Etapes d'avancement terrain + construction

Bonjour,

Mettez une option sur le terrain, ça vous laissera le temps de rencontrer des constructeurs sans vous engager à quoi que ce soit.

Une fois que vous aurez trouver le projet qui vous convient (budget etc), vous signez un compromis de vente du terrain.

Ce n'est qu'ensuite que vous signerez chez le constructeur, déposerez la demande de permis de construire, offre de prêt avec la banque etc.

Bonjour et merci pour votre réponse. Mettre une option est un acte juridique, il faut signe et apporter un accompte?

Merci
Céline

Non du tout, pour nous ça a juste été un papier à signer et à retourner par mail.

Le seul acompte versé a été celui de la signature du compromis de vente (1.000 EUR).
Notre chantier démarre dans une dizaine de jours et nous n'avons encore rien versé à notre constructeur par exemple, d'autres demandent un acompte à la signature du CCMI.

Bonjour ce_l,

Attention, une promesse d'achat (document auquel fait référence Pr0b) est un acte entre vous et le vendeur qui vous engage à acheter le terrain. Prevoyez des conditions suspensives dedans (Etude de sol n'imposant pas plus de xxxEUR d'adaptation, maison de xxx m², budget de xxx EUR, etc.) pour vous couvrir si jamais il y a le moindre soucis avec le terrain.

Une fois la promesse d'achat réalisée, vous pouvez aller voir différents constructeurs de maisons individuelle (l'option la plus sécurisée) ou alors passer par des MOE et/ou Architecte ou bien passer par des entreprises en direct (surface de plancher construite inférieur à 150m² et c'est vous qui faîtes le MOE) et aller à la banque pour le crédit le temps que votre notaire et celui du vendeur (éviter d'avoir le même notaire) prépare le compromis.

Au vue de votre connaissance en matière de construction, je vous conseille vivement de passer par un CCMI pour être un peu plus protégé et surtout d'adhérer à l'AAMOI qui pourra vous être très utile dans l'ensemble de vos démarches.

Bonjour Difock788, merci pour ces éclaircissements. Je vais effectivement passer par une entreprise avec des garanties CCMI. AAMOI, je ne connais pas, je vais faire des recherches.
Concernant la promesse d'achat, je vais chercher des exemples sur internet avec ces conditions.

Bonjour

"promesse d'achat" : vous promettez d'acheter ... il serait bien que le vendeur... promette de vendre.

=> Celine, vous pouvez également vous renseigner auprès de l'ADIL (gratuit) ou notaire (gratuit également) ;
si vous n'en avez pas, c’est le  moment d'en chercher "un bon" , demandez à vos collègues, amis, famille....

évitez de préférence le notaire du vendeur.

cet éventuel terrain est en lotissement ?
- si oui, vous avez certainement le temps de réfléchir...
- si non et que ce terrain vous interesse, il faudrait agir assez vite.

Cdlt.

ps :.

Pr0b a écrit:

...
Notre chantier démarre dans une dizaine de jours et nous n'avons encore rien versé à notre constructeur par exemple, d'autres demandent un acompte à la signature du CCMI.

mauvais exemple : les demandes d'acompte sont illégales en CCMI.

Non le terrain n'est pas en lotissement et un autre acheteur est intéressé. Il n'a rien signé du tout mais à déposé un projet qui a déjà été rejeté...

Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.

Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.

Pr0b a écrit:

Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.

Non justement.
Une promesse d'achat est une promesse faite par l'acheteur au vendeur => ça oblige l'acheteur à respecter sa promesse mais le vendeur n'a aucune obligation de vendre à l'acheteur.
Un compromis est une promesse faite entre l'acheteur et le vendeur => ça oblige l'acheteur et le vendeur à respecter les conditions du compromis.

Une promesse d'achat engage l'acheteur, aux conditions décrites dans la promesse. Mais pas le vendeur.

Une promesse d'achat n'est pas un compromis de vente, qui engage les deux parties, aux conditions décrites dans le compromis.

(grillé)

Ok, donc je ne vois pas à quel moment j'ai fait référence à une "promesse d'achat"

Je n'ai parlé que d'option sur terrain et de compromis de vente.
Et l'option n'engage à rien.

Pr0b a écrit:

Ok, donc je ne vois pas à quel moment j'ai fait référence à une "promesse d'achat"

Je n'ai parlé que d'option sur terrain et de compromis de vente.
Et l'option n'engage à rien.

Là, à 14h32, en double d'ailleurs :

Pr0b a écrit:

Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.

Bonjour,

Pr0b a parlé d'option (ça n'engage personne, vous dites juste que vous êtes intéressé, si le vendeur est sympa il vous le gardera un peu ... ou pas). Difock a transformé ça en promesse d'achat, et a évoqué (avec Manu) le compromis de vente.

En gros dans votre situation : si le terrain vous intéresse, il faut voir si vous pouvez faire le projet que vous voulez dessus. Soit vous étudiez ça avec un constructeur qui peut vous proposer un plan (s'il vous demande un accompte refusez et partez, trouvez-en un autre, un constructeur qui tombe dans l'illégalité alors que vous n'avez pas commencé à bosser ensemble ne promet rien de bon pour la suite). Le 1er constructeur qui vous a dit qu'il vous fallait un terrain avant d'étudier quoi que ce soit à raison : on fait les plans selon un terrain, on ne tente pas d'adapter un terrain à un plan de maison.

Bref, une étude sommaire rapide pour s'assurer que ce que vous voulez faire dans les grandes lignes est faisable : étage ou pas, toit plat ou pas, superficie, terrasse, piscine ou pas (plus tard ou pas), position du garage, des annexes ... on s'en fiche de savoir où seront les chambres, le salon, éventuellement dire qu'il faudra un L, un V, un rectangle, un truc biscornu ou que tout est possible.
En gros, faut plier ça en moins d'une semaine, on n'est pas sur les détails.
Dans cette phase il faut quand même étudier le PLU, règlement des ABF si concerné, règlement de lotissement si concerné : distances de construction par rapport aux limites, hauteur max, esthétique imposée, finition imposée, orientation imposée, ...

Une fois que vous savez que vous pourrez faire quelque chose qui vous convient sur ce terrain, contacter le vendeur pour établir un compromis de vente. En présence de VOTRE notaire, et du sien éventuellement (s'il n'en a pas il peut prendre le vôtre ... l'inverse est à éviter pour vous ; lui d'ailleurs devrait éviter de prendre votre notaire mais garder le sien, le conseil est bon dans les 2 sens).
Une fois le compromis signé avec toutes les bonnes clauses suspensives (celles obligatoires, puis celle concernant le surcoût de l'étude de sol, et d'autres), vous pourrez faire faire une étude de sol, ou que votre constructeur en fasse une. A ce stade, vous faites des études avec PLUSIEURS constructeurs, sur plusieurs semaines/mois, et vous n'en gardez qu'un seul à la fin avec qui vous signez. Mais une fois que TOUT est défini, vous ne voyez rien à la MAP, vous ne sélectionnez rien "plus tard" sur catalogue, vous vous inquiétez de tout, vous faites étudier le plan proposé sur le forum, ...
Une fois le budget défini et le CCMI signé, il est temps de faire le prêt à la banque. On ne passe JAMAIS par le constructeur ou ses partenaires pour ça, il ne doit JAMAIS connaitre votre capacité financière (pour éviter qu'il soit tenté d'aller chercher sa marge ou prime de noël en surfacturant).
Dès que vous avez le CCMI, le prêt, l'étude de sol, vous pouvez signer le terrain. Mais vous avez le temps.


L'AAMOI est un bon complément pour vous aider avec le CCMI : étude du contrat, aide sur les truc véreux, ... c'est payant mais c'est dérisoire par rapport aux économies que cela peut engendrer.

Difock788 a écrit:

Bonjour ce_l,

Attention, une promesse d'achat (document auquel fait référence Pr0b) est un acte entre vous et le vendeur qui vous engage à acheter le terrain.

Lors de cette réponse de Difock, personne n'avait encore parlé de promesse d'achat.
J'en ai juste déduit ensuite, à tort, que cela devait correspondre au compromis de vente 

Woofy a écrit:

Bonjour,

Pr0b a parlé d'option [...]
[...]
[...]cela peut engendrer.

Pffiiout ! On voit que t'es rodé toi ! Zéro faute !

Manu65 a écrit:

Woofy a écrit:

Bonjour,

Pr0b a parlé d'option [...]
[...]
[...]cela peut engendrer.

Pffiiout ! On voit que t'es rodé toi ! Zéro faute !

C'est trop long de se relire, du coup je préfère ne pas faire de faute du 1er coup !

Trèfle de plaisanterie (comme dirait un lapin dans un carré de luzerne), je n'ai pas de grosses difficultés avec l'orthographe mais je ne suis pas un saint pour autant. Il doit y avoir des fautes, j'en fais toujours (fautes d'inattention surtout), c'est juste que tu ne les as pas trouvées.

Ah mais ce n'est pas de ces fautes là dont je parlais ! (il y a un sujet dédié, ça a chauffé là-bas il y a quelques jours... , mais aucune inquiétude pour toi)

C'est de l’enchaînement de conseils : impec !

Ah oui. J'étais pas certain d'avoir compris ton message ... bah j'avais pas compris.

Bah merci de relire quand même parce que c'est pas toujours bon non plus ce que je dis
Et pour les fautes d'aurtographe ... d'ortograffe ...d'ortaugraphe... d'écritures, ouaip j'ai vu :(

Pr0b a écrit:

Difock788 a écrit:

Bonjour ce_l,

Attention, une promesse d'achat (document auquel fait référence Pr0b) est un acte entre vous et le vendeur qui vous engage à acheter le terrain.

Lors de cette réponse de Difock, personne n'avait encore parlé de promesse d'achat.
J'en ai juste déduit ensuite, à tort, que cela devait correspondre au compromis de vente 

Je confirme que j'ai traduis "option sur le terrain" par "promesse d'achat" car pour moi, une option orale n'a aucune valeur. Un vendeur peut parfaitement vous la faire à l'envers sans vous avertir de quoi que ce soit...

Difock788 a écrit:

Pr0b a écrit:

Difock788 a écrit:

Bonjour ce_l,

Attention, une promesse d'achat (document auquel fait référence Pr0b) est un acte entre vous et le vendeur qui vous engage à acheter le terrain.

Lors de cette réponse de Difock, personne n'avait encore parlé de promesse d'achat.
J'en ai juste déduit ensuite, à tort, que cela devait correspondre au compromis de vente 

Je confirme que j'ai traduis "option sur le terrain" par "promesse d'achat" car pour moi, une option orale n'a aucune valeur. Un vendeur peut parfaitement vous la faire à l'envers sans vous avertir de quoi que ce soit...

Avec une promesse d'achat aussi remarque, vu que ça ne l'engage pas non plus.
Rien ne vaut un bon vieux compromis comme tu l'as évoqué plus tôt.

J'ai déjà tenté de "voler" un terrain à un couple qui l'avait visité avant nous mais qui faisait ce que je disais avant (que moi je fais beaucoup plus vite vu que je suis mon propre constructeur). Mais le vendeur a été super réglo et c'est le 1er couple qui a eu le terrain.
Et moi je suis triste :'( Même si je salue la réaction du vendeur et qu'il en faudrait plus des comme ça.


PS : j'ai visité des terrains "non libre constructeurs" mais sous CCMI, ça ne m'empêche pas d'avoir en tête l'idée de voler aussi le terrain au constructeur Mais bon ils sont trop pourris et trop chers pour moi.

Attention, je pense qu'une promesse d'achat t'engage. Un vendeur tordu pourrait te contraindre à acheter si tu n'as mis des conditions de retrait dans ton offre, et que finalement tu n'achètes pas.

Bonjour,
Dans les conditions suspensives en plus de tout ce qui a été dit pour l'adaptation au sol etc, ajoutez aussi "obtention du permis de construire" (avec ou sans purge de tout recours, c'est vous qui voyez).
Ca vous laisse le temps ensuite de démarcher plusieurs constructeurs / MOE/ Archi et que sais-je pour choisir.
Ca permet de ne pas se retrouver avec un terrain sur les bras si jamais vous ne pouvez pas construire la maison que vous voulez.

Ca fait partie des 2 conditions obligatoires il me semble (avec l'obtention du prêt). Mais oui, il est bien de préciser "purgé de tout recours". Et pour l'obtention du prêt, mieux vaut préciser un montant, un taux et une durée (histoire de ne pas dire "on ne peut pas avoir le prêt, la seule banque qui nous prête nous fait un taux de 15% mais sur 45 ans"), le montant concernant le terrain + la construction (parce que si vous faites un prêt pour le terrain mais que vous n'avez pas les fonds pour construire dessus, c'est ballot). Votre notaire doit vous conseiller pour la rédaction de ces conditions suspensives.

ce_l a écrit:

Bonjour, je n’y connaissais grand chose en construction. J’ai le projet de faire construire un chalet. J’ai la validation de la banque, j’ai trouvé un terrain potentiellement intéressant et j’ai brièvement discuté avec une entreprise de construction.
Comment avancé maintenant? L’entreprise de construction m’a dit qu’il me fallait trouver le terrain avant tout. Dois-je signer une pré-réservation avant de faire intervenir l’entreprise, la faire intervenir avant, commencer les plans…?

D’un côté, je ne voudrais pas engager des frais si je n’arrive pas à obtenir de permis de construire, de l’autre je ne voudrais pas commencer à réfléchir sur la maison et qu’un autre acheteur me « vole » le terrain.

Comment on procède généralement?

Merci
Céline

Bonjour Céline ! Avez vous plus d'informations sur ce terrain par exemple est- il viabilisé etc ? C'est peut être risqué de pré réservé un terrain si vous n'avez aucune analyse des sols par exemple. Vous pouvez peut être faire appel à un architecte qui pourra vous conseiller avant l'achat de ce terrain. Cordialement,

Attention au promesse d'achat ou autres options, ça a exactement la même valeur, c'est à dire aucune!
Seul le compromis de vente te permet de réellement réserver le terrain.
Le mieux est de demander à ton commercial de venir voir le terrain, il pourra te dire tout de suite si le projet est réalisable et te faire une estimation du surplus éventuel lié à la nature du terrain. Il consultera le Plu et en une heure, il est capable d'orienter ton choix.
A partir de là, tu fait ton offre au vendeur. Le temps qu'il l'accepte et que le rdv pour le compromis soit fixé, tu vas à la banque faire une simulation de prêt où tu fera exprès d'augmenter le coût total pour ne pas être piégé. Le mieux étant que tu es déjà à ce moment là le devis du constructeur et celui du terrassier.
Une fois tout ça fait, le notaire ajoutera dans les clauses suspensives l'obtention du permis et du prêt aux taux et conditions de ta simulation ainsi que toutes autres choses que tu demanderas si le vendeur est d'accord (litige sur un droit de passage, declaration de division purgée...).
Demande au minimum 3 mois pour la réalisation des clauses suspensives, ça passe très vite.
Toutes les sommes engagées auprès du notaire te seront remboursées si tu actives les clauses.

ce_l a écrit:

Non le terrain n'est pas en lotissement et un autre acheteur est intéressé. Il n'a rien signé du tout mais à déposé un projet qui a déjà été rejeté...

Construire un chalet.
Pour construire un chalet il vous faut un terrain constructible!
et donc vous allez retomber dans un lotissement ou vous ne pourrez pas construire de chalet.

D'abord renseigner vous en mairie.

[/quote] Construire un chalet.
Pour construire un chalet il vous faut un terrain constructible!
et donc vous allez retomber dans un lotissement ou vous ne pourrez pas construire de chalet.

D'abord renseigner vous en mairie.[/quote]

Heureusement non, tout les terrains constructibles ne sont pas en lotissement.

Par contre, oui, le chalet n'étant absolument pas un habitat traditionnel en France ( contrairement à l'idée reçue même ici dans les Alpes), la plupart des plu l'interdise.

najac a écrit:

ce_l a écrit:

Non le terrain n'est pas en lotissement et un autre acheteur est intéressé. Il n'a rien signé du tout mais à déposé un projet qui a déjà été rejeté...

Construire un chalet.
Pour construire un chalet il vous faut un terrain constructible!
et donc vous allez retomber dans un lotissement ou vous ne pourrez pas construire de chalet.

D'abord renseigner vous en mairie.

Bonjour

Il n'y a plus aucun terrain constructible hors lotissement en France

Ben mince alors. On m'avait pas prévenu

Affirmatif.

najac a écrit:

Affirmatif.

Au moins, vous avez le sens de l'humour. Merci pour ce moment de rire de bon matin

Ho mince... Ca veut dire que je vais pas pouvoir construire sur mon terrain diffus acheté comme terrain constructible ?

Renseigner vous..

najac a écrit:

Renseigner vous..

Vous voulez dire que mon constructeur n'a pas le droit de construire sur mon terrain qui ne fait pas partie d'un lotissement? Parce qu'il faudrait peut être le dire à mon constructeur qui a finit le sous-sol et surtout à la mairie qui a accepté le permis de construire (Mme le Maire étant avocate, elle est très attaché à ce que la mairie respecte la réglementation).
Je vous retourne donc votre conseil

évidement non,si vous avez un permis de construire alors vous étés en ordre.

najac a écrit:

évidement non,si vous avez un permis de construire alors vous étés en ordre.

Mais s'il n'y a aucun terrain constructible en France hors lotissement, Difock ne peut pas avoir obtenu un PC sur un terrain hors lotissement

A moins que Difock ait acheté le dernier terrain constructible hors lotissement
Tu nous avais caché ça Difock

La France est le pays des compromis....

Moi aussi alors! Quelle chance! Concours avec Difok, moi, terrain acheté le 28/07, ais-je gagné?

C'est étrange parce que notre Cu dit bien que notre terrain est constructible bien que pas en lotissement
Et on a pas graissé la patte de l'administration pour ça.

Vous avez peut être des documents à nous faire lire qu'on puisse se renseigner ?

najac a écrit:

La France est le pays des compromis....

que voulez-vous dire ?
Je n'arrive pas à saisir le sens de cette intervention

Non je n'ai rien mais suffisamment d'expérience pour vous dire que cela est très réglementé...mais j'ai aussi vu beaucoup d'exemples contraire.

viking20100 a écrit:

Moi aussi alors! Quelle chance! Concours avec Difok, moi, terrain acheté le 28/07, ais-je gagné?

Je te confirme que tu as gagné, acheté le 13 juillet pour ma part

najac a écrit:

Non je n'ai rien mais suffisamment d'expérience pour vous dire que cela est très réglementé...mais j'ai aussi vu beaucoup d'exemples contraire.

Et vous avez bien entendu cette réglementation à nous montrer, non?

Difock788 a écrit:

viking20100 a écrit:

Moi aussi alors! Quelle chance! Concours avec Difok, moi, terrain acheté le 28/07, ais-je gagné?

Je te confirme que tu as gagné, acheté le 13 juillet pour ma part

M'en fout c'est moi qui gagne, terrain pas encore acheté ^^
Mais hors lotissement et plus de 800m² (idéalement 1200 à 1500m²), ça c'est certain. Et j'en connais plein des terrains comme ça (juste pas ceux qu'il me faut).