Autoconstruction risque si non respect RT2012 ?

Bien. PAs la peine de crier, on dirait que tu dis que j'incite à ne PAS respecter... c'est pas le cas!! Je respecterai, tout bien comme ils disent. Et j'incite à faire respecter, même si je ne pense pas que cela soit une si bonne idée de mettre des maisons totalement étanche.

On ne va pas tergiverser là dessus, on gêne les autres. Causons sur Message privé si tu veux ...mais tu ne veux pas hein??

Boah, je n'ai rien de méchant, juste un peu taquin, faut de l'ambiance parfois sinon on s'ennuie...

Dans le coup de "la brochette" qui fit bondir.... je signale que j'étais compris dedans, donc....rien d'insultant au demeurant, si on interprète mal après, c'est pas mon souci. Revenons à la construction, j'suis sûr u'il y a des gens qui ont des bonnes idées.

Je suis pas énervé du tout

Bonjour,
J'ai pas lu tout le poste, mais connais un peu les rouage du système...

En gros, pour obtenir un permis actuellement, il faut y joindre un document qui engage le demandeur a prendre en compte les exigences de la RT2012.
A la fin des travaux, le pétitionnaire dois joindre une attestation d'un organisme agréé précisant que le bâtiment est conforme à la RT2012.

TOUTEFOIS :
Tant que le chantier n'est pas interrompu, l'autorisation de construire est non caduc et le demandeur ne peut pas déposer sa déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT).
Or, tant que les abords par exemple, ne sont pas totalement terminés, le chantier est réputé en cours, même si le bâtiment est habité...Aussi, le demandeur n'a pas à déposer sa DAACT et l'attestation RT2012, ceci peut trainer
des années (5-6, voir 10 ans).
Dans cette période, qu'en est-il s'il faut changer de système de production d'eau chaude ?? peut-on le remplacer par un autre non prévu dans l'étude initiale ??
Celui prévu au PC n'existant peut-être plus, comment fait-on ??
Entre temps, on ajoute, via nouveau permis ou DP un car-port d'un coté et un auvent de l'autre masquant les apports solaires de baies vitrées, on fait quoi au regard de la RT2012 ???

Le législateur demande, en réalité simplement le respect de la RT2012 à un instant T mais ne s'est pas soucié de la pertinence de ses effets sur les travaux modif ou de remplacement dans le temps...
Autant en passant par un constructeur le chantier doit être terminé dans un certain temps, autant en autoconstruction...

Bref, pour moi et ce que je constate, en cas de revente et d'absence de DAACT, le futur acquéreur trouvera juste un bon sujet de négociation...

D'autre part, je peux revendre une maison récente avec attestation RT2012 en ayant, entre la DAACT et la vente, remplacé un chauffe eau thermo-dynamique revendu en occas. par un simple électrique et mis des convecteurs partouts...

ladenree a écrit:

Bonjour,
J'ai pas lu tout le poste, mais connais un peu les rouage du système...

En gros, pour obtenir un permis actuellement, il faut y joindre un document qui engage le demandeur a prendre en compte les exigences de la RT2012.
A la fin des travaux, le pétitionnaire dois joindre une attestation d'un organisme agréé précisant que le bâtiment est conforme à la RT2012.

TOUTEFOIS :
Tant que le chantier n'est pas interrompu, l'autorisation de construire est non caduc et le demandeur ne peut pas déposer sa déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT).
Or, tant que les abords par exemple, ne sont pas totalement terminés, le chantier est réputé en cours, même si le bâtiment est habité...Aussi, le demandeur n'a pas à déposer sa DAACT et l'attestation RT2012, ceci peut trainer
des années (5-6, voir 10 ans).
Dans cette période, qu'en est-il s'il faut changer de système de production d'eau chaude ?? peut-on le remplacer par un autre non prévu dans l'étude initiale ??
Celui prévu au PC n'existant peut-être plus, comment fait-on ??
Entre temps, on ajoute, via nouveau permis ou DP un car-port d'un coté et un auvent de l'autre masquant les apports solaires de baies vitrées, on fait quoi au regard de la RT2012 ???

Le législateur demande, en réalité simplement le respect de la RT2012 à un instant T mais ne s'est pas soucié de la pertinence de ses effets sur les travaux modif ou de remplacement dans le temps...
Autant en passant par un constructeur le chantier doit être terminé dans un certain temps, autant en autoconstruction...

Bref, pour moi et ce que je constate, en cas de revente et d'absence de DAACT, le futur acquéreur trouvera juste un bon sujet de négociation...

D'autre part, je peux revendre une maison récente avec attestation RT2012 en ayant, entre la DAACT et la vente, remplacé un chauffe eau thermo-dynamique revendu en occas. par un simple électrique et mis des convecteurs partouts...

très bon raisonnement et vous avez raison tant que vous ne vendez pas. Après les aléas de la vie fait que on choisit pas toujours de vendre un bien comme le divorce (a savoir c'est 50% de ma clientèle)

Puis, si vous vendez, l’acquéreur va négocier,
pas attestation de travaux = souci de responsabilité décennale
Certains notaires peut exiger la conformité des travaux
et sans oublier la mairie à un moment donné peut mettre son nez dedans
encore on prend des risques

Sur ce point... j'avoue que je ne jouerai pas trop le malin. Pas d'accord pour la date de clôture du chantier. Juridiquement parlant je ne sais pas trop les textes, mais en tout cas pour l'achèvement des travaux au terme de la taxe foncière c'est DES QUE LE LOGEMENT PEUT RECEVOIR DES OCCUPANTS. Genre hors d'eau hors d'air, si tu mets des meubles dedans : bingo!! c'est considéré comme fini. Les avocats et autres "légistes" du fofo sauront nous en faire un debriefing non?

Après, les histoires de validation de procédés, les papiers de conformités... d'ici à 5 ans déjà la réglementation va encore changer. Le coup du sismique, quelle rigolade encore, et de la RT 2020 alors que la 12 n'est pas encore au point ...et qu'on est en 2015...

A savoir qu'un nouveau texte modificatif existe pour juillet 2015 (?) voir légifrance.gouv

tocgwen a écrit:

Sur ce point... j'avoue que je ne jouerai pas trop le malin. Pas d'accord pour la date de clôture du chantier. Juridiquement parlant je ne sais pas trop les textes, mais en tout cas pour l'achèvement des travaux au terme de la taxe foncière c'est DES QUE LE LOGEMENT PEUT RECEVOIR DES OCCUPANTS. Genre hors d'eau hors d'air, si tu mets des meubles dedans : bingo!! c'est considéré comme fini. Les avocats et autres "légistes" du fofo sauront nous en faire un debriefing non?

Après, les histoires de validation de procédés, les papiers de conformités... d'ici à 5 ans déjà la réglementation va encore changer. Le coup du sismique, quelle rigolade encore, et de la RT 2020 alors que la 12 n'est pas encore au point ...et qu'on est en 2015...

A savoir qu'un nouveau texte modificatif existe pour juillet 2015 (?) voir légifrance.gouv

Cela n'est valable qu'en matière fiscal, pas en urbanisme...
En urbanisme (pour le dépot de la DAACT donc) et j'en suis sûre, le traitement des abords fait parti de la fin de travaux (même la plantation d'arbres si prévu au PC)...Ne pas mélangé habitabilité du bâtiment au titre des impôt et fin des travaux au titre de l'urbanisme...

felitiger a écrit:

ladenree a écrit:

Bonjour,
J'ai pas lu tout le poste, mais connais un peu les rouage du système...

En gros, pour obtenir un permis actuellement, il faut y joindre un document qui engage le demandeur a prendre en compte les exigences de la RT2012.
A la fin des travaux, le pétitionnaire dois joindre une attestation d'un organisme agréé précisant que le bâtiment est conforme à la RT2012.

TOUTEFOIS :
Tant que le chantier n'est pas interrompu, l'autorisation de construire est non caduc et le demandeur ne peut pas déposer sa déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT).
Or, tant que les abords par exemple, ne sont pas totalement terminés, le chantier est réputé en cours, même si le bâtiment est habité...Aussi, le demandeur n'a pas à déposer sa DAACT et l'attestation RT2012, ceci peut trainer
des années (5-6, voir 10 ans).
Dans cette période, qu'en est-il s'il faut changer de système de production d'eau chaude ?? peut-on le remplacer par un autre non prévu dans l'étude initiale ??
Celui prévu au PC n'existant peut-être plus, comment fait-on ??
Entre temps, on ajoute, via nouveau permis ou DP un car-port d'un coté et un auvent de l'autre masquant les apports solaires de baies vitrées, on fait quoi au regard de la RT2012 ???

Le législateur demande, en réalité simplement le respect de la RT2012 à un instant T mais ne s'est pas soucié de la pertinence de ses effets sur les travaux modif ou de remplacement dans le temps...
Autant en passant par un constructeur le chantier doit être terminé dans un certain temps, autant en autoconstruction...

Bref, pour moi et ce que je constate, en cas de revente et d'absence de DAACT, le futur acquéreur trouvera juste un bon sujet de négociation...

D'autre part, je peux revendre une maison récente avec attestation RT2012 en ayant, entre la DAACT et la vente, remplacé un chauffe eau thermo-dynamique revendu en occas. par un simple électrique et mis des convecteurs partouts...

très bon raisonnement et vous avez raison tant que vous ne vendez pas. Après les aléas de la vie fait que on choisit pas toujours de vendre un bien comme le divorce (a savoir c'est 50% de ma clientèle)

Puis, si vous vendez, l’acquéreur va négocier,
pas attestation de travaux = souci de responsabilité décennale
Certains notaires peut exiger la conformité des travaux
et sans oublier la mairie à un moment donné peut mettre son nez dedans
encore on prend des risques

On se moque de la décennale, non ?? puisqu'on parle d'autoconstruction...
pour se couvrir (avec des quintuples parapluies, ce que font TOUJOURS les notaires chez moi...) comme la DAACT n'est pas déposée et que l'administration n'a pas constaté l'arrêt pendant plus d'un an du chantier, on transfert le permis vers le nouvel acquéreur...
La négociation financière (nature, qualité RT2012, RT2005, RT1850,...) ON S'EN MOQUE Juridiquement parlant dans le cas de la vente du moment qu'aucun faux n'est produit.
Il n'est pas encore illégal de revendre un bien neuf ou pas neuf en autoconstruction s'il ne respecte pas la RT du moment que le futur acquéreur achète en connaissance de cause...

tocgwen a écrit:

mais en tout cas pour l'achèvement des travaux au terme de la taxe foncière c'est DES QUE LE LOGEMENT PEUT RECEVOIR DES OCCUPANTS. Genre hors d'eau hors d'air, si tu mets des meubles dedans : bingo!! c'est considéré comme fini. Les avocats

OUI...c'est les impots... dès que la maison est habitée (donc foncièrement habitable !) , c'est le début de la taxe d'habitation.... c'est vrai pour toute habitation, qu'elle soit RT2012 ou hors rt2012...
l'achevement des travaux, c'est de l'urbanisme, donc pas les impots.... pas tout de suite, du moins...

Bonjour ,

Que d'emmerdements potentiels au dessus de la tête pour pas grand chose ,pourquoi ne pas respecter tout simplement la RT 2012 qui :

- vous assure un conseil si vous choisissez un bon Bet qui vous fera économiser pas mal d'argent sur vos conso futures

- un bâti RT 2012 qui vous assure de faibles conso et donc des économies et vous permet aussi de moins impacter la planète si vous construisez intelligement

- avec un test d'infiltro cela vous assure que le boulot au niveau de l'étanchéité est de bonne qualité .

Odilon44 a écrit:

tocgwen a écrit:

mais en tout cas pour l'achèvement des travaux au terme de la taxe foncière c'est DES QUE LE LOGEMENT PEUT RECEVOIR DES OCCUPANTS. Genre hors d'eau hors d'air, si tu mets des meubles dedans : bingo!! c'est considéré comme fini. Les avocats

OUI...c'est les impots... dès que la maison est habitée (donc foncièrement habitable !) , c'est le début de la taxe d'habitation.... c'est vrai pour toute habitation, qu'elle soit RT2012 ou hors rt2012...
l'achevement des travaux, c'est de l'urbanisme, donc pas les impots.... pas tout de suite, du moins...

taxe aménagement et architecte est dû non pas à l'achèvement mais au moment ou vous y habitez, et d'ailleurs n'oublier pas remplir la h1 pour être exonérer pdt 2 ans

ladenree a écrit:

felitiger a écrit:

ladenree a écrit:

Bonjour,
J'ai pas lu tout le poste, mais connais un peu les rouage du système...

En gros, pour obtenir un permis actuellement, il faut y joindre un document qui engage le demandeur a prendre en compte les exigences de la RT2012.
A la fin des travaux, le pétitionnaire dois joindre une attestation d'un organisme agréé précisant que le bâtiment est conforme à la RT2012.

TOUTEFOIS :
Tant que le chantier n'est pas interrompu, l'autorisation de construire est non caduc et le demandeur ne peut pas déposer sa déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT).
Or, tant que les abords par exemple, ne sont pas totalement terminés, le chantier est réputé en cours, même si le bâtiment est habité...Aussi, le demandeur n'a pas à déposer sa DAACT et l'attestation RT2012, ceci peut trainer
des années (5-6, voir 10 ans).
Dans cette période, qu'en est-il s'il faut changer de système de production d'eau chaude ?? peut-on le remplacer par un autre non prévu dans l'étude initiale ??
Celui prévu au PC n'existant peut-être plus, comment fait-on ??
Entre temps, on ajoute, via nouveau permis ou DP un car-port d'un coté et un auvent de l'autre masquant les apports solaires de baies vitrées, on fait quoi au regard de la RT2012 ???

Le législateur demande, en réalité simplement le respect de la RT2012 à un instant T mais ne s'est pas soucié de la pertinence de ses effets sur les travaux modif ou de remplacement dans le temps...
Autant en passant par un constructeur le chantier doit être terminé dans un certain temps, autant en autoconstruction...

Bref, pour moi et ce que je constate, en cas de revente et d'absence de DAACT, le futur acquéreur trouvera juste un bon sujet de négociation...

D'autre part, je peux revendre une maison récente avec attestation RT2012 en ayant, entre la DAACT et la vente, remplacé un chauffe eau thermo-dynamique revendu en occas. par un simple électrique et mis des convecteurs partouts...

très bon raisonnement et vous avez raison tant que vous ne vendez pas. Après les aléas de la vie fait que on choisit pas toujours de vendre un bien comme le divorce (a savoir c'est 50% de ma clientèle)

Puis, si vous vendez, l’acquéreur va négocier,
pas attestation de travaux = souci de responsabilité décennale
Certains notaires peut exiger la conformité des travaux
et sans oublier la mairie à un moment donné peut mettre son nez dedans
encore on prend des risques

On se moque de la décennale, non ?? puisqu'on parle d'autoconstruction...
pour se couvrir (avec des quintuples parapluies, ce que font TOUJOURS les notaires chez moi...) comme la DAACT n'est pas déposée et que l'administration n'a pas constaté l'arrêt pendant plus d'un an du chantier, on transfert le permis vers le nouvel acquéreur...
La négociation financière (nature, qualité RT2012, RT2005, RT1850,...) ON S'EN MOQUE Juridiquement parlant dans le cas de la vente du moment qu'aucun faux n'est produit.
Il n'est pas encore illégal de revendre un bien neuf ou pas neuf en autoconstruction s'il ne respecte pas la RT du moment que le futur acquéreur achète en connaissance de cause...

RT2005 ok pas besoin de verification
RT2012 trop compliquer

désolé mais quand on vend une maison en autoconstruction, le vendeur est responsable:
exemple de rédaction
le bien objet des présentes rentre dans le cadre d’une rénovation ou construction demoins de dix ans.
Le vendeur, qui est aussi le maître d’œuvre de cette rénovation n’apas souscrit d’assurance dommage ouvrage.
Levendeur est informé qu’il reste responsable des dommages pouvant survenir surle bien objet des présentes tel que le précise l’article de loi 1792 du codecivil :
« Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, enversle maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des dommages, même résultant d'un vicedu sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dansl'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, lerendent impropre à sa destination.
Unetelle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommagesproviennent d'une cause étrangère. »


mais comme pas attestation d’achèvement, on a un soucie de point de départ de la décennale


perso, je comprend le fait que cela emmerde les gens que l'état nous imposer un chauffage, des isolants. maintenant il faut juste que les personnes qui lisent les messages sur ce post que s'ils construisent savent les risques qu'ils prennent en voulant pas respecter la rt2012.

felitiger a écrit:

[n


perso, je comprend le fait que cela emmerde les gens que l'état nous imposer un chauffage, des isolants. maintenant il faut juste que les personnes qui lisent les messages sur ce post que s'ils construisent savent les risques qu'ils prennent en voulant pas respecter la rt2012.

Pourquoi certains veulent construire sans isolant et sans chauffage ?



L'état n'impose rien au niveau matériaux et matériels , il met juste des radars ( Bbio, Cep , Tic) pour que tout le monde roule à 110 et pas comme en RT 2005 entre 130 et 200 !

La date de plus ou moins 10 ans peut très bien être celle de son habitabilité au titre des impôt et pas celle de la DAACT...


Petit HS : D'ailleurs, une confirmation d'une juriste de l'ANHA intérrogée la dessus me précisait bien que la date de construction des bâtiments éligiblent au crédit d'impôt (bâtiment de plus de 2 ans) sont à compter depuis la date d'habitabilité et non depuis la DAACT...

Autrement dis, mois qui ait auto-construit en 2010, qui ai emménagé tout début 2012 avec déclaration au impôt et fait mon isolation extérieur printemps 2014, suis éligible au crédit d'impôt bien que ma DAACT ne soit pas encore déposée...

philyu a écrit:

felitiger a écrit:

[n


perso, je comprend le fait que cela emmerde les gens que l'état nous imposer un chauffage, des isolants. maintenant il faut juste que les personnes qui lisent les messages sur ce post que s'ils construisent savent les risques qu'ils prennent en voulant pas respecter la rt2012.

Pourquoi certains veulent construire sans isolant et sans chauffage ?



L'état n'impose rien au niveau matériaux et matériels , il met juste des radars ( Bbio, Cep , Tic) pour que tout le monde roule à 110 et pas comme en RT 2005 entre 130 et 200 !

Oui oui je sais pas je voulais écrire rapidement