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Autoconstruction risque si non respect RT2012 ?

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Env. 200 message Bas Rhin
Bonjour ,
Tous est dans le titre , quelle sont les risques réel si un autocontructeur ne respecte pas la rt 2012 .
Les risques théorique je les connais jusqu a 45 000 euro d amende et 6 mois de prison , moi ce qui m'intéresse c est le suivi du dossier si vraiment il se passe quelque chose ...
Merci
0
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Si pas rt2012,tu n'aura pas les documents qui te permettent de d'avoir la conformité du permis de construire
donc, si ton dossier administratif n'est pas à jour (cloturé), c'est assez facile pour l'administration de te trouver
en 1er lieu, avant les amendes que tu cites, tu aura X semaines (ou mois) pour te mettre en conformité
mais une fois le batiment entièrement achevé, ce qui coutait 10 va là couter 100
donc je vois pas trop ce qu'il y a a gagner (à part des gros ennuis)
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 200 message Bas Rhin
Ok ,
si je fournie tous les documents pour avoir le permis de construire
Et que ensuite je ne fasse pas les test a l étanchéité
Et (ou) je ne respecte pas les préconisations par exemple au niveau du type de chauffage
Qu est ce que je risque ?
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Messages : Env. 200
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
tetsujin67 a écrit:
Et (ou) je ne respecte pas les préconisations par exemple au niveau du type de chauffage
Qu est ce que je risque ?


Citation: en 1er lieu, avant les amendes que tu cites, tu aura X semaines (ou mois) pour te mettre en conformité
mais une fois le batiment entièrement achevé, ce qui coutait 10 va là couter 100
donc je vois pas trop ce qu'il y a a gagner (à part des gros ennuis)
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Membre utile Env. 1000 message Peymeinade (6)
Salut
Ben si tu as un prêt aidé style PTZ...pas d'attestation RT2012...le prêt se transforme en prêt payant...
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Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 3000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
J'ai ete en auto construction , je ne suis pas rt 2012 ni 2005 et strictement aucun problème pour le permis, les prêts etc ...
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Env. 40 message Haute Garonne
David.R a écrit:J'ai ete en auto construction , je ne suis pas rt 2012 ni 2005 et strictement aucun problème pour le permis, les prêts etc ...
tu es ni 2005 ni 2012 ?? Bbc peut etre ?
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Membre utile Env. 10000 message Rognac 13 (13)
Bonsoir à tous

il me semble que vous prenez le problème à l'envers

la Rt2012 vous oblige à faire un bâtiment performant ..c'est quand même votre intérêt en premier et vos factures pendant des dizaines d'année .. et la valeur de votre maison à la revente ..
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Env. 200 message Bas Rhin
Désole , mais la rt 2012 est une grosse fumisterie ! Mais la n est pas le sujet
J ai trouvé cela
Il existe des sanctions pénales et une possibilité de risque de responsabilité en théorie, mais il n'y a pas de mécanique de contrôle des consommations réelles et ce n'est pas la vocation des textes (voir l'annexe de l'arrêté THBCE du 20 juillet 2011). Une attestation de prise en compte de la RT doit être jointe à la déclaration d'achèvement conforme des travaux. L'ensemble des vérifications qui sont effectuées par le certificateur porte sur les documents liés aux matériaux d'isolation utilisés, sur le rapport de perméabilité à l'air ainsi que sur une visite d'inspection sur site. La totalité de ces documents doit être remise au maître d'ouvrage qui devra les laisser à disposition des acquéreurs du bien pendant 5 ans à dater de l'achèvement des travaux. Le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) est établi sur la référence des cinq postes de consommation réglementaires de la Réglement

Entre autre ....

Voici le lien :

http://www.acqualys.fr/page/[...]-la-rt-2012
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Membre super utile Env. 3000 message Près De Sommières (30)
On a été en demi-autoconstruction (on a fait faire le gros-oeuvre HE) - et c'est vraiment pas très compliqué d'être conforme. Il suffit de s'appliquer pour faire la chasse aux trous Wink - et le test d'étanchéité ne sera qu'une formalité...

Je pense le plus important, c'est de trouver un BET thermique COMPETENT qui te permet de faire la maison comme toi tu la veux (càd si tu veux tel chauffage, il s'adaptera....), de penser bioclimatique - en gros, concevoir une maison selon le bon sens

Si tu veux plus de renseignements, n'hésites pas en mp
Une Allemande dans le Midi...semi-autoconstruction proche du passif...besoin d'un électricien dans le 30/34 ->mp
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Membre utile Env. 3000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
testdu31 a écrit:
David.R a écrit:J'ai ete en auto construction , je ne suis pas rt 2012 ni 2005 et strictement aucun problème pour le permis, les prêts etc ...
tu es ni 2005 ni 2012 ?? Bbc peut etre ?


Non plus.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Donc, si tu n'étais pas en RT2012, tu n'avais aucun document spécifique en thermique à donner, donc normal qu'il n'y ait jamais eu de soucis !!
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Membre utile Env. 3000 message Juste à Cotés D'amboise (37)
En autoconstruction c'est un peu normal, il y a personne pour imposer une norme, sauf si l'autoconstructeur cherche lui meme a l'obtenir de façon officiel avec tout ce qui en découle (aide? etc... ) donc là effectivement.

Wink
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Membre super utile Env. 3000 message Près De Sommières (30)
C'était peut-être valable il y quelques années, mais TOUS les permis accordés depuis le 1er janvier 2013 sont soumis à la RT2012 (et je dis bien tous!) - que ce soit constructeur, maître d'oeuvre ou autoconstruction, personne n'y échappe. Ce n'est pas un simple label, c'est une obligation...
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Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
Et sans les documents de l'étude thermique, pas moyen d'avoir ni le PC ni la conformité
ou alors, (ce que je sens pointer derrière ce post) c'est du "faux et usage de faux", et là, vaut mieux faire profil bas, le jour où il y a le moindre soucis, c'est la taule direct et la maison rasée
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