Obtention du label BBC

Ta question m'intéresse aussi. Je suis dans le même cas que toi. As tu payé les 95% ?

ecloart a écrit:

Bonjour à tous,

je me pose une question pratique à propos de la visite de promotelec sur notre chantier.
Nous construisons une maison BBC en gironde, le chantier touche à sa fin et il va falloir prendre RDV avec promotelec pour la derniere ligne droite : le test d'etanchéité.
Le constructeur a l'air de penser que des que ce test sera fait, on pourra avoir les clés de notre future maison.

A ceux qui ont deja le label BBC, promotelec delivre instantenement ou presque le label une fois la visite faite , ou est-ce que le dossier repart en analyse et le label ne tombe que plusieurs semaines après ????

Merci d'avance de vos reponses ( c'est vrai , je suis pressée de déménager ....)

Promotelec ne réalise pas le test d'étanchéité, c'est une entreprise indépendante et agréée qui s'en charge

Promotelec réalise un contrôle de fin de chantier, plus ou moins folklorique, plutôt plus que moins d'ailleurs vu l'incompétence des contrôleurs

En général un Constructeur passe par Cequami et non Promotelec et le contrôle sur site n'est pas obligatoire dans ce cas.


Si vous voulez une réponse claire, désolé si je suis un peu direct, il faut une question claire. Là vous mélangez un peu tout.

Pardon, ma question s'adresse à ceux qui ont receptionné leur maison BBC pour savoir s'ils ont eu les cles directement apres le test d'etancheité ou s'ils ont attendu un papier officiel classant la maison en BBC.

Je ne connais pas le cequami, j'ai un dossier Promotelec et un test d'etancheité à faire, effectivement fait par une société independante ( pardon, pardon, pardon...)

OLIV04, non je n'ai pas encore payé les 95%, il nous reste encore un gros chantier dans la maison, l'installation du chauffage au sol avec PAC et coule la chape liquide. Mais si tout va bien, on pourrait receptionner les clés d'ici 2 mois

TTG a écrit:

Promotelec ne réalise pas le test d'étanchéité, c'est une entreprise indépendante et agréée qui s'en charge

Notre test a eu lieu mi-juillet
Une fois le test fait il faut que le rapport soit envoyé
Alors si tu tombes comme nous sur les congés du controleur tu attends 4 semaines


Après il faut prendre RDV avec Promotelec
Delais 1 mois pour avoir un RDV

TTG a écrit:

Promotelec réalise un contrôle de fin de chantier, plus ou moins folklorique, plutôt plus que moins d'ailleurs vu l'incompétence des contrôleurs.

Incompétent c'est trop gentil
De la merde
Nous avons eu un refus pour "non conformité de la PAC".
Sauf que la PAC noté dans notre dossier je ne sais ou le controleur la vu mais c'est pas chez moi..
Bref Mail, photos, menaces pour avoir un nouveau controle et pour faire constater que la PAC instalé était celle prévue.

Soit 4 semaines perdues.

Entre le test et l'obtention du label
3 MOIS


Guillaume

Le rapport de test d'étanchéité est en général rédigé assez vite, sous 1 à 2 semaines.

Pour le contrôle, Promotelec gère un planning sur 15 jours après la semaine en cours donc je dirais en général un délai de 2 à 3 semaines plutôt qu'un mois.

Après c'est la roulette russe, si le contrôleur est un ch...r doublé d'un incompétent, il va cocher les mauvaises cases et il faut se battre pour remettre le dossier sur les bons rails.
L'autre hypothèse est que le contrôleur est seulement incompétent, il faut alors espérer que le dossier ne se perde pas dans un tiroir de Promotelec.

Bon je force un peu le trait mais si je peux donner un conseil pour éviter de perdre trop de temps :

- rentrer directement en contact avec le testeur et avec Promotelec pour faire avancer son dossier et régler les problèmes éventuels
- ce n'est pas obligatoire d'attendre le test d'étanchéité avant de faire procéder au contrôle par promotelec, il suffit que l'électricité soit achevée
- être présent le jour du contrôle pour éviter que les mauvaises cases soient cochées
- avant le contrôle, bien vérifier que tout ce qui est visible (épaisseur d'isolant, plaque des équipements de chauffage, menuiseries ext ...) est bien conforme aux données du calcul thermique et au référentiel promotelec

Dernier point, en théorie sur le plan fiscal il faut avoir obtenu le label avant d'occuper la maison.
En pratique le fisc s'en fiche et de toute façon personne n'ira vérifier.

Bonjour,

Nous avons aussi fait construire notre maison par couleur villas l 'année dernière.
Test de perméabilité réalisé le 03/12/2010 et remise des clés par le constructeur le 21/12/2010.

Bonjour
Et comment s'est passé la visite pour la certification ? par quel organisme ? Promotelec ? Cequami ? Bref raconte nous ton expérience si tu veux bien. Et le test a-t-il été réalisé en toute fin de chantier ?
merci de tes réponses
oliv04

Voici comment s'est déroulé la labellisation BBC de notre maison.

Notre maison a été livrée le 3 juillet dernier avec signature du PV de réception en présence du conducteur de travaux.
3 semaines avant Promotelec est venu faire une visite de chantier pour vérifier ce qui avait été mis dans le dossier
(en gros : que la PAC était bien la, les panneaux pour l'eau chaude, brique BGV et l'isolation ainsi que les fenetres).
Il a également signé le consuel pour la mise en électricité de la maison par ERDF.
Ensuite une semaine avant la livraison de la maison, un test d'infiltrométrie a été réalisé par une entreprise indépendante et certifiée.
Le soir même, nous avions eu le résultat du test de perméabilité, il était OK.

Une fois la maison livrée, nous avons attendu la fin du mois d'aout (autours du 20) pour recevoir le label BBC de la part de Promotelec.
En fait, c'est le Constructeur qui l'a reçu et nous a renvoyé un exemplaire. Celui ci nous servira pour justifier le crédit d'impot sur les intérets d'emprunt. En gros, nous n'avons pas attendu le papier du label pour habiter dans la maison. Le test OK, la visite promotelec OK, nous n'avions que peu de chance de pas avoir le précieux césame

TTG a écrit:

- ce n'est pas obligatoire d'attendre le test d'étanchéité avant de faire procéder au contrôle par promotelec, il suffit que l'électricité soit achevée

comment promotelec peut valider la maison comme BBC si le test final d'étanchéité n'a pas été fait ?

TTG a écrit:

Dernier point, en théorie sur le plan fiscal il faut avoir obtenu le label avant d'occuper la maison.
En pratique le fisc s'en fiche et de toute façon personne n'ira vérifier.

pourquoi ? quel est le rapport avec le fisc?

on a eu la visite de promotelec : le certificateur est selon le chef de chantier resté 2 heures à tout scruter : on peut dire qu'il a fait son job avec minutie. Résultat des courses : 3 semaines plus tard nous recevons le label et sommes super heureux.

Felicitations
nous n'avons pas vu promotelec mais le test d'etanchéité a été effectué et la remise des cles s'est faite dans la foulée. Le label devrait nous etre accordé d'ici 3 semaines

bonsoir,

quelqu'un aurait une réponse à mes questions svp ?

C'est assez simple : tu peux emménager après ton test d'étanchéité à l'air est inférieur à 0,6, car s'il n'est pas bon, il faut s'imaginer que certaines retouches seront à refaire. Et il faut que les matériaux et équipements concordent avec le rapport d'étude thermique.

Pas besoin d'attendre le papier de Promotelec. Peut en témoigner l'expérience de James62000 : la maison BBC à St Leger.


Voilà voilà, si ça peut répondre à ta question, et te rassurer.... car je sens bien une inquiétude


A+

Je serais de naturel inquiet ??? Nooon ... rien qu'un peu

Sinon, pour le fait que promotelec valide la maison BBC (et donc accorde le label) avant que le test final d'étanchéité ne soit réalisé ? Comment est-ce possible ?

Relis bien. Je n'ai pas dit que le test d'étanchéité à l'air n'était pas indispensable avant l'emménagement. J'ai dit que dès que le test final est fait et bon (inférieur à 0,6), alors tu peux emménager. Mais pas besoin d'attendre le certificat de Promotelc pour ça. Ce serait perdre du temps pour rien.

nous on a attendu le passage du certificateur pour réceptionner car il y a les 5% en balance.... le certificateur si tu es présent pourra te dire si tout est conforme et là tu seras rassuré. Après il faut attendre 3 semaines pour recevoir le précieux papier vert....

Bonjour forum,
Moi j'ai un autre petit soucis : CCMI signé avec mention écrite "label BBC" au cahier des charges (contrat), en octobre 2009 : construction seule car terrain déjà acquis.
Maison livrée et receptionnée mi juillet 2010.
A ce jour je n'ai toujours rien reçu du constructeur qui fait la sourde oreille à mes relances et menaces de leur demander le montant du crédit d'impôt, ainsi qu'une moins value à me rembourser, vu que quand ils m'ont fait signer ils m'ont dit : oui c'est un peu plus cher mais avec le label ça se revend mieux etc....
Un pré-test fait par eux en octiobre 2010 alors que l'on habitait déjà dedans, le vrai test officiel fait en décembre 2010, et Promotelec est venu verifier sur place en février de cette année 2011 : on est fin mai et toujours rien, ni réponses à mes relances constructeur.
Comment me retourner contre ce constructeur qui ne m'a pas livré donc la maison prévue au contrat ?
Je pensais lui demander le montant des CI intérêts d'emprunts (soit environ 5 % du coût de la maison, env 12 KE) + 10 % de la valeur de la maison pour NON BBC !!! c'est beaucoup mais quand ils vous font signer... le surcoût est justement argumenté par cette obtention label et performances !!! Cela fait des mois que je lui demande ce label, et que sinon je vais moins gentil... sourde oreille... au mieux il rappelle en disant qu'en rentrant de vacances il va s'en occuper...
Petit détail, j'ai réussi a avoir une réponse de Promotelec qui disait avoir renvoyé le dossier au constructeur, en mars avec une non conformité à remplir et leur retourner...
Pouvez-vous m'aider ? Avis ?

Bonsoir,

J'ai eu le label par promotelec plusieurs semaines après le test.
Tu peux toujours emménager mais mets l'obtention du label en réserve lors de la réception et garde les 5%.

Bonjour,

Pour ma part le contrôle Promotelec a était effectué par le consuel ! est ce un cas isolé ?
Contrôle rapide en deux heures avec le contrôle de mon installation électrique.

Vais je avoir droit à un nouveau contrôle suite au test de perméabilité de Promotelec cette fois ci ?

Bonjour Graigz,

Lors de mon contrôle électrique par le consuel, l'inspecteur 'ma dit qu'ils faisaient également les contrôles promotelec.
Qu'à t-il controlé au niveau du dossier promotelec ? Merci

graigz a écrit:

Bonjour,

Pour ma part le contrôle Promotelec a était effectué par le consuel ! est ce un cas isolé ?
Contrôle rapide en deux heures avec le contrôle de mon installation électrique.

Vais je avoir droit à un nouveau contrôle suite au test de perméabilité de Promotelec cette fois ci ?

Bonjour Misterbebel,

Lors de mon controle il avait une fiche technique avec des cases à remplir il me semble, il a contrôlé les murs, le type de briques, les coffres des volets roulants, les menuiseries, les hourdis polystyrènes, le cumulus pour le chauffage il a du les contrôler dans le carton car pas encore posés.
Tout c'est très bien passé pour ma part.
Cordialement.

Merci pour ce retour

Merci pour ce retour

chez nous contrôle fait par un technicien du consuel mandaté par promotelec, un mauvais relevé de la pac a été fait lor de la visite , le module d'habillage a été noté sur la fiche de contrôle au lieu de la vraie référence de la pac, d'ou un rejet pour non conformoté de l'installation par rapport à l'étude thermique, donc je vais être obligé d'envoyer les factures pour prouver que l'installation est bien conforme à l'étude thermique, donc bien veiller à la visite que les bonnes cases sont bien cochées ainsi que les bonnes références

Bonjour, en prenant connaissance de tous vos messages concernant le label BBC par promotelec j'ai un problème à ce jour.
J'ai réceptionné ma maison début novembre 2012 par mon constructeur, maison label BBC, est à ce jour, je n'ai toujours pas reçu mon label.
Je harcelle mon constructeur qui me réponds la même chose à chaque fois : informatiquement mon dossier est toujours en cours, le délai paraissant normal.
J'ai essayé de joindre par mail directement Promotelec, et en 48 heures j'ai eu une réponse comme quoi ce n'était pas moi le demandeur mais mon constructeur, donc confidentialité oblige, il ne me donnerait pas de réponse.
Cela veut quand même dire qu'ils ont mis le nez dans mon dossier, qu'ils ont vu que le demandeur était bien le constructeur et donc qu'ils sont capables de donner une réponse concernant l'évolution du dossier mais apparemment, pas au constructeur.
Soi-disant, ils sont débordés avec l'afflux de nouveaux dossiers concernant la RT 2012, mais j'aimerais quand même savoir si il y a un délai maximum pour obtenir ce label car moi, je trouve ça abusé, d'autant plus que si je devais revendre ma maison je ne peux fournir aucun justificatif.
Ce qui me fait le plus peur c'est il y ait un souci sur la maison et qu'on ne mène en bateau pour le moment alors que j'ai payé la totalité de mon projet.

Pouvez-vous me dire combien de temps avez-vous attendu votre papier officiel, si quelqu'un connaît un recours pour avoir connaissance du dossier, ou pour boycotter le constructeur.

Merci d'avance

Le témoignage de laforcerie rappel l'importance lors de la réception de mettre en réserve les 5% restant pour absence de certification BBC car sinon difficile de faire bouger les choses (je m'en souviendrai). J'espère que votre situation se débloquera rapidement.

laforcerie a écrit:

J'ai essayé de joindre par mail directement Promotelec, et en 48 heures j'ai eu une réponse comme quoi ce n'était pas moi le demandeur mais mon constructeur, donc confidentialité oblige, il ne me donnerait pas de réponse.

Elle est pas mal celle là c est nous qui payons pour bénéficier de cette prestation et il nous sorte une clause de confidentialité !

Bonjour,

Sachez que si vous avez réglé la totalité de votre construction avec les 5% de la réception la maison vous appartient, cela veux dire que Promotelec doit impérativement vous répondre. Il est aussi très difficile de négocier une fois cette réception débloqué si vous avez fait un crédit avertissez de suite votre banque il pourront faire pression pour faire avancé votre dossier auprès de votre constructeur
Vous est il possible de contacter les sociétés qui sont intervenues dans la validation de votre label étude thermique et test perméabilité? Car eux peut être auront des réponses à vous apporter, souvent quand il y a un problème on contacte ses personnes.

C'est pénible... Nous avons réceptionné la maison il y a plusieurs mois et versée les 5 % suite au test d'étanchéité positif. Le contrôleur de promotelec est passé et suite à un contrôle extrêmement minutieux, a constaté que tout était parfait (sic). Nous sommes dans l'attente depuis plus d'1 mois. Notre constructeur ne nous répond pas, la plate forme de promotelec nous dit que c'est confidentiel (ils ne sont pas agréables d'ailleurs). Il faut vraiment changer ces règles. C'est aberrant, nous sommes responsables auprès de notre banque (ptz), il y a un délai pour les impôts foncier et nous n'avons pas le droit de savoir ?? le bon sens m'échappe.

Nous avons emménagé fin mai 2011, notre certificat BBC a été fait le 11/07/2011 et je l'ai reçu le 22/07.
Si tout le monde t'as dit que c'était bon, maintenant il faut juste attendre. C'est la lenteur administrative, c'est énervant mais on ne peux rien y faire.
Sylvain.

Bonjour, je suis exactement dans le même cas que LAFORCERIE, refus de promotelec de nous répondre car nous ne sommes pas leur client, par contre la réponse du constructeur est plus clair , d’après le contrat qui nous lie il a une année pour nous remettre le résultat du BBC ( bon ou pas bon ) la banque nous relance tous les trois mois mais elle est au courant de ce délais d'un an, elle attendra. Je ne comprends pas l’attitude de notre constructeur car cela fait "" 11 mois "" que nous attendons ce bout de papier, je commence à devenir parano et je me demande si il n'y a pas un truc du genre, si il ( moi ) ne nous emmerde pas pendant un an ( pendant les un an de la période de totale garantie ) je lui donnerais son papier BBC ? ou bien test pas bon donc 100% payé, pas de remarque le jour de la réception car chantage aux clefs donc pas de recours donc dans un mois cela fera 1 an. Quelqu'un pourrai il me dire quel sera notre recours si nous n'avons pas le label BBC ?

Bonjour, je suis exactement dans le même cas que LAFORCERIE, refus de promotelec de nous répondre car nous ne sommes pas leur client, par contre la réponse du constructeur est plus clair , d’après le contrat qui nous lie il a une année pour nous remettre le résultat du BBC ( bon ou pas bon ) la banque nous relance tous les trois mois mais elle est au courant de ce délais d'un an, elle attendra. Je ne comprends pas l’attitude de notre constructeur car cela fait "" 11 mois "" que nous attendons ce bout de papier, je commence à devenir parano et je me demande si il n'y a pas un truc du genre, si il ( moi ) ne nous emmerde pas pendant un an ( pendant les un an de la période de totale garantie ) je lui donnerais son papier BBC ? ou bien test pas bon donc 100% payé, pas de remarque le jour de la réception car chantage aux clefs donc pas de recours donc dans un mois cela fera 1 an. Quelqu'un pourrai il me dire quel sera notre recours si nous n'avons pas le label BBC ?

Voila , les 1 an sont passés et toujours pas de réponse de MAT sur le BBC, je suis très déçu de leur comportement, le constructeur MAT refuse de me répondre au téléphone, refuse de répondre à mes deux lettres recommandées, tout est bloqué. La banque me réclame le document du BBC et me menace de lui rembourser la totalité des crédit PTZ+ et taux zéro. Je suis dégouté car je ne comprends pas ce qui bloque , tout c'est bien passé jusqu'à présent, en plus j'ai tout payé, c'est certainement là l'erreur, j'aurais du gardé les 5%, trop gentil, trop con. Je le saurais pour la prochaine fois.

Il n'ont peut-être pas eu le label pour la maison ?
Avez vous signé un CCMI avec comme mention maison labellisée BBC effinergie ? Le cas échéant direction l'avocat!

Bonjour, oui j'ai signé avec un CCMI et dans les conditions particulières il est indiqué : éligible BBC effinergie.
Dans la notice descriptive , il est écris : VILLA NORME BBC voir page 11 bis et sur la page 11 bis il est indiqué les changement de construction pour obtenir le label BBC.
Mais maintenant que le constructeur nous fait faux bon, je me demande si nous avons signé les bon documents ou bien si nous aurions du signer d'autres documents plus explicites.
J'ai vu que vous aviez fait construire une maison BBC, avez vous signé un contrat plus détaillé sur le BBC ?
Si j'y arrive je pourrais mettre en ligne une copie des documents
Merci d'avance

Bonjour,
Pour moi vous avait assez de ces documents pour faire une demande à l'amiable avant de passer par un avocat...

fredolarico a écrit:

J'ai vu que vous aviez fait construire une maison BBC, avez vous signé un contrat plus détaillé sur le BBC ?

Bonjour,

Le constructeur à-t-il effectué le test d'étanchéité ? et avez vous eu en amont de la construction une copie de l'étude thermique ?

Bonjour, OUI le test a bien tété effectué avant la réception , je n'en ai pas le résultat bien que le conducteur nous a confirmé par oral que tout était OK. Je n'ai jamais eu l'étude thermique bien que je l'ai demandé à plusieurs reprises.

Bonjour Fredolarico,

En fait vous nous dites que vous avez fait une maison BBC et vous n'avez même pas eu la pré-étude faite avant le début des travaux ?

C'est quand même bizarre tout ça, pour ma part avant que tout commence, à part le résultat de l'infiltrométrie, que forcement on en pouvait pas savoir, j'avais la pré-étude énergétique entre mes mains. Je connaissais déjà mon DPE et mon GES. Ce qui ma permis d'ailleurs de valider mes choix d'isolation qui correspondaient à mes attentes.

++

Effectivement c'est pas très catholique tout ça mais maintenant c'est dans les mains d'un avocat donc wait and see. MAT n'a pas été très correct tans pis maintenant j'irais jusqu'au bout et j’espère pouvoir me faire rembourser les frais d'avocat si on va jusqu'au procés.

Enfin une bonne nouvelle, nous avons reçu notre certificat BBC suite à la lettre de notre avocat, tout est bien qui fini bien , malgré tout nous en sommes pour 300€ de notre poche , merci MAT. Je ne sais toujours pas ce qui a bloqué et je pense ne jamais le savoir, tant pis c'est comme ca, après tout je dormirais mieux la nuit. Je n’espère pas non plu récupérer l'étude thermique que MAT n'a certainement pas fait, comme quoi, soit c'est bidon, soit avec l'habitude les constructeurs savent ce qu'il faut faire. Bon courage à ceux qui se lance dans cette aventure !!!