A propos de la TLE aie aie

salut mickawell,
le plus simple et le plus rapide c'est de demander tout simplement au service urbanisme de la mairie de la ou tu construit,tu auras ta reponse sur le champs......pour moi sur mon accord pc c'est ecrit 1525 euros et j'avais deja demander a la mairie qui m'avait annoncé cette somme....

arf ca craint... je capte pas pourquoi une petite commune de 120 habitant met direct le plafond maximum... les 3 taxes réunies ca représente 3900 euros c'est dingue...

heureusement nous sommes bénéficiaires du PTZ qui va nous faire économiser 1500 euros sur cette somme mais quand meme !

Dans mon certificat d'urbanisme, le taux était déjà indiqué. Regardes bien dans le tien

mickawell a écrit:

arf ca craint... je capte pas pourquoi une petite commune de 120 habitant met direct le plafond maximum... les 3 taxes réunies ca représente 3900 euros c'est dingue...

heureusement nous sommes bénéficiaires du PTZ qui va nous faire économiser 1500 euros sur cette somme mais quand meme !

oui c'est pas normal!ils veulent s'en mettrent dans la poche

Merci pour les infos.

Par contre au niveau du prix au mètre carré, qui fait référence pour le calcul, est ce que c'est un prix fixe pour tous les départements ou est ce que ce prix /m² est fixé par chaque département?

Malgrés mes recherches je n'ai pas trouvé l'info. Sur le site de l'Adil de Loire lorsqu'on est bénéficiaire du PTZ ils parlent de 234€/m² ce prix est il valable dans le Doubs?

Les prix au m2 sont les mêmes. Par contre, le taux est fixé par les collectivités et le prix au m2 est fonction de la surface, de l'usage du bâtiment et du financement.

je suis en train de me rendre compte qu'on parle pàas de la meme chose,a moins que tu te sois trompé mickawell,je parlais de la TRE (taxe de raccordements aux egout).....
je pense que tu as du te trompé non ??? la TLE ne se paie pas tout de suite comme la TRE je crois.....

Non non je parle bien de la TLE : Taxe locale d'équipement

elle est a payer en deux fois a 18 mois d'intervalle non ???

patnel a écrit:

elle est a payer en deux fois a 18 mois d'intervalle non ???

c'est bien cela et si a la date prevu vous n'avez pas d'avis , agitez vous voite nous sommes passes tout pret des 10 pour cent l'an dernier et ils nous ont bien prevenu que nous n'aurions pas plus d'avis pour le 21 decembre de cette annee

pour toute ces taxes,on recoit un echeancier avec les dates ???

Moi j'ai juste un montant prévisionnel, rien de bien officiel pour le moment... c'est même pas indiqué ou il faut payer ni rien...

mickawell a écrit:

Moi j'ai juste un montant prévisionnel, rien de bien officiel pour le moment... c'est même pas indiqué ou il faut payer ni rien...

on n'en avait pas plus!
par contre nous n'avons pas eu regler la tre

patnel a écrit:

pour toute ces taxes,on recoit un echeancier avec les dates ???

moi oui

mickawell a écrit:

Sur le site de l'Adil de Loire lorsqu'on est bénéficiaire du PTZ ils parlent de 234€/m² ce prix est il valable dans le Doubs?

Slt,

Oui c'est applicable.

@+

La TLE previsible comprend bien sur la totalité de la TLE.
Et en realite, en effet on la paie en 2 fois.
Peu de temps avant les 18 mois, j'ai recu une lettre de "remise en memoire". C'est vrai que en 18 mois, on a le temps d'oublier...

Brickbroc a écrit:

La TLE previsible comprend bien sur la totalité de la TLE.
Et en realite, en effet on la paie en 2 fois.
Peu de temps avant les 18 mois, j'ai recu une lettre de "remise en memoire". C'est vrai que en 18 mois, on a le temps d'oublier...

pareil, je viens de payer la premiére partie (aie!) et juste le jour où on a posté le chéque on a reçu la lettre de rafraichissement de mémoire, mais bon pas besoin c'était noté en rouge sur le calendrier
par contre j'espére qu'ils vont faire de méme pour la 2éme partie en 2009

Nous avions reçu également avec la lettre du permis, le montant de la TLE.

Nous avons ensuite envoyer au service des taxes une attestation pour le PTZ, et qque temps nous avions reçu le nouveau montant ( pratiquement divisé par 2 ).

Début juillet nous avons reçu un mémo pour réglement mi Aout, pour la 1ère partie, ce genre de chose ne s'oublie pas !!

Flyman

mickawell a écrit:

Merci pour les infos.

Par contre au niveau du prix au mètre carré, qui fait référence pour le calcul, est ce que c'est un prix fixe pour tous les départements ou est ce que ce prix /m² est fixé par chaque département?

Malgrés mes recherches je n'ai pas trouvé l'info. Sur le site de l'Adil de Loire lorsqu'on est bénéficiaire du PTZ ils parlent de 234€/m² ce prix est il valable dans le Doubs?

Regarde-voir là, j'avais fait les recherches pour trouver les taux en France :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-40102.php#472913

Merci beaucoup pour ce lien scoubidou!

Oui merci bcp pour ce liens et pour toutes vos infos en général !

Le truc qui me titille encore est le suivant : si je fait le calcul par rapport au montant de ma TLE prévisionnelle, cela corrspond à un taux de 5% alors que sur le site taxe.com le taux de ma commune de 120 habts est de 3%

C'est pour ca que je ne capte pas si le montant prévisionnel correspond au maximum avec par defaut un taux a 5% révisable suivant la commune ou alors si c'est bien le montant ferme et définitif...

Quelle histoire j'embrouille tout le monde

[quote="clad63pareil, je viens de payer la premiére partie (aie!) et juste le jour où on a posté le chéque on a reçu la lettre de rafraichissement de mémoire, mais bon pas besoin c'était noté en rouge sur le calendrier
par contre j'espére qu'ils vont faire de méme pour la 2éme partie en 2009[/quote]
Ce n'est pas sûr. Cela dépend des endroits. Dans certains départements, il est envoyé une lettre de rappel avant l'échéance mais cela n'est pas obligatoire.

bonjour
la taxe qui figure dans le permis de construire la TRE (taxe de raccordements aux egout)est bien deductible si on est bénéficiaire du pret a taux zéro?
je n'en suis pas sur .merci de vos reponses

bonsoir,
non !
seule la TLE est minorée si tu es bénéficiaire d'un PTZ.

bonjour
mon permis de construire a ete accordé le 18 juin et je n'ai pas encore recu la TLE je voudrais savoir a quel moment on la recoit merci de vos reponses

1ere partie 18 mois apres le permis de construire

genial a écrit:

bonjour
mon permis de construire a ete accordé le 18 juin et je n'ai pas encore recu la TLE je voudrais savoir a quel moment on la recoit merci de vos reponses

tu la paieras 18 mois apres la date d'obtention de ton permis de construire. et encore une autre fois (la 2e partie) 18 mois apres.
donc tu devrais recevoir quelques temps avant la "facture".

ceci dit, nous avons le PTZ qui réduit donc la TLE et du coup nous la payons qu'une seule fois.

Moi j'ai payé les deux parties de la TLE et à chaque fois j'ai eu droit à mon petit courrier des impots histoire de ne pas oublier.

Cmd a écrit:

bonsoir,
non !
seule la TLE est minorée si tu es bénéficiaire d'un PTZ.

Non, la TDENS et la TCAUE, basées sur le même principe de calcul mais avec un taux différent bénéficient aussi de cette minoration !

Bonjour

Un petit commentaire sur la TLE.

Il est possible lorsque l'on recoit le premier avis de paiement de demander un échelonnement pour le reglement (sur quatre mois par exemple). Mais attention, cette taxe étant perçue par les collectivités locales (région/département/commune) et non pas par le trésor public en tant que tel, des pénalités de retard seront exigées (pour ma part, j'ai eu droit à 91 euros pour une première échéance de 2470 euros, c'est vraiment pas négligeable).

A savoir que si l'on fait un courrier en précisant que l'on a pas reçu la notification originelle de la DDE, on peut demander le dégrèvement de ces pénalités. C'est ce que j'ai fait, mais je n'ai pas encore eu de réponse.

Pour la seconde et derniere échéance, il n'est en revanche pas possible d'obtenir de délai de paiement.

Bref, mieux vaut budgéter la TLE depuis le début et ne pas (comme moi) compter sur un délai d'octroi de paiement.

En espérant que cela puisse servir à quelqu'un.

Bonne journée à tous.

bouba91

Merci de l'info, je suis en train de payer la première partie de manière échelonnée, je serai plus prévoyant pour le solde (enfin, j'essaierai).

merci de vos reponses
cela fait 3 mois que mon permis a ete accordé je n'ai rien recu donc c'est normal je n'ai pas a m'inquiete

c pareil pour moi, g obtenu mon PC le 07/05/07 et tjrs pas de courrier stipulant le montants des taxes.

ne vous inquiétez pas, eux ne vous oublieront pas

C ce que je me dis...

Eh bien pour nous c'est confirmer

Après renseignement au cadastre de la mairie,ils m'ont certifier que la propriétaire des terrains du lotissement avait bien réglé la TLE à la mairie et du coup dans le prix du terrain elle récupérait par division cette TLE.

C'est pour cela que notre terrain est passer de 99000 euros à 105 030 euros soit 6030 euros de plus.

D'après le cadastre elle nous fait payer cette TLE plus les frais d'aménagement du lotissement (trottoirs,éclairages etc...).

Il nous reste plus qu'a obtenir le document détaillant tout ça.

Bonjour,
Pour nous, la mairie nous a envoyé le récapitulatif des taxes directement avec le permis de construire.

Ilyas 13 a écrit:

Après renseignement au cadastre de la mairie,ils m'ont certifier que la propriétaire des terrains du lotissement avait bien réglé la TLE à la mairie et du coup dans le prix du terrain elle récupérait par division cette TLE.

Etrange Sur quelle base a t'elle calculée la TLE ??