Dates à retenir pour le calcul du BT01

J'ai aussi un problème avec le BT01 (et si c'était que çà...).
signature CCMI+plans et promesse de vente le 03/03/2010
obtention prêts bancaires mai 2010
obtention PC le 11/01/2011
signature acte vente du terrain le 09/06/2011

Voilà ce que CTVL m'a concocté comme surprise :

BT01 initial, indice connu au 03/03/2010, celui de novembre 2009, valeur 803,60
BT01 final, indice connu au 09/06/2011, celui de février 2011, valeur 851
pourcentage de révision du prix 5,8985%

Montant initial du contrat : 113699€
Montant du contrat révisé : 120405,49€
Soit une augmentation de 6706,49€

Vous aurez remarqué que CTVL a retenu la date de signature chez le notaire!!!!!

Logiquement c'est l'indice connu à la date d'obtention du PC + 1 mois.

Je refais les calculs avec l'indice final qui va bien, soit celui 829,7 paru le 27/01/2011 (ou bien l'indice 828,3 du 30/12/2010?)

pourcentage de révision : 3,2479%
Montant du contrat révisé : 117391,83€
Soit une augmentation de 3692,83€

J'ai bien calculé?

Je vous invite à lire le premier article de la première page.

Je pense que mon calcul est bon!!! Quelqu'un peut confirmer?
Merci!

Hello didiergt,

je calcule de la même manière que toi. Je trouve le même montant.
J'ai les mêmes problèmes avec CTVL (plus de contacts, si ce n'est des courriers de demande de levées de fond )

Pour ma part, j'ai ressorti tous mes doc et refais l'ensemble des calculs. En effet, nous avons signé le ccmi le 19 juin 2010, simplement le courrier AR avec l'ensemble des pièces n'a été envoyé que le 19/08/2011. C'est cette date que je prend pour l'indice origine, soit 822.5; Pour l'indice final, je prends celui connu au 22 avril 2011 (+1 mois), soit 845.8.

PS : Je vois que vous êtes membre de l'AAMOI, pouvez vous me dire qu'elles sont les démarches pour devenir adhérent?

Merci d'avance,

Bonne nouvelle, CTVL a revu à la baisse mon BT01, j'ai du quand meme écrire un petit courrier en recommandé.

Bonjour à tous,

J'ai signé un CCMI+plans et promesse de vente fin juillet 2011. Sur le contrat il est stipulé que les prix sont bloqués (indice BT01)pendant 7 mois!!

Le PC a été refusé le 10 aout!Mon constructeur va redeposer un PC dans une semaine (23 octobre), il me demande de résigner les plans!

Aujourd'hui, il est peu probable que le démarrage du chantier s’opère dans les limites des 7 mois (soit mi février). Est ce que je dois exiger de mon constructeur, une signature d'un nouveau CCMI avec nouveau délai de blocage des prix?

Merci

Bonjour,

Après lecture de la 1ere page, j'ai compris que pour qu'un CCMI soit considéré comme complet, il doit comporter TOUS les documents qui doivent y être annexés, notamment les plans définitifs.

Un petit résumé:

- Signature CCMI le 26/02/2011
- Envoi des plans par le constructeur le 26 avril 2011 (je n'ai pas la date de réception mais cela doit être quelques jours plus tard). Nous n'avons pas daté les plans avant de les renvoyer mais j'ai gardé le courrier accompagnant les plans et celle ci date du 26 avril.
- Envoi d'un avenant au contrat avec de nouveaux plans suite à un changement de fenêtre dans la cuisine le 30/08/2011 (idem que pour les plans initiaux)

Ma question est simple, dois-je tenir compte de la date de signature, de celle de l'envoi des plans initiaux ou de celle de l'envoi des plans modifiés?

Cordialement.

post tres instructif bravo: du coup j'ai levé un loup dans mon CCMI:
En effet aprés plusieurs corrections des plans mon constructeur a adressé les plans definitifs directement au service urbanisme de la mairie
1/ problème je n'ai jamais signé et daté ces plans!!

2/ mon constructeur m'a recemment annoncé brièvement une hausse de l'indice du BT01

3/ le permis est actuellement en cours d'instruction comment établir la date du CCMI "complet" avec les plans definitifs non signés non datés?

bonjour
nous avons signé le ccmi le 3/08/11 et à ce jour nous sommes en attente des plans définitifs pour déposer le pc donc pour le bt01 il faudra que je tienne compte de la date ou je signerais les plans définitifs ou le 3/08/11 date de signature ccmi
sur le ccmi il est indiqué que le calcul démarre à la date de signature
merci

Bonjour
Normalement c'est la date du CCMI complet : donc avec plans et notice (c'est d'ailleurs indiqué dans le CCMI).
Mon constructeur m'a envoyé les plans 2 mois après la signature du CCMI et a tenté de me faire le BT01 depuis la 1ère date : après un coup de fil, c'est rentré dans l'ordre ;)

Ne vous laissez pas enfumer

Voici mon cas

Prix maison 114090 en TVA 19.6% soit avec Pass Foncier TVA 5.5% 98003.31euros

Date de signature CCMI: 30 Avril 2010

Date Obtention credit : 30 Juin 2010

Date Obtention PC : 02 Decembre 2010

Donc je prends indice BT01 de depart 804.3 (Publie JO 28/03/2010) et fin 02Dec10 + 1mois soit 02Jan11 donc indice 828.3 (Publie JO 30/12/10)

Soit (98003.31x828.3) / 804.3 = 100927.70 euros soit une revaloristation de 2924.39euros


Or mon prix est de 103279.28 euros soit 2351.58euros de plus comment est ce possible, j ai beau tourner le probleme dans tous les sens je ne trouve pas pourquoi


On pensait que c'etait le changement de la porte fenetre en baie vitre mais ils nous la facture separement


En plus on a jamais recu l'avenant avec l'augmentation du BT01, est ce normal?

Merci

Bonjour, je suis en construction avec DTT : demeure terre et tradition qui est aussi dans le groupe foss construction comme CTVL. J'ai eu le même probleme pour la révision du prix. heureusement j'ai contacté A.D.I.L 0254273737. ils ont même eux la gentillesse de me faire le calcule exacte et de me l'envoyé par courrier .tout de suite après mon constructeur a du rectifié ses calcule : 1200e a déduire du menton qu'on me réclamé!!! alors restez bien vigilant.pour les erreur il va y en avoir d'autre.
mais pour se tremper sur 1euro de plus pour nous, ça jamais!!!! c'est que des erreurs qui les arrangent.

Bonjour,

j'ai signé un ccmi le 14 janvier 2012 dans lequel est indiqué :

"le présent contrat est conclu à prix ferme et définitif pour une durée de 8 mois. Passé ce délai, le prix convenu sera actualisé conformément à l'article a) ..."
Cet article indique une actualisation du prix entre la signature du ccmi et la plus tardive des 2 dates qui sont celles de l'obtention du PC ou de l'obtention du prêt bancaire.

Si tout va bien, je devrai obtenir mon PC début mai au plus tard et je pense avoir mon prêt (si tout va bien également ) dans le mois qui suit, donc début juin !

Ma question est la suivante, étant donné qu'il ne se sera pas écoulé 8 mois entre le 14 janvier (date de signature du ccmi) et début juin (date de condition suspensive) , pourrais je avoir une actualisation de prix ?
A titre d'info, des plans ont été joint à la notice descriptive mais d'après le commercial, ceux-ci ne sont pas les plans de réalisations finaux puisqu'il manque de nombreuses côtes notamment ...
Ceci me couvre t'il encore plus dans la durée d'actualisation de prix ?