Taxe foncière.. éxonération..avec une maison neuve BBC?
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J'ai une petite question et j'espère que certains sauront éclairer ma lanterne..Voilà, notre maison est en cours de construction et doit être livré selon le CCMI le 7 mars 2011 prochain (le constructeur lui parle de décembre voire de début janvier..).
C'est une maison BBC qui a débuté après le décret pour les aides banquaire pour le BBC (crédits d'impots sur 40% des intérêts sur 7ans / PTZ majoré).
J'ai cru comprendre que pour toute maison neuve ont a une exo totale sur 2ans après la date d'achèvement du chantier CAD dès que l'on a versé les 95% . OK..
mais j'ai également vu que sur ma commune, ils ont voté un décret qui permet aux maisons neuve BBC de bénéficier d'une exo de 50% sur 5ans dès la première année. 
Bref je suis perdues comment comprenez vous ce dispositif? ...............
Est ce que cela veut dire
2ans exonérés à 100% comme toute construction neuve puis 5ans à 50% ?
Ou est ce 50% sur 5ans dès le début?
J'ai trouvé cet article mais je n'arrive pas trancher.
[URL=http://www.icade-immobilier-neuf.com/acheter-neuf/payer-moins-impots/exoneration-taxe-fonciere]
http://www.icade-immobilier-[...]ciere[/URL]
C'est une maison BBC qui a débuté après le décret pour les aides banquaire pour le BBC (crédits d'impots sur 40% des intérêts sur 7ans / PTZ majoré).
J'ai cru comprendre que pour toute maison neuve ont a une exo totale sur 2ans après la date d'achèvement du chantier CAD dès que l'on a versé les 95% . OK..
mais j'ai également vu que sur ma commune, ils ont voté un décret qui permet aux maisons neuve BBC de bénéficier d'une exo de 50% sur 5ans dès la première année.
Bref je suis perdues comment comprenez vous ce dispositif? ...............
Est ce que cela veut dire
2ans exonérés à 100% comme toute construction neuve puis 5ans à 50% ?
Ou est ce 50% sur 5ans dès le début?
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C'est ici : http://www.forumconstruire.com/credit_immobilier/
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0 Justement pour les 2 ans exo à 100% c'est pour la maison classique non? .. Comment cela s'applique sur une maison BBC?
Oui ok pour la TOM et la part relative au terrain.. je le savais déjà.
Là n'est pas la question...je veux juste savoir si c''est soit:
2ans exonérés à 100% comme toute construction neuve puis 5ans à 50% ?
Ou est ce 50% sur 5ans dès le début?
0 0 je en peux pas croire que persone n'a jamais été dans cecas et ne peut nous renseigner..Les impôts.mouai..ils n'étaient même pas au courant de certaines mesures pour le BBC type CI pour les intérêt alors ce genre de mécanisme.. j'y compte pas.. 
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Je crois que oui..hélas 
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Je me suis
mal exprimé. En fait on paye le foncier dès le début pour le terrain non bati. On n'est exonéré que sur le foncier bati pdt 2ans après réception de la maison pour toute construction neuve mais à côté il y a la PRE, la TLE et taxes associées
Pour la taxe foncière:
soit tu as un terrain non bati et tu payes en fonction de la zone, de la commune et de la surface,
soit tu as un terrain bati et là tu paye la taxe foncière pour un terain bati avec exo de 2an après livraison.
C'ets aussi simple que cela.
Pourquoi pensais-tu qu'il ya avait 2 valeurs différentes?
. Il ya seulemnt 2 cas de figure: bati et non bati et il ya des grilles en fonction.
mal exprimé. En fait on paye le foncier dès le début pour le terrain non bati. On n'est exonéré que sur le foncier bati pdt 2ans après réception de la maison pour toute construction neuve mais à côté il y a la PRE, la TLE et taxes associées
Pour la taxe foncière:
soit tu as un terrain non bati et tu payes en fonction de la zone, de la commune et de la surface,
soit tu as un terrain bati et là tu paye la taxe foncière pour un terain bati avec exo de 2an après livraison.
C'ets aussi simple que cela.
Pourquoi pensais-tu qu'il ya avait 2 valeurs différentes?
. Il ya seulemnt 2 cas de figure: bati et non bati et il ya des grilles en fonction. 0 0 non ce que j'ai essayé de t'expliquer c'est que tu as deux options:
soit tu payes du foncier pour un terrain non bâti
soit tu paye du foncier pour une propriété bâti.
Il n'est pas question de inclus ou pas inclus car d'un côté tu es taxé sur le terrain de l'autre sur ton habitation et ses équipements quelque soit la surface de ton terrain. par exemlple sur la Bordeaux tu paye une TF de 1100 pour un T3 de 70m2 et pour une maison de 70m2 avec le même confort tu paye pareil alors que dans un cas tu es dans un appert et de l'autre tu as un petit jardin.
Non on n'est pas exo pour le terrain et ça je te l'ai déjà dit plus haut ...
Eglantine a raison y compris pour la TOM 0 0 
Bloggeur 0 0 En cache depuis le dimanche 09 novembre 2025 à 17h09
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