Glissement de terrain vice caché constructeur

coralie22121986 Picto info

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Le 13/01/2021 à 16h19 Env. 10 message Pas De Calais

Bonjour je souhaite être éclairée sur une situation très urgente, j'ai fait construire une maison sur un terrain acheté à un lotisseur, le terrain en pente, décaissage obligatoire bien indiqué sur le plu pour que toutes les maisons du lotissement soient à niveau, plan de masse et autres plans en mains nous avons bien vu la différence de niveau décaissage implantation de la maison et terrain naturel mais le constructeur ne nous a rien signalé à ce sujet , et nous ne sommes pas apercus que ca serait à ce point la . résultats des courses trop naïfs nous avons à nos frais évacuer toute la terre (10 000 €) énormément de terre pour se rendre compte que derrière notre maison on aurait un mur de soutènement pour un talus de 4 mètre de haut sur 20 mètre de longueur avec une pâture derrière , terre argileuse glaise etc ... qui s'éboule (glissement de terrain). en fait le constructeur a enterré notre maison sans nous prévenir de quoique soit il s'est juste tenu au PLU.

Le constructeur n'aurait il pas du nous avertir et nous compter dans le cCMi le prix de ce mur de soutènement ou même son existence indispensable ? je précise que cela fait deux ans que nous avons les clés.
je vous remercie de vos réponses.

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Woofy

Le 13/01/2021 à 16h42 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Bonjour,
Le constructeur est tenu de respecter la notice descriptive et les plans qui ont été signés et ont servi à faire le permis de construire. Sur ces plans, l'altimétrie et les vues en coupe sont bien notées donc vous deviez voir cet enterrement de la maison (que vous n'arriviez pas à l'estimer sur papier c'est un autre problème, mais en tout cas vous deviez avoir un moyen d'estimer l'enterrement de la maison).

Le mur de soutènement, s'il est nécessaire, est à la charge du constructeur. Cela relève des adaptations techniques.
L'évacuation des terres a dû être chiffrée, et si vous avez payé 10 000€ cela doit être indiqué dans votre contrat que son évacuation était à votre charge (ou qu'elles seraient laissées en place). Sinon, elle est à la charge du constructeur.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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coralie22121986 Picto info

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Le 13/01/2021 à 18h01 Env. 10 message Pas De Calais

Merci de votre réponse , sur les plans on ne voit pas jusqu ou va le terrain Naturel et donc sa hauteur , on avait vu qu elle était enterrée mais pas à Ce point, l évacuation de terre sur le CCMI est marqué à notre charge mais chiffré à 3000 euros loin des 10 000 et il nous a mis toute la terre derrière sans aucuns accès on a bien galeré ce qu on comprend pas c est pourquoi il ne nous a pas prévenu ni indiqué sur le CCMI mur de soutènement car 4 m de hauteur sur 20 mètre de long c est pas rien , le problème c est que du coup le talus qui n est pas maintenu glisse , un gros glissement de terrain on ne sait pas quoi faire

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ManuTaden Picto info

Le 13/01/2021 à 18h08 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

coralie22121986 a écrit:Bonjour je souhaite être éclairée sur une situation très urgente, j'ai fait construire une maison sur un terrain acheté à un lotisseur, le terrain en pente, décaissage obligatoire bien indiqué sur le plu pour que toutes les maisons du lotissement soient à niveau, plan de masse et autres plans en mains nous avons bien vu la différence de niveau décaissage implantation de la maison et terrain naturel mais le constructeur ne nous a rien signalé à ce sujet , et nous ne sommes pas apercus que ca serait à ce point la . résultats des courses trop naïfs nous avons à nos frais évacuer toute la terre (10 000 €) énormément de terre pour se rendre compte que derrière notre maison on aurait un mur de soutènement pour un talus de 4 mètre de haut sur 20 mètre de longueur avec une pâture derrière , terre argileuse glaise etc ... qui s'éboule (glissement de terrain). en fait le constructeur a enterré notre maison sans nous prévenir de quoique soit il s'est juste tenu au PLU.

Le constructeur n'aurait il pas du nous avertir et nous compter dans le cCMi le prix de ce mur de soutènement ou même son existence indispensable ? je précise que cela fait deux ans que nous avons les clés.
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Bonjour
Vous devriez adhérer à l'aamoi et étudier avec eux votre contrat CCMI pour savoir ce que vous pouvez faire face au constructeur pour résoudre vos problèmes.
Un mur de soutènement de 4m x 20 m ce sera beaucoup plus que 10 000€
un exemple de mur correctement construit : https://www.forumconstruire.[...]enement.php
Le tarif a peut être été évoqué, mais je ne m'en souviens plus.

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

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coralie22121986 Picto info

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Le 13/01/2021 à 18h12 Env. 10 message Pas De Calais

Je précise aussi que ca était décaissé par le constructeur car c était une obligation du PLU réalisé par le lotisseur , en relisant le PLU rien n est indiqué en ce qui concerne mur de soutènement etc ... en faisant l étude de notre terrain vu le decaissage exigé et le terrain il n y a pas une obligation du lotisseur de nous prévenir et de mettre quelque chose dans le PLU par exemple sur tel lot un mur de soutènement sera nécessaire , la c est jusque marqué de mettre une trame végétale sérieusement 4 m de haut terre argileuse avec pâture derrière l étude a t elle été bien réalisée

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Le 13/01/2021 à 18h20 Env. 10 message Pas De Calais

En fait le mur de soutènement n a ni été indiqué ni chiffré sur le ccmi c est bien là le problème les 10000 e c est juste l évacuation de terre qu on a dû faire et eux avait chiffré à notre charge 3000 e

ManuTaden a écrit:
coralie22121986 a écrit:Bonjour je souhaite être éclairée sur une situation très urgente, j'ai fait construire une maison sur un terrain acheté à un lotisseur, le terrain en pente, décaissage obligatoire bien indiqué sur le plu pour que toutes les maisons du lotissement soient à niveau, plan de masse et autres plans en mains nous avons bien vu la différence de niveau décaissage implantation de la maison et terrain naturel mais le constructeur ne nous a rien signalé à ce sujet , et nous ne sommes pas apercus que ca serait à ce point la . résultats des courses trop naïfs nous avons à nos frais évacuer toute la terre (10 000 €) énormément de terre pour se rendre compte que derrière notre maison on aurait un mur de soutènement pour un talus de 4 mètre de haut sur 20 mètre de longueur avec une pâture derrière , terre argileuse glaise etc ... qui s'éboule (glissement de terrain). en fait le constructeur a enterré notre maison sans nous prévenir de quoique soit il s'est juste tenu au PLU.

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Bonjour
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Le 13/01/2021 à 18h21 Env. 10 message Pas De Calais

En fait le mur de soutènement n a ni été indiqué ni chiffré sur le ccmi c est bien là le problème les 10000 e c est juste l évacuation de terre qu on a dû faire et eux avait chiffré à notre charge 3000 e

ManuTaden a écrit:
coralie22121986 a écrit:Bonjour je souhaite être éclairée sur une situation très urgente, j'ai fait construire une maison sur un terrain acheté à un lotisseur, le terrain en pente, décaissage obligatoire bien indiqué sur le plu pour que toutes les maisons du lotissement soient à niveau, plan de masse et autres plans en mains nous avons bien vu la différence de niveau décaissage implantation de la maison et terrain naturel mais le constructeur ne nous a rien signalé à ce sujet , et nous ne sommes pas apercus que ca serait à ce point la . résultats des courses trop naïfs nous avons à nos frais évacuer toute la terre (10 000 €) énormément de terre pour se rendre compte que derrière notre maison on aurait un mur de soutènement pour un talus de 4 mètre de haut sur 20 mètre de longueur avec une pâture derrière , terre argileuse glaise etc ... qui s'éboule (glissement de terrain). en fait le constructeur a enterré notre maison sans nous prévenir de quoique soit il s'est juste tenu au PLU.

Le constructeur n'aurait il pas du nous avertir et nous compter dans le cCMi le prix de ce mur de soutènement ou même son existence indispensable ? je précise que cela fait deux ans que nous avons les clés.
je vous remercie de vos réponses.

Bonjour
Vous devriez adhérer à l'aamoi et étudier avec eux votre contrat CCMI pour savoir ce que vous pouvez faire face au constructeur pour résoudre vos problèmes.
Un mur de soutènement de 4m x 20 m ce sera beaucoup plus que 10 000€
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Woofy

Le 13/01/2021 à 18h28 Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone

Pour l'évacuation des terres, vous auriez pu faire des devis dans les 4 mois après signature du CCMI, et si vous n'aviez rien trouvé de moins cher (ou si vous n'avez pas cherché) vous pouviez rendre le poste au constructeur pour 3000€.

Pour le mur de soutènement, si un talus a été préconisé, réalisé, et qu'il suffit pour soutenir les terres, le constructeur n'a pas l'obligation de faire un mur de soutènement.

Si le talus ne suffit pas et que le mur de soutènement est nécessaire, alors il est à la charge du constructeur.

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Le 13/01/2021 à 18h39 Env. 10 message Pas De Calais

Si nous n enlevions pas la terre derrière chez nous excavation de là maison plus terrain naturel nous avions à un mètre de notre baie vitrée une hauteur de terre plus haut que la maison donc on retirant tout ça a créé un talus par rapport à la parure de derriere qui est plus haute vu que la maison est enterrée mais du toute façon même sans aller au bout du terrain il y avait de la terre à retenir et un mur de soutènement plus que indispensable la preuve aujourd’hui on a un glissement de terrain en hauteur de plusieurs m2 , mais comme ça fait deux ans qu on a les clés que peut on faire pour obligé le constructeur à le faire

Woofy a écrit:Pour l'évacuation des terres, vous auriez pu faire des devis dans les 4 mois après signature du CCMI, et si vous n'aviez rien trouvé de moins cher (ou si vous n'avez pas cherché) vous pouviez rendre le poste au constructeur pour 3000€.

Pour le mur de soutènement, si un talus a été préconisé, réalisé, et qu'il suffit pour soutenir les terres, le constructeur n'a pas l'obligation de faire un mur de soutènement.

Si le talus ne suffit pas et que le mur de soutènement est nécessaire, alors il est à la charge du constructeur.

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ManuTaden Picto info

Le 13/01/2021 à 21h13 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

coralie22121986 a écrit:Si nous n enlevions pas la terre derrière chez nous excavation de là maison plus terrain naturel nous avions à un mètre de notre baie vitrée une hauteur de terre plus haut que la maison donc on retirant tout ça a créé un talus par rapport à la parure de derriere qui est plus haute vu que la maison est enterrée mais du toute façon même sans aller au bout du terrain il y avait de la terre à retenir et un mur de soutènement plus que indispensable la preuve aujourd’hui on a un glissement de terrain en hauteur de plusieurs m2 , mais comme ça fait deux ans qu on a les clés que peut on faire pour obligé le constructeur à le faire

Je commencerais par contacter l'AAMOI, c'est une association de défense des consommateurs spécialisée CCMI.
Il faudra sans doute adhérer (120 €) mais vous aurez un avis de spécialistes et vous saurez si le constructeur aurait du inclure, ou pas, le mur de soutènement.
Pour l'enlèvement des terres, après avoir signé un CCMI vous avez 4 mois pour consulter des entreprises et conserver ou rendre au constructeur les travaux réservés. Je sais, que parfois c'est compliqué d'obtenir des devis, mais en 4 mois c'est faisable.

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

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