Récupération de la TVA à 5.5% en PASS FONCIER

Bonjour,

J'envisage egalement un financement par PASS foncier, mais c'est vrai que cette histoire de TVA est très floue.

Pour ma part, je veux essayer avec le credit agricole, mais ça à pas l'air evident. Ils ne savent pas comment ça fonctionne. Certains m'ont conseillé plutôt le credit foncier car eux ils maitrisent le PASS foncier, est ce que c'est vrai ?

Bonjour crouk.

Bon alors je vais essayer de t'expliquer assez simplement car comme tu t'en doute c'est tres compliqué!!!!!!!!!!!

Premierement le pass foncier n'est pas réservé qu'au credit agricole et credit foncier c'est totalement faux et abusif!!!!! Car moi deja je suis avec le CIC !!!!!!!!

Le systeme pass foncier est proposé par l'état pour les gens de revenu modeste (ceux qui rentre dans les grilles d'avis d'imposition fixé par l'état!) et dont la commune propose le systeme pass foncier (c'est le cas pour certaine commune la il faut se renseigner aupres de la mairie!!) ou bien si le projet de construction obtient une subvention de la région ou collectivité territoriale (pour ma part construction ossature bois avec aide de la region = subvention d'ou droit au pass foncier).

Si tel n'est pas le cas alors a ce moment la ces 2 organisme bancaire peuvent proposé le systeme pass foncier mais il vaut mieux que l'une des personnes qui emprunte est droit au 1% patronnal car le taux d'interet de remboursement sera que de 1.25% !!!!! la il faut se renseigner aupres de son entreprise et de son pâtron!!!!

Voila voila j'espere avoir ete clair et t'avoir aidé dans ce fameux systeme du pass foncier!!!!

attention tout de meme a bien prendre la deuxieme version du pass foncier car la premiere avec le systeme du bail a la construction est risqué et couteux(en effet cela demande a passer chez le notaire pour etablir le bail et ensuite a le lever lors de la fin du paiement d'ou 2 facture assez salé!!!!!!!)

Les banques doivent encore proposé ce systeme je crois (car moi ils me l'avaient proposé!!!!!)

bonne soirée, a bientot!

yanetaurel a écrit:

Bonjour crouk.

Bon alors je vais essayer de t'expliquer assez simplement car comme tu t'en doute c'est tres compliqué!!!!!!!!!!!

Premierement le pass foncier n'est pas réservé qu'au credit agricole et credit foncier c'est totalement faux et abusif!!!!! Car moi deja je suis avec le CIC !!!!!!!!

Le systeme pass foncier est proposé par l'état pour les gens de revenu modeste (ceux qui rentre dans les grilles d'avis d'imposition fixé par l'état!) et dont la commune propose le systeme pass foncier (c'est le cas pour certaine commune la il faut se renseigner aupres de la mairie!!) ou bien si le projet de construction obtient une subvention de la région ou collectivité territoriale (pour ma part construction ossature bois avec aide de la region = subvention d'ou droit au pass foncier).

Si tel n'est pas le cas alors a ce moment la ces 2 organisme bancaire peuvent proposé le systeme pass foncier mais il vaut mieux que l'une des personnes qui emprunte est droit au 1% patronnal car le taux d'interet de remboursement sera que de 1.25% !!!!! la il faut se renseigner aupres de son entreprise et de son pâtron!!!!

Voila voila j'espere avoir ete clair et t'avoir aidé dans ce fameux systeme du pass foncier!!!!

attention tout de meme a bien prendre la deuxieme version du pass foncier car la premiere avec le systeme du bail a la construction est risqué et couteux(en effet cela demande a passer chez le notaire pour etablir le bail et ensuite a le lever lors de la fin du paiement d'ou 2 facture assez salé!!!!!!!)

Les banques doivent encore proposé ce systeme je crois (car moi ils me l'avaient proposé!!!!!)

bonne soirée, a bientot!

Merci de ton aide.

En fait, j'ai déjà verifié. Je fais construire dans le departement de l'aisne et le conseil general verse une subvention pour le pass foncier donc c'est bon.
La grosse inconnue, c'est surtout avec quelle banque le faire. Parce qu'au credit agricole, il nage completement. Leur outil informatique n'est même pas prévu pour intégrer cet element dans leur simul.

Je sais qu'on peut le faire de n'importe quelle banque, mais le CIL m'a conseillé le credit foncier car il maitrise le pass foncier et savent l'integrer parfaitement au plan de financement, chose que des banques ordinaires ne savent pas forcement faire.

Et puis pour la TVA, je sais pas encore si je vais pouvoir déduire directement sur mon CCMI ou bien faire un prêt in fine en attendant le remoursement du fisc. Même le CIL est pas fichu de me renseigner.

Je suis qu'au début de mon projet mais je vois que les emmerdes se profilent déjà à l'horizon
Heuresement que je prend ça avec philosophie

Oui en effet les emmerdes se profilent a l'horizon!!!!!!!! mais bon faut garder espoir et ne pas lacher le morceau!!

pour ma part je sors juste du bazard!!!!!!! enfin!!!!!!!!!!! pour moi la tva est toujours a 19.6% car le décret n'est pas sorti donc je préfére payer plus et etre rembourser apres par les impots!

dans tout les cas bon courage et a plus tard!

yanetaurel a écrit:

attention tout de meme a bien prendre la deuxieme version du pass foncier car la premiere avec le systeme du bail a la construction est risqué et couteux(en effet cela demande a passer chez le notaire pour etablir le bail et ensuite a le lever lors de la fin du paiement d'ou 2 facture assez salé!!!!!!!)

Bonjour,

Alors là, je ne suis pas du tout d'accord...
Que ce soit le système à bail ou sans, c'est équivalent en terme de frais. Il y a des avantages et des inconvénients pour l'un et l'autre.

Pour le système avec bail, il n'y aura pas à passer par un notaire dans 25 ans car le bail qui est signé dit que la structure porteuse fait une avance et que lorsque l'accédant rembourse cette somme majorée au prorata, il devient automatiquement propriétaire. Pas besoin de repasser par notaire car le document est déjà authentifié et acté.

La très grosse différence entre les 2 systèmes, c'est que pour l'un on est propriétaire directement, pour l'autre, c'est la structure porteuse qui est proprio jusqu'à levée du bail.

@+

misagun a écrit:

yanetaurel a écrit:

attention tout de meme a bien prendre la deuxieme version du pass foncier car la premiere avec le systeme du bail a la construction est risqué et couteux(en effet cela demande a passer chez le notaire pour etablir le bail et ensuite a le lever lors de la fin du paiement d'ou 2 facture assez salé!!!!!!!)

Bonjour,

Alors là, je ne suis pas du tout d'accord...
Que ce soit le système à bail ou sans, c'est équivalent en terme de frais. Il y a des avantages et des inconvénients pour l'un et l'autre.

Pour le système avec bail, il n'y aura pas à passer par un notaire dans 25 ans car le bail qui est signé dit que la structure porteuse fait une avance et que lorsque l'accédant rembourse cette somme majorée au prorata, il devient automatiquement propriétaire. Pas besoin de repasser par notaire car le document est déjà authentifié et acté.

La très grosse différence entre les 2 systèmes, c'est que pour l'un on est propriétaire directement, pour l'autre, c'est la structure porteuse qui est proprio jusqu'à levée du bail.

@+

Pour MON cas, au depart on etait cense faire la premiere version du pass foncier .on m avait dit que je devais payer plus de 5500 euros de frais de notaire et qu il y avait des frais a cause du bail a construction.
ensuite changement de politique du cil on passe au nouveau systeme, et la on m annonce que les frais n existe plus et que je passe a 4850e de frais de notaire!cherchez l erreur!

Les frais de notariat pour ma part s'élève à 3800€ bail à construction inclus pour un terrain à 81000 €.

J'ai fait mon petit comparatif , les 2 formules se valent economiquement . La version différé offre l'avantage de devenir immediatement propriétaire du terrain , l'autre ( la bail ) d'avoir au choix une mensualité plus faible ou une durée de prêt plus courte , les 1.25 % mensuel n'etant pas à verser chaque mois . Par contre , l'addition "PASS foncier " elle gonfle .
Après , le gros avantage théorique de la version différé est sa simplicité . Malheureusement , on voit qu'en réalité , c'est toujours autant le bord*l .

Les 2 pass foncier se valent!!!! non je ne crois pas!!

tout d'abord si tu passe avec un bail tu auras les frais de notaire du bail + du terrain car ce sont 2 acts donc 2 factures meme si le notaire fait une pierre deux coup ca sera toujour plus chere et sache qu'au bout de 25 ans meme si tu as fini de rembourser le cil de l'argent qu'ils ont avancé il faudrat repasser chez le notaire pour lever le bail a la construction et la tu seras proprietaire de ton terrain mais je ne pense pas que ce soit gratuit!!!!!!!!!!!! donc ca veut dire encore la main au portefeuille!!!

apres s'il y a des accords avec tel ou tel banque et le pass foncier tout cela peut etre revu bien sur c'est ce que l'on appel la magouille!!!!!!!!!!!!!!! et oui....!!

en tout les cas la deuxieme version du pass foncier est nettement plus rentable que la premiere en terme de taux car pendant tes x premieres années tu rembourse que les interets du pret cil et apres tu rembourse le pret du cil donc tu as une mensualite moindre et c'est la ou tu peux baisser le nombre d'années de ton pret principal DONC moins d'interets!!!!!!!!!!

pour ma part je suis passer de 25 a 20 ans de pret principal et 4 ans de remboursement cil soit 24 ans d'emprunt au lieu de 30!!!!!!!! avec le premier pass foncier ben j'en aurais pris pour 35 voir 40 ans!!!!!!!!!!!!!!!!! super!!!!!!!!!

enfin bref on peut en discuter pendant des jours entier sans aboutir a une situation interressante pour l'emprunteur . Moi c'est tout ce que j'ai retenu!!!!!

voila tchao a+!

Mon cas , Pour 45 K€ de PASS Foncier :

Version Bail : 45K€ majoré de 1.5% par 10 pendant 20 ans ---> 60732 €
Version prêt différé : 1.25% par an ( 47 € mensuel ) + assurance pendant 20ans ( 20 € mensuel ) --> 67 € par mois x 20 ans 16080 € --> je dois toujours 45 K€ mais j'ai versé 16080 € --> cout total 61080 €

Si je suis capable de remboursé directement , le cout final est le même .

En prenant la version bail , j'ai la possibilité de placé les 67€ par mois : Sur une assurance vie à 4% annuel , cela fait 24700€ d'epargné sur 20 ans .
Donc en bail je dois 60730 - 24700 --> 36030 €
En prenant donc la version bail et en épargnant les 67 € mensuel de la version différé , je fais un gain de 8620 € en interet .

Ma conclusion personnelle : La version bail est intéressante si on épargne le remboursement mensuel de la version prêt et si on a la possibilité de rembourser le capital du pass foncier sans passer par l'emprunt .
Je rajouterais également que la version bail est intéressante si vous avez une majoration d'assurance .Les 20 ans d'assurance de la version différé , cela a un cout ( 4800 € pour nous ) .

Autre méthode : En prenant l'hypothèse de rembourser le PASS sans recours au pret au bout de 20 ans grâce à une épargne mensuel :
Hypothèse assurance vie internet à 4% , 0.6% de frais de gestion annuel , capital de départ 1000 € : http://www.cbanque.com/placement/calculatrice/assurance-vie.php

Version pret différé : 128€ mensuel en assurance vie permettre d'atteindre 45000 € au bout de 20 ans donc :
par mois 128 € + 67 € ( les 1.25% + assurance ) --> effort mensuel 195 €

Version bail : je dois 60732 au bout de 20 ans : 174 € mensuel sur assurance vie permettre d'atteindre cette somme .

L'effort mensuel est inférieur de 20 € par mois avec la version bail .

+1

Alors ok je suis d'accord avec toi sur tout les calculs mais la réalité je ne pense pas qu'elle soit comme cela!!

Toi tu te vois épargner tout les mois tes 67€ sur 20ans!!!!!! tu le faisais deja avant???? pour ma part mon loyer est proche de ma mensualité que je vais devoir et je ne pourrais pas epargner pour solder le pret du cil la vie evolue tout les jours et meme si les salaires augmentent le cout de la vie augmente aussi et puis y'a aussi la famille qui s'agrandit et tout ce que cela implique moi je le vois comme ca!!!!!

en tout les cas si la personne peut en effet mettre cette difference de cote pendant ces x années alors oui elle peut etre gagnante !!! MAIS une chose a ne pas oublié c'est le jour ou tu solde ton pret cil avec ton epargne (assurance vie -PEL - CEL - LEP..) ta banque te laissera pas tout enlever d'un cout et puis tu auras les impots dessus style CGS et RDS!!!!!

enfin pour finir et la je pense que tout le monde est d'accord c'est que plus tu prend pour longtemps de pret et plus tu remboursera d'interets donc au final tu as l'impression d'etre gagnant car tu rembourse que 500-600€ par mois mais tu paye 2 fois ta maison!!!!!!!!!!

vaut mieux rembourser tout tes prets a la suite que de les laissés trainés car ta les interets dessus!!!!!

a aussi autre chose ton assurance cil est obligatoire pour les 2 types de pass foncier donc tes calculs sont pas si juste que ca!!!!!car meme si tu as un bail a la construction c'est le cil qui t'aide a acquerir le terrain et il te demanderons de prendre une assurance !!!!

et en ce qui concerne les taux de remunerations des assurances vie ce sont des estimations annuelles (4%) mais au final si tu fait la somme des taux sur l'année tu ne seras jamais a 4%!!!!!!! a part si tu prends des risques et a placer en bouse!!!!!

enfin bref chacun fait comme il veut mais bon des calculs et des questionnements sont plus que necessaire et surtout ne pas s'arreter a ce que disent des banquiers !!!!!!!! ca c'est sur!!!

Tout d'abord , pour ne pas passé pour un defenseur de la version bail , je passe par la version PRet différé .
Pour repondre à Yanetaurtel :
-Y'a t'il mensuellement une assurance mensuel sur le PASS à payer avec la version BAIL ? Si oui , mon calcul est effectivement faussé , si non , il est bon .
-J'ai egalement un loyer proche de ma futur mensualité ( 50 € de plus pour le remboursement ) . Nous avons pris l'habitude depuis quelques années d'épargner pour nous constituer un apport , et nous continuerons .
Alors , me voir epargner 67 € par mois ? Oui , plutot 670 en realité . Notre loyer actuel , 660 € , nos revenus 2450 environ . C'est un choix .
-Les taux d'assurances vies ? 4% me parait plausible . On est environ à 4,5% sur les 10 dernieres années sur les fond Euros , mais je sais , les performances passés ne presage pas des performances futures . Quand à avoir la pleines disponibilité de son argent , il suffit de le placer sur des supports non bloqués , et l'assurance vie en est un sauf que la fiscalité est moins interessante les 8 premieres années . Mon argent , je le passe d'une banque à l'autre pour profiter des taux des supers livret d'un clic de souris , je vois pas pourquoi cela changerai .

Ne pas reussir à epargner en moyenne 67 € par mois et se lancer dans un pret potentiel de 35 ans , c'est inquietant .

passant par le bail à construction, je confirme qu'il n'y a pas d'assurance à payer pour la somme "prêt" PASS FONCIER.

Pour ma part, je vais mettre 150€ par mois de côté pour qu'au bout de 25 ans, je puisse finaliser le paiement du terrain. Ces 150€ seront placés tous les mois sur une assurance vie pour que cela me rapporte.

Une chose est certaine : je préfère placer mon argent à environ 4% pour payer des intérêts de 1.5% plutôt que de ne rien épargner et payer tout d'un coup. Chacun sont point de vue mais de là à dire que les 2 systèmes sont le jour et la nuit, je ne pense pas. Le système sans bail me parait tout aussi intéressant. L'essentiel est de concrétiser chacun notre rêve : être propriétaire !

Idealement , il faudrait avoir la moitié du montant du Pass à placer immediatement sur une AV . Au bout de 20 ans , c'est X2 .
Si j'avais du passer par un financement classique , c'est 8 ans de plus et 250 € de plus par mois qu'il m'aurait fallu ( sans prise en compte du remboursement du PASS ) .
Et tout comme Misagun , je prefere placer/gerer mon argent . Et surtout , en cas de coup dur , il est disponible .

ouaip c'est sur vous avez entierement raison vaut mieux gerer son argent soi meme!!!!

en tout les cas c'est excellent que vous puissiez epargner tous les mois moi je vais revoir mes depenses car je suis dans le meme cas que steph37t (630€ de loyer et bientot de mensualite pour 2500 € de revenu!!) car je doit pouvoir y arriver aussi

Je ne disais pas que les 2 pass etaient le jour et la nuit mais plutot que le 1er faisait plus peur pour ma part c'est tout!!

est tu vraiment sur de toi misagun concernant le fait qu'il n'y ai pas d'assurance avec le bail pour le pret que le cil te fais??!!! car sinon qui assure l'argent qu'il te prete!!!! car chez le notaire le bail a la construstion n'est pas une assurance!! renseigne toi bien mais ce ne sont que des conseils il n'y a rien de mechant!

c'est certain qu'il n'y a pas d'assurance sur cette partie car ce n'est pas un prêt. le 1% logement a les moyens de nous prêter cet argent sans prêt . La seule chose que nous supporterons pour cette avance d'argent, c'est l'indexation à 1.5% du montant pendant toute la durée du portage du foncier.

Pas de soucis pour les questions, on a tous nos avis, c'est le but du forum d'en débattre ici .

Je pense qu'il n'y a pas d'assurance le temps du différé sur la version bail car le CIL est propriétaire du terrain et le terrain sert de garantie .

Yanetaurel , après factures , épargne et loyer , il nous reste 900 à 1000 € pour 3 sauf imprévus bien sur .

Cela nous suffit ( nous avons vécu sur un seul salaire dans le passé , cela explique probablement notre comportement " économe " ) , mais il est vrai que nous avons tout à proximité ( école , commerce, travail... à 500 m) ce qui réduit énormément le budget auto et nous travaillons en décalé l'un l'autre donc aucun frais de garde . Et au pire , la grand mère est à 200m .
Et puis , avec un jeune enfant , on est bridé dans nos loisirs et comme nos amis sont dans des situations semblables , on passe nos soirées de WE autour d'un bon repas et quelques bouteilles .
Et ensuite , tout s'enchaine . Quand tu as de l'épargne , tu achète cash ( mais tu réfléchis plus car cette argent tu l'a épargne au contraire d'un prêt ) , tu gagnes en intérêt bancaire et tu fais plus jouer la concurrence .

Et pour notre capacité à épargner une fois totalement installé , je suis optimiste . Nous avons trouver un terrain qui nous permet de conserver tout les avantages de proximité . Le petit ne changera même pas d'ecoles . D'ailleurs , sans ce terrain , nous n'aurions peut etre pas franchis le pas vers l'acquisition . Et petit bonus . Le terrain est couvert d'arbres fruitiers . On va pouvoir conserver 3 pommiers horticoles , un noyer , un noisetier , un prunier . Même le terrain va nous faire faire des economies

Alors moi j ai sorti ma jolie attestation et je me rends compte que nous le pret cil est au taux de 1.25% ensuite on paye l assurance environ 16€ par mois pour nous 2!
donc je pense que l ancien systeme englobait surement l assurance pour que ca soit a 1.5%.
Peut etre que j ai tort!

De toute maniere nous n avons pas le choix des 2 pass fonciers, nous c 'est illico le 2eme.

Salut,

Ici on parle du Pass-foncier en général ou comment récupérer la TVA?

Il faudrait ressentrer le sujet sur la TVA.

ca c'est super cool pour toi steph37t tout a proximité! c'est génial de pouvoir faire des économies!!!

Soniaso oui tu as raison de toute maniere on a pas le choix !!!

Jimdu64 ben les questions on y a répondu plus haut et puis de toute maniere les decrets ne sont toujours pas sortis alors autant parler d'autres choses qui sont d'autant plus importantes et tres utiles.

Partager des points de vues c'est le but d'un forum et on reste sur le sujet du pass foncier!!!!!!!!!!! lol!!!

Pour ma part le cil m'a fait un accord de principe et j'attend l'accord de la subvention pour lancer l'achat de mon terrain!!! voila voila!!!

a+!

PS : misagun ce que te prete le cil est belle et bien un pret!!!!!!!!!!!! et sache que personne te prete de l'argent sans assurance!!!!!!! renseigne toi!!

Citation:

Partager des points de vues c'est le but d'un forum et on reste sur le sujet du pass foncier!!!!!!!!!!! lol!!!

Il existe un topic "Pass-foncier", il me semble qu' il est préférable de ne pas mélanger les sujets au risque de diluer les infos et de rendre l' onglet "Rechercher" obsolète.

Aprés je ne suis pas Modo c' est juste un conseil, faite comme bon vous semble....

C'est vrai, la question est plus de savoir comment tenir compte de cette fichue TVA.

L'inclure tout de suite dans le CCMI (à condition que le constructeur saches comment faire de son côté) ou bien faire un prêt in fine en attendant le remboursement des impots ?

D'ailleurs, quels sont les formalités à accomplir et les justificatifs à produire pour les impôts ?

Si je n'ai qu'un seul conseil à donner , c'est de demander à faire apparaitre le montant de la TVA sur tout les documents . Exemple : Mon constructreur indiquait prix TTC . A ma demande il , indique maintenant prix TTC dont xxxx de TVA à 19,6 %

C'est un bon conseil, il faut absolument exiger a ce que toutes les factures propre a la maison apparaissent en TTC et ht comme ca pour les impots les calculs seront vites faits.

Par contre il me semblait que certaines personnes sur ce forum avait deja ou etait sur le point de déposer leur dossier aux impots ??? Quand est-il quelqu'un a eut des nouvelles ?

Je me demande sous quel delai les impots repondent et surtout au bout de combien de temps ils nous reversent la difference de TVA ?

Merci pr vos reponses

Ils ont jusqu' à 90 jours pour reversser la fifférence de TVA.
Le dossier doit être remplis est remis au impôt, dans le mois qui suis la déclaration de fin d' achévement des travaux.

Bjr à tous
quelqu'un aurai des infos sur le décret pour la TVA 5.5???

pour les banques il est sorti mais a ce qui parait maintenant c'est le cil qu il bloquerai!
Bienvenue dans le monde impitoyable du pass foncier!

toujours pas sorti ce decret (l'instruction fiscale) :-(
mon centre des impôts me réponds : si vous ne bénéficiez pas d'un bail à construction, vous ne pouvez pas bénéficier d'un pass foncier. Ah vivement que l'attestation du CIL que je leur fiche sous le nez. Sont complètement à la ramasse aux Impôts. Pourtant il est bien dans le code des Impôts c'est 278 sexies.

Bon courage à Vous !

bjr à tous
PEUT ETRE UNE BONNE NOUVELLE

mon lotisseur m'informe que le décret fiscal d'application pour la facturation de la T.V.A 5.5 est sorti

j'attends une copie de ce décret avec impatiente et je vous fais une copie... en espérant

renseignez vous auprès de votre lotisseur ou banquier...

car "à prendre avec des pincettes", le décret d'application pour la T.V.A 5.5 est uniquement valable pour des logements COLLECTIFS

à ne plus rien y comprendre....

Le nouveau PASS foncier porte le nom de "Collectif" . Étrange mais c'est ainsi . Probablement car sa vocation première etait de permettre l'application du PASS au logement collectif .

Sinon , les dernières publications fiscales :

http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2009/cadliste.htm

La plus proche ( déjà donné par BED ) bien que ne mentionnant pas le PASS foncier : http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi2009/8fipub/cadre8fi.htm .Si c'est celle ci qui s'applique , il faut passer par un reversement de TVA , comme pour le bail .

commen le saver vous car moi j atten et le cilca me dit qu il on toujour rien

je pense que steph a raison, pour ma part j'ai fait une croix sur la TVA à 5.5 en ccmi depuis quelques temps déjà, par contre ce qui reste à prouver c'est qu'on ne peut pas faire de pret pass foncier en tva 19.6, rien ne prouve que ce ne soit pas possible donc je pars là dessus

en effet pour ma part ne pas être proprio du terrain est rédibitoire

g appler le cilca aujourdhui et il mon di ke ce n ai pas sur kil y ai la nouvelle formule avec la tva a 5.5 donc voila faut il repartir sur le bail a construction??

Le GIC prend les PASS en " infine " avec relais TVA et une hypothèque partagé de premier rang ( le CM me lâche à cause de l'hypothèque ) .

j'ai eu un avi favorable de ma demande de pret pass foncier "attestation de pret pass foncier " je l'ai donc je peut beneficier du nouveau dispositif
grace a un courrier du charger d'etat au logement
petit probleme mon constructeur me fait obstruction pour me faire un avenant a 5.5%(pour le contrat de construction)alors que le cil attend ce doc et tout est ok et accordé
c'est la strict verite et c'est légal
pouvez-vous m'aidez
merci

je pense que tout est fait pour decourragé !je me bat .effectivement il manque toujours un papier .moi ces la galere pour l'assurance la derniere refus "informations medicales transmises et des données STATISTIQUES ACTUELLES" il ne donne pas chere de ma vie ! peut etre est ce mon dernier message ! pascal 13

Au faite il y a déjas des constructeurs dans le morbihan et le finistere qui facture a 5.5% pret pass foncier
certain cil sont ok !!!!!!dispositif en vigueur depuis le 27 mars 2009 !
vous avez le droit de choisir entre les deux dispositifs
c'est la loi !!!!!!!!!!!!!!!les texte d'application sont parue (decret)
l'instruction fiscal ne vient ke completer seulement et n'est pas indispensable


regarder je suis l'exemple meme
le cil n'attend plus ke l'avenant de tva
parceque j'avai signé a 19.6 (constructeur)

Ne vous lesser pas faire par votre constructeur
il a le droit de facturer a 5.5 les service fiscaux me l'on assure !!!!!!!!l'information est sur
et comme mon constructeur ne me croi pas j'ai demande une reponse ecrite!!!!!

c'est la verité
si vous avez des question ou si il vous manque un doc
dites le moi!!!!!!!!!

Je croyais passer une semaine tranquille mais voila , le CM m'informant par un message sur mon repondeur qu'il ne font pas d'hypothèque partagé ( et je peux vous assurer que cela fait plusieurs semaines que je leur demande si cela leur pose problème ) , j'ai passé mon après midi au téléphone pour débloquer ma situation . Direction la caisse d'Epargne .

steph37t a écrit:

Je croyais passer une semaine tranquille mais voila , le CM m'informant par un message sur mon repondeur qu'il ne font pas d'hypothèque partagé ( et je peux vous assurer que cela fait plusieurs semaines que je leur demande si cela leur pose problème ) , j'ai passé mon après midi au téléphone pour débloquer ma situation . Direction la caisse d'Epargne .

Et ta situation est elle toujours bloquée ou non ?

bien j vais vous donner la version que j'ai eu à 17h aujoud'hui:

le cil m'informe que l'instruction fiscale n'est pas prévu avant mars 2010...donc impossible d'avoir des offres de pret avec le nouveau dispositif

Du coup, ils me font passer en bail à construction alors que le contrat de reservation mentionne le nouveau dispositif pass foncier..

c à ne rien comprendre ! Avec les versions que vous avez, on a l'impression qu'ils font tous leur petite cuisine interne..

MORGAN, De quel "courrier" du chargé d'etat au logement parles tu??

Voilà, je voulais egalement vous faire partager les infos qui m'ont été donné cet apres midi....

j vais finir par m'arracher les cheveux avec tout ça...

a bientot

A la Caisse d'Epargne , le conseiller ( formé au PASS Foncier ) m'a parlé de partage d'hypothèque .
Par chance il s'agit de mon conseiller financier actuel . Il va me faire une simulation dès demain .
Bleunilu , si il faut attendre mars pour un déblocage du pass dans sa nouvelle formule , je peux dire adieux à mon terrain .

Citation:

j vais finir par m'arracher les cheveux avec tout ça...

Toi aussi ( dejà qu'il m'en reste pas beaucoup )

c kler ! c la version que le cil interlogement m'a donnée :

il ne peuvent pas éditer les offres tant que l'instruction fiscale n'est pas sortie pour le nouveau dispositif...(meme s'ils peuvent fournir un accord de principe pour ce nouveau dispositif , c la date mentionnée sur les offres de pret definitive qui compte).

donc finalement j passe par la 1ere formule pour aller plus vite étant à cours dans les delais.

Peut etre auras tu plus de chances que moi pour avoir la nouvelle formule du pass foncier rapidement..