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Etapes d'avancement terrain + construction

Ce sujet comporte 50 messages et a été affiché 1.332 fois
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ce_l
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
Le 08/11/2018 à 12h12
Etapes d'avancement terrain + construction
Bonjour, je n’y connaissais grand chose en construction. J’ai le projet de faire construire un chalet. J’ai la validation de la banque, j’ai trouvé un terrain potentiellement intéressant et j’ai brièvement discuté avec une entreprise de construction.
Comment avancé maintenant? L’entreprise de construction m’a dit qu’il me fallait trouver le terrain avant tout. Dois-je signer une pré-réservation avant de faire intervenir l’entreprise, la faire intervenir avant, commencer les plans…?

D’un côté, je ne voudrais pas engager des frais si je n’arrive pas à obtenir de permis de construire, de l’autre je ne voudrais pas commencer à réfléchir sur la maison et qu’un autre acheteur me « vole » le terrain.

Comment on procède généralement?

Merci
Céline
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Pr0b

Messages : Env. 70
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 mois
Le 08/11/2018 à 12h34
Bonjour,

Mettez une option sur le terrain, ça vous laissera le temps de rencontrer des constructeurs sans vous engager à quoi que ce soit.

Une fois que vous aurez trouver le projet qui vous convient (budget etc), vous signez un compromis de vente du terrain.

Ce n'est qu'ensuite que vous signerez chez le constructeur, déposerez la demande de permis de construire, offre de prêt avec la banque etc.
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ce_l
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
Le 08/11/2018 à 12h58
Option
Bonjour et merci pour votre réponse. Mettre une option est un acte juridique, il faut signe et apporter un accompte?

Merci
Céline
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Pr0b

Messages : Env. 70
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 mois
Le 08/11/2018 à 13h04
Non du tout, pour nous ça a juste été un papier à signer et à retourner par mail.

Le seul acompte versé a été celui de la signature du compromis de vente (1.000 EUR).
Notre chantier démarre dans une dizaine de jours et nous n'avons encore rien versé à notre constructeur par exemple, d'autres demandent un acompte à la signature du CCMI.
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Actuellement connecté ! Difock788

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 08/11/2018 à 14h06
Bonjour ce_l,

Attention, une promesse d'achat (document auquel fait référence Pr0b) est un acte entre vous et le vendeur qui vous engage à acheter le terrain. Prevoyez des conditions suspensives dedans (Etude de sol n'imposant pas plus de xxxEUR d'adaptation, maison de xxx m², budget de xxx EUR, etc.) pour vous couvrir si jamais il y a le moindre soucis avec le terrain.

Une fois la promesse d'achat réalisée, vous pouvez aller voir différents constructeurs de maisons individuelle (l'option la plus sécurisée) ou alors passer par des MOE et/ou Architecte ou bien passer par des entreprises en direct (surface de plancher construite inférieur à 150m² et c'est vous qui faîtes le MOE) et aller à la banque pour le crédit le temps que votre notaire et celui du vendeur (éviter d'avoir le même notaire) prépare le compromis.

Au vue de votre connaissance en matière de construction, je vous conseille vivement de passer par un CCMI pour être un peu plus protégé et surtout d'adhérer à l'AAMOI qui pourra vous être très utile dans l'ensemble de vos démarches.
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ce_l
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
Le 08/11/2018 à 14h16
Bonjour Difock788, merci pour ces éclaircissements. Je vais effectivement passer par une entreprise avec des garanties CCMI. AAMOI, je ne connais pas, je vais faire des recherches.
Concernant la promesse d'achat, je vais chercher des exemples sur internet avec ces conditions.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 08/11/2018 à 14h27
Bonjour

"promesse d'achat" : vous promettez d'acheter ... il serait bien que le vendeur... promette de vendre.

=> Celine, vous pouvez également vous renseigner auprès de l'ADIL (gratuit) ou notaire (gratuit également) ;
si vous n'en avez pas, c’est le  moment d'en chercher "un bon" , demandez à vos collègues, amis, famille....

évitez de préférence le notaire du vendeur.

cet éventuel terrain est en lotissement ?
- si oui, vous avez certainement le temps de réfléchir...
- si non et que ce terrain vous interesse, il faudrait agir assez vite.

Cdlt.

ps :.
Pr0b a écrit:...
Notre chantier démarre dans une dizaine de jours et nous n'avons encore rien versé à notre constructeur par exemple, d'autres demandent un acompte à la signature du CCMI.

mauvais exemple : les demandes d'acompte sont illégales en CCMI.
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ce_l
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 1 mois
Le 08/11/2018 à 14h32
Non le terrain n'est pas en lotissement et un autre acheteur est intéressé. Il n'a rien signé du tout mais à déposé un projet qui a déjà été rejeté...
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Pr0b

Messages : Env. 70
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 mois
Le 08/11/2018 à 14h32
Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.
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Pr0b

Messages : Env. 70
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 mois
Le 08/11/2018 à 14h32
Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.
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Actuellement connecté ! Difock788

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 500
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 2 ans
Le 08/11/2018 à 14h36
Pr0b a écrit:Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.

Non justement.
Une promesse d'achat est une promesse faite par l'acheteur au vendeur => ça oblige l'acheteur à respecter sa promesse mais le vendeur n'a aucune obligation de vendre à l'acheteur.
Un compromis est une promesse faite entre l'acheteur et le vendeur => ça oblige l'acheteur et le vendeur à respecter les conditions du compromis.
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Actuellement connecté ! Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 08/11/2018 à 14h38
Une promesse d'achat engage l'acheteur, aux conditions décrites dans la promesse. Mais pas le vendeur.

Une promesse d'achat n'est pas un compromis de vente, qui engage les deux parties, aux conditions décrites dans le compromis.

(grillé)

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 mois.
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Pr0b

Messages : Env. 70
Dept : Isere
Ancienneté : + de 8 mois
Le 08/11/2018 à 14h49
Ok, donc je ne vois pas à quel moment j'ai fait référence à une "promesse d'achat"

Je n'ai parlé que d'option sur terrain et de compromis de vente.
Et l'option n'engage à rien.
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Actuellement connecté ! Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 08/11/2018 à 14h55
Pr0b a écrit:Ok, donc je ne vois pas à quel moment j'ai fait référence à une "promesse d'achat"

Je n'ai parlé que d'option sur terrain et de compromis de vente.
Et l'option n'engage à rien.


Là, à 14h32, en double d'ailleurs :
Pr0b a écrit:Promesse d'achat = compromis de vente, on est d'accord ?

L'option sur le terrain n'engage à rien.
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Woofy

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Messages : Env. 5000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 1 an
Le 08/11/2018 à 15h01
Bonjour,

Pr0b a parlé d'option (ça n'engage personne, vous dites juste que vous êtes intéressé, si le vendeur est sympa il vous le gardera un peu ... ou pas). Difock a transformé ça en promesse d'achat, et a évoqué (avec Manu) le compromis de vente.

En gros dans votre situation : si le terrain vous intéresse, il faut voir si vous pouvez faire le projet que vous voulez dessus. Soit vous étudiez ça avec un constructeur qui peut vous proposer un plan (s'il vous demande un accompte refusez et partez, trouvez-en un autre, un constructeur qui tombe dans l'illégalité alors que vous n'avez pas commencé à bosser ensemble ne promet rien de bon pour la suite). Le 1er constructeur qui vous a dit qu'il vous fallait un terrain avant d'étudier quoi que ce soit à raison : on fait les plans selon un terrain, on ne tente pas d'adapter un terrain à un plan de maison.

Bref, une étude sommaire rapide pour s'assurer que ce que vous voulez faire dans les grandes lignes est faisable : étage ou pas, toit plat ou pas, superficie, terrasse, piscine ou pas (plus tard ou pas), position du garage, des annexes ... on s'en fiche de savoir où seront les chambres, le salon, éventuellement dire qu'il faudra un L, un V, un rectangle, un truc biscornu ou que tout est possible.
En gros, faut plier ça en moins d'une semaine, on n'est pas sur les détails.
Dans cette phase il faut quand même étudier le PLU, règlement des ABF si concerné, règlement de lotissement si concerné : distances de construction par rapport aux limites, hauteur max, esthétique imposée, finition imposée, orientation imposée, ...

Une fois que vous savez que vous pourrez faire quelque chose qui vous convient sur ce terrain, contacter le vendeur pour établir un compromis de vente. En présence de VOTRE notaire, et du sien éventuellement (s'il n'en a pas il peut prendre le vôtre ... l'inverse est à éviter pour vous ; lui d'ailleurs devrait éviter de prendre votre notaire mais garder le sien, le conseil est bon dans les 2 sens).
Une fois le compromis signé avec toutes les bonnes clauses suspensives (celles obligatoires, puis celle concernant le surcoût de l'étude de sol, et d'autres), vous pourrez faire faire une étude de sol, ou que votre constructeur en fasse une. A ce stade, vous faites des études avec PLUSIEURS constructeurs, sur plusieurs semaines/mois, et vous n'en gardez qu'un seul à la fin avec qui vous signez. Mais une fois que TOUT est défini, vous ne voyez rien à la MAP, vous ne sélectionnez rien "plus tard" sur catalogue, vous vous inquiétez de tout, vous faites étudier le plan proposé sur le forum, ...
Une fois le budget défini et le CCMI signé, il est temps de faire le prêt à la banque. On ne passe JAMAIS par le constructeur ou ses partenaires pour ça, il ne doit JAMAIS connaitre votre capacité financière (pour éviter qu'il soit tenté d'aller chercher sa marge ou prime de noël en surfacturant).
Dès que vous avez le CCMI, le prêt, l'étude de sol, vous pouvez signer le terrain. Mais vous avez le temps.


L'AAMOI est un bon complément pour vous aider avec le CCMI : étude du contrat, aide sur les truc véreux, ... c'est payant mais c'est dérisoire par rapport aux économies que cela peut engendrer.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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