Si le débord de toit est bien en limite, c'est bon même si le mur lui est en retrait de 40 cm.

exact c'est le débord de toiture  au raz de la limite qui compte et aussi dans le calcul de l'emprise au sol, c'est dommage de perdre 40cm qui de plus vont être une misère à entretenir..
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Perso moi je me barre.... quand ça commence bancale on sait jamais comment ça va se finir..
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 20 message Essonne
Bonjour

Pour ma part, un permis modif qui reprécise l'implantation de la maison avec le débord de toiture en limite séparative devrait suffire. Voir ce que dit le PLU à ce sujet
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Env. 40 message Hautes Alpes
Cela dépend du plu ..autre idée il suffit de faire une découpe de terrain pour être en limite, voir géomètre , cela me parait bien pas grand chose sauf s il y a embrouille avec la mairie... "le futur voisin" il faut mieux aller a la source ;) voir mairie urbanisme ...
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Env. 20 message Essonne
Citation: autre idée il suffit de faire une découpe de terrain pour être en limite


Problème: le toit débordera sur le fonds voisin. Pas autorisé. D'autant qu'il semble que la maison d'a-côté soit en limite de terrain
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Env. 40 message Hautes Alpes
Bien ca dépend du plu ...
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Env. 40 message Hautes Alpes
Normalement le plu il se trouve en ligne ...dans certain plu c 'est une question de hauteur et de longueur de débordement..
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
beer a écrit:Normalement le plu il se trouve en ligne ...dans certain plu c 'est une question de hauteur et de longueur de débordement..



Tu as souvent vu des PLU qui autorisent de dépasser chez le voisin

Que ce soit les fondations ou le toit, quand on est en limite, tout doit rester sur son terrain. Rien chez le voisin.

Donc l'idée de céder cette bande de terrain au voisin ne marche pas. Sauf à couper aussi le Debord de toit.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)
Bonsoir,
Désolé mais je comprends plus rien... au debut on parlait d'un mur a 40cm (ou 80... ca non plus j'ai pas compris) de la limite et maintenant on parle d'un toit qui dépasse chez le voisin !
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
bdevijve a écrit:Bonsoir,
Désolé mais je comprends plus rien... au debut on parlait d'un mur a 40cm (ou 80... ca non plus j'ai pas compris) de la limite et maintenant on parle d'un toit qui dépasse chez le voisin !


T'as loupé l'intervention de Beer

Le problème, est bien un mur en retrait de 40cm par rapport à la limite, car le vendeur a aligné le toit et non le mur sur la limite.

Beer pensait avoir trouvé la solution en revendant cette bande de 40cm au voisin. Le mur se retrouverait alors effectivement sur le nouvelle limite de propriété... Mais le toit déborderait alors chez le voisin.

Donc on disait juste que c'était une fausse bonne idée
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Env. 40 message Hautes Alpes
Quoi que un toi ca se coupe à la tronçonneuse !
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Env. 40 message Hautes Alpes
Voila l explication de mon plu vers chez moi , donc si le toit déborde de plus de 60 ....https://hebergeur-images.com/fr/vi/57cccad189db5a80f9410b7d01e09b0e
de plus, si il y a eu découpe par géomètre + permis de construire ( de division ) apres construction , je vois pas le pb ..bonne nuit
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

La question essentielle n'est pas de savoir si la construction est conforme au Plu mais au permis de construire.
Normalement ce n'est pas le cas puisque le permis ne devrait pas être accordé s'il n'est pas conforme au Plu.
Cette non conformité au permis serait plus grave. Pas DAACT = pas pe prescription sur les recours du voisinage = destruction possible sans limite de temps.
Si le permis ne suit pas le Plu mais qu'il a été accordé, et que la Construction est conforme au permis, alors la conformité peut être obtenue.
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

C'est au bénéficiaire d'un PC de déposer la DAACT en mairie, et non l'inverse. Une fois déposée, la mairie à 3 mois (en général) pour contester ou non la conformité des travaux.
La vente d'un bien et sa conformité au PC sont 2 choses distinctes, l'une peut tout à fait intervenir sans l'autre.
Passé un délai de 6 ans après l'achèvement des travaux (date indiquée sur la DAACT), plus aucune action pénale ne peut être tentée par la ville.
A vous de voir avec la mairie si elle compte ouvrir une procédure d'infraction ou non, et donc si vous décidez d'acheter ce bien ou non.
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Membre utile Env. 1000 message Montpellier (34)
fouga a écrit:Bonjour

+1 avec Benoît.

D'après mes connaissances, le plus gros risque est d'avoir beaucoup de mal à revendre. Mais ça, VOTRE notaire vous en a forcément informé.
Après, difficile ne veut pas dire impossible (du moins je pense ).

Je suppose que votre notaire vous a aussi informé de l'importance de la DO, et que vous avez bien vérifié que les vendeurs en avait une
Là, non seulement ça rend une vente difficile dans les 10 ans... Mais en cas de problème structurel sans DO


Bonjour,
je ne partage pas votre avis sur le risque important de ne pas avoir de DO.
Pour un problème structurel ( quasiment le seul pris en charge par ce type d'assurance), l'entreprise concernée est bien identifiée et donc sa décennale ente en jeu.
je vois dans mon métier beaucoup de sinistres liés au sol et ils se règlent pas plus rapidement en passant par la DO ou directement la décennale.
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Messages : Env. 1000
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Env. 20 message Rhone
Merci pour vos réponses !
Sur la PLU c'est marqué : "sont compris dans le calcul du retrait les débords de toiture dès lors que leur profondeur dépasse 0.40 mètre"

Est-ce que cela sous entend que si le débord de toiture fait plus de 40 centimètres alors elle sert de référence pour la limite de propriété (dans ce cas il n'y a pas de problème) ? Ou le calcul ne fait foi seulement pour le retrait ?

J'ai rendez-vous avec le maire, voisin et construteur ce soir pour trouver une solution (bardage / isolant autre)
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Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
zaf34 a écrit:
fouga a écrit:Bonjour

+1 avec Benoît.

D'après mes connaissances, le plus gros risque est d'avoir beaucoup de mal à revendre. Mais ça, VOTRE notaire vous en a forcément informé.
Après, difficile ne veut pas dire impossible (du moins je pense ).

Je suppose que votre notaire vous a aussi informé de l'importance de la DO, et que vous avez bien vérifié que les vendeurs en avait une
Là, non seulement ça rend une vente difficile dans les 10 ans... Mais en cas de problème structurel sans DO


Bonjour,
je ne partage pas votre avis sur le risque important de ne pas avoir de DO.
Pour un problème structurel ( quasiment le seul pris en charge par ce type d'assurance), l'entreprise concernée est bien identifiée et donc sa décennale ente en jeu.
je vois dans mon métier beaucoup de sinistres liés au sol et ils se règlent pas plus rapidement en passant par la DO ou directement la décennale.


La décennale entre en jeu certes mais le plus souvent après une bataille longue et coûteuse. . La DO prefinance, elle avant toutes choses, c est pas moins long mais c est pas le même prix que de se battre contre le ou les responsables et normalement, la DO c est plus rapide car y'a des délais...
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Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Et avec une DO, c'est elle qui recherche la responsabilité en cas de sinistre.

Il ne faut pas croire. Les travaux dans le bâtiment ne sont pas totalement indépendants les une des autres, et il n'est pas toujours facile de déterminer le corps de métier responsable du sinistre.

Donc si on ne veut pas faire la balle de ping pong entre les décennales des artisans, il vaut mieux prendre une DO (qui pour rappel est une obligation légale de toutes façons)
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
l3v3nt a écrit:Merci pour vos réponses !
Sur la PLU c'est marqué : "sont compris dans le calcul du retrait les débords de toiture dès lors que leur profondeur dépasse 0.40 mètre"

Est-ce que cela sous entend que si le débord de toiture fait plus de 40 centimètres alors elle sert de référence pour la limite de propriété (dans ce cas il n'y a pas de problème) ? Ou le calcul ne fait foi seulement pour le retrait ?

J'ai rendez-vous avec le maire, voisin et construteur ce soir pour trouver une solution (bardage / isolant autre)

Cela signifie que si la toiture possède un débord de plus de 40 cm, il doit être compris dans le retrait par rapport à la limite séparative. Par exemple si le retrait est de 3 m par rapport à la limite, la façade ET le débord doivent être à 3 m minimum.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
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Env. 40 message Hautes Alpes
Quand même , y a "un voisin qui m a dit" ...faut du concret , bien souvent il y a de la jalousie dans le voisinage lors de vente
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Messages : Env. 40
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