Le %age exigible aux différents stades de la construction

15 p. 100 à l'ouverture du chantier, pourcentage incluant éventuellement celui du dépôt de garantie ;
25 p. 100 à l'achèvement des fondations ;
40 p. 100 à l'achèvement des murs ;
60 p. 100 à la mise hors d'eau ;
75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ;
95 p. 100 à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

En fait c'est plutôt le descriptif de ce à quoi correspond chaque appel de fonds. Par exemple est-ce que le chemin d'accès fait partie de l'appel de fonds des fondations, etc...

Bonjour,

Je n'ai pas reussi a trouver plus de details pour chaque tranche, actuellement je viens de recevoir l'appel de fond pour la mise hors d'eau, mais mon sous-sol n'as pas été etanchéifier (goudron) et l'escalier sous/sol - RdC n'est pas posé.

Existe t-il une liste des opérations par tranche ?

Salutations,

Bonjour,

Il faudrait rajouter au stade des 75% :

Le crépis fait

J'ai l'impression que ces taches a faire ne sont pas tres clairement defini, dans mon contract il y a bien les tranche/pourcentages defini comme ci-dessus, mais aucun details !
Legalement qu'est qui doit etre fait ou pas ... mystere !

J'ai egalement un porche sur une terrase de 9m² qui n'est pas fait ! est-ce que cela fait parti de la mise hors d'eau ?

Jiluc a écrit:

J'ai l'impression que ces taches a faire ne sont pas tres clairement defini, dans mon contract il y a bien les tranche/pourcentages defini comme ci-dessus, mais aucun details !
Legalement qu'est qui doit etre fait ou pas ... mystere !

J'ai egalement un porche sur une terrase de 9m² qui n'est pas fait ! est-ce que cela fait parti de la mise hors d'eau ?

Je suppose que oui : c'est du gros oeuvre comme les murs de la maison

Oui on a tous le même problème... en ce qui me concerne est-ce que les travaux d'équipement doivent inclure le plancher des chambres (inclus dans mon contrat CCMI) ? Mon MO me dit que non mais moi je pense que oui...

Je suis également surprise du post de Mumu : le crépi dans les 75%...cela semble un peu tôt...

isacapitole a écrit:

...Je suis également surprise du post de Mumu : le crépi dans les 75%...cela semble un peu tôt...

Pas du tout, si tu considere que le crepis doit etre fait imperativement avant les cloisons !!!!

Caldhera a écrit:

Dans le cas où des réserves sont formulées, une somme au plus égale à 5 p. 100 du prix convenu est, jusqu'à la levée des réserves, consignée entre les mains d'un consignataire accepté par les deux parties ou, à défaut, désigné par le président du tribunal de grande instance.

Concrètement ???

Je dois faire la réception du chantier en fin de semaine uniquement avec le chef de chantier à ma connaissance.
Nous avons des petits défauts tels que un carreau de carrelage cassé suite à la pose escalier, un petit trou dans la dalle béton en haut de l'escalier, ... peut on consigner 5% pour cela ?

mike-taz a écrit:

isacapitole a écrit:

...Je suis également surprise du post de Mumu : le crépi dans les 75%...cela semble un peu tôt...

Pas du tout, si tu considere que le crepis doit etre fait imperativement avant les cloisons !!!!

J'ai lu sur ce forum que le crépis devait faire parti du "hors d'eau".
Mais où est ce prévisé "légalement" ??? Comment soutenir ça devant un appel de fonds ?

Bonsoir,

Les paiements en VEFA

Article R261-14

Citation:

Les paiements ou dépôts ne peuvent excéder au total :
35 p. 100 du prix à l'achèvement des fondations ;
70 p. 100 à la mise hors d'eau ;
95 p. 100 à l'achèvement de l'immeuble.
Le solde est payable lors de la mise du local à la disposition de l'acquéreur ; toutefois il peut être consigné en cas de contestation sur la conformité avec les prévisions du contrat.
Si la vente est conclue sous condition suspensive, aucun versement ni dépôt ne peut être effectué avant la réalisation de cette condition.
Dans les limites ci-dessus, les sommes à payer ou à déposer en cours d'exécution des travaux sont exigibles :
- soit par versements périodiques constants ;
- soit par versements successifs dont le montant est déterminé en fonction de l'avancement des travaux.
Si le contrat prévoit une pénalité de retard dans les paiements ou les versements, le taux de celle-ci ne peut excéder 1 p. 100 par mois.

Bonne construction à tous

Cordialement

Bonjour à tous

Concrètement qu'est qu'il doit être fait pour que la maison soit hors d'eau ?

J'entends parler de pas mal de chosesmais difficile de savoir ce que ça englobe réellement.

merci de vos réponses

babounette a écrit:

Bonjour à tous

Concrètement qu'est qu'il doit être fait pour que la maison soit hors d'eau ?

J'entends parler de pas mal de chosesmais difficile de savoir ce que ça englobe réellement.

merci de vos réponses

Bonjour,

Je me pose la même question. Je viens de recevoir la facture pour le hors d'eau et je veux être sûre que tout est fait avant de payer.

merci de vos réponses.

personne pour nous aiguiller

ben hors d'eau, c'est maison qui ne prend plus l'eau, donc
- toiture finie
- zinguerie finie
- et il me semble bien aussi que les gouttieres et descentes doivent etre finies

C'est pour faire avancer, j'ai pas les textes ni la certitude.

Brickbroc a écrit:

ben hors d'eau, c'est maison qui ne prend plus l'eau, donc
- toiture finie
- zinguerie finie
- et il me semble bien aussi que les gouttieres et descentes doivent etre finies

C'est pour faire avancer, j'ai pas les textes ni la certitude.

merci brickbroc

je me permets de te demander maintenant pour le hors d'air

merci de ton aide

Mon constructeur veut m'envoyer la facture des 95% avant le crépis, la pose de la robinetterie.......??? Normal?

Si j'ai bien compris, dès que les 95% sont payés, la maison est considérée comme totalement terminéé, sans détails à revoir et je peux demander la réception?
Merci!

Bonjour,

C'est un appel de fond anticipé.

Donc, je le leur dis? existe-t-il une description exacte de ce qui doit être fait pour exiger les 95%?

Urgent! Quelqu'un aurait-il sous la main un document officiel qui explique exactement à quel stade doit être la maison pour exiger les 95%?
Merci!

Bonjour,

Au 95% la maison est habitable et livrable, il peut rester de menus travaux.

Pour rappel la grille règlementaire des appels de fonds.

Citation:

Article R231-7 CCH

I. - Le pourcentage maximum du prix convenu, exigible aux différents stades de la construction d'après l'état d'avancement des travaux, est fixé, par application du troisième alinéa de l'article L. 242-2, de la manière suivante :
15 p. 100 à l'ouverture du chantier, pourcentage incluant éventuellement celui du dépôt de garantie ;
25 p. 100 à l'achèvement des fondations ;
40 p. 100 à l'achèvement des murs ;
60 p. 100 à la mise hors d'eau ;
75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ;
95 p. 100 à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

II. - Le solde du prix est payable dans les conditions suivantes :
1. Lorsque le maître de l'ouvrage se fait assister, lors de la réception, par un professionnel mentionné à l'article L. 231-8, à la levée des réserves qui ont été formulées à la réception ou, si aucune réserve n'a été formulée, à l'issue de la réception ;
2. Lorsque le maître de l'ouvrage ne se fait pas assister par un professionnel pour la réception, dans les huit jours qui suivent la remise des clés consécutive à la réception, si aucune réserve n'a été formulée, ou, si des réserves ont été formulées, à la levée de celles-ci.
Dans le cas où des réserves sont formulées, une somme au plus égale à 5 p. 100 du prix convenu est, jusqu'à la levée des réserves, consignée entre les mains d'un consignataire accepté par les deux parties ou, à défaut, désigné par le président du tribunal de grande instance.

Merci, mafioso!
Qu'est-ce qu'on peut appeler "menus travaux"?
Nous, il manque encore aujourd'hui (20 mai 2007!): crépis (!) qq dessous de volets roulants, portes intérieures à raboter, détails de fenêtres et volets roulants, les bouches d'aération, tous les robinets...
La facture des 95% date du 2 mai!!!!!

Bonjour Bfasb

Citation:

crépis (!) qq dessous de volets roulants, portes intérieures à raboter, détails de fenêtres et volets roulants, les bouches d'aération, tous les robinets...
La facture des 95% date du 2 mai!!!!!

Crépi, robinets, ne sont pas des menus travaux.

L'appel est anticipé.

On est bien d'accord! je vais voir ça demain avec le 'chef' gentiment et sinon, avec les articles de loi que j'ai étudiés!
Encore merci!

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour Bfasb

Citation:

crépis (!) qq dessous de volets roulants, portes intérieures à raboter, détails de fenêtres et volets roulants, les bouches d'aération, tous les robinets...
La facture des 95% date du 2 mai!!!!!

Crépi, robinets, ne sont pas des menus travaux.

L'appel est anticipé.

je dirais même que pour le crépi, il était anticipé au stade des 75 %

bonsoir

sur quel(s) document(s) puis je m'appuyer pour savoir si le crépi fait réllement parti de " l'appel de fond 75 %" ?
Mon constructeur vient de faire cet appel de fonds, et il reste à faire :
le crépi, la plomberie, et un "petit" bout de cloisons + certaines bandes à faire
Merci de vos réponses éclairées

Bonjour;

Le constructeur voulait me faire signer les 95% par "anticipation", alors que le crépis n'était pas fait par exemple. Je lui ai dit que la banque envisage de visiter le chantier avant de payer la tranche des 95%. Il a immédiatement rangé sa facture.
Cdlt

Précision utile, ces % dont vous parlez concerneent uniquement les contrats de type CCMI.
Lorque l'on signe des contrats d'entreprise, on peut très bien ne régler la facture de chaque corps de métier qu'une fois les travaux finis.

---

Bonjour à tous ,

Quelques petites choses à rajouter à ce post :

le contrat selon l'UMF ( union des maisons française ) :

http://www.plaisancia.fr/medias/CCMI.pdf


Les clauses abuvives qui ont été jugé par le tribunal de grande instance de Paris :


Dit que sont illicites ou abusives les clauses suivantes :

- l'article 1-3 qui stipule "En cas de contradiction, les pièces contractuelles prévalent dans l'ordre suivant notice descriptive, plan" ;

- l'article 2-3 stipulant que le constructeur " se réserve d'interdire 'accès au chantier à toute personne étrangère à son personnel ou à celui des réalisateurs désignés par lui. Le maître d'ouvrage dûment informé pourra assister aux réunions de chantier organisées par le constructeur sans pouvoir s 'immiscer dans le déroulement du chantier .";

- l'article 2-4 en ce qu'il prévoit que "Toute modification, tant au niveau du plan que de la notice devra faire l'objet d'un avenant signé par les parties. Il en sera ainsi notamment des modifications du projet entraînées par le permis de construire ou imposées par l'administration ou les services concessionnaires."

- l'article 2-5 en ce qu'il ne précise pas l'imputation du coût des dépenses d'eau et d'électricité pendant l'exécution du chantier,

- l'article 2-7 dans sa partie relative à la réception qui impose que le maître d'ouvrage formalise son option quant à la réception avec l'assistance ou non d'un professionnel, en cochant une case prévue aux conditions particulières,

- l'article 3-5 en ce qu'il prévoit que les sommes non payées dans un délai de 15 jours produiront intérêt à compter de leur exigibilité, sans préciser ce qu'il faut entendre par exigibilité,

- l'article 5-2 alinéa I selon lequel "Si la non-réalisation d'une ou des conditions suspensives est imputable au maître de l'ouvrage, le contrat sera réputé résilié aux torts de ce dernier, conformément à l 'article 1178 du Code civil, le constructeur pourra alors exiger du maître d'ouvrage le paiement d'une indemnité forfaitaire évaluée à 5% du prix convenu de la construction sans préjudice de l'acompte versé à la commande et des sommes exigibles selon les modalités de l'article 3-3"

Une petite mise au point pour ce que ça interresse .

A+

petite question, mon constructeur m'a envoyé l'appel de fonds pour décaisser pour le 28 pour les fondations, première tranche des travaux

sans compter le fait que j'ai des doutes sur le fait que ce soit, et qu'en plus on est en période de gel (pas cool), il me semblait qu'il fallait une visite de chantier avant chaque décaissement.
Or notre constructeur nous dit qu'il n'y a des visites de chantier que quand on en est au stade de l'élevation
par contre l'appel de fonds n'est que quand la dalle est coulée ? pas seulement quand les fondations sont faites ?

Bonsoir Ludivineuh

C'est pour chaque échéance, n'oubliez pas de réclamez la visite


Article L231-3 CCH extrait

Citation:

Dans le contrat visé à l'article L. 231-1, sont réputées non écrites les clauses ayant pour objet ou pour effet :


f) D'interdire au maître de l'ouvrage la possibilité de visiter le chantier, préalablement à chaque échéance des paiements et à la réception des travaux.

oui donc là comme c'est pas fermé il peut me dire que je peux m'y rendre quand je veux pour constater...
par contre la dalle doit-elle etre coulée pour que ce stade soit réputé achevé ?
et ca ne risque rien avec le gel ?

Bonsoir à tous,

Bon je pense poster dans le bon sujet puisqu'il s'agit de la répartition des paiements au cours de la construction.

J'en suis presque aux 95% de l'achèvement des travaux comprenant la plomberie, la menuiserie et le chauffage.
Il est prévu que tout retard dans les paiements entraîne des pénalités bien entendu mais problème :

Suite à un appel de fond, doit-on forcément payer si on estime que la prestation n'est pas correctement réalisée ?
Qui est juge des marges d'erreur sur la prestation ?
Imaginez que je ne paye pas en disant que les travaux de plâtrerie ne sont pas finalisés comme ils devraient l'être et que l'on m'inflige des pénalités...

Je sais bien que nous avons les 5% restant concernant la liste de réserve mais certains constructeurs ne sont pas du tout pressés de récupérer ces 5% et traînent ensuite en longueur !

En gros, je pensais ne pas payer tout de suite le dernier gros chèque avant les 5% de réserve, tant que plomberie et menuiserie ne sont pas nickelles.
Le constructeur ne pourra pas me menacer de cesser les travaux puisqu'ils arrivent à leur terme...

Toutefois, accepter la livraison de la maison à la réception implique-t-il que j'accepte implicitement de régler ces 95 % (car ils ne le seront pas à la date de la réception qui approche fortement).

Je vous remercie d'avance de m'éclairer.

Je suppose que le DTU fait foi pour les convaincre non ?
Mais je ne sais pas si le non respect du DTU autorise le non paiement des échéances citées dans le topic.

Bonsoir Althea ,

Althea a écrit:

Bonsoir à tous,

Bon je pense poster dans le bon sujet puisqu'il s'agit de la répartition des paiements au cours de la construction.

J'en suis presque aux 95% de l'achèvement des travaux comprenant la plomberie, la menuiserie et le chauffage.
Il est prévu que tout retard dans les paiements entraîne des pénalités bien entendu mais problème :

Suite à un appel de fond, doit-on forcément payer si on estime que la prestation n'est pas correctement réalisée ?
Qui est juge des marges d'erreur sur la prestation ?
Imaginez que je ne paye pas en disant que les travaux de plâtrerie ne sont pas finalisés comme ils devraient l'être et que l'on m'inflige des pénalités...
Je sais bien que nous avons les 5% restant concernant la liste de réserve mais certains constructeurs ne sont pas du tout pressés de récupérer ces 5% et traînent ensuite en longueur !
En gros, je pensais ne pas payer tout de suite le dernier gros chèque avant les 5% de réserve, tant que plomberie et menuiserie ne sont pas nickelles.
Le constructeur ne pourra pas me menacer de cesser les travaux puisqu'ils arrivent à leur terme...

Effectivement la meilleurs solution serai d'attendre le dernier stade et

Toutefois, accepter la livraison de la maison à la réception implique-t-il que j'accepte implicitement de régler ces 95 % (car ils ne le seront pas à la date de la réception qui approche fortement).

Je vous remercie d'avance de m'éclairer.

La solution serait en effet d'attendre et de mettre en reserves toutes les choses que vous énumerez .
Et si comme vous dites le cst tarde à lever les reserves , mettez le garant en copie des courriers échangés .

A+

AndreM a écrit:

15 p. 100 à l'ouverture du chantier, pourcentage incluant éventuellement celui du dépôt de garantie ;
25 p. 100 à l'achèvement des fondations ;
40 p. 100 à l'achèvement des murs ;
60 p. 100 à la mise hors d'eau ;
75 p. 100 à l'achèvement des cloisons et à la mise hors d'air ;
95 p. 100 à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

Est-ce que cela inclu les avenant sont également concernés ou sont-ils payables en une seule fois au fur et à mesure de leur signature ?
Je pense en particulier à ceux qui sont demandés par le client avant les 4 mois à compter de la signature du ccmi ?

Bonjour,

J'ai une petite question concernant les 5% restant car j'ai un peu de mal à comprendre.
Quand doit on payer ces 5%? et a quoi serve t'il?

Merci pour vos infos.
Muriel

murielcha a écrit:

Bonjour,

J'ai une petite question concernant les 5% restant car j'ai un peu de mal à comprendre.
Quand doit on payer ces 5%? et a quoi serve t'il?

Merci pour vos infos.
Muriel

Bonjour murielcha ,

Les 5 % sont pour les réserves .

Si vous avez des reserves le jours de la reception ou dans les 8 jours cette argent doit être consigné à la CDC ( http://consignations.caissedesdepots.fr/spip.php?article209 )

Mais rien ne vous oblige à donner ces 5 % le jours de la reception , vous avez bien 8 jours pour les donner !

A moins que vous ne soyez accompagné d'un expert en batiment et là si pas de réserves vous devez payez ces 5 % tout de suite .

A+

Bonsoir,

Pour l'appel de fonds des 75%, les bandes doivent elles être faites? les vis cachées?

Merci d'avance, je n'ai pas encore payé ayant un doute...

Bonjour graoully ,

graoully a écrit:

Bonsoir,

Pour l'appel de fonds des 75%, les bandes doivent elles être faites?

OUI !!


les vis cachées?

Ce sont des reserves , mais vous le signalez au cdt de vive voie si ça se passe bien ou en recommandé si l'ambiance est déja tendu !!

A+

philippe29 a écrit:

Bonjour graoully ,

graoully a écrit:

Bonsoir,

Pour l'appel de fonds des 75%, les bandes doivent elles être faites?

OUI !!


les vis cachées?

Ce sont des reserves , mais vous le signalez au cdt de vive voie si ça se passe bien ou en recommandé si l'ambiance est déja tendu !!

A+

Merci Philippe,

Jusqu'à présent, je n'avais rien à dire bien au contraire (seul 2 appels avant celui ci 25% et 60%). Par contre pour les bandes çà me surprenait mais comme je n'y connais strictement rien...
En fait salon, séjour elles sont presques toutes faites sauf plafond mais aucune dans les chambres... L'électricien est déjà passé et apparemment il est prévu de couler la chape la semaine prochaine ?!? (info connue par l'installateur de l'aspi centralisée qui m'a appelé et m'a confirmé être repassé finir son boulot avant hier à cause de celà). Le bandeur finira après???

Question con : je peux d'ores et déjà prendre les mesures pour la largeur des placards, çà ne va plus bouger?

J'ai fait part de mon interrogation sur les bandes au constructeur mercredi matin par mail mais il doit avoir une panne de réseau depuis , je l'appelerai Lundi

Merci encore, bonne soirée

Bonjour graoully ,

graoully a écrit:

je peux d'ores et déjà prendre les mesures pour la largeur des placards, çà ne va plus bouger?

Sans photos de l'état d'avancement , il est dur de ce pronocer !!
Mais si les bandes sont fini , normalement ça ne bougera plus beaucoup .
J'ai fait part de mon interrogation sur les bandes au constructeur mercredi matin par mail mais il doit avoir une panne de réseau depuis , je l'appelerai Lundi

Un courrier serai je pense plus approprié , mais si pour le moment c'est pas trop tendu un coup de fil pourrai suffire .
Mais si vous voyez que ça ne bouge pas , faite tourner les RAR .

Merci encore, bonne soirée

Bon dimanche

philippe29 a écrit:

Bonjour graoully ,

graoully a écrit:

je peux d'ores et déjà prendre les mesures pour la largeur des placards, çà ne va plus bouger?

Sans photos de l'état d'avancement , il est dur de ce pronocer !!
Mais si les bandes sont fini , normalement ça ne bougera plus beaucoup .
J'ai fait part de mon interrogation sur les bandes au constructeur mercredi matin par mail mais il doit avoir une panne de réseau depuis , je l'appelerai Lundi

Un courrier serai je pense plus approprié , mais si pour le moment c'est pas trop tendu un coup de fil pourrai suffire .
Mais si vous voyez que ça ne bouge pas , faite tourner les RAR .

Merci encore, bonne soirée

Bon dimanche

Merci.

J'essaie de mettre des photos demain. Pour le moment, l'ambiance est bonne j'ai pas causer de problème pour le moment (même quand le maçon me paraissait douteux), je vais donc l'appeler dans un premier temps, je verrais ensuite.
Par contre, j'ai peur que s'il prenne mal le LR/AR, il se venge sur les délais (m'a assuré une livraison en juillet mais contractuellement il peut livrer jusqu'en novembre sans pénalités)

mike-taz a écrit:

isacapitole a écrit:

...Je suis également surprise du post de Mumu : le crépi dans les 75%...cela semble un peu tôt...

Pas du tout, si tu considere que le crepis doit etre fait imperativement avant les cloisons !!!!

Tu en es sur ? Pourquoi ?
Chez moi par exemple les cloisons sont presque finies et le crépi n'est pas fait