Calculer la TLE

Merci du renseignement

merci gueux,
je suis un particulier et je construis une maison de 90m2.
le calcul est un peu complexe pour le novice que je suis.
j'ai recupere le taux de taxe pour ma commune qui est de 30%.
si j'ai bien compris, je suis dans la categorie 5.1/2 : maison individuelles particulier de 80 a 170 m2. ma valeur forfaitaire pour la province est de 443 euros.
la formule de calcul est : TLE = (VF/m² x SHON en m²) x taux
le calcul de ma tle serait donc le suivant :
tle = (443 x 90 m2) x 30% ? ca fait une tle de 11 961 euros !!!!! je sais bien que l'etat a besoin de sous mais bon...

Euh tu veux dire 3%... Normalement c'est entre 1 et 5%...

Pour le calcul tu fais TLE = (303 x 80) x 0.03 + (443 x 10) x 0.03 = 860¬



A+
Skauuda

merci skauda tu me rassures !
mais je comprends pas comment tu as fait le calcuyl (snif, suis un litteraire !).
peux-tu me detailler la formule.
mercu a toi
fred

En fait jusqu'a 80m2 la base c'est 303 (entre 0 et 80) pour les 10 m2 restant tu te base sur 446 (les m2 entre 81 et 170m2).

Donc pour les 80 premiers m2 tu as
TLE = 303*80m2*0.03 = 727¬ (Si c'est bien 3% de taxe dans ta commune mais ce sera pas plus que 5)

Pour les 10m2 restant tu as :
TLE = 446*10m2+0.03 = 133¬

Tu additionnes les deux et ca donne 860¬

Par contre c'est la SHON qu'il faut utiliser pour le calcul pas la surface habitable...

Pour calculer la SHON :

Cette surface est égale à la Surface Hors Oeuvre Brute (SHOB) après diverses déductions détaillées plus loin.

La SHOB d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de construction calculées à partir du nu extérieur des murs de façades et au niveau supérieur du plancher,
- y compris les combles et sous-sols, aménageables ou non, les balcons, les loggias et toitures-terrasses ;
- non compris les éléments ne constituant pas de surface de plancher, comme les terrasses non couvertes de plain-pied avec le rez de chaussée, les saillies à caractère décoratif, les vides (trémies d'ascenseur ou d'escalier, rampes d'accès).


La SHON. De cette SHOB ainsi calculée, il convient alors de faire les déductions suivantes pour connaître la SHON
- surfaces des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial (notamment hauteur sous plafond ou sous toiture inférieure à 1,80 m),
- surfaces des toitures-terrasses, des balcons et des parties non closes situées au rez de chaussée,
- surfaces des bâtiments ou parties des bâtiments aménagés en vue du stationnement des véhicules (garage),
- surface égale à 5% de la SHON affectée à l'habitation (déduction forfaitaire relative à l'isolation des locaux),

(Y en a d'autre mais j'ai gardé que ce que tu avais besoin)...

A+
Skauda

Gueux a écrit:

Salut,

Voici comment calculer la TLE :

1. Récuperer le taux moyen sur www.taxe.com de votre commune
2. Cliquer là http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/default.htm
3. Cliquer sur le lien "La taxe locale d'Equipement"

Et voilà.

A+

Merci Gueux !

Est ce possible qu'une commune ne soit pas assujettie à la TLE ? Car nous l'avons fait pour notre future commune et voici ce que celà donne :

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe

Si c'est le cas : CoOoOOol !!

steff_ a écrit:

Est ce possible qu'une commune ne soit pas assujettie à la TLE ? Car nous l'avons fait pour notre future commune et voici ce que celà donne :

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe

Si c'est le cas : CoOoOOol !!

Salut,

Je ne suis vraiment pas spécialiste ès administration donc le mieux est quand même de te tourner vers ta mairie (DDE ?). Un conseil, toujours se méfier des infos glanées sur le net.

Quelqu'un sait il quelle est la catégorie pour une construction bénéficiant d'un prêt à taux 0 ?

ça fait mal quand même ,1511euros,glups...enfin il est stipulé sur le pc que si on beneficie du ptz ,on est susceptible d'être classé dans la catégorie 4. Je vais allez faire une simulation pour voir la difference.

Gueux a écrit:

Quelqu'un sait il quelle est la catégorie pour une construction bénéficiant d'un prêt à taux 0 ?

Cat 4 d'office

Gueux a écrit:

steff_ a écrit:

Est ce possible qu'une commune ne soit pas assujettie à la TLE ? Car nous l'avons fait pour notre future commune et voici ce que celà donne :

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe

Si c'est le cas : CoOoOOol !!

Salut,

Je ne suis vraiment pas spécialiste ès administration donc le mieux est quand même de te tourner vers ta mairie (DDE ?). Un conseil, toujours se méfier des infos glanées sur le net.

je me rencarderais effectivement, mais une de mes collègues a fait construire dans un village proche du notre et elle n'a acquitté que 83¬ de TLE !!! bon oki, c'est vraiment un trou son bled (- de 300habitants) mais qd même

Citation:

si on beneficie du ptz ,on est susceptible d'être classé dans la catégorie 4

bsr,
c'est quoi le ptz et comment savoir si on y est ?

PTZ= prêt à taux zero

[quote="steff_"]

Gueux a écrit:

Est ce possible qu'une commune ne soit pas assujettie à la TLE ? Car nous l'avons fait pour notre future commune et voici ce que celà donne :

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe

Si c'est le cas : CoOoOOol !!

Oui, certaines communes n'applique pas la TLE.
Dans ton cas je pense que tu as une bonne nouvelle

Gueux a écrit:

Salut,

Voici comment calculer la TLE :

1. Récuperer le taux moyen sur www.taxe.com de votre commune
2. Cliquer là http://www.urbanisme.equipement.gouv.fr/actu/default.htm
3. Cliquer sur le lien "La taxe locale d'Equipement"

Et voilà.

A+

ton second lien ne marche pas je l'ai essayé XXXXXXXXXXXXXxx fois

eh bien pour moi ça marche impec !

ou peut on trouver le taux moyen que vous citez .j ai regardé sur taux.com mais je ne trouve pas
merci

Je fais remonter ce message car j'ai trouvé un outil de calcul en ligne, (le lien donné en début de ce topic ne fonctionnant plus)
http://www.taxe-enligne.fr/i[...]p;Itemid=72

Bon, dans mon cas environ 18000 euros de TLE, ça fait mal !

je vient de recevoir ma TLE y'a t'il un moyen de voir sur ce papier si il y a eu dégrèvement vue que j'ai recours a un taux 0 ! il y a bien une réduction pour cela non ?

Il faut regarder la catégorie de la taxe au m2 appliqué (b sur l'avis d'imposition).
Si c'est 257 euros/m², ce qui correspond à la catégorie 4, c'est qu'ils ont tenu compte de ton PTZ (voir la jointe à l'avis pour les explications).
Sinon il faut envoyé un courrier avec une copie de ton attestation de PTZ au Service d'assiette de ton département.

Bonjour,

Pour notre commune pas de TLE mais une autre taxe la TDCAUE ainsi que la TDENS qui sont toutes les deux proportionnel au m2 du terrain (ou de la surface habitable (je sais plus trop). Il faut les payer 18 mois après l'obtention du PC, et pour ceux qui ont un PTZ, il y a un dégrèvement non négligeable. Demander à votre mairie les coordonnées de la DDT (ancinnement DDE) et notamment la personne en charge des dossier de PC. C'est le meilleur moyen à mon avis d'éviter les surprises.

Bsr,

Juline, c'est 1800 ou 18 000 euros de TLE?
Je viens de faire le calcul pour une maison de 140 m2 dans un petit village et j'arrive à 3900??? C'est normal??
En tout cas ça fait mal au c...!

Moi c'est 18000 euros.
Au final on sera plutôt à 15 000 en fait (TLE + TDCAUE + TDANS).
Mais c'est un gros projet de 400m2 de SHON (2 maisons)

Clair qu'il y en a marre de payer toutes ces taxes !

18000....c'est où?
Truc de fou, on est vraiment que des vaches à lait!

Cabriès, une petite commune à côté d'Aix en Provence. Elle est au niveau de taxe max (5%).
Encore une fois, on atteint une somme aussi importante parce qu'on cumule 2 maisons sur le même permis pour un total de 400m2 de SHON.
Un projet plus classique de 150m2 de SHON aurait couté environ 4000 euros, donc comme dans ton cas finalement

teamvts54 a écrit:

Bsr,

Juline, c'est 1800 ou 18 000 euros de TLE?
Je viens de faire le calcul pour une maison de 140 m2 dans un petit village et j'arrive à 3900??? C'est normal??
En tout cas ça fait mal au c...!

3900€ semble normal.

Pour notre par 8000€ :(

Bonsoir,
A quel moment doit-on s'acquitter de cette taxe? y a t-il un moyen de s'en faire exonérer?

Moi aussi tout cela me révolte, non seulement on va habiter dans cette commune, nous allons participer à la vie de la commune (école, transports scolaires, commerce de proximité etc...), on va devoir payer les taxes, foncieres, d'habitations et j'en passe et ils ont le culot de nous demander des sous pour "l'urbanisme"?? Mais où on va c révoltant!!!

Milou19 a écrit:

Bonsoir,
A quel moment doit-on s'acquitter de cette taxe? y a t-il un moyen de s'en faire exonérer?

Moi aussi tout cela me révolte, non seulement on va habiter dans cette commune, nous allons participer à la vie de la commune (école, transports scolaires, commerce de proximité etc...), on va devoir payer les taxes, foncieres, d'habitations et j'en passe et ils ont le culot de nous demander des sous pour "l'urbanisme"?? Mais où on va c révoltant!!!

Faire vivre les transports, écoles et commerces, cela reste encore à prouver !! ;)
Les transports, sont largement subventionnés par les CG, pour l'école, ce n'est pas les 10 euros que vous donnerez peut être à la coopérative qui va les faire vivre, quant aux commerces, ceux sont des boites privées qui sont là pour faire de l'argent et pas pour vous rendre service !!!

Normalement la taxe se paye en deux fois. 18 après le PC (50%) puis 18 mois plus tard le reste !!
Pour ce qui est de l'exonération, je crois que cela est possible selon les cas.

Le problème aujourd'hui, c'est que l'état a tellement aidé (tant mieux), PTZ, réduction sur les intérêts d'emprunt, aides en tous genre que plus personne n'est habitué à payer !!

La TLE n'est pas une taxe qui tombe par surprise. Elle peut être connue à l'avance et doit être prise en compte dans le budget initial. Après, si on ne veut vraiment pas la payer, il suffit de choisir une commune non soumise à cette taxe ;)

Bonjour,

Cf art 1723 quater I du CGI et Loi de finance rectificative 2010-237 de mars 2010: paiement en deux fois, 12 mois aprés l'obtention du PC, puis 24 mois aprés l'obtention (au lieu de 18 et 36), sauf lorsque le calcul aboutit à un montant de 305 €: paiement 12 mois aprés obtention.
Un dégrèvement est possible dans le cas de PLA ou PTZ, l'exonération dans les communes qui l'ont votée, et également selon la zone de construction dans la commune... mais dans ce cas elle est malheureusement remplacée par des participations!
@+

J'ai reçu la lettre des impôts il y a juste quelques temps (après mars) 18 mois après PC et 18 mois plus tard pour le reste !!

Re,

Ordonnance 2010-420 du 27/04/2010.
Si tous ceux qui sont sous l'ancien régime disent que j'ai faux, le post va être longuet
Qu'en est-il de la TVA immo de la même loi?
@+

bjr
pour nous PC obtenu fin mai 2010
je viens de recevoir avis de TLE
devons payer 1815euros au 16/06/2011 soit 12mois apres le pc ok
et 1660euros au 16/06/2012 soit 24 mois apres pc ok

Bonjour,

Je voulait savoir si la réduction de la TLE dû au PTZ est toujours possible.

Merci de vos réponses

Bonsoir,
pour nous PC du 06/03/2009.
Courrier reçu en mars 2009 nous informant de la TLE et taxes assimilées (tdens, caue) 3841 €
à payer en sept 2010 (2072 €) et en mars 2012 (1769 €).

Comme nous 3800... donc je ne me suis pas trompé....les boules!!

Bonjour,

bolinha a écrit:

Bonjour,

Je voulait savoir si la réduction de la TLE dû au PTZ est toujours possible.

Merci de vos réponses

Dans la loi de finance, rien n'indique le contraire.
@+

Bonjour,

Suite à mon post j'ai appeler la DDE, pour avoir des renseignements. Pour avoir droit au dégrèvement de la TLE il faut leur envoyer un justificatif de la banque qui confirme le PTZ.

Soulagé, j'avais pas une grande somme (1611€) mais la première échéance est en juillet 2011, alors je commencé a dire AUREVOIR A MES VACANCES d’été.

@+

Bonjour,
comment connait on la Valeur Forfaitaire lié à son terrain ? c'est la mairie qui le fournit.
Je recherche la Valeur Forfaitaire pour un terrain sur la commune de Nice.

Merci pour la réponse.
Thierry

Autre question.
La TLE devant être payée à l'achèvement des travaux me semble t'il, si j'achète un terrain aujourd'hui et que je retarde le début de la construction d'un an afin de rentrer dans le cadre du PTZ+ (en effet, je ne suis pas primo-accédant et j'ai vendu mon bien il y a un an), aurai je droit du coup à un dégrèvement de celle-ci ?

Merci d'avance.
Thierry

[quote="mnementh"]

steff_ a écrit:

Gueux a écrit:

Est ce possible qu'une commune ne soit pas assujettie à la TLE ? Car nous l'avons fait pour notre future commune et voici ce que celà donne :

TLE (taux moyen catégories 1-9) : Commune non soumise à cette taxe

Si c'est le cas : CoOoOOol !!

Oui, certaines communes n'applique pas la TLE.
Dans ton cas je pense que tu as une bonne nouvelle

bonjour comment savoir si j aurai la tle et comment la calculer svp

bonjour comment savoir si j aurai la tle et comment la calculer svp

Appelle la mairie ....

chacao a écrit:

Appelle la mairie ....

merci !!!!!!! apres j aime avoir plusieur avis

Bonsoir,

Ce n'est pas un avis, c'est une réponse, puisque les taxes d'urbanisme vont en partie à la commune, mais:
- La TLE n'existe plus depuis le 1er mars dernier, remplacée par la taxe d'aménagement.
- C'est le conseil municipal qui vote son taux,
- C'est la DDT qui calcule l'assiette et le montant de cette TA... et qui peut donc également répondre.
@+