Publier sur Ajouter à vos favorisPublier sur Recommander à un ami | Publier sur Publier dans FacebookPublier sur Publier dans TwitterPublier sur Publier dans MySpacePublier sur Ajouter à Google Bookmark

Taxe de raccordement tout à l'égout

Ce sujet comporte 54 messages et a été affiché 44.212 fois
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet   Appelez un expert   
Non connecté actuellement lilounette46
Auteur du sujet

Messages : Env. 70
De : 71 L'abergement St Colombe
Ancienneté : + de 6 ans
Message Le 17/11/2008 à 19h03 | taxe de raccordement tout à l'égout Répondre en citant
Bonjour à tous voilà, nous avons fait construire dans une petite commune de moins de 400habitants dans un lotissement.
Nous sommes raccordés au tout à l'égout seulement la mairire demande a tous les habitants de notre lotissement un participation au financement qui s'éleve à 2500€ par habitants!!! ENORME!!!!!!!
Seulement dans le PC rien n'est indiqué de tel, et encore moins la somme exorbitante.
D'après vous sommes nous obligés de payer une telle somme?
Merci pour vos réponses.
ça commence à prendre forme!! C'est beau!
Vivement le 26/04/08
Vous ne surveillez pas
ce sujet
Retour en haut
Publicité




Publicité services ForumConstruire.com
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
Retour en haut
Non connecté actuellement smk


Messages : Env. 80
De : 60 (77)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 17/11/2008 à 19h29 Répondre en citant
Oui, paiement obligatoire... 3500 euros pour nous! Chanceux, va !
0
Retour en haut
Non connecté actuellement ptitoun042

Messages : Env. 1000
De : 42 (42)
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 17/11/2008 à 19h59 Répondre en citant
bonsoir...

en effet souvent les taxes dans les petits villages sont énormes.....on avait vu un terrain dont la taxe était de 3000€.... Crying
0
projet construction....avec zhom maçon !!! vente terrain le 24/07/08
permis déposé 15/04 OK 7/07/08
début chantier 29/07/08 on déménage le 8/08
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=58881&postdays=0&postordeasc&start=
Retour en haut
Non connecté actuellement buell


Messages : Env. 1000
De : Holling (57)
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 17/11/2008 à 20h24 Répondre en citant
Ohmy Ohmy Ohmy

mon dieu quand je vois des sommes pareilles j'en reste sans voix !!
0
Retour en haut
Non connecté actuellement fredherr


Messages : Env. 400
Dept : 68
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 17/11/2008 à 20h52 Répondre en citant
Bonsoir
Pose du regard en limite de propriété et raccordement au réseau d'assainissement: 3000 Euros
Amener l'eau en limite de propriété et pose du coffret: 1854 Euros
Prix forfaitaires et non négociables
Et c'est pas fini... Sad
0
Retour en haut
Actuellement connecté ! stephplr77


Messages : Env. 20000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 8 ans
Message Le 17/11/2008 à 21h37 Répondre en citant
il y a quelques années, la loi indiquait que toutes les taxes devaient figurer sur le document émis lors de l'acceptation du permis de construire.

pour ma part, j'ai ainsi pu, en bataillant, échapper au paiement d'une de ces taxes qui je crois était la participation aux raccordements à l'égout

la loi a-t-elle changé depuis ? à vérifier ...
0
Retour en haut
Non connecté actuellement vtech5

Messages : Env. 300
Dept : 94
Ancienneté : + de 6 ans
Message Le 18/11/2008 à 11h25 Répondre en citant
exact , je ne me rappelle plus du papier mais pour nous c'était mentionné le montant de la TRE à peu près 4400 euros en deux fois .
0
Retour en haut
Non connecté actuellement patt55


Messages : Env. 300
Dept : 71
Ancienneté : + de 6 ans
Message Le 18/11/2008 à 11h43 Répondre en citant
Facture pour le raccordement aux égout : 2033 euros

Taxe de raccordement : 383 euros

Je trouvais ca cher, mais je vois qu'il y a bien pire.... Ohmy
0
Retour en haut
Non connecté actuellement Elodie85


Messages : Env. 300
De : 85 (85)
Ancienneté : + de 5 ans
Message Le 18/11/2008 à 16h15 Répondre en citant
j'avais apelé la mairie pour connaitre le prix il y a quelque mois la taxe de raccordement de tout à l'égout est de 1500 euros chez nous (petit village de 800 habitants)
0
Retour en haut
Non connecté actuellement awa

Messages : Env. 600
De : Alsace (67)
Ancienneté : + de 7 ans
Message Le 18/11/2008 à 16h35 Répondre en citant
Ben moi je bats tous les records !!! 3600 EUR pour l'Egout...

Awa
0
Adh AAMOI 1965
2ieme compromis pour notre appartement -nos soucis- -> http://www.forumconstruire.com/construire/topic-63286.php
BLOG -> http://maison-griesheim.over-blog.com
Retour en haut
Non connecté actuellement agrippine56


Messages : Env. 200
Dept : 56
Ancienneté : + de 7 ans
Message Le 18/11/2008 à 16h43 Répondre en citant
Le maire nous en avait parlé lors du premier redez-vous qu'on avaient eu avec lui et sur le permis de construire l'article 3 le stipule "le présent projet donne lieu au versement de la participation pour raccordement à l'égout d'un montant de 960 Euros". Nous construisons dans une commune de 600 habitants, par contre certains parlent également de taxe et là je ne sais plus ce que nous avait dit le maire, je vais appelé la mairie dans la semaine pour voir ce point.
Et comme buell, certaines sommes me font halluciner Ohmy
0
Retour en haut
Non connecté actuellement patt55


Messages : Env. 300
Dept : 71
Ancienneté : + de 6 ans
Message Le 18/11/2008 à 18h56 Répondre en citant
Je précise que j'habite ds un village de 500 habitants.. Wink
0
Retour en haut
Non connecté actuellement filou49

Messages : Env. 10
De : Angers (49)
Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 18/11/2008 à 20h47 Répondre en citant
pour la TLE et TRE, ceux ayant une PTZ ont une diminution de ces taxes ( a confirmer pour la TRE) mais pour cela il faut envoyer des attestations
1 personne trouve ce message utile
Retour en haut
Non connecté actuellement lmagnante

Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 4 ans
Message Le 21/11/2008 à 13h14 Répondre en citant
bonjour

quelqu'un sait-il à quel moment cette participation aux fraix du raccordement tout à l'égout est exigible ? Nous venons tout juste de recevoir l'obtention de notre PC qui nous informait de cette somme à payer
0
Retour en haut
Actuellement connecté ! deffrey

Messages : Env. 3000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 7 ans
Message Le 21/11/2008 à 15h29 Répondre en citant
Bonsoir stephplr77,

Effectivement, les PARTICIPATIONS versées aux communes doivent impérativement être inscrites sur l'arrêté de PC, faute de pouvoir être exigées (art. L.332-28 et R.424-7 du CU). A l'inverse, les taxes (TLE, TDENS, CAUE, Archéo..) et impôts n'ont pas à être indiqués.
@+
0
Retour en haut
En cache depuis le vendredi 14 juin 2013 à 22h52
 
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
Voir