Impôts et taxe en tous genre pour une construction

bonjour,
il y'a tout d'abord la TLE (taxe locale d'équipement) tu peux avoir droit à une exonération si tu bénéficie du ptz
par exemple nous c'était 2000 euros et grâce au ptx on a payé 1250 euros
tu payes une 1ère partie 12 mois après l'obtention du PC et l'autre 24 mois après
tu seras exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans
tu auras aussi la taxe d'habitation
ah oui et aussi la taxe foncière sur le non bâti pendant la construction (somme dérisoire)

par contre pour connaitre le montant de chacune c'est difficile (surtout la TLE qui dépend de tellement de choses)
je sais juste que taxe foncière et habitation dépendent de la ville où tu habites (c'est à dire plus la ville est grande plus tu paieras) mais aussi de tes revenus

Merci lamiss8888 pour tes explications, c'est très claire.
Pour la taxe foncière j'ai déjà appeler la mairie pour connaitre un peut les taux sur l'habitation le bâti et le non bâti!! Mais bien sur je peut pas encore connaitre combien je vais payer pour sa faudrait que ma maison soit faite ,nous en sommes qu'au début de l'aventure nous avons trouver notre terrain.

Je te remercie encore pour ces explications, je n'étais pas au courant de la TLE.

Ce n'est plus la TLE, mais la Taxe d'Equipement depuis le mois de mars 2012 ;)

bonsoir, les taxes foncières et habitations ne sont pas calculées en fonction des revenus, sauf après 60/65 ans (je ne sais plus quel âge précisément) et/ou si invalidité....elles dépendent de la commune, superficie, piscine ou non, et pour l'habitation du nombre de personnes au foyer....

freud , excuse moi mais si tu n'as pas des revenus très élevés tu peux avoir une exonération sur ta taxe d'habitation et foncière (à vérifier pour la taxe foncière) . j'en suis sur pour la taxe d'habitation quand tu regarde ta taxe d'habitation tu y retrouve ton revenu d'imposition . je parle en connaissance de cause car l'année où je fus au chomage j'ai eu le droit à une exonération de 300 euros.

scsm81 a écrit:

Ce n'est plus la TLE, mais la Taxe d'Equipement depuis le mois de mars 2012 ;)

il y'a qq chose qui change?

lamiss8888 a écrit:

scsm81 a écrit:

Ce n'est plus la TLE, mais la Taxe d'Equipement depuis le mois de mars 2012 ;)

il y'a qq chose qui change?

D'après certains le montant serait plus élevé que l'ancienne TLE :(

d'accord comme si on ne payait déjà pas assez

Oui c'est claire en refaire une pour qu'ont paye plus,
j'aurais préférée qu'il en fasse une pour qu'ont paye moins

lamiss8888 a écrit:

bonjour,
il y'a tout d'abord la TLE (taxe locale d'équipement) tu peux avoir droit à une exonération si tu bénéficie du ptz
par exemple nous c'était 2000 euros et grâce au ptx on a payé 1250 euros
tu payes une 1ère partie 12 mois après l'obtention du PC et l'autre 24 mois après
tu seras exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans
tu auras aussi la taxe d'habitation
ah oui et aussi la taxe foncière sur le non bâti pendant la construction (somme dérisoire)

par contre pour connaitre le montant de chacune c'est difficile (surtout la TLE qui dépend de tellement de choses)
je sais juste que taxe foncière et habitation dépendent de la ville où tu habites (c'est à dire plus la ville est grande plus tu paieras) mais aussi de tes revenus

Bonjour,

Il y a aussi la taxe de raccordement à l'égout si le terrain n'est pas déjà viabilisé.Les montants varient ca peut aller de 500 euros à 4000 euros ....tout dépend de la commune.

Pour info, dans ma commune c'est environs 10 euros du m2 habitable.

amikerym a écrit:

lamiss8888 a écrit:

bonjour,
il y'a tout d'abord la TLE (taxe locale d'équipement) tu peux avoir droit à une exonération si tu bénéficie du ptz
par exemple nous c'était 2000 euros et grâce au ptx on a payé 1250 euros
tu payes une 1ère partie 12 mois après l'obtention du PC et l'autre 24 mois après
tu seras exonéré de la taxe foncière pendant 2 ans
tu auras aussi la taxe d'habitation
ah oui et aussi la taxe foncière sur le non bâti pendant la construction (somme dérisoire)

par contre pour connaitre le montant de chacune c'est difficile (surtout la TLE qui dépend de tellement de choses)
je sais juste que taxe foncière et habitation dépendent de la ville où tu habites (c'est à dire plus la ville est grande plus tu paieras) mais aussi de tes revenus

Bonjour,

Il y a aussi la taxe de raccordement à l'égout si le terrain n'est pas déjà viabilisé.Les montants varient ca peut aller de 500 euros à 4000 euros ....tout dépend de la commune.

Pour info, dans ma commune c'est environs 10 euros du m2 habitable.

J'avais oublié pour l'exonération de la taxe foncière pour les deux premières années ca dépend de la mairie.Si la mairie a voté que vous ne serez pas exonéré de la taxe foncière,vous paierez la partie communale de la taxe foncière.

Le terrain est entièrement viabilisés eau, tout à l'égout , électricité, telécom.
Sa en fait des taxes

si c'est déjà viabilisé il faut s'assurer que vous n'aurez tout de meme pas à payer cette taxe.Il faut se renseigner auprès du propriétaire du terrain ou du lotisseur si c'est un lotissement.Ça ne coute rien ...

merci de l'info,je vais me renseigné auprés du propriétaire du terrain.
C'est vrai qu'il y as vraiment beaucoup de chose qu'ont ne connais pas !!! Et on ne s'imagine pas autant de taxe!!!

justinemiguel50 a écrit:

merci de l'info,je vais me renseigné auprés du propriétaire du terrain.
C'est vrai qu'il y as vraiment beaucoup de chose qu'ont ne connais pas !!! Et on ne s'imagine pas autant de taxe!!!

Et pense à garder au moins 10% du prix de la construction pour les finitions (portail, clôtures, haies, cuisine...)

Il me semble que c'est plutôt la taxe d'aménagement qui a remplacé la TLE. Et elle est sans doute plus élevée parce qu'elle remplace en fait plusieurs taxes, dont la TLE, la TDENS, la TDCAUE, et peut-être d'autres (je ne m'en souviens plus, en fait ). Mais elle n'est en place depuis mars 2012 seulement dans les communes pourvues d'un PLU ou d'un POS.

Cordialement

justinemiguel50 a écrit:

Le terrain est entièrement viabilisés eau, tout à l'égout , électricité, telécom.
Sa en fait des taxes

Attention rien à voir entre la viabilisation et la taxe de raccordement.
Cette taxe vous donne droit de jeter vos eaux usées dans les égoûts de la ville et doit être pâyé que votre terrain soit viabilisé ou non. Chez nous 2500€ (je crois qu'on est pas a plaindre, 7000€ a quelques km)

EN revanche si votre terrain n'avait pas été viabilisé il aurait fallu payé en plus pour faire venir les tuyaux jusque chez vous (et selon d'où ils partent sa peut vite tacler)

LA taxe de raccordement techniquement est a payer au moment de la signature de l'acte mais certaines communes la font payer plus tard mais je crois que c'est rare.

Ammel

Pour la taxe d'aménagement elle est assez intéressante si vous construisez moins de 100m² mais au delà sa pique un peu.

LA nouveauté c'est qu'on vous exonère de 50% pour les 100 premiers m² (soit 330€ m² environs dans le var ou je suis), mais du coup il n'y a plus d'exoneration pour PTZ si on touche la première exo. (pour notre maison 1880 € a payer en 2 fois....encore une fois pas a plaindre quand je vois certains)

C'est à s'en arraché les cheveux toutes ces taxes ...
Merci à tous en tous cas pour ces explications.

Bonjour,

Moi je viens de recevoir mon permis de construire j ai 1500 € de raccordement a l egout le prix est elle cher ?
Croyez vous que je peux demander un devis de la part de la DDE pour avoir une idée de ce que je vais payer pour la taxe d aménagement ?Ce serait pour l inclure dans mon prêt .

Merci

Normalement le coût de la taxe d'aménagement est donné en même temps que le permis de construire. enfin pour notre part on avait reçu le coût de la TLE en même temps

Ça fait presque 1 mois j ai toujours rien recu

tu es passé par un constructeur?

Non MO, c est moi qui,est déposé le dossier à la mairie

ok le mieux serait que tu passes un coup de fil à la DDE

Peut être qu il m ont oublier

oh non ça m'étonnerai qu'ils t'oublient sur ce genre de chose !!! t'inquiète ton "trésor" va bien prendre contacte avec toi

Oh ca craint vos mieux que je les appels alors? Il faut appeler qui alors pour cette Taxe d amenegament?

Bonjour à tous,

Comment faire pour bénificier de la remise sur la taxe d'équipement (TLE) ? car j'ai 1 pret zéro mais à qui m'adresser et quand ? MERCI

Black_Ops a écrit:

Bonjour à tous,

Comment faire pour bénificier de la remise sur la taxe d'équipement (TLE) ? car j'ai 1 pret zéro mais à qui m'adresser et quand ? MERCI

Bonjour il,faut envoyer une attestation de votre banque qui justifie votre Ptz.Il faut l'envoyer à la DDT de votre département .

Merci pour l'info, par contre à quel moment l'envoyer ?

Black_Ops a écrit:

Bonjour à tous,

Comment faire pour bénificier de la remise sur la taxe d'équipement (TLE) ? car j'ai 1 pret zéro mais à qui m'adresser et quand ? MERCI

je suis passée par là
alors pour bénéficier de l'éxonération de la TLE il faut que tu appelles ta banque et que tu leur demande un justificatif de leur part comme quoi tu bénéficie bien du ptz
normalement ce n'est pas plutôt au trésor public d'envoyer ce papier?
il faut que tu l'envoie au plus vite une fois le PC accordé car moi j'avais reçu en même temps que le PC le montant de la TLE hors exonération j'ai donc dans la foulée fais toutes ces démarches afin de bénéficier de l'éxonération

J'ai eu la DDT au téléphone et j'ai lu un document Sur le net et il était mentionné la DDT et non le trésor publique pour l'envoi du courrier après peut être que les services se croisent.si j'ai bien compris c'est la DDT qui fait le calcul et ensuite c le trésor publique qui demande la somme due.
Pour l'envoi du papier il fait le faire le plus tôt possible.Moi je dois attendre un premier déblocage des fonds pour avoir l'attestation.

Bonjour,

C'est la DDT qui calcule les taxes d'urba à acquitter (TLE, TDENS, CAUE...) avant le 1er mars, TA depuis.

C'est donc à elle qu'il faut envoyer le justificatif de PTZ.
Le trésor public est là pour émettre l'avis de recouvrement.

Pour ceux qui sont pressés de recevoir les taxes à acquitter: C'est effectivement votre droit de vouloir payer à tout prix

Sachez que:
- pour les PC accordés depuis le 1er mars 2012, l'administration ne peut exercer son droit de reprise, pour les taxes d'urbanisme, que jusqu'au 31/12 de la 3ème année qui suit la délivrance du PC. En clair, PC obtenu en 2012, passé le 31/12/2015 le trésor public ne peut plus vous réclamer les taxes. (art. L331-21 du CU)
- pour ceux qui ont obtenu leur PC avant le 1er/03/2012, l'action en recouvrement ne peut plus s'exercer au-delà du 31/12 de 4ème année qui suit. (art. L 274A du LPF)
- Je peux confirmer que les oublis existent!

- Pour ce qui concerne les participations d'urbanisme, l'autorisation d'urbanisme étant le fait générateur, le notaire ne peut en mentionner le paiement que dans le cas "éventuel" où il y a eu permis d'aménager, et que le lotisseur l'a acquittée "par anticipation". Dans les autres cas, elle ne peut être réclamée que par le TP.
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