Etude de Sol (et CCMI)

Bonjour,

Merci pour toutes ces informations,

Mon cas est particulier je vous l'explique :

Je signe un CCMI et 3 mois plus tard je décide faire faire une étude de sol à mes frais (+de 1600EUR) pour connaitre la nature du terrain (argile + plein de flotte) et éviter les mauvaises surprises car le constructeur me dit que en cas de mauvaise surprise "on rajoute un camion de béton à mes frais au alentour de 800 EUR et le tour est joué). Aucune plus value sur la construction suite à cette étude. La construction est achevée

Comment puis-je me faire rembourser de cette étude car visiblement elle devait être faite avant la signature du CCMI ?

Sur quelle texte appuyé ma demande ?

Merci pour vos réponses,

Bonjour,

Merci pour toutes ces informations,

Mon cas est particulier je vous l'explique :

Je signe un CCMI et 3 mois plus tard je décide faire faire une étude de sol à mes frais (+de 1600EUR) pour connaitre la nature du terrain (argile + plein de flotte) et éviter les mauvaises surprises car le constructeur me dit que en cas de mauvaise surprise "on rajoute un camion de béton à mes frais au alentour de 800 EUR et le tour est joué). Aucune plus value sur la construction suite à cette étude. La construction est achevée

Comment puis-je me faire rembourser de cette étude car visiblement elle devait être faite avant la signature du CCMI ?

Sur quelle texte appuyé ma demande ?

Merci pour vos réponses,

Bonjour,
Vous avez transmis la G2 à votre cst et il a suivit ?

Bonjour,

Merci de votre réponse,

Oui l'étude g2 a été transmis au constructeur et les recommandations ont été suivies. Aucune plus values pour moi, et les recommandations étaient un vide sanitaire + un drainage périphérique, choses qui étaient déjà budgeté dans le CCMI.

OK (ce n'est pas les seuls prescriptions qu'il y a de marqué dans votre étude de sol j'espère, il doit y avoir la profondeur recommandée, et la "portance" trouvée à cette profondeur permettant au BE de dimensionner les fondations.)

Pour votre demande, je pense que vous ne pouvez pas vous faire rembourser.
Cela serait différend si c'est le cst qui vous demande une étude de sol.
Mais là, il est en droit de penser qu'il peut se suffire d'une "étude de sol au doigt mouillé"...

Il pourrait y avoir une piste au cas où vos pouvez prouver que la DO (ou la garant, ou votre organisme de crédit et que le cst en soit informé) demande une G2-AVP obligatoirement. A ce moment là votre cst aurait dû la réaliser, et donc le fait que vous le fassiez est susceptible de pouvoir être remboursé (étant donné qu'elle est tacitement comprise dans le prix).... mais bon... est-ce que ça vaut le coup....

Bonjour à tous,

Je suis nouvelle sur le forum et m'excuse par avance si la réponse à ma question a déjà été donnée.

Nous avons signé un CCMI avec mon compagnon mais le constructeur refuse de nous communiquer le rapport de l'étude de sol. Est-ce légal ?

Je précise que les fondations "classiques" ont été coulées (0,60 x 0,40 ; semelles filantes).
Notre voisin, lui, a des pieux et un autre, dont la maison à été construite il y a au moins 15 ans, a des fissures apparentes sur sa façade. Je sais que chaque terrain est différent mais nous souhaiterions continuer la construction avec l'esprit tranquille.

Merci par avance.

Bonjour,

Légalement, si c'est le constructeur qui l'a mandaté, le rapport de l'étude de sol appartient au constructeur. En revanche, lors de l'appel de fin des fondations, vous êtes en droit de la demander puis d'inspecter le chantier avant de payer cet appel de fond. Et de ne pas le payer si jamais les préconisations de l'étude de sol n'ont pas été respectées.

En pratique, à mon avis, il n'y a pas eu d'étude de sol, là je ne sais pas trop comment rattraper le truc. Elisa, Bred, Richard, Tournesol, les autres que j'oublie mais qui en savent beaucoup plus que moi ... des avis ?

Merci Woofy pour cette réponse rapide.

Au final, c'est nous qui payons cette étude de sol au travers du prix global convenu, même si le constructeur fait (normalement) les démarches.

Nous avons eu le 1er appel de fond vu que les fondations viennent d'être coulées mais cette histoire nous embête pour le déblocage des fonds...

Bonjour,

Yoshi2000 a écrit:

Nous avons signé un CCMI avec mon compagnon mais le constructeur refuse de nous communiquer le rapport de l'étude de sol. Est-ce légal ?

Il faudrait déjà définir ce qu'est une étude de sol pour votre cst.... si ce n'est pas une G2-AVP mais une R.D.M. (Réalisé au Doigt Mouillé) il en a aussi le droit (sauf cas particulier)... et donc vous aurez une étude de sol qui ne vous servira à rien.
La notion G2-AVP est définit dans votre contrat ?
Une astuce : vous contactez la DO et vous leur demandez si il oblige dans leur contrat qu'une G2-AVP soit réalisé.
Si c'est le cas, vous demandez alors à votre cst de vous la transmettre afin l'envoyer à la DO suite à vos interrogation sur ce sujet (un peu de bluff n'a jamais fait de mal).

Merci Bred, vous êtes des rapides ici

Dans le CCMI il est indiqué G12/G2 et que le constructeur construit au bon sol, donc si la construction nécessite des fondations plus profondes, elles seront à leurs frais.

En ce qui concerne la DO c'est encore eux qui s'en sont chargés. Nous avons fait le petit chèque et sommes couverts (j'ai reçu par e-mail le document à nos noms). L'organisme demande une étude de sol pour assurer le projet. La question qui se pose est: si l'étude de sol a été réalisée, le constructeur a-t-il suivi les recommandations !?...

Ok, ben si étude de sol G2 AVP définit dans le contrat, vous la demandez pour la visite chantier préalable à l'appel de fond fondation afin de la vérifier.

A vous de jeter alors un coup d'oeil à la conclusion qui doit donner un conseil de réalisation, ou tout du moins une profondeur à atteindre.
Après, mesurer une profondeur quand c'est déjà coulé... faut voir si vous avez des photos des fouilles pour se donner une référence entre le dessus fondation et le niveau de la plateforme.

Pour la DO, c'est habituel que le cst se charge des relations (pour avoir un meilleur prix) mais vous devriez avoir les coordonnées.

Malheureusement, nous étions sur le chantier pour l'emplacement de la maison et le 1er coup de pelleteuse mais nous ne sommes pas restés. Le béton a été coulé 2 jours après, nous ne sommes repassés sur le terrain que ce soir là.

Pour les coordonnées de la société de la DO, nous en avons bien connaissance donc si le constructeur ne change pas d'avis, nous irons voir de leur côté.

Merci pour vos conseils. Je reviendrai poster pour vous tenir au courant.

Si vous avez un doute sur place, vous pouvez contacter le géotechnicien qui a réaliser l'étude et lui demander de venir....

Mais déjà, si il a fait une G2, c'est un bon point (normal, mais bon....)
Je n'imagine pas qu'il ne la suive pas (... mais on ne sait jamais.)

Bonjour à tous,

Vous pouvez nous ajouter à la liste de ceux qui découvrent, quelques jours avant le lancement du chantier, que leur constructeur (dans notre cas, Design Habitat à Nantes via CCMI) n'a pas prévu de faire une étude de sol...

Si j'en crois les expériences de beaucoup d'entre vous, on sait déjà plus ou moins ce que le CST va nous annoncer (soit que ça ne sert à rien, soit que ça va coûter un bras en plus-value) mais je ne veux pas prendre le risque d'avoir des anomalies de construction dans le futur. Du coup, j'ai la ferme intention de les obliger à réaliser un G2 AVP avant de commencer le terrassement.

Bred, pensez-vous que le CST sera obligé d'effectuer cette G2 AVP si je l'exige ? (par exemple via un courrier en recommandé) Ou dois-je contacter l'assurance de la DO pour faire pression ?

D'avance merci pour votre aide !